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Privilèges du Curé comme membre du conseil de la fabrique.

Les privilèges du curé , xomme membre du conseil , consistent, 1° à occuper la première place après le président , dans les assemblées (4)j

2® A s’y Élire remplacer pas son vicaire (5) ;

(1) Décret du 3o décembre 1809, art. 5o. D est à présumer que l’auteur du décret a voulu parler d’une armoire , non-seulement à trois clefs , mais k trois serrures.

(2) Ibid. art. 54-

(3) L’art. 2 du décret du 6 novembre l8i3 vent que l’armoire qui renferme les papiers de la cure soit ï trois clefs; mais, nonobstant cette disposition, il est certain que, dans les communes rurales, une armoire est très-suffisante pour ces divers objets.

(4) Décret do 3o décembit: 1809, art. 4> ■— (5) Ibid,

3" A y avoir voix clélibéralive(i). Nous avons déjà vu qu'il pouvoit être nommé président du conseil (2).