Traite de l'administration temporelle des paroisses

Denis Auguste Affre

Texte issu de la numérisation d’un exemplaire ancien, non relu : quelques coquilles sont possibles. Mots reconnus : 96 %.

De quoi ça parle

Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 20 h 30 (82 quarts d'heure) de lecture.

Premières lignes

Nous nous bornerons , dans cet Avertissement , à indiquer les avantages de la quatrième édition de notre Traité. Dans les premières éditions, nous avions aspiré surtout i présenter avec méthode , clarté , précision , des règles qui ne fassent pas sujettes à être contestées. Mais par là même que nous étions très-sobre de développemens, nous devions omettre une foule d’applications pratiques. Si noos avions essayé , dè…

Plan de lecture : 82 quarts d'heure, soit 82 jours à un quart d'heure par jour. Le site retient la page où vous vous êtes arrêté. Fichiers : EPUB.

Chapitres

• AVERTISSEMENT15 min
• AVERTISSEMENT15 min
• IU15 min
• VIL15 min
• TRAITÉ15 min
• PREMIÈRE PARTIE15 min
• DES CHAFEI.LES ET DES ANNEXES30 min
• V. Pour une annexe, il faut fournir les pièces suivantes15 min
• FORMATION DES FABRIQUES PAROISSIALES15 min
• FORMATION DES FABRIQUES15 min
• RENOUVELLEMENT DE LA FABRIQUE30 min
• DU CONSEIL DE LA FABRIQUE45 min
• V. S’il est maire d’une ville qui ait plusieurs paroisses15 min
• CHAPITRE IV1 h 00
• SIX15 min
• SI15 min
• SU15 min
• II. Il signe le récolement annuel qui doit en être15 min
• VI. Il occupe la première place au banc d’œuvre (s15 min
• TITRE SECOND15 min
• DIFFÉRENTES ESPÈCES DE BIENS DES FABRIQUES30 min
• V. Si, afin d’assurer le service d’une rente donnée à1 h 00
• V. Que penser des quêtes faites dans une chapelle pu15 min
• IV. Le produit est inscrit comme celui des quêtes15 min
• IL15 min
• I. Les frais du culte, d’après l’art. 3^, consistent45 min
• UI15 min
• IV. . I15 min
• CHAPITRE III15 min
• XI. S’il n’y avoit en faveur d’un établissement qu’une15 min
• XXV. Les confréries sont dans une catégorie moins favo15 min
• SI15 min
• VI. D’après l’art. 61 du décret du 3o décembre15 min
• II. D’après l’art. 16 du Code forestier, les bois taillis15 min
• IV. Aucun membre du bureau ne peut être adjudicataire (i15 min
• III. Les enchères sont reçues au bureau par soumissions15 min
• IU15 min
• V. Le procès-verbal d’adjudication doit être enregistré15 min
• SV1 h 00
• N* 7. APPBOBATION DU DEVIS PAR LE CONSEIL DE FABRIQUE15 min
• MANDAT N” G* MANDAT-DE PAIEMENT15 min
• CONSEIL DE FABRIQUE15 min
• REGISTRE DU TRÉSORIER15 min
• K° 9. JOURNAL DU TRÉSORIER15 min
• RECETTES ET DÉPENSES EFFECTUÉES15 min
• RECETTES15 min
• DÉPENSES15 min
• DEPENSES15 min
• CHAPITRE I15 min
• RÉCAPITULATION15 min
• TITRE I. — RECETTES15 min
• DÉPENSES ORDINAIRES15 min
• DÉPENSES EXTRAORDINAIRES15 min
• RÉCAPITULATION15 min
• CHAPITRE I15 min
• TOTAL GENERAL DES DÉPENSES DE LA CÉLÉBRA- TION DU CULTE15 min
• PRODUIT ANNUEL15 min
• DÉPENSES ORDINAIRES15 min
• DÉPENSES EXTRAORDINAIRES15 min
• DÉPENSES A PAYER15 min
• CHAPITRE IV15 min
• Acte* conservatoire* pour empêcher les rentes divisées d’étrc perdues45 min
• III. Avant d’accorder l’autorisation , le conseil de pré15 min
• DES CONSEILS DE PRÉFECTURE15 min
• X. L’art. 77 du décret du 3o décembre 1809, en15 min
• DU CONSEIL D’ÉTAT15 min
• S- II15 min
• IL15 min
• DES JUGEMENS15 min
• DES JUGEMENS15 min
• M DE L’EXÉCUTION DES JÜGEMENS15 min
• DES CURES15 min
• DES CURÉS OU DESSERVANS15 min
• A L’EGARD DES BIENS DES CUBES15 min
• A L’EGARD DES BIENS DES CURES15 min
• A L’ÉGARD DES BIENS DES CURES15 min
• I. Les obligations du curé qui , outre Iq jardin et le15 min
• CHAPITRE IL15 min
• DES CURÉS, VICAIRES ET CHAPELAINS30 min
• DES CURÉS15 min
• IV. Les curés et desservans peuvent avoir deux ou trois15 min
• DE L’OBSERVATION DES FÊTES15 min
• S DE L’OBSERVATION15 min
• DE L’OBSERVATION15 min
• DE L’ABROGATION15 min
• DE L’ABROGATION15 min
• VENDANT LES OFFICES ET LES ADTBES CÉRÉMONIES RELIGIEUSES15 min
• I. D'après l’art. 4^ de la loi organique , les offices de30 min
• VI. Il en est de même des chaises à place fixe15 min
• III. L’autorisation de l’évcque est requise pour les30 min
• SV15 min
• S VII15 min
• IX15 min
• DES CONFRÉRIES15 min
• DES BUREAUX DE BIENFAISANCE15 min
• SU15 min
• DES BUREAUX DE BIENFAISANCE15 min
• HORS DES ÉGLISES15 min
• CHAPITRE IV1 h 00
• QUATRIÈME PARTIE15 min
• CHAPITRE PREMIER15 min
• GIS15 min
• D’après l’art. 262 du même Code pénal , « toute15 min
• DES DÉLITS COMMIS15 min
• CHAPITRE IL15 min
• DES DÉLITS COMMIS15 min
• BIENS ET RENTES RESTITUÉS OU AFFECTÉS1 h 15
• DES MATIÈRES30 min
• TROISIÈME PARTIE. De lapoKce extérieure de la religion catholique15 min
• QUATRIÈME PARTIE. Des délits15 min
• DES MATIÈRES45 min

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