DÉPENSES A PAYER
1 \ EXTasoamaAiREs..
Le présent compte, d’après lequel * ;
Recettes eflèctuées sont de JLes Dépenses payées de Les Recettes à effectuer de Les Dépenses à payer de
Dressé jMr moi Trésorier soussigné , pour ledit compte être communiqué au rcau des Inar^illiers et soumis à l’examen du Conseil, conformément à l’art, bô du décret du 3o d^ccembre 1809.
A le Mars 18
Vu par nous, Membres du bureau des Marguilliers soussignés, le présent compte, appuyé des pièces justificatives, pour le tout être soumis à l’examen du Conseil duis sa prochaine séance.
fait et signé en séance^ le Mars 18
Nous, membres du Conseil de Fabrique soussignés, vu le présent compte et les pièces produites à l’appui, l’avons examiné ; et, vérification faite du tout, en avons arrêté * :
Les Recettes effectuées à Les Dépenses payées à Les Recettes à cfiectucr à Les Dépenses à payer à
d’ou résulte entre les sommes reçues et celles payées une différence de , qui formera le premier article du chapitre des extraordinaires du compte de 18
Fait et signé en séance, le avril 18
* Le montant des sommes doit être écrit en tontes lettres.
Nota. Pour faciliter aa comptabilité, il faut que le Trésorier ait , outre son Journal det Recettes et Dépenses^ un Livi'e de compiesy divisé en autant de ebapitres que le Budget présente d’articles, de manière que chaque article du Budget ait son compte à part.
Chaque recouvrement et chaque paiement sont inscrits en même temps dans les deux registresj et des numéros placés dans les marges donnent le moyen de se reporter, pour (hsqvs article, d’un registre à l’autre et aux pièces JustilicatiTes.
Lorsque le Trésorier veut dresser son compte OfifitM/, il lui suffit de faire le relevé de chaque phapitre du Livre des comptes»
celte manière le Journal contient tous les détails de la comptabilité par ordre de date ; et le Livre des comptes, ces mêmes détails classés dans le même ordre qu’au budget : landii que le cempte annuel en reproduit le iSdmfiKiw'e tous une forme en tout MmblahU à celle du Budget.
FORMULES
N“ i3. BORDEREAU («)
SK siTVATioa des recou vremens et paiemens faits pour le compte de la £dbriquc de l’église S de pendant le trimestre de i8 .
Certifié véritable par nous R mareuillier-trésorier soussigné.
A le i8 .
( Signature. )
Vu par nous membres du bureau soussignés le présent état, lequel sera déposé dans la caisse de la fabrique , pour ledit état être représenté lors de la reddition du compte annuel , conformément aux dispositions de l’article 34 du décret du 3u décembre 1809.
A le 18 .
( Signature. )
(s) Root pro|KisoB9 d« émacr II CVS borérreani la {arme d’un rsirail nset da Journal du tréaorirr.
372 FORMULES
N» i4> Rccépüsà de sommes exùxiiies de la caisse et remises au trésorier pour assurer le service du trimestre courant.
Je soussigné Marguillicr* Trésorier rcconnois avoir reçu c^ourd’hui la somme de..*..... extraiie ce même jour de la caisse de la Ubrique et jugée nécessaire au service du trimestre courant; en foi de quoi j’ai délivré le présent récépissé pour , aux termes de l’article 52 du décret du 3o décembre 2809 , être déposé dans ladite caisse.
A le 18 .
( Signature du trésorier, )
i5. Récépissé de sommes déposées par le trésorier dans la caisse de la fabrique, comme inutiles au service du trimestre courant.
Nous Membres du bureau soussignés reconnoissons avoir reçu cojourdliui de monsieur le Mai^uillier-Trésorier^ et immédiatement déposé clans la caisse delà
fabrique , la somme de inutile au service du trimestre courant. Kn
foi de cpioi avons délivré audit sieur 1 résoricr le présent récépissé jiour lui servir de décLarge.
A le 18 .
( Signatures, }
N** 16. Procès- verhal d*une séance de Quasimodo.
L’an de grâce mil huit cent le 1 0 avril , le conseil de fabrique dûment
convoqué et réuni à l’issue de la messe paroissiale ( ou des vêpres), dans la sacristie
( ou au presbytère lieu ordinaire de ses séances , sous la présidence de M
étoiciit présens MM
Le conseil , en exécution des articles 9 et f 1 du décret du 3o décembre 1809 , .v successivement procédé à l’élection annuelle de son président, de son secrétaire et et d’un membre du bureau , en remplacement du marguillicr sortant. Ont été élus â
la majorité des voix M président , M secrétaire , et M...... membre
du bureau ; lesquels ont déclare accepter.
Ces opérations préliminaires faites, le conseil, sous la présidence de M
s’est occupé du réglement du compte de 18 . S’étant fait représenter : i« le budget de 18 ( et les auLorisatious supplémentaires qui s’y rattachent ); a** l’état des reve-
nus fixes de la fabrique , celui du produit des quêtes et des troncs , celui du produit des bancs et celui des recouvremens qui restent à faire sur l’exercice 18 ; le
journal du trésorier et son livre des comptes , 4*^ les bordereaux de situation des recouvremens et paicmcns au commencement de chaque trimestre ; ô** les pièces justificatives des dépenses, le conseil a procédé à l’apurement desdits comptes , et après examen et vérification faite du tout , les a clos ci en a arrête :
Leâ recettes effectuées à
Les dépenses payées à
Les recettes a effectuer â
Les dépenses à payer à
D’où résulte entre les sommes reçues et celles payées une différence de... qui
deviendra le article des recettes ou dépenses extraordinaires du compte de 18
Sur la proposition de ]^I. le Président , il a été décidé qu’une expt^ilion de la présente dcUbéralion sera remise au üésoriei |)our Lui servir de décbaigc.
FORMULES. m
M. le Préiideiit a ensuite soumis à l’examen du conseil le projet du budget de 1837 , dressé par le bureau des marguilliers. Ce projet, appuyé des reuseignemens propres à en justifier les propositions , ayant été ducuté article par article , le conseil a procédé au vote du budget et eu a réglé :
Les recettes ordinaires à
Les recettes extraordinaires à
Les dépenses ordinaires à
Les dépenses extraordinaires à
Toutes les matières à soumettre à la délibération do conseil étant épuisées , le procès-verbal a été clos , et après lecture dudit , les membres ont signé et le Président a levé la séance.
( Signalmu. }
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