DEPENSES PAYEES
DIFFERENCE EN ^ recettes a EFFECTUER DÉPENSES A PATER {
Le présent compte, d’après lequel * ; Les Becettes effectuées sont de Les Dépenses payées de Les Becettes à effectuer de Les Dépenses à payer de
^ EXTRAUHOUfAlRES..
r ORDIRXIHES
[ BXTaaOEDlMURES..
Dressé rar moi Trésorier sousslené , pour ledit compte être communiqué an bureau des Inareuilliers et soumis à l’examen du Conseil, conformément à l’art. tS5 du décret du 3o décembre 1809.
A le Mars 18
Vu par nous. Membres do bureau des Marguilliers soussignés, le présent compte, appuyé des pièces justificatives, pour le tout être soumis i l’examen du Conseil (Uns sa prochaine séance.
F ail et signé en séance, le Mars 18
Nous, membres du Conseil de Fabrique soussignés, vu le présent compte et les pièces produites à l’appui, l’avons examiné ; et, vérification laite du tout, en avoua arrêté* :
Les Becettes effectuées à
Les Dépenses payées i ^
Les Becettes à effectuer à Les Dépenses à payer 1
d’ou résulte entre les sommes reçues et celles payées une différence de , qui formera le premier article do chapitre des extraordinaires du compte de 18
Fait et signé en séance, le avril 18
* Lemonlanl des sommes doit être écrit en tontes lettres.
Note. Four faciliter sa comptabilité, il faut que le Trésorier ait, outre son Journal de» Becettes et Dépenses, un Livre de comptes, divisé en autant de cbapitres que le Budget présente d’articles, de manière que chaque article du Budget ait sen compte à part.
Chaque recouvrement et chaque paiement sont inscrits en même temps dans les deux registres; et des numéros placés dans les marges donnent le mojfen de se reporter, pour chaque article, d’un registre à l’antre et aux pièces justificatives. '
Lorsque le Trésorier veut dresser son compte annuel, il lui suffit de faire le relevé de chaque chapitre du Livre des comptes.
De cette manière le Journal contient tons les détails de la comptabilité par ordre de date ; et le Livre des comptes, ces mêmes détails classés dans le même ordre qu’au Budget ; tandis que le compte anntiel en yeproduit le Sommaire sous une forme en tout semblable à celle du Budget.
FORMULES
N“ i3. BORDEREAU (0
DE siTOATion des recooTremens et paiemens faits pour le compte de la fabrique de l’église S de pendant le trimestre de i8 .
Certifié véritable par nous N marguillier-trésorier soussigné.
A le i8 .
( Signature. )
Vu par noos membres do bureau soussignés le présent état^ lequel sera déposé dans la caisse de la fabrique , pour ledit état être représenté lors de la reddition du compte annuel, conformément aux dispontions de l’article 34 décret du 3o décembre 1800.
A le 18 .
( Signatnre. )
(t) 5oos [iro[iaions 6t donner k ses bordefeana la forme d’un extrait exact du loarnal du trésorier.
372 * FORMULES-
No i4- Hécépissé de sommes oxiraitos de la caisse et remises au trésorier pour assurer le service du trimestre courant.
Je soussigné Marguillicr- Trésorier reconnois avoir reçu ccjourd’hui la somme
de extraite ce même jour de la caisse de la fabrique et jugée nécessaire au
service du trimestre courant; en foi Je «moi j’ai délivré le présent récépissé ixiur , aux termes de l’article 5a du décret du 3o décembre 1809 , être déposé dans ladite caisse.
A le ' 18 .
( Signature du trésorier. )
N° i5. Récépissé de sommes déposées par le trésorier dans la caisse de la fabrique, comme inutiles au service du trimestre courant.
Nous Membres du bureau soussignés reconnoissons avoir reçu cejourd’hui de monsieur le Marguillier-Trésorier, et immédiatement déposé Jans la caisse de la
fabrique , la somme de jnjtéc inutile au service du trimestre courant. En
foi de quoi avons délivré audit sieur 'Trésorier le présent récépissé pour lui servir du décharge.
A le 18 .
, ( Signatures. }
N° 16. Procès-verbal d'une séance de Quasimodo.
L'an de grâce mil huit cent , le 10 avril , le conseil de fabrique dûment
convoqué et réuni à l’issue de la messe paroissiale ( ou des vêpres), dans la sacristie
( ou au presbytère ), lieu ordinaire de ses séances , sous la présidence de M
étoieut préseus MM
Le conseil , en exécution des articles g et 1 1 du décret du 3o décembre 1809, a successivement procédé à l’élection annuelle de son président, de son secrétaire et et d’un membre du bureau , en remplacement du marguillier sortant. Ont été élus à
la majorité des voix M président , M secrétaire , et M membre
du bureau ; lesquels ont déclare accepter.
Ces opérations préliminaires faites, le conseil, sous la présidence de M
s’est occupé du réglement du compte Je 18 . S’étant fait représenter: 1° le budget de 18 (et les autorisations supplémentaires qui s’y rattachent ); 2“ l’état des revenus fixes de la fabrique , celui du produit des quêtes et des troncs , celui du produit des bancs et celui des recou vremens qui restent à faire sur l’exercice 18 ; 3° le
journal du trésorier et son livre des comptes ; 4° les bordereaux de situation des recouvremens et paiemens au commencement de chaque trimestre ; 5° les pièces justificatives des dépenses, le conseils procédé à l’apurement desdits comptes, et après examen et vérification faite du tout , les a clos et en a arrêté :
Les recettes effectuées à
Les dépenses payées à
Les recettes a effectuer à
Les dépenses à payer à
D’où résulte entre les sommes reçues et celles payées une différence de qui
deviendra le 1" article des recettes ou dépenses extraordinaires du compte de 18
Sur la proposition de M. le Président , il a été décidé qu’une expédition de la présente délibération sera remise au trésorier pour lui servir de ^décharge.
FORMULES
M. le Président a ensuite soumis à Pexamen du conseil le projet du budget de 1837 , tiressc par le bureau des marguilliers. Ce projet f appuyé des reDscigiicmens propres à en justiücr les propositions , ayant été discuté article par article, le conseil a procédé au vote du budget et eu a réglé :
Les recettes ordinaires à
Les recettes extraordinaires à
Les dépenses ordinaires a...
Les dépenses extraordinaires à
Toutes les matières à soumettre à la délibération du couseil étant épuisées , le proces-verbal a été clos, et après lecture dudit, les membres ont signe et le Presi* dent a levé la séance.
( Sîÿ/iü/u/cs. )
