Traité de l'administration temporelle des paroisses [Texte imprimé]
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 20 h 30 (82 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
Nous nous bornerons , dans cet Avertissement , à indiquer les avantages de la quatrième édition de notre Traité. Dans les pre^ mières éditions, noos avions aspiré surtout à présenter avec méthode , clarté , précision , des règles qui ne fussent ps sujettes à être contestées. Mais par là même que nous étions très-sobre de développemens, nous devions omettre une foule d’applications pratiques. Si nous avions essayé , d…
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Chapitres
- AVERTISSEMENT15 min
- AVERTISSEMENT45 min
- TRAITÉ15 min
- PREMIÈRE PARTIE15 min
- DES CHAPEI.LES ET DES ANNEXES30 min
- FORJIATION DES FABRIQUES PAROISSIALES15 min
- FORMATION DES FABRIQUES15 min
- RENOUVELLEMENT DE LA FABRIQUE30 min
- DU CONSEIL DE LA FABRIQUE45 min
- IV. En cas d’absence , il a le même privilège15 min
- CHAPITRE IV1 h 00
- IX15 min
- II. Il signe le récolement annuel qui doit en être15 min
- VI. Il occupe la première place au banc d’œuvre15 min
- TITRE SECOND15 min
- DIFFÉRENTES ESPÈCES DE BIENS DES FABRIQUES30 min
- V. Si , afin d’assurer le service d’une rente donnée à1 h 00
- V. Que penser des quêtes faites dans une chapelle pu15 min
- IV. Le produit est inscrit comme celui des quêtes30 min
- I. Les frais du culte, d’après l’art. 3^, consistent1 h 15
- DE L’ADMINISTRATION DES BIENS15 min
- II. Le legs est une donation faite par testament pour le15 min
- DE L’ADMINISTRATION15 min
- XVIII. Il n’y a pas lieu de réduire un legs uniquement15 min
- XXVI. La cour de passation , par un arrêt du 7 avril45 min
- VI. D’après l’art. 61 du décret du 3o décembre15 min
- II. Il transmet sa délibération au préfet15 min
- IV. Âucun membre du bureau ne peut être adjudicataire15 min
- III. Les enchères sont reçues au bureau par soumissions15 min
- V. Le procès-verbal d'adjudication doit être enregistré15 min
- IX. Si dans une paroisse on a fait des concessions de15 min
- SIS1 h 00
- N* 2. APPROBATION DU DEVIS PAR LE CONSEIL DE FABRIQUE15 min
- N” 6. MANDAT DE PAIEMENT15 min
- CONSEIL DE FABRIQUE15 min
- IV <V15 min
- RECETTES15 min
- PRODUIT ANNUEL15 min
- ACQUIT15 min
- CHAPITRE I15 min
- PRODUIT ANNUEL15 min
- DÉPENSES ORDINAIRES15 min
- DÉPENSES EXTRAORDINAIRES15 min
- PAR LE CONSEIL15 min
- CHAPITRE I15 min
- CHAPITRE II15 min
- TOTAL GENERAL DES DEPENSES DE LA CELEBRA- TION DU CULTE15 min
- RECETTES ORDINAIRES15 min
- MONTANT15 min
- DEPENSES PAYEES15 min
- CHAPITRE IV15 min
- S IV30 min
- DES CONSEILS DE PREFECTURE15 min
- III. Avant d’accorder l’autorisation , le conseil de pré15 min
- DES CONSEILS DE PRÉFECTURE15 min
- X. L’art. 77 du décret du 3o décembre 1809, en30 min
- DES JUGEMENS15 min
- DES JUGEMENS15 min
- S0 DE L’EXÉCUTION DES JÜGEMENS15 min
- DES CURES15 min
- DES CURÉS OU DESSERVANS15 min
- A L’ÉGARD DES BIENS DES CURES15 min
- M CO ^ W9 OO15 min
- Les obligations du curé qui , outre le jardin et le15 min
- QUAND LA CURE DEVIENT VACANTE15 min
- DES CURÉS, VICAIRES ET CHAPELAINS45 min
- DES CURÉS15 min
- IV. Les curés et desservans peuvent avoir deux ou trois15 min
- CAPACITÉ ET INCAPACITÉ DES CURÉS15 min
- DE L’OBSERVATION DES FÊTES15 min
- DE L’OBSERVATION15 min
- DE L’OBSERVATION15 min
- V. D’après la loi du 18 novembre i8i4 (6), ilestdé15 min
- DE L’ABROGATION15 min
- PENDANT LES OFFICES ET LES AUTRES CÉRÉMONIES RELIGIEUSES15 min
- I. D’après l’art. 46 de la loi organique , les offices de15 min
- V. C’est au curé à fixer l’heure à laquelle les prêtres15 min
- VI. Il en est de même des chaises à place fixe15 min
- III. L’autorisation de l’évêque est requise pour les45 min
- VIII15 min
- IX15 min
- DES CONFRÉRIES15 min
- SI15 min
- DES BUREAUX DE BIENFAISANCE15 min
- HORS DES ÉGLISES15 min
- II. Les processions auxquelles sont invitées les autori15 min
- DE LA POLICE EXTERIEURE15 min
- IV. Il est d’usage, depuis l’inslitulion de cette fêle15 min
- DE LA POUCE EXTÉRIEURE15 min
- DE LA POLICE EXTÉHIEUBE , ETC15 min
- CHAPITRE IV30 min
- XI. Toute personne peut être enterrée dans sa pra45 min
- CHAPITRE PREMIER15 min
- III. D’après l’art. 262 du même Code pénal , « toute15 min
- CHAPITRE II15 min
- VII. Les art. 207 et 208 sont ainsi conçus15 min
- A.UX FABRIQUES PAR DIVERS DÉCRETS1 h 15
- DES MATIÈRES30 min
- TROISIÈME PARTIE. De la police extérieure de la religion catholique15 min
- QUATRIÈME PARTIE. Z?«s dé/Xs15 min
- DES MATIÈRES45 min
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Idées et philosophie
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