SYSTÈME RUSSE

h) Système russei^), — L'État russe s'est définitivement attribué, parles lois de 1894 et 1897, le monopole de la fabrication et de la vente de l'alcool et de l'eau-de-vie, et il l'applique progressivement dans les diverses provinces de l'empire. En adoptant cette mesure, l'État avait pour but, à l'en croire : i"* d'habituer la population à une consommation plus régulière de l'alcool; 2° d'améliorer la qualité ; 3"* de diminuer le nombre des débits ; 4" de mettre le débit de l'alcool entre les mains de personnes d'un niveau moral suffisamment élevé (^).

En dehors de l'action directe de l'administration, les municipalités sont autorisées à prendre quelques mesures secondaires, dans le but de faciliter le fonctionnement du monopole et d*en accentuer les effets sociaux.

D'après la nouvelle loi russe, Talcool et les eaux-de-vie doivent être vendus par les débitants de la régie, dans des bouteilles de différentes grandeurs portant le cachet de l'État. Le prix est marqué sur une étiquette collée aux bouteilles. Il est défendu de vendre à crédit. Il est interdit de boire, de manger et de déboucher les bouteilles dans les débits. L'acheteur ne doit séjourner dans le débit que le temps nécessaire pour faire son emplette. A Saint-Pétersbourg, les 20000 débits existants ont été supprimés et remplacés par 5 000 débits d'Etat, répartis à distances égales, dans la ville. Ce sont des jeunes filles, assistées d'un garçon de salle, qui dirigent ces établissements. Ces derniers sont ouverts de 7 heures à 11 heures, les jours ouvrés, et sont fermés pendant les offices religieux.

L'institution, des curatelles ou comités provinciaux de tempérance (décembre 1894), est destinée à réaliser les intentions moralisatrices de la loi en question. Ces curatelles sont chargées de veiller à ce que le commerce des boissons spiritueuses se fasse conformément à la loi; de répandre parmi les populations la notion du danger de l'abus des boissons spiritueuses etde rechercher les moyens d'éloigner les travailleurs, pendant leurs instants de liberté, des débits de spiritueux, en leur

(') Pour l'hislorique, consultez H. Brunard. Loc, cil.^ p. 87.

(*) Consulter : J. BertiUon. L'alcoolisme et les moyens de le combattre jngés par T expérience j 1 904 ., p. 1 621 et suiv.

ouvrant des débits de thé, des cabinets de lecture, et en organisant des lectures publiques, des conférences, etc. ; d'ouvrir et de surveiller des asiles destinés aux alcooliques; de prêter leur concours aux institutions et sociétés de tempérance, etc.

Les membres des curatelles, choisis dans la magistrature, le clergé, Fadministration, le corps médical, etc., jouissent, pour la visite des établissements, des mêmes droits que les fonctionnaires des accises. Ils peuvent dresser procès-verbal et requérir les agents de la police ou du fisc.

En outre, les communes ont le droit de solliciter la suppression du débit des spiritueux sur leur territoire.

Les avis sont en désaccord sur la valeur et les effets du système russe, en sorte qu'il nous est impossible actuellement de porter à ce sujet un jugement ferme. Nous ne pouvons que renvoyer le lecteur aux rapports de MM. de Boulowski, Bovodine, Baatz, Schoumacher et Ossipoff, présentés au Congrès de Paris (1899).

Nous en retiendrons seulement l'institution des curatelles, qui mérite plus qu'une simple mention. On a sans doute remarqué qu'elle n'est pas sans analogie avec la réglementation du 10 p. 100 (loi suisse).

Depuis 1892, l'État de Caroline (Etals-Unis) a adopté une réglementation du commerce des boissons, qui ressemble sur bien des points au système russe; l'Etat a le njonopole des débits (loi des dispensaires ou débits officiels) (*).

• c) Systèmes français. — Ces systèmes, basés sur le monopole, portent les noms de leurs auteurs respectifs, MM. Alglave (^), Turquan {^)y Loubet {*) Maujan et Guillemet ("). Le premier en date est celui de M. Alglave (•), professeur

l') V. J. Bertillon, loc.iiL, p, i8i et suiv.

(•) V. Claude (des Vosges), .\nncxc XII de son rapport, 1887. et Revue générale internationale y n« i, 1896.

(^) Claude. Rapport^p. 'Ji88.

(*) Claude. Ibid., p. 293.

(*) Rapport sur le monopole de vérification de l'alcool, n» 2212. Chambre des députés, 1897.

(") Claude. Annexe XV.