‹ Traité de l'alcoolismeChapitre 137 sur 201 · PROHIBITION · texte numérisé non relu

PROHIBITION

les débits de bières et de vins); il a fait descendre la consommation des spiritueux, de 8 litres (i83o) à i\8(i89i).

Toutefois, depuis 1886, l'ivrognerie a légèrement progressé, et pour les causes que nous avons exposées à propos de la loi suédoise.

Le système suédo-norvégien, qui fonctionne aussi en Finlande, constitue, du moins pour les pays du Nord, vxxïg digue solide contre Talcoolisme.

7* Prohibition NATIONALE ou locale (système américain). • L'initiative de ce système appartient au général J. Appleton. qui, comme président d'un comité législatif chargé d'examiner une pétition sur la loi des licences dansTEtat du Maine (1837), fit un rapport dans le sens de la prohibition totale. Ce fut seulement après une longue agitation politique et un travail infatigable de propagande, que la prohibition fut introduite dans cet État, par la loidu 2 juin i85i,dite loiduMaine. Depuis, afin de perpétuer la nouvelle législation, on l'incorpora à la Constitution de TEtat.

L'exemple du Maine fut suivi par seize Etats ou territoires ; mais, actuellement, il n en existe plus que six où la prohibition totale et nationale soit en vigueur : le Maine, le Vermont, le New-Uampshire, le Kansas^ le North-Dakota et l'Alaska.

Les principales dispositions de la « Maine Law » sont les suivantes (Cauderlier) :

Défense absolue de fabriquer et de vendre aucune espèce de boissons distillées ou fermentéeSj sous peine de mille dollars d'amende et de deux mois de prison pour le fabricant, de trente dollars d'amende et d'un mois de prison pour le négociant. Les pharmaciens ont seuls le droit de délivrer de l'alcool, et seulement sur prescription du médecin. La vente de l'alcool destiné à des usages scientifiques, se fait sous la surveillance de fonctionnaires officiels, salariés par l'Etat et responsables vis-à-vis de lui.

L'alcool industriel ne peut circuler qu'après dénaturation. L'importation est autorisée aux particuliers, la législation de l'Union comportant la liberté du transit entre Etats.

L'ivresse est punie d'une amende de dix dollars et de trente jours de prison. Il y a remise de la peine pour le délinquant

s'il dénonce le débitant clandestin qui lui a vendu à boire. Lorsqu'un homme ivre a lésé dans leur personne, leurs biens ou de toute autre manière, sa femme, ses enfants ou ses parents, ceux-ci ont le droit de poursuire en dommages-intérêts ceux qui ont encouragé le délinquant à boire, ainsi que le propriétaire de la maison où Tivresse s'est produite.

Soit comme conséquence de la campagne acharnée — et qui dure encore — des distillateurs, brasseurs et débitants, contre les lois prohibitionnistes, soit que des hommes politiques aient cru mieux servir la cause de la tempérance en évitant de rompre en visière avec les mœurs d'une importante fraction des populations, le système de la prohibition absolue, loin de gagner du terrain, a été rejeté, nous l'avons dit, par la plupart des États qui l'avaient adopté. On Fa remplacé, en général, par le système plus opportuniste, plus souple, de Vopiion locale^ qui permet au pouvoir central de garderies mains libres et laisse aux pouvoirs locaux riniliative et la responsabilité d'une décision (Brunard). Le référendum populaire s'exerce, soit par comté, soit par commune, soit même, dans quelques grandes villes, par arrondissement. L'option locale comporte deux variétés : tantôt les citoyens de la localité n'ont à opter qu'entre la liberté et la prohibition (prohibition locale) ; tantôt ils ont à choisir entre la prohibition et les hautes licences (*).

L'idée de la prohibition locale, acheminement vers la prohibition nationale, a fait de grands progrès en Angleterre, où elle fut soutenue par Gladstone. Elle est défendue par une puisssanle société, The uniied kingdom alliance for ilie législative suppression of the liquor iraffic^ fondée en i853. Son champion au Parlement, a été l'infatigable sir Wilfrid Lawson, qui, de i864 à 1879, chaque année, présenta sans découragement et toujours aussi sans succès, un bill de prohibition. Elle a été reprise par sir William llarcourt, dans son bill du veto local.

L'option locale a été la cause d'une vive agitation politique,

(*) Le système des hautes licences (patente de débitant variant de 5oo à a ooo dollars), est appliqué dans un Etat — le Nebraska — et, après option locale, dans un 4;ertain nombre de villes (Chicago, Saint-Louis, etc.). II a diminué le uombre des débits (Voy. Brunard. loc. cit.).

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