MISE EN LIBERTÉ ABSOLUE

D... B..., âgé de 27 ans, exerce au Pleurtuit, arrondissement de Saint-Malo, la profession de journalier. Ses habitudes sont laborieuses et régulières. Au commencement de 1837, quoique déjà père de quatre enfants, il prend en nourrice le fils de F. L..., sa belle-sœur.

Tous ces enfants sont simultanément atteints de la coqueluche.

Le dimanche, i 6 j uillet 1 837, une femme, au retour de la messe, et ea passant près de la maison, entend les gémissements d'un enfant qu'on frappe. Le vendredi suivant, F. L... montre à plusieurs voisines les meurtrissures excoriées que le sien porte au ventre et au bas des reins. Le dimanche 23, dans la matinée, D... B..., seul chez lui, et se trouvant sur la porte, dit à ce témoin que se$ enfants sont bientôt mcrU de ian>' queluche. Il se rend ensuite chez un autre, à qui il demande loie écuellée de cidre pour le petit L.., qui est fort mal. Ces deux personnes, ayant remarqué son émotion, l'accompagnent à son domicile, examî-^ neiit Tenfant, et s'aperçoivent qu'il est privé de vie ; ce dunt D... B..., qui s'eflbrce de lui faire avaler du cidre, ne parait pas convaincu.

Au moment de Tensevelissement, deux femmes, que D. B... avait chargées de ce soin, n'xlament pour le corps une chemise et un bonnet plus mauvais que ceux qui le recouvraient. D..t B... repond que peu lui importe qu'on mette pourrir ces obJ€ts4à ou dautres. 11 pose luimême le cadavre sur le suaire, dont il se hâfe de l'élever les bords. Cette précipitation, jointe aux bruits de mauvais tmiterocnts, inspire de ladéûance aux femmes présentes; elles découvrent le corps, et y reconnaissent Texistence de plusieurs blessures. D. B... explique alors, sans trouble, qu'étant sorti pour cueillir des cerises, il avait, au retour, trouvé Tenfant étendu roide sur le sol, et qu'indubitablement les plaies étaient le résultat de cette chute.

Néanmoins, les rumeurs qui avaient circulé déterminent une enquête. Pendant Tcxperlise, D... 6... garda un calme absolu. Il fut établi que la chemise, ôtée a Tenfant, après son décès, ne portait aucun indice, que le lit dont il serait tombé n'était élevé au-dessus du banc, qui sert de montoir, que de 33 centimètres, que le baiic lui-même, fixé à la couchette de manière à ne pouvoir être renversé, n'avait que 84 centimètres de haut, et que le sol, uni et formé de terre battue, ne présentait aucune pierre, dans un rayon de deux à trois pieds.

D.. . B..., incarcéré à Saint-Malo, est pris de violentes secousses nerveuses. On le transfère à l'hôpital de Saint-Servan d'où il s'évade. Arrêté de nouveau, il est dirigé sur Rennes et comparait devant la justice; mais les accidents épileptiques décident le renvoi de Taffaire à une autre session et le placement du prévenu dans l'asile d'aliénés.

Soumis à l'observation du docteur Chamboyron, ce dernier constata, dans sa déposition judiciaire, que D... B..., du 28 novembre au o décembre, avait eu, pendant le jour, quatorze accès, que, vraisemblablement, les nuits n'en auraient pas été exemptes, que, dans les intervalles de calme, il s'était montré sombre et inquiet, qu'enfin, livré souvent à une agitation maniaque, qui forçait de recourir à l'emploi

ile la camisole, il se promenait à grands pas, déclamait une défense inintelligible, se plaignait qu'on vint dans sa chambre pour lui arracher des aveux, et que, désespérant d'en obtenir, on le foulât alors aux pieds,

D... B..., n*habitant le Pleurtuit que depuis une année, on ignorait dans le pa^s qu*il fût épileptique, et rien n'avait dénoté en lui Texistence de TaUénation. Il témoigna, dans sa défense, d'une assez grande présence d'esprit. Pour expliquer les gémissements, entendus le i 6 juillet, il avoue avoir donné à son neveu deux claques sur les fesses, dans le but de l'obliger à prendre du lait de chèvre qu'un médecin avait prescrit. Comme le petit L... couchait avec lui, ce serait, sans doute, en se débattant dans les convulsions d'un accès nocturne, qu'il lui aurait fait les blessures montrées par la mère à des voisins. Une seconde attaque, le dimanche suivant, aurait eu pour résultat de précipiter du lit l'enfant qu'il aurait, en rentrant, trouvé immobile sur le sol. Il n'a dissimulé son mal qu'en vue du préjudice que cette déclaration pouvait lui occasionner; mais il devait dire la vérité en présence de l'accusation qui pesait sur lui, et lorsque son infirmité avait été rendue publique. Aimant d'ailleurs son neveu, il était désolé du malheur dont il avait été la cause innocente.

Cette affaire était environnée de graves incertitudes. D'abord, comment la mort s'était-elle produite? En admettant qu'elle provînt des blessures , celles-ci résiiltaient-ellcs de violences directes ou fortuites? D... B..., dont on ignorait les attaques, n'avait-il point simulé celles qui s*étaient déclarées dans la prison et la salle d'assises ? Le seul désir de délivrer sa belle-sœur d'un enf(mt qui était pour elle un fardeau et une honte, eût-il été, comme l'a prétendu le ministère public, un assez puissant motif pour pousser D... B... au meurtre?

Dans quelque hypotlièse qu'on se place, les blessures s'expliquent difficilement. La disposition du lit et du sol ne permet pas de croire à une chute. Est-ce en se débattant dans son lit, où il était couché avec l'enfant, que D... B... les aurait faites? Comment, alors, se serait-il trouvé habiUé et hors de sa maison? N'aurait-il pas plutôt, étant debout et dans l'égarement qui accompagne l'accès, exercé des brutalités purement automatiques ?

Le docteur Chambeyron, qui a dû les bien observer, n'élfva aucun doute sur le caractère épileptique des crises survenues pendant l'emprisonnement. En outre, D..,B..., suivant un certificat du maire de son lieu de naissance^ aurait été sujet au mal caduc depuis Page de 12 ans. Il ne serait donc pas impossible qu'il en eût ressenti des atteintes dans les journées où les faits se sont accomplis.

Quant à la déclaration tardive des accidents, cette dissimulation ne doit pas surprendre. Beaucoup d'épileptiques, nous l'avons vu, mus par une sorte de pudeur, reculent instinctivement devant la confession d'une infirmité qui fait leur désespoir. Quelques-uns même ignorent le parti qu'ils en peuvent tirer, ou ne songent pas à l'utiliser comme moyen de défense.

Tout récemment, un renseignement m'est par>enu qui, s'iJ est exact, et eût été fourni à propos, aurait pu certes changer la tournure d'un procès criminel, présent encore à tous les esprits. Le trop célèbre Boccarmé, douze ou quinze ans avant son crime, aurait été traité, pendant plusieurs mois, dans une maison spéciale, pour une épilepsie compliquée de trouble intellectuel. Cette affection ne pardonne guère. Malgré les preuves de capacité exceptionnelle données par ce condamné, serait-il téméraire de penser que , fomentant ses tendances perverses, des attaques nerveuses, plus ou moins inaperçues, ne l'eussent porté à commettre l'attentat dont il s'est souillé?

Quoi qu'il en soit de ces remarques, le jury n'étant pas convaincu ou de la culpabilité ou de la sanité d'esprit du prévenu, rendit un verdict d'acquittement, par suite duquel D... B... fut mis en liberté. Il eût été curieux de savoir ce qu'est devenu ce malheureux, et quels furent les résultats de cet élargissement sans conditions.

Dans les précédentes observations, la justice, tenant compte de l'état épileptique et des conséquences morales qu'il en-

traîne, basa son jugement, favorable aux accusés, sur Tabsence du libre arbitre au moment de la perpétration. Mais, à côté de ces faits s^en pLicent d^autres, dont les particularités, très-signi6catives pour le inédecin spécial, n'empêchèrent pas de condamner des infortunés qui, dominés vraisemblablement par une perversion mentale, n'auraient peut-être pas eu moins de droits au bénéfice d'un acquittement.

Georget rapporte, à cet égard, un exemple remarquable :

VIII. — Lecouffe, jeune homme de 24 ans. accusé d'avoir vole et assassiné une vieille femme, fut traduit en cour d'assises, le 11 décembiip 1823. condamné à mort et exécuté. II était affecté de mal caduc depuis son enfance. Dans Topinion de ceux qui le connaissaient, il avait toujours passé pour un imbécile et un idiot. Sa mère, dont Timmoralité est notoire, le maîtrisait entièrement. Il l'accusait lui-même d'avoir été l'instigatrice du crime, sans se sentir, toutefois^ tant il redoutait son ascendant, capable de soutenir cette déclaration en sa présence. Lecouffe avait des projets de mariage, et sa mère, exploitant sa faiblesse, au I ait subordonné son acquiescement à la réalisation du forfait : elle se serait, d'ailleurs, approprié presque exclusivement les produits du vol, puisque^ sur une somme de 250 francs, elle ne lui en abandonna que 40.

Lecouffe opposa d'abord la dénégation aux charges; mais il fit bientôt des aveux complets. Ce revirement semble avoir été motivé par des circonstances assez bizarres. Le lendemain du meurtre, Tombre de son père lui serait apparue pour lui commander la sincérité, et il aurait entendu la voix de Dieu lui promettre son pardon à cette condition.

Dans la prison, les gardiens furent frappés de sa débilité intellectuelle^ de ses propos puérils et incohérents. A plusieurs reprises, ils furent témoins d'attaques convulsives, à la suite desquelles, en proie à des hallucinations, le malade poussait des cris funèbres. Ces paroxysmes se reproduisirent pendant les débats, ce qui n'empêcha point le ministère public de conclure à l'absence de la folie, et de ne voir, dans les fausses sensations de l'inculpé, qu'un écho des remords de sa conscience.

Interprétant ces divers détails, Georget a savamment fait ressortir le vice des considérants du verdict. Pour lui, Taneienneté et le rapprochement des accès, Tbébétude ordinaire

de Lecouffe, son asservissement absolu à la domination maternelle, les phénomènes insolites qu'on observa dans la prison, et qui probablement n'étaient pas nouveaux dans son existence, étaient autant de preuves que le condamné n'avait qu'un libre arbitre incomplet, des notions et des prévisions morales insuffisantes, une nature sans initiative, sans force, et fatalement prédisposée à servir d'instrument aux suggestions étrangères, aux mauvaises passions.

A la vérité, Marc, se fondant sur ce que le malade avait obéi à un intérêt évident, a désapprouvé les conclusions de Georget. Mais nous avons vu que le calcul, présidant à l'acte, n'impliquait pas nécessairement une volonté indépendante. Or, les éléments de la cause, sur lesquels Georget s'est appuyé, sont ici de nature à nous rattacher à son opinion.

M. Boileau de Castelnau a consigné l'histoire d'un détenu épileptique, qui aurait été l'objet d'une sentence non moins regrettable.

IX. — Jean-Paul J..., exaspéré par les taquineries et tes injures d*un de ses compagnons d'infortune, le frappa de plusieurs coups de couteau, peu de temps après Texplosion d'une crise. Malgré le rapport lucide de M. Boileau de Castelnau et l'éloquent plaidoyer de M. Frédéric Nicot, avocat général, le jury reconnut la criminalité; seulement, abaissant de deux degrés la peine, il n'infligea au coupable que six années de réclusion.

On ne saurait guère méconnaître dans ce fait l'existence de Taliénation mentale. L'auteur ne dit rien de l'acte qui avait motivé la détention antérieure. Peut-être eût-il été curieux de savoir s'il n'était point dû lui-même à une influence épileptique.

Dans le cas de l'affirmative, cette observation viendrait grossir le chiffre des malades, dont la justice fait à tort des condamnés. Un exemple, rapporté par M. Moreau, de Tours, d'après une feuille judiciaire, pourrait s'ajouter encore à celui-ci. Un ancien matelot, Jules Thomas, en proie à des

hallucinations consécutives à des accès, aiurait, dans un transport soudain de fureur épileptique, blessé, au mojen d'un couteau, un très-grand nombre de personnes.

Cet individu, comme le précédent, avait déjà, en vertu d'un arrêt antérieur, subi un emprisonnement de trois mois, pour des violences qui n'étaient vraisemblablement qu'un eflet de sa maladie.

De son côté, le docteur Dejaeghère a cité un jugement analogue :

X. — Un nommé Rœgiers, épileptique depuis sept ans, éprouvait des attaques nocturnes, suivies de fureur transitoire. Cette irritabilité le porte, un jour, à Tégard d*un de ses voisins, à des voies de fait qui deviennent l'occasion d'une punition correctionnelle. Ayant recouvré la liberté, il ne semblait garder aucun ressentiment à Fauteur de sa condamnation, lorsqu'en plein midi, et de propos délibéré, il s'empare d'une arme, frappe mortellement son adversaire, et traverse les rues, en brandissant le couteau ensanglanté.

En ce cas, le trouble intellectuel parait incontestable. Mais fût-il moins évident, que la manière excentrique dont s'est accompli l'assassinat sufflrait pour en mettre hors de doute la réalité.

XI. — On lit enfin, dans les Annales médico-psychologique»^ que Lecomte, d'Orchics, fut condamné à quatre ans de prison pour incendie d'une meule de blé. Cet homme, qui avait jusqu'à trois ou quatre accès quotidiens, n'avait eu pour but que de se faire incarcérer, afin, dit-il, d'échapper à la misère.

Une telle raison dénote, à elle seule, une altération morale profonde, et pour qui sait l'histoire de l'épilepsie, comment supposer le libre pouvoir de la réflexion avec des retours convulsifs si multipliés?

Ce qui vient d'être exposé prouve le cas qu'on doit faire, dans les déterminations légales, de la constatation épileptique. Loin d'en récuser la signification, la plus légère singularité dans l'acte, le moindre accident nerveux pouvant faire soup-

çonner le mal caduc, exigent qu'on apporte une grave attention à la situation des inculpés. Le docteur Mansfeld parle d^un soldat qui avait commis sans provocation un fait d'iasubordination des plus répréhensibles. Le hasard vint, pour ainsi dire, expliquer sa conduite, en révélant Texistence d'accès convulsifs. Sans cette circonstance, il eût été infailliblement condanmé. On l'acquitta ; toutefois, par une juste mesure de précaution, sa séquestration fut ordonnée.

A propos de cette observation, M. Renaudin cite l'exemple d'un autre soldat, qui passa quatorze ans sous les drapeaux, renouvela trois fois son engagement, et put, pendant tout ce temps, dissimuler sa maladie. En admettant de la part de cet homme une perpétration incriminable , n'eût-il pas été à craindre que, bien qu'ayant agi sous une influence morbide, il n'eût couru la chance d'une responsabilité imméritée?