Nature de V exemption. Ce que l'on entend par ce mot

L'approbation d'un Institut, si elle vient du Saint-Siège, place cet Institut sous sa dépendance

et le soustrait à toute autre autorité, selon le sens et dans la mesure de l'approbation. C'est ce que l'on appelle Y exemption. Dépendre immédiatement du premier Supérieur, c'est être indépendant, c'est-àdire exempt de ceux qui lui sont subordonnés. En effet, c'est un principe de droit naturel, et c'est une conséquence de l'idée même d'autorité, quelle qu'en soit la nature, que lorsqu'il y a plusieurs Supérieurs subordonnés les uns aux autres, l'inférieur ne peut rien contre l'autorité de celui qui lui est supérieur. Il ne peut défendre ce que le premier supérieur a permis, ni permettre ce qu'il a défendu.

Le privilège de l'exemption, dans la question qui nous occupe, consiste en ce qu'une personne, ou un lieu, est soustrait à l'autorité de l'Evêque, en certains points, pour être mis sous la dépendance immédiate du Souverain-Pontife.

Le premier effet de Y exemption c'est de constituer ceux qui sont exempts dans un territoire, sinon séparé, du moins quasi-séparé. Les maisons des Religieux 'exempts sont dans le diocèse, mais n'en font pas partie. In diœcesi, non de diœcesi. — De là vient qu'elles échappent à la juridiction de l'Evêque qui ne peut visiter les églises, ou les chapelles, ni les autels, où l'on conserve le Saint-Sacrement, ni les confessionnaux.

Quant aux personnes, si un régulier se rendait coupable de quelque délit et causait du scandale hors de son couvent, l'Evêque devrait avertir le Supérieur et exiger de lui qu'il punisse le délinquant, dans un laps de temps déterminé ; et s'il ne le faisait pas dans cet intervalle, l'Evêque pourrait sévir lui-

même, selon ce qui est prescrit par le Goncile de Trente. (Sess. XXV. c. xrv, De Régnlar.)

On appelle l'exemption un privilège? parce qu'il est certain que primitivement les Moines ont été soumis aux Evêques, soit en leur qualité de Moines, soit comme faisant partie du clergé. Donc, s'ils jouissent maintenant de l'exemption, c'est en vertu d'un privilège qui leur a été accordé.

Il n'est pas moins certain, d'un autre côté, que l'exemption a été en usage depuis longtemps dans l'Eglise. On en cite bien des exemples à dater du ive siècle. Il est probable que le privilège de l'exemption est devenu beaucoup plus commun depuis que l'approbation des Ordres religieux a été réservée au Saint-Siège, car pour une Congrégation purement diocésaine, et restant telle sous tous les rapports, on ne conçoit pas d'exemption possible.

\J exemption, hâtons-nous de le dire, est, presque toujours plus ou moins incomplète. Les Ordres religieux proprement dits eux-mêmes, et ceux qui jouissent plus largement du privilège de l'exemption, restent en plusieurs points sous la dépendance des Ordinaires. Quant aux Congrégations à vœux simples, elles ne peuvent jouir de l'exemption qu'en vertu d'une concession particulière, et dans une mesure plus ou moins restreinte.

En principe elles ne sont point exemptes. U exemption ne se suppose pas, il faut prouver positivement qu'on l'a obtenue, et préciser quels sont les points pour lesquels elle a été accordée.