Des religieux qui jouissent de l'exemption

Art. I. — Quels sont les religieux qui jouissent de l'exemption.

« Aujourd'hui, dit Reiffenstuel, la plupart des t Ordres religieux et particulièrement les Men-

« diants, et tous leurs monastères, pour la commo- « dite de leur gouvernement, leur plus grande paix « et tranquillité, sont, en vertu de l'autorité apos- « tolique, exemptés de la juridiction des Evoques « et des lois diocésaines par différents Pontifes « romains et soumis immédiatement au Saint-Siège, « excepté dans quelques cas, ainsi que le prouve « Barbosa. » {In Tit. xxxi 1. I Décrétai., n° 89.)

Ecoutons Benoît XIV : « Parmi les privilèges « dont jouissent les Réguliers, et qui ont été accordés « à chaque Ordre en particulier, il faut compter « l'exemption qui soustrait les familles religieuses « à l'autorité épiscopale, ou ordinaire, pour la sou- « mettre immédiatement à la juridiction du Saint- « Siège. » (Bulle Apost. ministerium, 30 mai 1753.)

Les Ordres religieux en France, pouvant émettre des vœux solennels, n'ont rien qui les empêche de jouir de l'exemption, et ils en jouissent. L'exception faite pour les Trappistes, et qui ne s'applique qu'à quelques points particuliers, confirme la règle, bien loin de l'infirmer. Tous les Ordres religieux à vœux solennels, en dehors des Trappistes, sont exempts, sans exception.

Quant aux religieuses, comme elles ne font en France que des vœux simples, quels qu'aient été autrefois leurs privilèges relativement à l'exemption,' elles ne peuvent se prétendre soustraites à la juridiction de l'Ordinaire. Il en est autrement là où elles font des vœux solennels, comme en Italie et en Belgique.

Les Ordres réguliers jouissent de l'exemption de la juridiction épiscopale, selon les termes du Droit

et des Constitutions apostoliques, c'est-à-dire dans toute L'étendue donnée à ce mot par le droit canonique: tandis que les Instituts à vœux simples ne peuvent s'attribuer d'autre exemption que celle qui leur a été spécialement accordée, et dans la mesure de la concession; elle peut être différente dans les différents Instituts.

Pour pouvoir s'attribuer justement une pleine exemption, il ne suffit pas d'avoir reçu communication des privilèges accordés à un Ordre exempt, mais il faut de plus prouver que le Saint-Siège a voulu réellement étendre cette communication de privilèges à celui de l'exemption, qui pourrait paraître odieux, parce qu'il est restrictif de la juridiction ordinaire des Evêques. Parmi les Instituts à vœux simples qui jouissent de la pleine exemption de la juridiction épiscopale, du droit de visite et de correction, on peut citer les Passionistes et les Rédemptoristes. (Act. S. Sed., I, v, p. 98.)

Les Instituts qui ne peuvent pas s'attribuer cette complète exemption peuvent revendiquer une exemption partielle, par exemple, relativement à Y Institut et aux différents points spécifiés dans les Constitutions, par le seul fait qu'elles ont été spécialement approuvées par l'autorité suprême du Saint-Siège. (Voir Acta ex Us decerpta (ibid.) (Voir Pièces justificatives, lettre A.)

Le Religieux qui demeure hors de son couvent d'une manière fixe et permanente n'est pas censé en faire partie et tombe par là même sous la juridiction de l'Evêque qui peut, au besoin, le corriger et le punir. (Reiffenstuel, 1. I, titul. xxxi, n. 3.) Il

Traité de l'état religieux. — I. 7*

en est qui pensent que le Religieux est censé faire partie de son couvent toutes les fois qu'il en est absent par la volonté de son Supérieur sous la dépendance duquel il demeure. (Henrick, Theol. mor., t. IV. a pp. n. n. 7 : — Montrouz., p. 260.)

4. — Quel est le nombre des Religieux requis par le Droit canon, pour que le Couvent jouisse de l'exemption.

Remarquons d'abord que le nombre des Religieux dans un couvent n'est pas indifférent au maintien de la discipline religieuse; il est évident aussi que ce nombre trop restreint, ne permettrait pas de faire convenablement les offices et les cérémonies du culte ; et c'est là une des raisons qui motivent les dispositions de l'Eglise en cette matière.

Pour répondre à la question, distinguons le droit particulier du droit commun.

I. Droit particulier. 1° Il est certain que, pour jouir de l'exemption, les Religieux expulsés n'ont pas besoin d'être réunis au nombre de douze. Nous le prouverons dans l'Appendice qui termine cet ouvrage. (IIe vol. ï

2° Il n'est pas moins certain que dans les pays de mission, comme dans les Indes, et même en Angleterre, les Religieux conservent leur exemption sans être réunis au nombre de douze. C'est ce que prouve la Constitution de Léon XIII, réglant les droits respectifs des Evêques et Réguliers en Angleterre. (Yoy. Pièces justificatives, lettre A.)

3° C'est un fait incontestable que le Saint-Siège a admis à jouir de l'exemption un certain nombre de

couvents, ne renfermant que six Religieux, dont quatre prêtres; ces couvents existaient avant le décret d'Urbain YIII, exigeant douze Religieux, et n'avaient pas été supprimés. Innocent X consacra cette exception en 1654, mais pour l'Italie et les îles adjacentes seulement.

IL Voilà pour le droit particulier. Quant au droit commun, il exige le nombre de douze Religieux pour que l'on jouisse de l'exemption, et se fonde sur la Constitution de Grégoire XV (1622), le décret d'Urbain VIII (1624), et la Constitution d'Innocent X (1652-1654) (1).

Ce droit a-t-il été changé ? Six Religieux suffisentils maintenant pour jouir de l'exemption? Quelques-uns l'affirment, surtout depuis la Bulle de Léon XIII. Pour nous, nous ne pensons pas que cette opinion ressorte nécessairement du document Pontifical, et nous sommes porté à croire que le droit ancien, tel qu'il a été déterminé par Grégoire XV, Urbain VIII et Innocent X, est toujours en vigueur.

Art. VIII. — De l'importance que l'Eglise attache à l'approbation et à l'exemption.

Nous avons donné à cette question de l'approbation de l'Eglise, nécessaire, selon nous, à tout Institut religieux, un développement que plusieurs trouveront peut-être exagéré ; nous avons cru devoir entrer dans tous ces détails soit à raison de l'importance

(1) Nous citerons ces pièces h l'article de Yêrection d'un '■eau couvent.

du sujet, soit parce que cette question jette une certaine lumière sur la nature de l'Etat Religieux, soit enlin parce qu'elle est peu connue et rarement traitée à fond dans les auteurs qui s'en occupent.

Nous terminons par deux observations sur lesquelles nous appelons l'attention de nos lecteurs.