DE LA RATIFICATION

La ratification d'un engagement qui était nul équivaut à un engagement nouveau actuellement et librement contracté.

Cette ratification peut être, comme la Profession elle-même, ou expresse, ou tacite.

Elle peut être faite ou par le Religieux, ou par l'Ordre, ou par l'un et l'autre, suivant que les causes de nullité viendraient du Religieux ou de l'Ordre, et qu'elles exigeraient la volonté positive de l'une ou l'autre partie, ou des deux parties contractantes à la fois.

Cela posé nous établissons en principe :

1° Que celui dont la Profession a été invalide, à cause d'un empêchement qui lui est personnel, peut rendre sa Profession valide en la ratifiant expressément ou tacitement, pourvu que l'empêchement n'existe plus. C'est l'opinion commune des Canonistes. (Reiffenstuel, De Regular., n. 213.) La ratification tacite se fait de la même manière que la Profession tacite, en portant l'habit de l'Ordre et exerçant les actes propres du Profès. Pour revalider la Profession nulle par le défaut d'âge, il faut un an et un jour à partir du moment où la seizième année a été achevée. (Sac. Congrég., 21 mai 1592.) Tacitam Professionem induci spatio anni et diei, compiitandi a die post 16 annum completum illius qui monasterium ingressus est. (Zamboni, V. Profess. relig., § 3, n. 4.)

2° Il n'est pas besoin, dans ce cas, d'un nouveau consentement de la part de l'Ordre ou du Supérieur. Celui qui a été donné au moment de la Profession est censé persévérer. Et, s'il était nécessaire, il serait suppléé par le Souverain-Pontife, premier Supérieur de tous les Ordres, puisque dans ce cas l'Eglise veut que la ratification puisse se faire sans un nouveau consentement des Supérieurs. (Id., ib., n. 217, 220, etc.)

L'auteur que nous venons de citer affirme que cette opinion est pratiquement sûre et qu'on peut la suivre en conscience, et il étend sa décision aux autres cas de nullité qui viennent du Religieux Profès. Nous devons ajouter, néanmoins, dit Bouix (I, n. 622), que, quoique plus probable et sûre pour la conscience, cette opinion n'est pas admise par tous les Canonistes. Aussi, quoique le Religieux puisse la suivre et renouveler sa Profession en secret, cet auteur conseille de s'en ouvrir à ses Supérieurs, si cela peut se faire sans inconvénient sérieux, et de faire intervenir à la nouvelle Profession deux témoins qui puissent au besoin certifier la ratification. (Ibid.)

En général, si la nullité a été connue, il serait plus que convenable que la ratification fût assez publique pour qu'on ne pût jamais se prévaloir de l'invalidité qui a marqué l'origine de la Profession.

3° Si la nullité de la Profession venait du défaut de pouvoir de la part de celui ou de ceux qui l'ont reçue au nom de l'Ordre, la ratification, pour être valide, aurait besoin du consentement de ceux qui

peuvent légitimement admettre, car on ne peut dans ce cas invoquer le consentement donné au moment de la Profession, puisque ceux qui l'ont donné n'avaient pas pouvoir pour cela. Il faudrait donc, en principe, réclamer un nouveau consentement de la part de ceux qui ont voix au Chapitre, à moins que le Souverain-Pontife n'y supplée lui-même. (Bouix. I, 633, qui cite une décision de la Sacrée- Congrégation du 11 juin 1718.)

4° En général la rénovation des vœux, qui, dans certains Ordres, se fait chaque année, en vertu de la Règle approuvée par le Saint-Siège, ne suffit pas pour rendre la Profession valide, de nulle qu'elle était. La raison en est que cette rénovation étant commandée n'est pas censée une ratification volontaire et spontanée. (Ferrar., V. Prof., n. 109. — S.-Cong., 30 octobre 1698. — Bouix, I, 623.)

Il faut en dire autant, et pour la même raison, de la rénovation exigée quelque part des Religieux avant de leur conférer les Ordres (1). (Id., ibid.)

5° Le Religieux qui ignore la nullité de sa Profession est-il censé la ratifier tacitement par les actes ordinaires aux Profès, même quand lacause de nullité a cessé d'exister, par exemple dans le cas où l'on a atteint l'âge exigé pour la Profession? C'est une

(1) C'est pour prévenir les demandes en nullité que des Evêques (et en particulier S. Ch. Borromée), des Conciles Provinciaux avaient statué qu'avant d'ordonner le Religieux il renouvellerait sa Profession. Mais ce moyen fut jugé insuffisant par un Concile Romain, et Ferraris enseigne que cette rénovation n'étant pas volontaire, ne pourrait revalider la Professian nulle. (V. Bouix I, p. G24 — et Ferraris, V. Professio, n° 108.

question controversée entre les Canonistes et dans laquelle nous ne pouvons rien décider de certain. (V. Ferrar., Professio.)

6° Dans le cas d'une Profession nulle, il pourrait se faire que l'Ordre jugeât plus avantageux pour lui de ne pas autoriser la ratification et qu'il ne fût plus disposé à donner son consentement. Il peut arriver également que la cause de l'invalidité du contrat subsiste et ne puisse être détruite. Dans ce cas, sans doute, les Supérieurs peuvent renvoyer la personne qui, de son côté, est libre de tout engagement. Mais il convient d'examiner, avant d'en venir là, ce qu'il y a de pins avantageux pour le corps et pour les membres, en tenant compte du scandale qui pourrait résulter du renvoi, surtout si la cause n'était pas connue et devait rester secrète.

7° Si la nullité de la Profession provenait de ce qu'il n'y a pas eu une année entière de Noviciat, comme l'exige le Concile de Trente, elle ne pourrait être enlevée par la ratification tacite qui résulte de l'exercice persévérant des actes propres aux Profès et du port de l'habit religieux, car le Concile de Trente (Sess. XXV, c. xv) déclare que la Profession faite sans avoir accompli l'année entière du Noviciat, est absolument nulle et ne crée aucune obligation, ne produit aucun effet. » Or cet empêchement, si on ne complète pas l'année de Noviciat, ne se guérit pas par le temps et il sera toujours vrai de dire que le Religieux n'a pas fait son Noviciat en entier. {Thés. Résolut., Tom. IX, p. 107. — V. Bouix, p. 628.)