PUISSANCE DES COUCHES
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La redevance est réduite de 1/3 lorsque l'exploitation â lieu par remblais , pourvu que ceux-ci occupent 1/8 de l'espace excavé. Elle doit être livrée en nature ou en argent, suivant la volonté des propriétaires; mais, une fois qu'ils ooc déclaré comment ils voulaient la percevoir, ils AC peuvent eiianger le mode tant qu'il s'agit de la couche >en exploitation tu moment de la déclaration*
En général, le Uux de cette prétendue indemnité est «comprise entre 1/8 et 1/10 du produit brut pour Saint Etienne et s'élève de 1/10 à 1/14 pour Rivenle^îier. Les «conventions antérieures à la promulgation de la loi ont séié respectées; les redevances sont alors de 1/6 et dé* lussent quelquefois ce chiffre.
IMPOTS ET BEDEVANCES. 375
Cette dérogation i la loi de 1810, qui cependant con* saere le droit régalien , cette faiblesse du gouvernement envers les propriétaires du sol , ont eu les résultats les plus déplorables, car, de 1824 à 1844 (1), Pextraction ayant été de 18,300^000 tonnes métriques, la part des tréfoneiers s*est élevée à 1,531,000 tonnes, ils ont réalisé au prix moyen de vente , fr. 7.40 , un bénéfice de fr. 11,254,600, lorsque les exploitants éprouvaient des pertes considérables. En 1841 , des 5,104,800 tonnes extraites, 481,800 ont été vendues avec un bénéfice de fr. 590,000 (ou fr. 0.87 par tonne) et 623,000 avec une perle de fr. 850,000 (fr. 1.30 par tonne). Gependcnt les possesseurs du sol ont reçu leur cote-part, quoique n*ayant fait aucune avance de fonds et n*ayant été exposés h aucune chance de perte. Ils ont ainsi grandement con*' tribué à la ruine des exploitants.
Les mines prussiennes situées sur la rive gauche du Rhin sont également sous Tempire de la loi de 1810. L'article 36, concernant le décime pour franc destiné à former un fonds de secours, a été maintenu.
En tenant compte de ce dixième additionnel , il se trouve que l'impôt est, en moyenne, de 5 à 5 1/2 pour cent du produit net imposable et la redevance fixe de 11 francs par kilomètre carré.
Le gouvernement prussien a établi par ordonnances quelques impôts accessoires , dont ne parle pas la loi de 1810, tels que des taxes de perception fixées a 5 p. c. du produit de Timpôt et une indemnité en faveur des géoroètres.-Ces dispositions portent définitivement la redevance proportionnelle à 5.77 pour cent du produit net et la redevance fixe à fr. 11.42 par kilomètre carré.
(1) De la Souille f par M. âhâpée Bubat, page 4i5.
374 CHAPITRB TU* — VIU% 8IGTI0N.
Quant il l'indemnité accordée aux tréfoneien fMir Taète dé foneession , elle M de fr. 0.05 à 0*06 par hcoiarf ^ quelquefois de fr. 0.135 à 0.75. Gomme, dans ees disiriels, la propriété est fort divisée , les sommes sent la plupart du temps si minimes qu'elles ne peuvent être perdes.
Ainsi la mine dite Cenirum , à Eschweiler, quoiqtte occupant une grande surface , n'effeotue qu'un seul pakneal de cette espèce h l'un des possesseurs du sol , auquel elle compte annuellement la modique somme de fr. 3.78.
