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sort de la procédure, parce que son application dépendait en

f)arlie de la volonté même des témoins. La sanction de cette orme est» d'abord, on vient de le dire, dans la vigilance du président; elle est ensuite dans le droit qu'ont les parties d'opposer au témoignage Tinfluence qu^il a pu recevoir de la communication.

Ainsi, rien ne s^oppose à ce que le ministère public on Taccusé, lorsque cette communication leur est révélée, ne signalent, en discutant la déposition du témoin, rinfiueoce extérieure qu^elIc a subie. Dans une espèce où raccusése Taisait un grief devant la Cour de cassation de ce qu'un des témoins s^était furtivement introduit dans l'auditoire avant d'être entendu, Tarrèt a répondu a qu^il ne peut dépendre d^un témoin de vicier la procédure à sa volonté, et qu'il ne peut résulter de cette circonstance qu'un moyen de discussion contre la déclaration du témoin qui s'est ainsi introduit, discussion dont le jury apprécie la gravité, comme celle des autres éléments du procès ' . »

Au surplus, le président peut prendre d'autres précautions pour empêcher les témoins de conférer soit entre eux, soit avec des tiers. Ces précautions consistent à les isoler jusqu'au moment où ils sont appelés à faire leur déposition. Un président avait tenu les témoins à décharge dans une chambre séparée dont ils ne leur avait pus permis de sortir pendant la suspension. Le pourioi, qui s'était fait un grief de celte séquestration, a été rejeté, « attendu que le président a agi dans l'exercice du pouvoir à lui conféré par Tart. 316, et que la faculté à lui attribuée par Part. 353 est subordonnée aux mesures qu'il croit utiles à la manifestation de la vériié; que, dans l'espèce, les témoins ne se sont pas plaints de la clôture à laquelle ils ont été soumis; qu'elle n'a pu violenter leur déposition et par conséquent nuire à la défense de l'accusé % »

* Cass. 3 avril 18^0, rapp. M. de Grpusenhes. Dall.dO, 1, 405: 29 mai 18^0, rapp. M. Dehaussy. Dali. 40, i . A\ 8. ' Cass. 23 avri) 18A0, rapp, M. Isambcrt. Bull. o. iiO,