DE LA RESPONSABILITÉ LÉGALE DES FEMMES ENCEINTES

De tout temps on a été porté à regarder la femme enceinte comme sujette à des envies, à des désirs irrésistibles qui lui enlèvent sa liberté morale et la rendent irresponsable de certains actes. Ce n'était d'ailleurs là qu'une conséquence naturelle de la théorie physiologique qui établissait sur des preuves qu'on regardait comme certaines, la réciproque influence que la mère et l'enfant exerçaient l'un sur l'autre; si l'enfant déterminait chez sa mère des désirs insolites, des impulsions irrésistibles, de son côté la mère transmettait à l'enfant l'image des personnes qui avaient attiré son attention pendant qu'elle était enceinte, ou des objets qu'elle avait convoités sans pouvoir les obtenir; d'où certaines ressemblances, certaines difformités, dont on retrouvait toujours la cause dans un examen scrupuleux et rétrospectif des divers incidents de la grossesse.

On sait que chez les Grecs, quelques femmes

grosses aimaient à s'entourer de statues et de tableaux représentant quelque type de beauté, afin de pouvoir transmettre à leur enfant quelque chose des traits qu'elles avaient sous les yeux. On sait aussi quelle influence certaines personnes, par un reste de préjugé populaire, attachent encore à la vue des objets capables de frapper l'imagination des femmes enceintes, et les faits ne leur manquent pas pour appuyer leur opinion. Toutes les monstruosités dans lesquelles, soit par arrêt de développement, soit par vice de conformation de certains os, la tête du fœtus acquiert une ressemblance grossière avec une tête de poisson, de chien ou d'oiseau, tiennent uniquement, d'après elles, à ce que la mère a éprouvé pendant sa grossesse quelque vive émotion morale à propos d'un de ces animaux : lorsque le nouveau-né a un bec de lièvre, on retrouve toujours que, pendant sa grossesse, la mère a vivement désiré de manger du lièvre sans pouvoir satisfaire son envie; et si l'enfant porte un de ces naevus vasculaires dont la surface est parfois mamelonnée, qui prennent au printemps une teinte plus vive, et offrent avec une cerise, une fraise, une framboise, quelque analogie grossière, incontestablement il faut l'attribuer à ce que la mère a eu quelque envie démesurée de l'un de ces fruits. On voit d'ailleurs, dans certains livres spéciaux, combien d'histoires non moins grotesques qu'étranges, éparses dans Galien, Bar-

tliolin, Kerkringius, Van Swielen, ont été réunies et discutées à plaisir par les compilateurs (1).

Avec cette opinion bien arrêtée, émise gravement par quelques médecins et acceptée par le vulgaire, qu'on ne pouvait, sans causer de préjudice à l'enfant, s'opposer aux envies de la mère, on comprend avec quelle facilité certaines femmes extravagantes et rusées pouvaient abuser de leur position, et l'on s'explique jusqu'à un certain point les récits étranges que l'on trouve dans Osiander et dans Roderic a Castro. Ce dernier raconte l'histoire d'une femme enceinte qui voulait absolument manger l'épaule d'un boulanger; le mari fut obligé de convenir avec cet homme d'une certaine somme pour chaque morsure qu'elle lui ferait; il souffrit les deux premières, mais ne put consentir à s'en laisser faire une troisième : aussi cette femme accoucha peu de temps après de trois enfants, dont deux étaient en vie et le troisième mort. Dans son Commentaire sur la Cilé de Dieu de saint Augustin, Vives parle d'une femme enceinte qui mordit au cou un jeune homme qui eut la complaisance de s'y prêter, mais en souffrit horriblement.

(1) Jacques Blondcl, Dissertation sur la force de V imagination des femmes enceintes sur le fœtus, traduit de l'anglais par Albert Biun. I.eyde, 1739. Supplément^ p. lOo et suiv.

Benjamin Bablot, conseiller médecin ordinaire du roi, à Châlons sur-Marne, Dissertation sur le pouvoir de l imagination des femmes enceintes. Paris, 1788.

Cette croyance à la diminution de la liberté morale chez la femme enceinle n'était pas d'ailleurs un simple préjugé populaire, elle était passée jusque dans la législation. La loi du 28 germinal an III, abrogée lors de la rédaction du Code civil, voulait qu'une femme prévenue d'un crime emportant la peine de mort, ne pût être mise en jugement avant qu'il eût été vérifié qu'elle n'était pas enceinte. L'oubli de la visite propre à constater une grossesse fit casser un jugement de la cour criminelle du département de la Dyle, non-seulement à cause des émotions qui pourraient compromettre la vie de l'enfant, mais encore parce que, dans cette situation, une femme pourrait ne pas avoir toute la présence d'esprit nécessaire à la défense (1).

Au milieu de cet ensemble de faits, quels sont ceux qui, au point de vue de la médecine légale et de la pathologie mentale doivent être rejetés? Quels sont ceux qu'il faut admettre?

L'influence de l'imagination de la mère sur la production des envies et des difformités, combattue gravement au nom de la logique et de l'expérience par plus d'un auteur (2), n'est même plus maintenant discutée ; elle est rangée avec raison au nom-

(1) Eusèbe de Salies, Traité de médecine légale, p. 171 (Encyclop. méd.).

(2) Demangeon, De l'imagination considérée dans ses effets directs sur l'homme et sur les animaux. Paris, 1829.

bre des fables et dos préjugés; mais faut-il admettre que l'état de grossesse puisse déterminer cbez certaines femmes, d'ailleurs saines d'esprit, des impulsions irrésistibles qui pourraient altérer dans certaines limites leur liberté morale, et prendraient alors le rang et l'importance d'une véritable monomanie ?

Ainsi que l'a fait remarquer le docteur Jôrg, dans son ouvrage sur la responsabilité morale des femmes grosses et des nouvelles accouchées (1), une distinction doit être établie entre ces désirs irrésistibles dont on a rapporté tant d'exemples. Il en est qui portent uniquement sur certains aliments remarquables par leur acidité ou leur forte saveur; il en est d'autres qui portent sur de l'argent, sur des objets de toilette que les femmes convoitent au point de chercher à les dérober. Les premiers se conçoivent et s'expliquent sans peine ; l'utérus fécondé détermine une suractivité organique qui influe sur tout le système digestif et détermine parfois des vomissements et de la dyspepsie, mais parfois aussi une augmentation de l'appétit et des fonctions assimilatrices; or, on conçoit qu'un estomac ainsi excité puisse convoiter avec ardeur tel ou tel aliment. Mais, ajoute le même auteui', le cours de la grossesse et les modifications qu'elle apporte dans l'ensemble de

(1) Doct. Jôrg, Die Zurechnungsfahigkeit der Schwangern und Gebàrenden, 3^ chap. Leipzig, 1837.

l'organisme ne justifient en aucune façon l'opinion d'après laquelle les femmes enceintes seraient dominées par un besoin irrésistible de voler ou de se livrer à des voies de fait envers les personnes. Lorsque des femmes enceintes se sont rendues coupables de ces fautes ou d'autres semblables, elles y ont été conduites, non par leur état de grossesse, mais par un mauvais penchant ou une grossière erreur.

Et ce qui prouve, suivant le docteur Jôrg, toute la liberté morale dont les femmes jouissent alors, c'est que les personnes de la basse classe qui se laissent aller volontiers aux envies qu'elles éprouvent relativement aux aliments, savent très-bien s'abstenir de voler ou de commettre d'autres faits illicites, de peur de faire naître dans leurs enfants une prédisposition à commettre des faits semblables.

Nous partageons complètement l'opinion du docteur Jôrg, nous admettons que l'état de grossesse peut déterminer à lui seul des troubles dyspeptiques variés, mais non des impulsions irrésistibles qui anéantissent le libre arbitre. Aussi le médecin légiste appelé à décider de l'état mental d'une femme enceinte qui invoquera son élat pour excuser un délit ou un cri me, devra faire abstraction de ce fait pour se borner à un examen approfondi de l'état mental, en se rappelant que la vérité ressortira bien plus des circonstances qui ont précédé ou accompagné

le délit, que de la considération de l'état de grossesse, qui jamais ne servira de preuve directe; c'est ce qu'avait déjà établi la Faculté de Halle qui, consultée sur la possibilité d'une impulsion irrésistible chez une femme enceinte, répondit que le fait était possible abstractivement, mais qu'une opinion positive ne pouvait être donnée dans un cas particulier, sans connaître les circonstances qui l'avaient accompagné. Citons quelques exemples :

Une femme enceinte accusée d'avoir voulu ouvrir la porte d'une chambre où étaient certains objets de prix, prétexta pour sa défense un motif violent de jalousie contre son mari, qu'elle croyait enfermé dans cette chambre avec une de ses maîtresses.

Une couturière emporte un couvert d'argent qu'elle aperçoit dans un saladier sur un buffet ; accusée de vol, elle répond que ce couvert s'était malheureusement trouvé dans une poignée de laitue qu'elle avait prise en passant pour satisfaire une envie de grossesse (1) .

La Gazette des Tribunaux (nov. 1857) a donné l'histoire d'une voleuse très-adroite surnommée la femme enceinte : toutes les fois qu'elle était prise en flagrant délit, elle prétextait un état de grossesse qui la poussait au vol d'une manière insurmontable; mais rien dans ses antécédents, rien dans son état

(1) Capuron, Traité d'accouchements^ 4e partie, p.

mental ne justifiait celte allégation, que jamais les tribunaux ne prirent au sérieux.

Voilà des cas où le prétexte est si grossier qu'il ne soutient même pas la discussion.

Mais à côté de ces faits, on en rencontre d'autres dans lesquels l'examen médical de l'inculpée ne peut laisser aucun doute sur l'existence d'une véritable monomanie. Parmi toutes les monomanies, celles qu'on rencontre le plus souvent alors sont caractérisées par une impulsion irrésistible, et dites impulsives ou instinctives. Sans exclure l'idée d'une autre lésion intellectuelle concomitante, elles n'en offrent pas moins un cachet tout spécial.

Marc raconte le fait d'une dame riche, et appartenant à une classe élevée de la société, qui; étant enceinte, déroba une volaille exposée chez un rôtisseur, dans le but d'apaiser le vif appétit que l'odeur et la vue de ce plat avaient développé en elle (1).

M.Girard d'Âuxerre a fait acquitter une damequi, au milieu de symptômes nombreux d'aliénation mentale, offrait une kleptomanie, qui se traduisait pendant les grossesses et même dans leur intervalle par des vols répétés (2).

Une fille Choleau, traduite comme incendiaire devant le cour de Maine-et-Loire, était enceinte de

(1) Marc, De la folie dai^s ses rapports avec les questions médicojudiciaires. Paris^ 1840, t. H, p. 262.

(2) Annales méd.psychoL, t. VI,

sept mois; elle protesta qu'elle avait mis le feu par instinct, par irrésistible besoin. Peut-être serait-on arrivé à démontrer l'existence d'une pyromanie, si l'examen médico-légal avait été fait avec soin et par des hommes compétents (1 ) .

Langius cite une paysanne des environs de Cologne, qui pendant sa grossesse, désirant manger la chair de son mari, l'assassina pour satisfaire son féroce appétit, et en sala une grande partie pour en jouir plus longtemps. Si le fait est vrai, bien évidemment cette femme était aliénée.

Georget parle d'une femme de Mons, mère de cinq enfants, et enceinte de cinq mois, qui a précipité dans un puits trois de ses enfants, et s'y est ensuite jetée elle-même; elle avait fait demander celui de ses enfants qui était encore en nourrice, et avait envoyé au cinquième, qui était en pension, un gâteau empoisonné (2).

Dans ces cas et dans les cas analogues, il faut procéder à l'examen médico-légal selon les règles suivies d'ordinaire dans l'étude des monomanies; il faut prendre en considération les motifs du délit ou du crime , et les circonstances qui l'ont accompagné ; il faut s'assurer des antécédents héréditaires, de l'état mental antérieur, rechercher quelles ont

(1) Marc, loc. cit., t. Il, p. 228.

(2) Georget, Considérât, médico-légales sur la liberté morale, p. 132.

été pendant la grossesse, les dispositions morales : il est bien rare, en effet, qu'une lésion intellectuelle soit tout à fait isolée ; le plus souvent on trouvera, soit dans les actes des malades, soit dans l'examen des fonctions intellectuelles et des sentiments affectifs, des circonstances qui pourront corroborer ou éloigner les soupçons d'aliénation mentale.

Je citerai pour exemple la relation très-abrégée d'un procès qui fut porté, en 1854, devant la cour d'assises de l'Aube, et dans lequel une femme enceinte fut accusée d'avoir tenté d'empoisonner son mari. On y voit que l'inculpée avait des antécédents héréditaires fâcheux, elle offrait de la tendance à la tristesse ; dans certains moments, elle était comme idiote ; aucun motif ne l'avait portée à commettre ce crime, elle-même en avouait tous les détails, disant qu'elle avait formé son projet sous l'influence d'une impulsion irrésistible ; le jury admit l'existence d'une monomanie et rendit un verdict d'acquittement.

28e Observation.

Un ouvrier nommé Baudry, récemment libéré du service mihtaire, avait épousé une jeune femme de 18 ans, et vivait avec elle dans la meilleure intelligence : il lui arriva cependant d'être étonné, età plusieurs reprises, des mots étranges qu'il lui en-

tendait prononcer. Ainsi, un jour, pendant que tous deux étaient à leur travail, elle dit à son mari, sans que rien ait pu justifier cette remarque : Vous mourrez celte année, et moi aussi.

Le 3 janvier 1835, Baudry après avoir fini son travail, vint souper vers six heures du soir : après son re[)as, il alla au buffet pour y prendre un reste de prunes cuites, dont il avait mangé le matin ; il leur trouva un goût amer et s'écria qu'elles étaient gâtées ou empoisonnées. Mais sa femme, alors enceinte de qucl(jues mois, ne lui fit qu'une réponse évasive et s'empressa de tout jeter hors de la maison. Une heure après ce repas, Baudry éprouva tous les svmplùmes d'un empoisonnement : le lendemain matin, on découvre dans les poches d'une robe des morceaux de vitriol bleu : pressée de questions, la femme Baudry avoue qu'elle a eu l'idée d'empoisonner son mari : Tuez-moi , dit-elle, je suis coupable. En présence du commissaire de police et des voisins, elle renouvelle ses aveux. Questionnée sur les motifs qui l'avaient poussée à commettre le crime, elle répondit qu'elle ne pouvait expliquer comment cette idée lui était venue à l'esprit, qu'elle avait formé so résolution sans pouvoir résister; puis elle raconta d'elle-même comment elle avait mélangé le vitriol au tabac de son mari ainsi qu'au plat de prunes qui devait faire partie de son repas L'enquête apprit que l'inculpée avait un caractère diffi-

cile et une grande tendance à la tristesse, qu'elle était peu intelligente, et que par instants elle semblait idiote au point que les enfants couraient dans les rues après elle : aussi son mari lui-même, attribuant à l'état de grossesse cette tentative criminelle, demanda qu'elle lui fût rendue. Le ministère public soutint l'accusation en demandant jusqu'à quel point la grossesse avait altéré la liberté morale ; mais le jury, après quelques instants de délibération , rendit un verdict d'acquittement.

Si, après un examen attentif, le médecin arrive à cette conclusion que la femme n'est pas aliénée et n'a pas agi sous l'influence d'une lésion intellectuelle, est-il du moins permis d'invoquer la grossesse comme circonstance atténuante? Nous avons décrit chez la femme enceinte un état moral intermédiaire, bien distinct de la folie, mais fort éloigné d'un équilibre intellectuel parfait. Nous avons dit que l'état de malaise physique et moral qui accompagne la plupart des grossesses pouvait envoler à l'esprit une partie de sa netteté et de sa vigueur, et exercer sur l'état moral une influence d'autant plus grande que les circonstances concomitantes sont par elles-mêmes plus fâcheuses. C'est ce qu'on observe tous les jours chez des filles séduites, abandonnées dans la misère la plus profonde, et réduites à un tel désespoir que leurs déterminations ne sont plus mo-

tivées ni par la raison, ni par le sang-froid. N'oublions pas d'ailleurs que, dans tous ces cas, la responsabilité morale peut être amoindrie, mais jamais anéantie complètement. C'est au médecin à apprécier minutieusement toutes les circonstances du crime, à discuter leur nature et leur valeur, et en cas d'incertitude, à se rattacher à l'opinion qui semble réunir le plus de probabilités.

C'est ce qu'a fait Leuret, dans un cas de cette nature où il fut appelé à donner son avis : une femme R... avait, pendant sa grossesse, fait des blessures mortelles à deux de ses enfants : l'instruction et un rapport d'Ollivier d'Angers, démontrèrent le fait d'une manière irrécusable; mais on allégua qu'il avait pu exister chez l'inculpée une affection ayant troublé momentanément l'exercice habituel de ses facultés mentales. Leuret constata que la mère de la femme R... et plusieurs de ses parents avaient été aliénés, que la femme R... ne délirait sur aucun point, qu'elle n'avait ni hallucinations, ni impulsions homicides, qu'elle ne présentait en un mot aucun signe évident d'aliénation mentale ; néanmoins, prenant en considération les antécédents héréditaires de cette femme, son tempérament nerveux , son caractère violent et emporté, rendu plus irritable encore par l'état de grossesse, Leuret déclara qu'il n'était pas impossible que la femme R... eût agi par suite de quelque affection

ayant troublé momentanément l'exercice de ses facultés mentales. La cour, tenant compte de cette opinion, reconnut l'inculpée coupable de coups et blessures, mais sans intention de donner la mort (1).

(1) Annal, d'hygiène et de médecine légale, l^e série, 1837, t. XVII, p. 400.