‹ Traité de la législation des travaux publics et de la voirie en FranceChapitre 107 sur 136 · II. — ATTACHEMENTS · texte numérisé non relu

II. — ATTACHEMENTS

Il doit être tenu, au fur et à mesure de l'exécution des travaux, des attachements figures et écrits, destinés à constater la disposition, la nature et les dimensions de tous les travaux qui ne resteraient pas visibles ou facilement accessibles, par exemple :

Pour les travaux de terrassement, la nature du sol ; les dimensions des parties de fouilles, déblais, remblais, etc. ; le mode de transport des terres ; les distances auxquelles il a lieu, etc.;

Pour les fondations, et en général pour toutes les constructions de maçonnerie qui peuvent être cachées ou recouvertes: la nature des matériaux et les dimensions des diverses parties, les différentes mains-d'œuvre qui ont pu y être effectuées, etc. ;

Pour les planchers, pans de bois et autres parties de charpente, la nature, la disposition et les dimensions des différentes pièces de bois ;

Pour les travaux de serrurerie, plomberie, etc. : les dimensions, les poids et les formes particulières des diverses parties de fer, plomb, cuivre et autres métaux;

Pour les travaux en dépense, ou par régie ou économie, la nature et les quantités de fournitures diverses et temps d'ouvriers, etc.

Ces attachements doivent être tenus contradictoirement, autant que possible, sur registre, ou, pour ce qui le nécessiterait absolument, sur des feuilles sépa-

rées ; et, dans tous les cas, arrêtés contradictoirementet au jour le jour, et signés en double entre l'architecte d'une part, et l'entrepreneur de l'autre.

Lorsque l'agence comprend des inspecteurs ou sous-inspecteurs, spécialement chargés de relever et rédiger les attachements, ces opérations doivent être surveillées avec soin par l'architecte ; et les registres et feuilles d'attachements doivent être signés par lui au fur et à mesure de leur rédaction.

Page 1