Curage des canaux el rivières non navigables. — Entretien

-1rs digues el ouvrages d'art qui y correspondent 655

•1. l>olits et contraventions sur les cours d'eau navigables

ni flottables 664

Section II. — Chapitre unique. Dessèchement dos marais et autres

opérations d'utilité publique 665

$ 1. Dessèchement des marais //,,

2 Modo de fixation dos indemnités de plus-value et de répartition des dépenses, en ce qui concerne divers travaux

d'utilité publique 082

Section III. Mines, minières et carrioles G88

Chap. I. Classification des substances minérales ou fossiles. .. . 089

— II. Mines 090

?j 1 . Recherche dos mines j}K