‹ Traité de la législation des travaux publics et de la voirie en FranceChapitre 5 sur 136 · Tourbières · texte numérisé non relu

Tourbières

Chap. IV. Carrières 724

Section IV. Travaux d'architecture civile 727

Chap. I. Édiûces et bâtiments d'intérêt général ib.

§ 1. Monuments publics et bâtiments civils 728

2. Monuments et constructions dépendant des ministères de l'intérieur, des cultes, et de l'agriculture et du commerce 740

Chap. II. Edifices et bâtiments départementaux 754

— III. Édifices et bâtiments communaux 700

Section V. Servitudes et travaux militaires 782

Chap. I. Servitudes instituées autour des places fortes, postes

militaire- et autres ouvrages de défense ib.

§ 1. Terrain et ouvrages militaires 7<SJi

2. Classement et déclassement des places et postes militaires. 780

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