ARRÊTÉ
concernant la police du chemin de fer de Pari» & St-Gernialn.
Paris, le 26 août 183T.
Nous , conseiller d'Etat , préfet de police , Vu , 1° l'arrêté pour le service du chemin de fer de Paris à Saint- Germain pris par son Exc. le ministre
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des travaux publics , de l'agriculture et du commerce , le 25 août courant -,
2° La lettre de Son Exe, en date du même jour, autorisant l'ouverture dudit chemin ;
3° L'art. 471, § 15, du Code pénal;
4° La loi des 16-24 août 1790, titre XI, art. 3;
5° Les arrêtés du gouvernement du 12 messidor an vm (1 er juillet 1800) et du 3 brumaire an ix '25 octobre 1800); .
Arrêtons ce qui suit :
Art. 1". L'arrêté pour le service du chemin de fer de Paris à Saint-Germain pris par Son Exc. le ministre des travaux publics, de l'agriculture et du commerce, le 25 de ce mois, sera imprimé et affiché.
Art. 2. Les contraventions audit arrêté , dans l'étendue du département de la Seine, seront constatées par des procès-verbaux ou rapports qui nous seront transmis sans délai, et elles seront poursuivies conformément aux lois et règlements.
Art. 3. Le sous-préfet de l'arrondissement de Saint - Denis, l'ingénieur en chef, directeur des ponts et chaussées du département de la Seine , l'ingénieur en chef des mines du département de la Seine, les maires des communes des Batignolles-Monceaux, de Clichy, d'Asnières, de Colombes et de JN ant erre , les commissaires de police, et notamment les commissaires spéciaux de police du chemin de fer de Paris à Saint-Germain , le chef de la police municipale, les officiers de paix, les autres préposés de la préfecture de police et les gardes champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de tenir la main à l'exécution dudit arrêté.
Il sera adressé, en outre, à M. le colonel de la garde municipale de la ville de Paris et à M. le commandant de la gendarmerie du département de la Seine, pour qu'ils en assurent l'exécution par tous les moyens qui sont en leur pouvoir.
Le conseiller d'État, préfet de police,
G. Dbihsskrt.
ORDOKNAISCE
concernant le service du chemin de fer de Paris à Versailles
(rive droite).
Paris, le 6 septembre 1839.
Nous, conseiller d'État, préfet de police,
Vu, 1° noire arrêté du 8 août dernier, concernant la police du chemin de fer de Paris à Versailles (rive droite) , ensemble la nouvelle décision prise sur cet objet, le 20 du même mois, par le ministre des travaux publics;
2° L'arrêté de M. le ministre des travaux publics du 4 duriil mois, portant règlement provisoire du tarif du transport des voyageurs sur le chemin dont il s'agit ;
3° L'article 471, § 15, du Code pénal;
4° La loi des 16-24 août 1790;
5° Les arrêtés du gouvernement des 12 messidor
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àn vtiî (i" juillet 1800) et 3 brumaire an ix 25 octobre 1800);
Ordonnons ce qui suit :
Mesures relatives à l'arrivée et au départ des convois.
Art. 1 er . Il est défendu à toute personne étrangère au service du chemin de fer de Paris à Versailles de s'introduire sur cette voie, d'y circuler ou stationner.
Il est défendu d'y jeter et déposer, même momentanément, aucuns matériaux, ni objets quelconques.
Il est également défendu d'y introduire, faire circuler ou stationner aucune v oilure, wagon ou machine étrangère au service.
Sauf les cas de force majeure, aucun stationnement de voilures ou de wagons, soit vides, soit chargés, ne pourra avoir lieu sur -les voies du chemin de fer. Les conducteurs des convois ne pourront s'arrêter ailleurs que dans les stations.
Art. 2. Sont exceptés de la défense portée au premier paragraphe de l'article 1 er les officiers de pOiice, les gendarmes et autres agents de la force publique dans l'exercice de leurs fondions et revêtus de leurs
uniformes ou de leurs insignes.
Des mesures spéciales de précaution, auxquelles seront tenus de se soumettre les agents ci- dessus désignés, seront déterminées par l'auwiiiislrttliooj la compagnie préalablement entendue,
Art. 3. Dans la partie du chemin de fer de Paris à Saint-Germain comprise entre Paris et Asnières , la ?oie du milieu servira aux transports effectués de Paris sur Saint-Germain et de Paris sur Versailles.
La voie latérale de droite sera spécialement affectée aux transports en retour de Saint-Germain sur Paris , et la voie latérale de gauche aux transports en retour de Versailles sur Paris.
Dans aucune circonstance et sous aucun prétexte, on ne pourra changer la destination des deux voies latérales.
Art. 4. Les convois dirigés de Paris sur la ligne de Versailles ou celle de Saint-Germain ne pourront partir qu'à cinq minutes au moins d'intervalle les uns des autres.
Cet intervalle sera de dix minutes pour les convois qui suivront ceux qui devront s'arrêter entre Paris et Asnières.
Les convois descendant de Versailles ou de Saiut- Cioud sur Paris ne pourront partir qu'à dix minutes d'intervalle les uns des autres- néanmoins les convois destinés au service des stations intermédiaires pourront partir cinq minutes après le convoi direct qui les aura précédés.
Art. 5. Les convois ne pourront s'arrêter qu'aux gares ou lieux de stationnement spécialement autorisés pour le service des voyageurs ou des marchandises.
La compagnie devra faire connaître au public par des affiches ou des avis imprimés, dont elle nous donnera communication immédiate, ces lieux de stationnement et les heures de départ et d'arrivée.
Art. 6. Aux points de départ de Paris et à la station
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définitive de Saint-Cloud, les lieux d'embarquement et ceux de débarquement seront séparés de telle sorte que l'entrée et la sortie des voyageurs se fassent par des issues différentes.
Les mêmes dispositions seront appliquées, autant que possible, aux stations intermédiaires.
Art. 7. Les voyageurs ne seront admis sur les quais de chargement et débarquement qu'au moment des départs.
Art. 8. Les convois ne se mettront en marche, au départ des stations de Paris et Saint-Cloud, qu'après tro s avertissements donnés, les deux premiers à la cloche et le troisième à la trompette.
La marche du convoi sera signalée par le cantonnier le plus rapproché de la station, au moyen d'un coup de sifflet que les cantonniers suivants devront successivement répéter.
Art. 9. Il n'est permis aux voyageurs d'entrer dans les voitures et d'en sortir que par la portière qui fait face au côté extérieur de la ligne du chemin de fer.
Art. 10. Pendant la nuit, les convois de voyageurs devront porter à l'arrière de la dernière voiture deux fanaux allumés, garnis de verres de couleur, de manière à ce que le convoi suivant puisse être averti au besoin de la présence du convoi qui le précède dans la même direction.
Les voitures fermées , destinées au transport des voyageurs, devront être éclairées intérieurement.
Art. 11. Tout le matériel d'exploitation, machines locomotives, voitures, wagons, seront toujours maintenus dans le meilleur état d'entretien possible.
04*A TEXTES ET pOCEtyENTS.
Les machines locomolives ne pourront être employées sur le chemin (|e fer qu'après avoir été soumises à toutes (es épreuves prescrites par |es règlements relatifs aux machines à vapeur; elles seront d'ailleurs visitées le plus souvent possih|e par l'ingénieur des mines en résidence dans le département
Art- 12. Chaque convoi devra être accompagné : 1° D'un m canicien;
2° D'un chauffeur capable, au besoin, d'arrêter la machine ;
3° D'un conducteur au moins pour six voitures , de deux pour quatorze voitures, de trois pour vingt-quatre, et de quatre pour tout nombre de voilures au delà de vingt-quatre, le nombre de voitures ne pouvant pas toutefois excéder trente-deux.
Un de ces conducteurs devra être préposé à la garde du frein destiné à empêcher les convois de prendre une trop grande accélération de vitesse et à les arrêter au besoin.
Art. 13. Avant le départ du convoi, le mécanicien s'assurera si toutes les parties de la locomotive et du tender sout en bon état , si le frein fonctionne avec facilité, etc.
Les conducteurs s'assureront de leur côté si toutes les voitures de voyageurs sont en bon état; le signal du départ ne sera donné que lorsque toutes les portières seront fermées.
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Mesures relatives à la circulation et à la marche des
convois.
Art. 14. La vitesse maximum que les trains pourront prendre sur la pente de cinq millimètres de Versailles à Asnières sera fixée ultérieurement par un règlement spécial.
Art. lo. Les trains de voyageurs ou de marchandises ne pourront s'arrêter dans les points où le chemin de fer traverse à niveau les chemins publics.
Art. 16. Aux points où des chemins traversent de niveau le chemin de fer, il sera établi deux barrières, une de chaque côté, avec un gardien chargé spécialement de les ouvrir et de les fermer.
Toutefois, dans le cas où deux passages de niveau seraient assez rapprochés pour qu'un même gardien puisse en faire le service, le préfet, après avoir consulté l'ingénieur ej& chef, pourra accorder cette facilité à la compagnie.
Art. 17. Les barrières seront habituellement fermées; les gardes chargés du service de ces barrières les ouvriront quand cela sera nécessaire, et ils les refermeront sur-le-champ.
Lorsqu'un train est en vue ou attendu, il teur est défendu d'ouvrir.
Art. 18. Les cantonniers et gardes placés le long du chemin devront être assez rapprochés pour pouvoir se voir.
Ils devront parcourir chacun sa section avant le passage des convois, et veiller à ce que rien, ni sur les voies, ni en dehors des voies, ne puisse entraver leur marche.
lis doivent d'ailleurs, autant que possible, se porter vers l'extrémité de leur section par laquelle le convoi arrive, pour donner tous les avertissements nécessaires.
Dans le cas où un convoi s'arrêterait sur la voie, soit pour le service d'une station intermédiaire, soit pour cause d'accident, le cantonnier le plus voisin devra se porter en arrière du convoi, pour transmettre les signaux d'arrêt aux convois qui pourraient circuler à la suite sur la même voie. Ces signaux consisteront en un drapeau pendant le jour, et en une lanterne agitée sur la voie pendant la nuit.
Art. 19. Lorsqu'il sera nécessaire d'établir des ateliers de réparation sur les voies , les chefs d'ateliers planteront un pavillon tricolore au milieu desdites voies chaque fois que les ouvriers remplaceront un rail, ou feront une réparation quelconque de nature à empêcher le passage de la machine.
Ce drapeau sera planté sur l'accotement, pour indiquer qu'il ne faut que ralentir la marche de la machine.
Art. 20. A l'approche, soit des ateliers de réparation,soit des chemins traversant à niveau le chemin de fer, soit des stations, le mécanicien devra ralentir la marche de la locomotive ; il devra en même temps faire jouer le sifflet à vapeur pour avertir de l'approche du convoi.
Art. 21. Le mécanicien ne pourra, dans aucun cas , quitter la locomotive; il doit, ainsi que le chauffeur, se
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tenir debout et surveiller attentivement pendant tout le temps que la machine est en mouvement.
Art. 22. Le mécanicien surveillera constamment la tension de la vapeur et le niveau d'eau de la chaudière; il veillera à ce que rien n'embarrasse la manœuvre du frein, afin de s'arrêter dès qu'il aperçoit les signaux qui le lui commandent.
Art. 23. Aucune personne, autre que le mécanicien et le chauffeur, ne pourra monter sur la locomotive ou sur son allège, à moins d'une permission spéciale et écrite du directeur du chemin.
Art. 24. Des gardes seront établis par la compagnie aux aiguilles et tourne- voies qui doivent servir à l'entrée dans les gares et stations.
Ces gardes seront chargés des manœuvres à faire pour diriger convenablement les convois sur la voie qu'ils doivent suivre.
Art. 25. En cas d'accident durant le trajet, le mécanicien, ou l'un des conducteurs, devront faire transmettre par les cantonniers les signaux nécessaires pour appeler les secours de la station la plus prochaine.
Art. 26. En cas de doute sur la transmission des signaux, le cantonnier courra avertir celui qui le suit immédiatement , et ainsi de suite, de poste en poste, jusqu'à ce que les signaux aient été bien compris et répétés.
Art. 27. Il y aura constamment à chaque station principale ou intermédiaire des agrès et outils convenables en cas d'accident, lesquels seront dirigés sur le
point où ils seront nécessaires dès que l'accident aura été signalé.
Art. 28. Les voitures destinées au transport des voyageurs seront d'une construction solide; elles devront être commodes et pourvues de tout ce qui est nécessaire à la sûreté des voyageurs.
Les différentes caisses de chaque voiture seront ouvertes par deux portières latérales, et chaque portière sera garnie d'un marchepied.
Chaque voiture portera à l'avant et à l'arrière des tampons garnis à ressort pour amortir, autant que possible, l'effet des chocs imprévus.
Mesures générales.
Art. 29 II est défendu aux voyageurs de se tenir debout sur les bancs des voitures.
Il leur est également défendu de passer d'une voiture dans une autre.
Art. 30. Les cantonniers et les gardes-barrières devront faire sortir immédiatement toute personne qui se serait introduite en dedans des voies, soit entre les rails, soit en dehors des rails.
En cas de résistance de la part des conlrevenants, les cantonniers et gardes devront appeler l'assistance des agents de l'administration publique.
Art. 31. Il sera tenu dans chacune des stations du chemin de fer un registre côté et paraphé par le maire
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du lieu, lequel sera destiné à recevoir les réclamations des voyageurs qui auraient des. plaintes à former contre les gardes, les cantonniers, les gardes-barrières, les mécaniciens ou autres agents et ouvriers employés sur la ligne.
Ce registre sera présenté à toute réquisition des voyageurs.
Art. 32. Les poursuites en raison d'accidents arrivés par le fait des agents de la comp i^ r uie, dont elle est civilement responsable, seront dirigées contre la personne du direcleur ou du fondé de pouvoirs de la compagnie.
Art. 33. Toutes les fois qu'il arrivera un accident sur le chemin de fer, H en sera fait irammédiatement déclaration à l'autorité locale à la diligence de tous agents de la compagnie, témoins de l'accident.
Le directeur ou le fondé de pouvoirs de la compagnie
en informera immédiatement le préfet.
Art. 34. Des exemplaires imprimés au présent règlement <»tdu tarif, certifies par nous, seront constamment affichés dans 1rs lieux les plus apparents des bureaux de la compagnie.
Les conducteurs gardes -convois devront également être munis de ces pièces pour les exhiber à toute réquisition.
Des extraits devront être délivrés, chacun pour ce qui le concerne, aux mécaniciens, chauffeurs, gardes-freins, cantonniers, gardes-barrières et autres agents employés sur ce chemin.
Des extraits, en ce qui concerne les dispositions à observer par les voyageurs pendant le trajet, devront également être placés dans chaque voiture.
548 TEXTES ET DOCCMENTS
g IV.
Moyens d'exécution.
Art. 35. Il sera pourvu à ta surveillance que l'administration doit exercer sur l'exécution du présent règlement et au maintien de l'ordre :
1° P.ir les soins des ingénieurs des ponts et chaussées et des mines des départements de îa Seine et de Seineet-Oise ;
2° Par le commissaire de Saint-Cloud, pour la partie comprise entre Saint-Cloud et Asnières.
Art. 36. Les commissaires de police et les agenls de surveillance veilleront au maintien de l'ordre; ils dresseront procès-verbaux de toutes les contraventions qui pourraient être commises, soit par les employés de la compagnie, soit par toute autre personne, ainsi que de tous les accidents qui pourraient survenir.
Ils nous adresseront ces procès-verbaux pour que copie en soit transmise au ministre des travaux publics, après que nous aurons fait constater, s'il y a lieu, les circonstances de l'affaire , par les ingénieurs des ponts et chaussées ou par les ingénieurs des mines.
Art. 37. Les mécaniciens, chauffeurs, conducteurs, surveillants et cantonniers devront obéir aux réquisitions des commissaires de police et des agents sous leurs ordres, dans tout ce qui est relatif à l'exécution du présent règlement.
Art. 38. Les commissaires de police et les agents
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de surveillance donneront avis immédiatement des détériorations qui pourraient survenir sur le chemin aux ingénieurs des ponts et chaussées ch irgés de la surveillance, qui provoqueront telle mesure que de droit , et au fondé de pouvoirs de la compagnie.
Art. 39. Tous les frais qu'exigera l'exécution du présent règlement seront à la charge de la compagnie.
Elle est tenue de fournir des locaux ;de surveillance pour les commissaires de police et les agents de surveillance.
Si , dans certaines circonstances , il devenait nécessaire d'établir, auprès des stations, des postes militaires, tous les frais qui en résulteraient seraient également à la charge de la compagnie.
Art. 40. Les contraventions au présent règlement seront poursuivies et réprimées conformément aux lois et règlements.
Art. 41. L'arrêté de M. le ministre des travaux publics du 4 août dernier, portant règlement provisoire du tarif du transport des voy.igeurs sur le chemin de fer de Paris à Versailles (rive droite), sera imprimé et affiché de nouveau pour continuer d'être exécuté suivant sa forme et teneur.
Art. 42. Le sous-préfet de l'arrondissement de Saint-Denis, les ingénieurs en chef des ponts et chaussées et des mines des départements de la Seine et de Seine-et-Oise, les maires des communes du département de la Seine sur le territoire desquelles passe le chemin sus-désigné , le maire de Saint-Cloud, les commissaires de police, notamment les commissaires spéciaux de po-
550 TEXTES ET BOCUÉÈNTS.
lice du chemin de fer de Paris à Saint-Germain, et le commissaire de police de Saint-Cloud, le chef de la police municipale, les officiers de paix, les autres préposés de la préfecture de police, les agents de surveillance du chemin de fer et les gardes champêtres sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de tenir la main à l'exécution de la présente ordonnance.
Elle sera , en outre, adressée à M. le colonel de la garde municipale de la ville de Paris et à M. le commandant de la gendarmerie du département de la Seine, pour qu'ils eu assurent l'exécution par tous les moyens qui sont en leur pouvoir.
Le conseiller d'État, préfet de police,
G. Delessert.
