CONTENUES DANS LE SECOND VOLUME
Pages.
Ch4». IX. Happons des entreprises théâtrales avec le public. . . t
S l«^ Droits qui résultent des billets ib.
S 2. Droits qui résultent des abonnements. ... 80
S 3- I^e la location des loges 26
§ 4. Des entrées . 38
Ghap. X. Rapports des directeurs avec les propriétaires de salles
de spectacle 42
Gbap. Xi. Des auteurs dramatiques 53
Cbap. XII. Présentation des pièces C2
Chap. XIII. Obligations qui résultent pour le directeur de Taccep-
tation de la pièce 78
Chap. XIY. ^ Obligations qui résultent pour Fauteur de Tacceptalion
de sa pièce 109
Chap. XY. Distribution des rôles.— Répétitions 113
Chap. XYI. Première représentation 117
Chap. XYII. Droits et obligations de Tauteur et du directeur après
la preipière représentation de la pièce , • 127
Chap. XVIII. Des rétributions dues aux auteurs pour la représentation de leurs pièces 140
Chap. XIX. De la juridiction compétente 162
Chap. I. Des ouvrages dramatiques susceptibles de propriété . . 169
Chap. II. Du dépôt 199
Chap. III. Par qui peut être exercé le droit de propriété 211
Chap. IY. Durée de la propriété des œuvres dramatiques ou musicales 240
Chap. Y. Contrefaçon des œuvres dramatiques et musicales. . . 254 Chap. YI. Poursuites des délits contre la propriété des œuvres
dramatiques et musicales* 279
T* lié 32
498 TABLE DES tIATIËRES.
HISTORIQUE ABRÉGÉ ET TEXTE DES PRINaPAUX RÈGLEMENTS
Concernant le Théfltre-Français , l'Opéra, le Conservatoire
de masiqae et de déclamation.
Pages.
Chap. I. Théâtre-Français ' . . . S95
Chap. II. Opéra 349
Chap. III. Conservatoire de musique et de déclamaliou 384
RÉuifioN par ordre chronologique des lois, décrets, ordonnances, avis
du Conseil d'État et arrêtés concernant les théâtres en général et la propriété des œuvres dramatiques.. 41S Tableau par ordre de dates des dernières conventions diplomatiques
concernant la propriété des œuvres littéraires et compositions musicales 463
RéuNiOK par ordre chronologique des principales ordonnances de police concernant les théâtres 465
ADBinoir • 483
