‹ Traité de la législation et de la jurisprudence des théâtres ... avec un appendice sur la propriété des ouvrages dramatiquesChapitre 2 sur 59 · PRÉFACE · texte numérisé non relu

PRÉFACE

L'utilité d'un commentaire sur la législation et la jurisprudence des théâtres était depuis longtemps signalée par l'expérience. MM. Yulpian et Gauthier avaient fait paraître, en 1829, sous le titre de Code des Théâtres y un opuscule qui, sous une forme de style élégante et variée, ne contenait qu'un commentaire très*abrégé des questions les plus usuelles. MM. Vivien et Blanc avaient

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publié, presque aussitôt après, un traité beaucoup plus connu et qui était justement appelé à jouir dans le monde judiciaire d'une autorité plus grande. Mais, depuis l'apparition de ces deux ouvrages, qui datent de vingt-trois et vingt-quatre ans, la jurisprudence avait marché ; la législation elle-même avait subi, dans quelques-unes de ses parties, d'importantes modifications. Il devenait nécessaire de résumer les éléments épars de cette jurisprudence, de mettre en lumière les principes qui en ressortaient, et de rapprocher, au besoin, ceux qu'elle pouvait avoir méconnus. Telle est la tâche que nous avons essayé de remplir dans l'ouvrage que nous soumettons aujourd'hui au jugement des jurisconsultes et du public. Si nous n'avons pas la prétention téméraire de donner des règles de décision infaillibles, nous avons du moins celle de n'avoir obéi , dans Taccomplissement de notre œuvre, à aucun esprit de partialité , et d'avoir exclusivement recherché ce qui était vrai, juste et conforme aux légitimes intérêts des entreprises théâtrales. C'est ainsi que nous avons dû faire une large part à l'action de l'autorité publique dans la création et Texploilation de ces entreprises y parce que telle est la pensée générale de la législation qui les régit^ et aussi parce que la puissance d'action de

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rautorité est la condition première de leur viabilité et de leurs succès. De même, dans les rapports des directeurs et des acteurs, il nous a paru nécessaire, pour le maintien de l'ordre et de la discipline sans lesquels une exploitation théâtrale est impossible, que les pouvoirs du directeur pussent s'exercer avec la plus grande latitude, ce qui, d'ailleurs, n'excluait en rien le respect que réclament toujours les droits des acteurs, soit qu'ils dérivent des engagements écrits, soit qu'ils aient pour garantie les règlements et les usages. Ce sont ces intérêts de tout genre que nous nous sommes efforcé de concilier dans le cours de notre travail.

Nous croyons avoir réuni tous les documents que fournit la jurisprudence sur les questions les plus diverses. L'empressement particulier que mettent les journaux judiciaires à en entretenir la curiosité de leurs lecteurs, nous a été, en cela, d'un immense secours, car ce n'est guère que dans leurs colonnes que se trouvent et sont enfouis la plupart des comptes-rendus de ces sortes d'affaires. Mais si nous nous sommes attaché à donner de la jurisprudence un tableau aussi complet que fidèle, nous sommes loin d'en avoir adopté toutes les doctrines. Les jugements et les arrêts ne ju«-

fr PRÉFACE.

gent les questions que pour les parties. Hors de là, et pour le public, ils ne font que les éclairer , et c'est en leur maintenant ce caractère, que nous avons pris la liberté de les discuter toutes les fois qu'ils nous ont paru s'écarter des véritables principes.

L'ouvrage est précédé d'une introduction destinée, sinon à placer sous les yeux du lecteur l'histoire entière des origines du théâtre , du moins à raviver les souvenirs des érudits.

Nous avons cru devoir le faire suivre d'un appendice sur la propriété des œuvres dramatiques. Notre but n'a pas été d'envisager la propriété littéraire sous toutes ses faces et dans tous les développements qu'elle. comporte. Les excellents traités de MM. Gastambide et Renouard étaient encore trop récents et avaient exploré cette partie avec trop de science et de talent pour qu'il pût y avoir utilité à parcourir après eux la même arène. Nous nous sommes donc borné à résumer, dans un appendice , les questions et solutions qui nous paraissaient intéresser plus spécialement les directeurs de théâtres et les auteurs di*amatiques..

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Noiis avons ajouté à cet ouvrage la réunion des lois, décrets et ordonnances concernant les théâtres en gé« néraly et en particulier le Théâtre-Français , TOpéra et le Conservatoire. Il était important, en effet, pour le lecteur d'avoir sous la main les textes auxquels nos discussions se réfèrent, ou qu'on peut avoir besoin de consulter journellement, et qui, disséminés dans les recueils^ auraient souvent nécessité des recherches toujours embarrassantes, ou quelquefois même impossibles.

En résumé, nous nous sommes proposé, par-dessus tout, de faire un livre utile et pratique ; de ramasser, dans un cadre aussi étroit que nous Tavons pu, l'en-

semble de la législation et de la jurisprudence, d'en coordonner les éléments plus ou moins confus, et d*y jeter quelque lumière. Si nous avons pu, par ce travail, contribuer, dans une mesure quelconque, à éclairer les directeurs, les auteurs et les artistes sur l'étendue de leui*s obligations et de leurs droits, et par suite à rendre plus rares, sinon à éteindre les conflits d'intérêt que font naître entre eux trop souvent les égarements de Vamour-propre , nous croirons leur Hvoir

rendu servioe à toos, %t ee service nen notre seale réeoBupense, comme il a été Tunique objet de notre nm- Mtion.

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