Traité de la législation et de la jurisprudence des théâtres ... avec un appendice sur la propriété des ouvrages dramatiques
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De quoi ça parle
Essais, discours, manifestes, pour penser et débattre. 13 h 00 (52 quarts d'heure) de lecture.
Premières lignes
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Chapitres
- Traité de la législation et de la jurisprudence des théâtres ... avec un appendice sur la propriété des ouvrages dramatiques15 min
- PRÉFACE15 min
- NOTICE HISTORIQUE SUR L'ORIGINE ET LE DÉVELOPPEMENT1 h 15
- Di?isi(m des théâtres. s. Des spectacles de curiosités15 min
- CHAPITRE I15 min
- L'autorisation doit être personnelle à l'entrepreneur15 min
- Les théâtres et spectacles publics ne peuvent s'ouvrir15 min
- Elle détermine le siège de l'entreprise15 min
- Quand le privilège est arrive à15 min
- Les tribunaux doivent, en appli15 min
- Les peines portées par la loi sont-elles applicables a15 min
- PBOPRIÉTÉ ET LOCATION DES SALLES DE SPECTACLE15 min
- Les salles de spectacle apparte15 min
- L'autorité ne peut» à son gré15 min
- La fixation do genre ne peut nuire au droit des auteurs15 min
- L'entrepreneur qui a été autorisé k exploiter un genre15 min
- Les censeurs à qui le manuscrit30 min
- L'autorité étant toujours libre, d'après ce que nous15 min
- DE LEUR EXPLOITATION15 min
- Défendre qu'un acteur paraisse15 min
- iJÊGISLATlôM ET lURISPRUKNGB15 min
- Les applaudissements et les sifiDiets pouvant, dans15 min
- La bonne foi du contrevenant15 min
- DE SPECTACLE15 min
- L'impôt ne frappe que les en15 min
- Le prix est sujet au droit, quels15 min
- Suite30 min
- S'il était établi qu'un directeur a eu recours li la15 min
- Elle est due même au directeur15 min
- CHAPITRE IX15 min
- Il doit tenir les livres exigés par15 min
- Les commanditaires ne peuvent15 min
- Renvoi aux règles du droit commun30 min
- Suite15 min
- Le tribunal seul peut statuer sur1 h 00
- CHAPITRE in15 min
- Elle ne doit pas être étendue15 min
- Quid de la personne pourvue d'un conseil judiciaire15 min
- Pour que l'engagement contracté par un mineur15 min
- Lorsqu'an mineur est régutièremeut engagé à un15 min
- Quant aux dépenses qui seraient étrangères à la15 min
- L'autorisation du mari peut n'ê30 min
- Tant qu'un acteur n'est pas libéré des engagements15 min
- La preuvede rengagement peut d'exécution15 min
- En cas d'insuccès des débuts30 min
- CHAPITRE V15 min
- Il n*en est responsable qu^autant15 min
- LÉGISLAnOM ET maimUDENGE15 min
- Les acteurs ont-ils privilège sur l'actif de l'entre30 min
- Le directeur est**il responsable du fait des acteurs15 min
- CHAPITRE VI15 min
- La contrainte par corps no pont1 h 00
- Le directeur qui ne s'est obligé15 min
- Comment doivent être donnés1 h 00
- Ce que nous avons dit plus haut de la durée des15 min
- DE LA JURIDICTION COMPETENTE15 min
- Suite15 min
- CONTENUES DANS LE PREMIER VOLUME15 min
- DEUXIÈME PARTIE15 min
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