Bruns, Besitzklagen p. 120 et s

s 28 PROTIGTION POSSBSSOIRE 438

prime l'empereur : il dit que celui qui occupe la vacua possessio absentis est tenu pour un praedo et l'action reçuperandae possessionis est donc née contre lui. Mais que faut-il entendre exactement par la vacua possessio ab^ sentis?

Savigny entend par là la possession perdue par l'absence du possesseur, la possession quae ex neglegenlia domini vacat (1. 37 1 1 />. de usurp, 41, 3) *. De sorte que celui^ qui aurait abandonné son fonds par négligence et en aurait ainsi perdu volontairement la possession^ aurait dans le droit de Justinien une action récupératoire de sa possession contre celui qui aurait occupé la vacua possessio. La nécessité d'un pareil moyen possessoire ne s'aperçoit guère. La principale objection qu'il y aurait dans ce cas à donner une action récupératoire de possession, c'est que le demandeur à cette action n'était déjà plus possesseur au moment où l'adversaire a accompli Tacte donnant naissance à l'action, c'est-à-dire s'est emparé de Isl vacua possessio . Si Justinien avait visé cette hypothèse il aurait sans doute déclaré écarter cette grave objection ; mais il n'en dit rien, et la seule objection qui le frappe et qu'il déclare écarter, c'est qu'il se peut qu'il n'y ait eu aucune violence de la part du défendeur. Il est donc vraisemblable que Justinien ne songeait pas à donner un moyen récupératoire de la possession à un possesseur déjà dépossédé antérieurement au fait donnant lieu à la dite action possessoire. Au surplus, dans l'interprétation de Savigny, l'expression vacua possessio absentis aurait été employée tout à fait impropre* ment par Justinien; en effet, si on donne à la 1. li cit, le sens que lui attribue Savigny, on comprend l'emploi de l'expression vacua possessio, puisqu'il s'agit d'une possession déjà perdue et par conséquent vacante ; mais on

1. Savigny, S 43, p. 455 et s. — Dans le môme sens : Windscheid, l, S 160 note 1.

ne comprend plus du tout remploi de l'expression vacua possessio absentis, puisque l'absent n*a déjà plus la possession et qu'il n'y a donc plus possessio absentis.

Jhering entend par la vacua possessio absentis une possession qui dure encore actuellement, bien qu'elle ne soit exercée ni par le possesseur même ni par son représentant ^ La 1. 11 ci^ donnerait donc Vactio recuperandae possessionis au possesseur éloigné qui conserve sa possession solo animo et dont le fonds aurait été occupé en son absence, et aussi au dominus possessionis dont le fonds abandonné par le représentant serait occupé par un tiers. Cette interprétation-ci est difficilement admissible aussi; car nous connaissons l'extension considérable donnée, en droit classique déjà» à la notion de la vis requise pour qu'il y ait lieu à l'interdit unde vi ' ; nous savons que le possesseur qui exerce la possession directement par luimême, conserve la possession solo animo lorsqu'en son absence et à son insu un tiers occupe son immeuble ; mais qu'en pareil cas le possesseur, informé de Tenvahissement de l'immeuble, peut toujours se procurer l'interdit unde vi sans s'exposer à des violences ou voies de fait de la part de l'envahisseur : il suffit qu'il fasse une démarche quelconque pour rentrer dans le fonds et essuie un refus catégorique de la part de l'occupant. De ce que le possesseur absent a toujours la faculté de se procurer ainsi l'interdit unde vi contre l'envahisseur il résulte que Justinien, dans la 1. 11 ciV., ne peut viser le cas du possesseur absent, solo animo possidens^ puisqu'il dit expressément que pour le cas qu'il vise, les veteres leges ne donnaient aucune action récupératoire de possession. Au surplus on ne comprendrait pas que Texpression vacua possessio absentis pût désigner la possession

1. Jhering, Interdits, p. 107, et s. — Dans le môme sens : Pflûger, p. 360 et s., et aassi Ubbelohde, Y, p. 692 et s., toutefois ayec une réserve indiquée p. 693 note 78.