‹ Traité de la possession dans le droit romainChapitre 15 sur 183 · CHAPITRE II · texte numérisé non relu

CHAPITRE II

Définition de la possession. Griteriom de la distinction entre la

possession et la détention.

Les interprètes ont pris l'habitude de décomposer la notion de la possession en deux éléments dénommés corpus et animus. Nous nous conformerons à cet usage, sous le bénéfice toutefois des deux observations suivantes ;

1* Nos sources ne parlent jamais de corpus possessionis en attachant au terme corpus la signification d'élément substantiel de la possession. En matière de possession le terme corpus ne se rencontre qu'au génitif et à l'ablatif : au génitif, dans l'expression corpon's possession qui désigne la possession d'une chose corporelle, opposée à hi possessio iuris; à l'ablatif, dans les locutions corpore adquirere possessionem^ corpore possidere^ l'ablatif étant employé adverbialement dans le sens de corporaliter ; il s'agit ici non d'un corpus possessio nis, mais bien du corps du possesseur, ainsi que l'attestent clairement les passages qui opposent la possession acquise corpore nostroy à

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la possession acquise corpore alieno; c'est exactement daûs le môme sens que l'on dit, par exemple, que le défendeur à Vactio legis aquiliae doit avoir causé le dommage corpore sua (§ 46 I. de kg, aq. 4, 3). Le terme corpusy entendu dans le sens d'un élément constitutif de la possession, est donc étranger à nos sources ^

2^ La décomposition de la possession en deux éléments distincts présente cet écueil que le corpus et Vanimus semblent dès lors placés sur la même ligne, comme deux éléments complètement indépendants Tun de l'autre. Or ceci est inexact. Si la possession était la réunion de deux éléments indépendants, le corpus et Vanimus, ceci supposerait que chacun de ces éléments pourrait exister sépa< rément de l'autre, et que le secoiyi venant se joindre au premier, qui préexistait, constituerait ainsi la possession. En réalité il n'en est nullement ainsi. Le corpus ne peut pas exister sans Vanimus, pas plus que Vanimus sans le corpus. Tous deux naissent en même temps par le fait que la volonté s'incorpore dans le rapport extérieur avec la chose. Tant que la volonté ne s'est pas incorporée dans le corpus, elle ne s'est pas réalisée et est par conséquent inexistante pour le monde extérieur; Vanimus ne peut donc pas préexister au corpus, puisqu'il ne. naît qu'en prenant corps dans le corpus. De môme le corpus ne peut exister préalablement à Vanimus, puisqu'il n'est que la réalisation de Vanimus : la simple juxtaposition locale n'est pas un facteur indépendant qui pourrait précéder Vanimus; à supposer que le rapport de juxtaposition locale existât dans le passé, il ne constituerait pas encore le corpus auquel il suffirait de joindre après coup une déclaration de volonté pour qu'il y ait possession ; ce rapport de juxtaposition ne deviendra le corpus que quand la volonté s'y sera incorporée, quand il apparaîtra comme la réalisation de Vanimus.

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