Jhering, VoUmté, p. 235 et s

2. Jhering» L'esprit du droit romain, trad. par de Menlenaere, 3* édit.« m (1887), p. 317 et s.

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g 17 PERTE DE LÀ POSSESSION 243 J^i<^

d'établissement de la possession, mais il envisage les conditions de fond exigées pour l'établissement de la possession et il déclare que le principe de la correspondance exige, pour la perte de la possession, que ces con- ^ . v; ditions de fond soient changées en le contraire (in contrarium aclum). - '\l

L'erreur de Paul consiste à transporter dans le fond du droit, l'ancien principe de la correspondance des formes. Cette erreur, il est possible qu'elle ait été provoquée chez Paul, par une comparaison assez malencontreuse faite par son maître Papinien, à lai. 46 in fine D, deadq, y. am, poss. 41, 2. Papinien s'occupe de la possession ^ |

des immeubles, que le possesseur absent conserve animo ; il déclare que celui-ci ne peut perdre cette possession corporcy par l'occupation d'un autre, et pour motiver cette solution, il fait une comparaison avec Tobligation, il invoque l'analogie de l'extinction de l'obligation : « de même que le lien obligatoire se dénoue habituellement par le même mode qu'il s'établit, de même la posses- , jl

sion, qui est conservée par la seule volonté, ne peut être fj

enlevée à Tinsu du. possesseur. » Cet essai de justifica- |j

tion d'une règle d'ailleurs exacte est vraiment peu heu- l

reux. C'est le cas de dire que comparaison n'est pas i!

raison, La correspondance entre rétablissement et l'ex- !

tinction de l'obligation, Papinien la met en parallèle avec la correspondance entre l'établissement et l'extinction de la possession animo de l'absent. Mais ce parallélisme pèche par la base. En effet la possession ne peut jamais être acquise par la seule volonté, animo, comme l'obligation ; il faut toujours, pour la faire naître, l'élément matériel du corpus : elle peut parfois continuer sans le corpus (animo retinetur), mais elle ne peut jamais naître sans lecorjows. D'autre part la dissolution de l'obligation exige un acte positif de volonté, tandis que lorsque le possesseur absent est informé de Toccupation, la possession est perdue par l'effet de son inaction. Il est

donc tout i fait inexact d'établir un parallèle, d'une part entre rétablissement de Tobligation et l'établissement de la possession (même quand il s'agit d'une possession qui est continuée animo)^ et d'autre part entre la dissolution de l'obligation et la perte de la possession. L'idée de Papinien, en faisant ce parallèle ou cette comparaison approximative, devait être la suivante : la />oises9io quae solo animo tenetur a, comme l'obligation, une existence purement idéale, elle subsiste indépendamment de toutes conditions de fait; dès lors des événements de pur fait ne peuvent la dissoudre, pas plus qu'ils ne peuvent dissoudre l'obligation : le possesseur solo animo et le créancier sont protégés contre le danger d'éprouver des pertes à leur insu.

Dans ces limites, la comparaison faite par Papinien est juste ; mais si on veut la pousser plus loin, elle est erronée. Or cette idée formulée par Papinien uniquement pour un aspect particulier du rapport possessoire, pour la possession continuée solo animo, Paul la généralise et en déduit une règle pour la perte de la possession en général : la possession dure aussi longtemps que l'ammiu et le corpus ne se sont pas changés en le contraire (m contrarium actum).

Cette formule de Paul constitue un des plus mauvais essais d'abstraction qu'il y ait, et on a pu dire à bon droit qu'elle n'est qu'une phrase creuse ^ Au lieu de déduire la règle générale de la réalité des faits, comme il le prescrit à la 1. 1 D, de reg, iur. 50, 17, Paul déduit la règle d'un principe mal compris, le principe de la correspondance entre l'établissement et l'extinction des rapports juridiques, principe qu'il transporte erronément du domaine de la forme dans le domaine du fond du droit, pour lequel il n'était pas fait.

Ecartons donc la règle formulée par Paul; gardons-