‹ Traité de la possession dans le droit romainChapitre 76 sur 183 · Jhering, Interdits, p. 190 et s · texte numérisé non relu

Jhering, Interdits, p. 190 et s

dre la possession, parce qu'elle n'atteste pas que le possesseur a cessé de se comporter en maître. Pour que l'inoccupation du fonds entraine la perte de la possession, il faut que cette inoccupation ne s'explique pas par la nature des lieux, il faut qu'elle soit l'équivalent de la non utilisation (possessio vacai). Alors le possesseur ne se comporte plus en maître, il n'est plus dans le rapport existant normalement entre le propriétaire et sa chose, et la possession est perdue.

Une constitution de Dioclétien et Maximien do l'an 290, 1. 4 C de adq. et rei. poss. 7, 32, déroge dans un cas particulier à la règle que l'inoccupation prolongée du fonds entraîne la perte de la possession : si c'est par suite d'une crainte fondée (ex metus necessitate) que le possesseur a délaissé pendant longtemps la culture du fonds, la possession n*est pas perdue pendant ce temps. Cette exception confirme notre interprétation du texte de Gains ; car siy comme le dit Savigny, l'omission de cultiver le fonds ne faisait perdre la possession que parce qu'elle implique la volonté de ne plus posséder, la constitution de 290 eût été tout à fait inutile, puisque le possesseur qui omet de cultiver^ par suite d'une crainte fondée, n'a assurément pas la volonté de ne plus posséder.

y) L. 3 1 10 D. de adq, v. am. poss, 41, 2. * Paul déclare

que, si l'esclave que je possédais se conduit comme un homme libre, la possession de l'esclave n'est perdue que pour autant que celui-ci soit resté longtemps en état de liberté. Cette restriction indiquée par Paul est incompréhensible dans le système de Savigny ; car d'après Savi^ gny le temps par lui-même n*a aucun pouvoir sur la possession : le possesseur pourrait rester indéfiniment inactif et les bras croisés, tant que subsiste la possibilité physique de reproduire l'acte d'apprehensio, la possession est conservée. Pour Savigny, la possession de l'esclave

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