H.-L. Ordolff : Bemerkungen zur Lehre vont animus
possidendi. (Observations pour servir à la théorie de Yanimus
possidendi.) Munich, 1838, 43 pages in-8''.
Dissertation inaugurale, où l'auteur a la naïveté de confondre Vanimus possidendi avec la prétention d'être propriétaire. Voyez Richler's Jahrb., 1838, p. 842, 843.
88. Carou : Principes ou Traité théorique et pratique des actions possessoires. Paris, 1838. Comparez l'article de Rauter dans la Kritische Zeitschrift de Mittermaier et de Zacharise. 12 (1840), p. 134-140.
Le 25 mai 1838, on avait promulgué en France sur les justices de paix une nouvelle loi rédigée par M. Renouard, secrétaire général du ministère de la justice. Déjà, d'après la loi du 24 août J790 (art. 10), les actions possessoires sont de la compétence des juges de paix, tandis que le summariissimum (recréance, l'ancienne recredentia) peut être intenté devant le président du tribunal de première instance. La nouvelle loi, dans son art. 6, désigne les actions possessoires par l'ancien terme complainte, en supprimant toutefois les anciennes additions en cas de saisine, et nouvelleté, réintégrande et dénonciation de nouvel œuvre. Dès lors se présentait la question de savoir si la nouvelle loi rétablissait l'ancien droit de l'ordonnance de 1667, en supposant que ce droit pût être considéré comme ayant été aboli par la loi de 1790 sur les justices de paix et par le code de procédure (art. 23-27). (Bruns, p. 367, 443 et suiv.). Cette question a provoqué en France une série d'écrits dont les uns contiennent de sérieuses recherches historiques, et dont les autres, à défaut d'esprit scientifique, se distinguent du moins par une grande habileté pratique. L'écrit du juge Carou est du nombre de ces derniers.
89. Eduard Gans : Ueber die Grundlage des Besitzes (Des bases de la possession). Berlin, 1839, 64 pages in-8°.
Cet écrit, dirigé contre Touvrage de M. de Savigny, a donné lieu
APPENDICE
à une critique de Puchta, insérée dans Ttichtefs Jahrb. 1839, p. 283-291 ; à un article de Rudorff dans la Literariscfie Zeiliing, 1839, n» 3, et à un article de Koeppe, en sens contraire, dans le même recueil, p. 79-86.
A ce même écrit se rapportent les publications suivantes : 10 Gans'Kritik gegen Eerrn von Savigny, die Grundlage des BesUzes betreffend (La critique dirigée par M. Gans contre la théorie de M. de Savifrny sur les bases de la possession) par Fred. SCHAAFF, étudiant en droit de l'université de Berlin. Berlin, 1839, 53 pages in -8°. Voyez l'article de Huschke, Richter's Jahrb., 1839, p. 292-308); 2° Zur Lehre vom Besitz. Eine AbliandLung von A. Koeppe, slud. jur. (Traité pour servir à la théorie de la possession). Berlin, 1^39, 86 pages in-S». Cet écrit contient les paragraphes suivants : a « De l'essence de la possession d'après la philosophie de Hegel,» p. 10-18; b «"Apparence extérieure en matière de possession, » p. 19 et suiv.; c « Essence et apparence extérieure, » c'est-à-dire trente paragraphes exposant une théorie de la possession « conforme aux seuls principes vrais, tels qu'ils découlent de la nature même de la possession, » p. 45-79; d « Objections contre le système de Rudorff, » p. 79-86. Voyez, plus bas, n" 19. 3^ Dorguth : Ueber den Besitz ans dem Standpunkt des Idealismiis wie des Realismus, etc. (De la possession considérée sous le point de vue de l'idéalisme et du réalisme, etc.), inséré dans le Centralblntt fûr preussische /wm^ew, 1839, n^ 12, p. 274-284. Richter's Jahrb. 1859, p. 431-452.
90. G.-F. PuTCHA : De civili possessions disputatio. Lipsiœ, 1839. Réimprimé dans les Kleine civilistische Schriften recueillis et publiés par Rudorff. Leipzig, 1851, n° 25. Un extrait s'en trouve dms Richter's Jahrb., 1839, p. 926-927.
91. Le même : Besitz (De la possession) inséré dans RichtefsJahrb.y 1839, n" 26, p. 408-455, et dans Weiske's ReditslexicoUy II, p. 41 et suiv.
92. LuDWiG DuNKER : Geht der vom Brblasser ausgeûbte Besitz diirch die Erbschaftsantretung auf den Erben ûber? (La possession exercée par le défunt passe-t-elle à l'héritier par l'adition d'hérédité)? Inséré dans la Zeitschrift fûr Civilrecht
BIBLIOGRAPHIE
und Process, XII, 1839, n« 3, p. 105-125. [Richiefs Jahrh., 1839, p. 86.)
C'est un travail solide dirigé en partie contre Pfeifer {Prakt. Ausfû/mingen, I, n» 15, 1825), qui soutient que la possession juridique passe à l'héritier et n'enseigne le contraire que pour la possession naturelle.
93. Le même : Ueber den Quasibesitz der auf Grund und Boden radicirten eigenthûmlich deutschen Rechte und den possessorischen Schutz derselben (De la quasi-possession des droits germaniques basés sur la propriété du sol, et de leur protection légale). Inséré dans la Zeitschrift fur deutsches Recht, publiée par Reyscher et Wilda, II, 1839, p. 26-114. Comp. Richtefs Jahrb.y 1840, p. 822, Bruns, Besitz, p, 329, note 1.
94. Von TiGERSTROEM : Rechtsgrund der possessorischen Interdicte(B2iSe \é§2L\e des interdits possessoires). Inséré dans VArchiv fur die civilistische Praxis, vol. XXÏI, 1839, cahier I, n^3, p. 31-46.
Selon l'auteur, les interdits doivent provisoirement protéger le propriétaire dans sa possession, et sont par conséquent des revendications provisoires (p. 38). Avant la publication de son écrit, cette opinion s'est trouvée réfutée par ce qui est dit dans le présent ouvrage, au § 36, p. 377 à 382.
95. Heerwart : Zur Lehre von der quasi possessio und den damit verbundenen possessorischen Rechtsmitteln (De la quasipossession et des actions possessoires qui s'y rapportent). Traité inséré dans la Zeitschrift fûr Civilrecht und Process, XII, 1839, n" VI, et IX, p. 143-212 et 283-325.
Cet écrit a le mérite d'essayer, en matière de charges foncières et d'autres droits inconnus au droit romain, une théorie plus précise sur la possession juridique, en se fondant, non sur le droit canon, mais sur le droit romain lui-même,
APPENDICE
■ 96. Geiger : Beitrag zur Lehre vom interdictiim unde vi und dem remedium spolii. (Sur la théorie de l'interdit unde vi et du remedium spolii.) Inséré dans la Zeitschr. fur civilr, und Process, XIII, 1839, no X, p. 238-290.
C'est une défense de Vactio spolii dans le sens le plus étendu.
97, G. -F. KocH : Die Lehre vom Besitz nach preussischem Rechte, etc., etc. (La théorie de la possession d'après le droit prussien, etc., etc.). Deuxième édition complètement refondue et considérablement augmentée. Breslau, 1839, X et 302 pages in-8'. La première édition de cet ouvrage est citée dans l'introduction, n-^ 58.
Cet ouvrage, jusque dans l'ordre des matières, est conforme au présent ouvrage de M. de Savigny, et ne contient de recherches nouvelles ni sur le droit romain ni sur le droit allemand.
98. K. Pfeifer : Was ist und gilt im Rœm. Rechte der Besitz? (Que signifie la possession en droit romain et quelle est sa portée?) Traité dirigé contre la doctrine de M. de Savigny en matière de possession. — Tubingue, 1840, XX et 150 pages in-8«.
L'auteur commence par dire que la théorie de M. de Savigny est une des plus fausses qui se soient jamais produites, et que puisqu'elle commence à être reçue dans la jurisprudence allemande, il a écrit son ouvrage pour la combattre. Mais l'auteur ne s'est pas même donné la peine de prendre connaissance de la 6^ édition de l'ouvrage de M. de Savigny, quoiqu'elle fût publiée trois ans avant le sien. Il y aurait vu qu'une partie considérable de ses objections était réfutée d'avance. Ce trait seul suffît pour montrer la légèreté et la naïveté du procédé. Il a cru convenable de publier sa théorie à lui,« tout en y joignant l'exposé des erreurs de M. de Savigny » (p. 148). Il faut certes s'étonner de la témérité et de la naïveté d'un auteur qui ose s'avancer ainsi sans redouter le reproche de vanité. Toutefois, il ne suffit pas de relever « le dévergondage et l'insolence du style, » comme le fait VAllg. Lit. Zeit., 1842, 98-100 ;
BIBLIOGRAPHIE
il faut bien encore se résigner à prouver en détail qu'aucune de ses six objections ne soutient un examen sérieux.
