MEMORIA, UT JAM DOMINUM NON HABEAT : SIC ENIM FIT EJUS, QUI INVENERIT

QuoD NON ALTERIUS siT. » L. 31, § 1, rfe ttdq. rcr. dom.

partienne pas à autrui ; ici toute valeur cachée est un trésor, peu importe qu'il y ait, ou non, moyen d'en découvrir le propriétaire. Aussi les jurisconsultes romains appliquent-ils le mot thésaurus aux deux cas indistinctement, et cela leur paraît si naturel qu'ils ne croiejit même pas nécessaire de le faire spécialement remarquer. La glose et les jurisconsultes modernes pensent tout différemment. Dans les textes du droit romain relatifs à la possession des trésors, ils distinguent un trésor dans le sens large d'un trésor dans le sens restreint, ce qui suffit pour jeter la confusion dans les règles, d'ailleurs si simples, des jurisconsultes romains. — De plus, il va de soi qu'en droit le trésor ne saurait se distinguer de toute autre chose mobilière cachée dans un fonds ; les sources ne parlent donc de la possession d'un trésor que parce que c'est le cas le plus important et le plus fréquent.

Lors donc qu'un trésor, ou toute autre chose mobilière, se trouve enfouie dans un fonds, ce seul fait suffit-il pour que le possesseur du sol possède aussi la chose enfouie? — En d'autres termes, le fait d'enfouir ainsi un objet est-il de nature à produire la possession, lorsque Yanimus voulu vient s'y joindre? — Ce cas ressemble à celui dont nous avons parlé plus haut (l),en ce qu'ici aussi une chose mobilière se trouve mise en rapport avec un immeuble, sans cependant en devenir partie intégrante. Cette mise en rapport avait là pour effet, lorsque la chose était déposée dans la demeure d'une personne, d'en attribuer à celle-ci la possession; le même effet semblerait donc devoir se produire ici au profit de la personne qui possède le sol. Mais quand il s'agit d'une maison, l'acquisition de la possession trouve sa raison d'être dans la custodia toute spéciale qu'implique cette hypothèse;

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dès lors, dans le cas qui nous occupe actuellement, la possession du trésor ne saurait être considérée comme acquise au possesseur du sol (1). Celui-ci doit donc, comme tout autre, pour acquérir la possession du trésor, le découvrir, le saisir, et alors la possession s'acquiert tout naturellement par l'appréhension, ou par la présence immédiate 16). — Telle est la portée des passages suivants :