L. 3, § 3, de poss

Neratius et Proculus disent que nous

« Neratius et Pro- « culus {et) solo ani- « mo NON (2) jposse nos (( adquirerepossessio- « nem, si non ante- « cedat naturalis pos- « sessio (3). Ideoque « sithesauruminfun- « do meo (4) positum « sciam continuo me

« POSSIDERE, SIMUL « ATQUE POSSIDENDI « AFFECTUM HABUERO :

ne pouvons acquérir de possession par la seule volonté, à moins que l'élément physique de toute possession, la détention, ne préexiste. Ils en concluent que le possesseur d'un fonds peut acquérir par la seule volonté la possession d'un trésor qui se trouve caché dans ce fonds : car la détention existe déjà, et pour que cette simple détention devienne possession juridique, il ne lui manque plus que Vanimus possidendi; or, c'est précisément ce qui vient s'y ajouter ici. L'opi-

79) et les mots possessionem adipisci désignent une condition de l'acquisition de la possession juridique, possidere, exactement comme ailleurs la naturalis possessio (L. 3, §§ 3, 13, de poss.).

(1) Beaucoup d'interprètes se sont de tous temps occupés de ce passage. Ce qui a été dit de mieux se trouve dans Engelb. De Man, diss. de tliesauro ad L. 3, § 3, de poss. {Thes. diss. BeLg., vol. 1, t. 2, p. 305 à 386 ; il va sans dire que ces 81 pages renferment bien des choses inutiles), et dans Cuperus (p. 2, c. 32, 33).— Je donne mon interprétation dans une traduction libre que j'explique et justifie par des annotations.

(2) Voyez la note 1, p. 215.

(3) Ainsi donc : posse nos adqidrere {solo animd) possessionem^ si antecedat naturalis possessio. C'est ce qu'exprime suffisamment la double négation, et il n'est pas du tout nécessaire de supposer que cette partie affirmative de la proposition aurait été omise par Paul ou par quelque copiste.

(4) La propriété du fonds importe peu : c'est à la détention que tout revient, et il n'est nommé meus fundus que parce qu'en principe la détention se trouve toujours aux mains du propriétaire. Si l'on supposait un fonds loué, on parlerait du droit du fermier et non de celui du propriétaire.

« QUIA, QUOD DESIT NA- « TURALI POSSESSIONI, « IDANIMUSIMPLET(I).

« CeterumquodBru- « tus et Manilius pull tant, eum qui fun- « dum longa posses- « sione cepit, etiam « thesaurum cepisse.

mon de Brutus et de Manilius, d'après laquelle le trésor serait une partie intégrante du fonds, et pourrait être usucapé simultanément avec lui, alors même que le possesseur du fonds n'aurait aucune connaissance de l'existence du trésor, cette opinion est incontestablement erronée, même dans le système énoncé en premier lieu; car le trésor

(1) Voici le sens du passage dans son ensemble. L'auteur cite d'abord une règle prise dans les écrits de ces deux jurisconsultes, règle qui ne soulève pas de discussion ; puis, toujours d'après ces mêmes écrits, une application de cette règle au cas du trésor; ensuite, relativement à ce même cas, une opinion contraire, que l'auteur rejette : enfin une troisième opinion, qu'il adopte. — Nos jurisconsultes ont cru trouver une contradiction (réelle ou apparente) entre la règle de Neratius et l'application qu'il en fait; cette erreur provenait de deux causes. D'abord, on remarquait bien que naluralis possessio désignait l'élément physique dans la possession, le fait; mais en confondant à tort ce fait avec un contactcorporel (p. 189), on ne pouvait s'expliquer, dans l'espèce, la naluralis possessio du trésor. Tout s'explique au contraire fort bien, dès que l'on entend par le fait la possibilité immédiate d'agir sur la chose (custodia), et c'est cette possibilité que Neratius supposait à tort. En second lieu, on traduisait : « qtwd desit naliirali possessioni » par « ce qui manque pour qu'il y ait possession naturelle ; » mais la naluralis possessio doit être pleine et entière ; il ne lui manque que la condition additionnelle moyennant laquelle elle devient possession juridique. — Voilà pourquoi après les mots : si non antecedal naluralis possessio, la glose ajoute : « et supple, VEL ALIUD, QuoD PRO EA HABEATUR. »— Daus la suite, on rapporta \2inaluralis possessio au sol : cette possession du sol produirait indirectement la possession juridique du trésor, alors même qu'on n'aurait pas la naluralis possessio de ce dernier (Paul de Castro in Dig. nov., p. 1, f 56, éd. de Lyon, 4548, in-f», puis Zasius, Cujas, Chesius et beaucoup d'autres). — D'autres ont pris le parti bien plus mauvais d'effacer le premier non : solo animo non posse (N. A. Salis sicilimenta juris civ., Hanovre, 1614, 8°, p. 354. Noodt probabil. L. 2, ch. 6, n» 4). ~ Jensius en donne le premier une explication exacte, mais très-laconique

« quamvis nesciat in « fundo esse, non est « verum : is enim qui (( nescit, nonpossidet « thesaurum, quam- « vis fundum possi- « deat : sed etsi sciât, « non capiet longa (( possessione : quia « scitalienumesse(i).

n'est, en réalité, pas une partie du fonds, donc le possesseur de celui-ci ne possède pas en même temps le trésor : il faudrait, pour cela, qu'il en connût spécialement l'existence. Mais alors même qu'il en aurait connaissance, et en serait par conséquent possesseur d'après le premier système, il ne pourrait pourtant pasl'usucaper, puisque, par là même qu'il en a connaissance, il sait aussi que le

(Strictur., p. 328, éd. 1739) — Dans De Man, nous trouvons l'explication exacte et complète du mot c. desit » (/. c, p. 351-353). — Il explique aussi convenablement la naturalispossessio; cependant, il pense que, puisqu'il faut pourtant avoir recours à une fiction juridique, le mot doit être pris dans un sens impropre, et celte difficulté le préoccupe tellement, qu'après maintes tentatives de l'éviter, il finit par retomber dans le système reçu, qui consiste à rapporter la naturaLis possessio au fundus {L. c, p. 351, 559, 379). — CuPEiius (p. 2, ch. 32) donne une explication parfaitement exacte, mais trop laconique pour qu'on puisse voir comment il aurait répondu aux objections ordinaires touchant la naturalis possessio. ~ Voici comment Wenck, de trad., p. 12, explique ce passage. Dans la première partie, depuis Neratius jusqu'à implet, il serait question d'un trésor qui n'appartient à personne; ici la propriété supplée la naturalis possessio, qui fait réellement défaut, et cette opinion de Neratius serait approuvée par Paul. La seconde partie, depuis Ceterum jusqu'à quitus consentio, traiterait seulement d'un trésor appartenant à autrui. Nonseulement la première supposition, l'acquisition de la possession par le moyen de la propriété, est erronée, mais toute celte distinction de deux cas différents est arbitraire. (Voyez Appendice, n" 68.)

(1) Dans tout ce passage, le mot thésaurus désigne en général toute valeur enfouie, peu importe qu'elle appartienne à autrui ou qu'elle n'ait pas de maître (p. 211 et 212). Il n'est donc pas seulement question d'un trésor n'appartenant à personne, les mots « quia scit alienum esse » le prouvent à l'évidence. On ne veut pas non plus parler seulement d'un trésor qui appartient encore à quelqu'un; ce peut fort bien être aussi un trésor sans maître aucun. Cuperus l'a prétendu en se basant sur un

« Quidam putant Sa- « bini sententiam ve- « noremesse,necalias « eum^ qui scit, pos- « sidere, nisi si loco « motus sit : quia non « sit sub custodia nos-

« tra, QUIBUS CONSEN- « TIO (1). ))

trésor appartient à autrui, et ainsi il se trouve in mala fîde. — Quelques-uns pensent avec Sabinus que le possesseur du sol ne pourrait acquérir la possession du trésor par sa seule volonté : il faut pour cela qu'il le retire de terre, car alors seulement le trésor se trouve sous sa custodia; et c'est là aussi mon opinion.

motif erroné (voyez plus loin, § 33); la plupart des auteurs, au contraire, le contestent en se basant sur les deux raisons suivantes : A) Parce qu'il est question de l'usucapion du trésor; or, à l'égard d'une res nulliiis, i'usucapion n'est guère nécessaire. Mais avant Juslinien, l'usucapion devait toujours se joi^flre h l'occupation pour transformer la propriété bonitaire enjustum dominium. Toute cette raison de douter se ramène donc aux erreurs connues sur les res nec mancipi dans la théorie de la propriété romaine, erreurs que Hugo a, le premier, complètement écartées. B) A cause des mots : quia scit alienum esse. On a essayé en vain de rencontrer cette objection soit en émendant, soit en interprétant le texte (Bynkershoek, observ. VII, 1.— Cuperus, p. 2, c. 33.— De Man, /. c, p. 343-345). Voici mon opinion sur ce point. Il faut que le possesseur du sol n'ait pas encore trouvé le trésor, et qu'il sache cependant qu'il existe. Comment cela se pourrait-il ? Uniquement en admettant qu'il ait appris d'une manière quelconque le fait du dépôt d'un trésor, et dès lors il sait nécessairement que ce trésor ne lui appartient pas (L. 31, § adq. rer. dorn. ccdepositio... cujus memoria non exstat »). Il s'agit donc ici d'un trésor appartenant à autrui, non que le passage entier traite de cette hypothèse, mais parce qu'il est difficile d'expliquer autrement qu'on ait connaissance du trésor. (Voyez Appendice, n« 69.)

(l) La glose et presque tous les autres interprètes trouvent cette décision fort singulière, puisque ailleurs il n'est jamais nécessaire de remuer la chose pour en acquérir la possession, et que ce serait même impossible dans bien des cas, par exemple, lorsqu'il s'agit d'immeubles. C'est pour cela que la plupart des auteurs appliquent ce passage exclusivement au trésor qui appartient encore à autrui (voy. la note précédente); il faut alors, comme dans la L. 13. ad cxhib. et dans la L. 44, pr. de puss., que la chose soit déplacée, afin que, par ce fait spécial, l'ancien