XX *■ INTRODUCTION

jours dans le ressort de la seigneurie; il n'eût pas été possible, cela se conçoit, de trouver des hommes assez capables pour remplir ces fonctions dans toutes les terres, qui étaient presque aussi nombreuses que les communes d'aujourd'hui. En certaines provinces, le Daupbiné (1), la Bourgogne, etc. , les juges des seigneurs . pouvaient siéger au chef-lieu du bailliage ou de la sénéchaussée. Là se trouvaient également le procureur fiscal ou juridictionnel et le greffier, avec les registres de la justice. Ces fonctions étaient remplies par des avocats ou des gradués. Ceux d'entre eux qui avaient de la réputation étaient investis de la commission de plusieurs seigneurs. Ainsi à Grenoble, où s'exerçaient près de 200 judicatures de la province, Pison du Galand (2), célèbre avocat au Parlement, était juge de cinquante et une seigneuries différentes qui comprenaient plus de cent paroisses. On tirait d'une telle organisation l'avantage de pouvoir confier ces emplois à des hommes Irès-éclairés ; mais il en résultait

(1) Les villes du Daupbiné où pouvaient siéger les juges des seigneurs étaient flxées par le Parlement de Grenoble, en vertu d'une déclaration du 18 avril 1748. Auparavant, ces juges pouvaient s'établir dans tel lieu de leur cbuix, d'après un statut du Conseil delphinal, confirmé par leures patentes de Cbarles VII, d'avrili433. La déclaration de 1748, en restreignant les termes du statut, fit intervenir le Parlement dans la dé>ignation des lieux où les justices aeigneuriales pourraient être exercées. Recueil dei édiu relaiift au Dauphiné^ t. 22, u*" 52 ; Stalula del^ phinalia, Lyon, 1658, in-4s f» 55.

Henrion de Pansey {DisierêaUom^ t. 2, p. 574) cite des leUres patentes de 1750, qui permirent au marquis de GhÀiiilon de faire exercer à Cb&ieaumeiilant (Creuse)j la justice de plusieurs de ses seigneuries voisin<^s.

(2) Almanach gèniral de Dauphiné^ 1789, p. 40, 48 et suiv.

INTRODUCTION. ' XKI

le grave înconvéoieot cVobliger les justiciables à de difficiles ctcoûteux déplacements.

A DijOUy 82 justices seigueuriales du pays étaknt aussi exercéesi.dans la ville par des avogpits (1);

A Autuny4|| eh avait 34 de la banl\^ue ou du dio*» cèse^ tenues de même au bailliage (2).

A Limogj^s, 4 jafstices étaieni teuuA par le même afoc^(3).

(A Baveux, c'était le contraire (4) >^ des avocats de IfL ville se reudaienl: sur les lieux pour tenir les plaids de huit hautes justices des environs.)

9. •-•- Ces (ièplacements auraient èlé moins onéreux aux justiciables, msi, dans les villes oti résidait leur juge seigneurial^ s'étaient trouvés également les Tribunaux.de second degré et ceux d'exeeption, mais il n'en était point ainsi. Les ressorts de ees Tribunaux n'avaient^ucune régularité ; telle maîtrise^ telle élection (5), s'étendait sur le ressort de plusieurs bailliages ; le juge seigneurial siégeait dans une ville^ le bailli dans ui^ autre.

Ainsi, en Danphioé^ il y arait, dans la subdéléga* tien de Bomans (Drôme), une judicature ou seigneu-

(1) AUiMmeh duParUmmide Bcmtgogne, 17M, p* 8B.>105«

(3) Almanaeh hUtorique d'Atiiun, 1770.

(3) Calendrier du Limousin, 1770, feuille U

(4) ¥rui. Eludes sur V administration de la justice en Basse Ifor^ mandie, 1845, p. 182.

(53 La maltriise de Grenoble s'éicndait sur 110 paroisses de Tél^ion de Gap, ei sur 19 de la recette du Briao^onais i la comonine de Y»Ilouîse, à plus de 35 lieues de Grenoble» dépendait de celle maUrîse. Almanach de Dauphiné, 1788» p. 43, 44.