‹ Traité de la procédure des tribunaux criminels, suite de l'Instruction criminelle préjudiciaire; (volume 2)Chapitre 27 sur 145 · INTRODUCTION. LXXXI · texte numérisé non relu

INTRODUCTION. LXXXI

CapitaineneSy Y. n*» 38,

Capitouls. Y. Hôtels de ville, n« 42.

Châtelains. Y. Juges seigneariauz, n"* 5.

ConnéUMblie. V. n* 34.

Conventions royaux (les) de Chabeuil (Drôme). C'était une justice royale. Il y avait aussi à Nîmes des Commentions royales (1 ).

Consuls. Y. Hôtels de ville, nM2.

Corps de justice de Najac (Aveyron); viguerie ou justice royale (2).

Cottreau de Lille. V. n"» 42.

Cours communes de Saint-Paul et du Puy ; justices enpariage de ces villes (3); Y. n"" 11.

Échevins. Y. Hôtels de villci n"* 42.

Élus. y. Election^ n<> 39.

Francs jurés de Saiot^-Aviand. Y. Hôtels de ville, n* 42-

Gouvemauce. Nom des juridictions royales ordinaires de Lille, Douai, Arras et Béthune (4). — Anciennement, il y avait dans plusieurs villes de l'Artois des gouverneurs-baillis (5).

Gruerief grujrers } grands grufers^ V. n»^ 36, 37. Hommes de fief j simples juges des justices temporelles de l'Artois, à Saint-Omer, Aire, Bapaume, etc. (6). En général, c'étaient des gradués.

(1) mà.^ 1789» p. 169; Goyot, l. v, p. 30.

(3) Calendrier de laHauie^-Guyenney 1780, p. 170.

(3) Âlmemach deDauphiné, 1789, p. 177.

(4) Guyot, t. YUi, p. 168.

(5, 6) AlmtmaehhiêUjIrique de VArloU, 1785, p. 75, 8i, 178, 196.

tXmi INTRODUCTION.

Juges-mages (les) étaient^ en Langaedoc, les lieutenants-généraux des bailliages (1).

Jurais. V. Hôtels de ville, n*" 43»

Jurés. Y. ibid.

Magistrat {U) de Cambrai était le Tribunal de l'h&tel de ville, juge civil, criminel et de police (2). Idem k Lille^ Douai, Strasbourg et Yalenciennes, . Mayeur (le) était le maire de certaines villes du Nord (3); le maire d*Âutun prenait le titre de vicomte-mayeur (4).

Municipal de Nancy. Cétait le maire de cette ville qui prenait aussi le titre de conseiller-maire royal (5).

Officiaty officialité. V. n* 30.

Paréage (le) de Nonenque et de Sylvanés (dans le Bouei^ue) était un bailliage royal (6).

Podestats. Y. Hôtels de ville, no 42.

Préteur royal (le) de Strasbourg, président du magistrat de cette ville. V. n© 69.

Préifôt. C'était, dans beaucoup d'endroits, le nom du premier juge (7).

Promoteur. V. Officîalités, n<» 30.

Reguaires (les) étaient les juges temporels ou séné* cbaux des évêques de Nantes, Saint*Btieuc, Saint- Ci) Sdrpilloii, U n, p»1454.

(2) Almanach hiitoriqHe 4m CambréêU, 176^ p. 13 1 Cttyot, l.xi, p. 73.

(3) Guyol, t. XI, p. 432.

(4) TableUei hisioriqnei d$ Bourgogne^ 1780> p. 75.

(5) Guyoty t. XI, p. 737.

(6) Calendritr de la Haule-Otiyennei 1780, p. 200.

(7) Guyot, t. xm, p. 530, 542.

INTRODUCTION . LXXXlII

Malo et Qoimper. Le lieutenant du sénéchal de Nantes s'appelait VAlbué{i).

Rewart de Lille. V. n» 42.

Salle ou siège abbatial ou ëpiscopal; justice temporelle des abbés et évêques die TArtob (2).

Sénéchal^ On donnait ce nom, dans certaines villes du Midi à la sénéchaussée elle-même : à Pau, 0rthez (3)> Sauveterre, etc.. A Toulouse, le sénéchal ^e composait de dix-neuf conseillers, sans compter le pmrquet et le greffe (4).

Tabk de marbre, V. n^ 61.

Temporalité (la) d'Autun ; bailliage du chapitre ; — idemde Yabres(Bouergue); bailliage de Tévéque de cette ville (5).

Vicomte (le) était en Normandie le premier juge (6).

Vierie, vierg d'Autun. Prévôté de cette vUle, dont le maire prévôt prenait le nom de vierg (7).

Vierschaère ou derskaére (le siège de la), à Saint- Omer, était un Tribunal inférieur : le premier juge se nommait r^/7z/7ia/» du roi (8)« 11 y avait aussi une vierschaëre à Hazebrouck (9).

Figuier^ en Languedoc, dans le bas Dauphiné, etc.,

(1) ÈirêntM9naiUai$e$^ 1742, p. 62 ; ÉlrewMi ftrelonfief, 1786, p. 96 et 5.

(2) Âlmanaeh historique de rArtoU, 1785, p. 81, 85, 135, 136.

(3) Tableau historique du Béam, 1784^ p. 93.

(4) Âlmanach historique de Toulouse, 1781, p. 134.

(5) Calendrier d'Atiliin, 1770, p. 65 ; Calendrier du Rouergue^ 1775, p. 151.

(6) Gayot, t. xm, p. 542.

(7) Calendrier (f^ulim, 1770, p. 50.

(8, 9) Almanach de V Artois, p. 134; Y. aussi Guyot,t. xvii,p. 524.

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