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XIT INTAOD0GTION.

de Paris, les institutions judiciaires du moyen âge. Mais le progrès s'était arrêté depuis longtemps ; ies changements du chancelier Maupeou n'avaient été que transitoires; le dix-huitiënie siècle touchait à sa fin et des améliorations plus importantes encore restaient à opérer.

2. — L'infortuné Louis XVI avait, dans presque toutes les branches dé l'administratioii^ con(u des réformes que les événements et son propre caractère lui permirent à pein^ de commencer. Ses édits de mai 178S^ en créant les grands bailliages, pour abaisser les Parlements qu'il avait rétablis» supprimaient la plupart des Tribunaux d'exception du' temps. La résistance des Parlements et l'approche des Etats-Généraux lui firent abandonner ces réformes. L'organisation judiciaire de l'époque était encore debout Tout entière, lorsque dans la célèbre nuit du 4 août 1789, elle reçut une mortelle atteinte par la suppression des justices seigneuriales, delà vénalité des offices et d*une fouie d'institutions sorties du moyen âge. Bientôt, les >énovations de l'Assemblée constituante fondèrent un système tout nouveau, soumis un peir plus tard à quelques mo** difications, durant la période ditts du droit inter* médiaire, et qui, pour la procédure criminelle, se termine à la réorganisation des Tribunaux en 1810*

3. — Une partie de cette matière a déjà pris place dans un remarquable ouvrage : V Histoire de la procédure criminelle ^ de M. faustin Hélie. Mais le plan

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et les vaes de ce criminaliste m* ont laissé de quoi glaner après lui. M. Hélie a tait l'histoire de cette procédure sous la législation attique et le droit romain, et, en France, depuis les. temps mérovingiens jusqu^à nos jours. Il est aisé de comprendre qu^un sujet si vaste ne lui a pas permis de descendre jusqu'aux détails ei de faire ressortir ce que j'appellerai la physionomie des Tribunaux du dixhuitième- siècle, oh Ton retrouve plus qu^un reflet des mœurs et des lois de l'époque.

En traitant de Torganisation judiciaire, c^est, sur<« tout aux juridictions du petit criminel, en 1789, que je me suis attaché ; j*ai essayé, en esquissant leur composition et leur procédure, en traçant leurs ressorts et leur compétence, en citant quelques-unes de leurs décisions, de rendre visibles, si je puis ainsi parler^ des institutions aujourd'hui bien peu conuues, et pourtant qui méritent attention par leur variété^

leur caractère et jusqu'à leur étrangeté.