CHAPITRE VI

Des choses coinrounes à tousleshommc^.

Parmi les choses nécessaires à notre conA^rration ^ il en est un certain nombre qui exi»t£rot en & grande quantité qu'elles sont iné|>ui»abl«» . et ^ tout le monde (jeut en user «<in^ J^oir faiit: éprouver aucune diminution ^n^ible ; il en e&i d'^atrès qui existent en quantité moins couf.i^x^dikr, et qui ne peuvent satisfaire les btèoiu» que d'un certain nombre de persoune^ : Ie^ ua^zé è€Hit dix^j communes^ les autres particuli»:ref.

be» premières, au nombre fleé-jieUes ii ûui mettre l'air, la lumière des astres. le* nïtïè, Ï'^au ^i coule dans les fleuves , «ont communes à tous les hommes . parce que tous en ont é^Iement be- ^^, et que chacun peut en faire usaf^e sans nuire ^ la jouissance des autres.

^ premier droit que chacun de nous tient de ^nature est, en effet, celui d'employer àsa con- ^ation et à son bien-être les choses au milieu ^'^elles la nature l'a placé , et dont il peut jouir ^ Quire en aucune manière à la conservation ou

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au bien-être de ses semblables. Si ce droit y qui n'est qu'une conséquence des lois de notre nature et de l'égalité qui existe entre le^ hommes y n'était pas admis ^ il n'en est aucun dont il fût possible d'établir l'existence.

Les choses qui existent en si grande quantité^ que chacun peut en faire usage sans nuire en rien aux jouissances d'autrui y ne devraient jamais^ à ce qu'il semble y donner lieu à des contestations entre les hommes. Il y aurait^ en effet ^ une sorte de folie à disputer à son voisin l'air dont il a besoin y non-seulement pour sa respiration , mais eor core pour une multitude d'autres usages. Quel est celui qui se permettrait de contester sérieusement à un homme le droit, par exemple, d'employer l'air à entretenir une forge , à faire tourner un moulin, ou à pousser un navire sur lesi, vagues de la mer? Quel est celui qui oserait réclamer à cet égard un droit que tous ne posséderaient pas ?

Cependant, quoique les hommes ne se disputent pas la possession exclusive du bien le plus iodispensable à la vie , quoiqu'aucun d'eux ne réclame à cet égard aucun privilège sur s^ semblables , il arrive souvent que les uns troublent les autres dans la jouissance de ce bien. Il est clair^ par exemple, que celui qui infecte l'air qu^on respire dans son voisinage, au moyen de certaines matières animales^ végétales ou minérales, en y laissant as-

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aMembler des eaux marécageuses , en s'y livrant à certaines febrications^ altère par cela même une chose qui appartient également à tous ; il porte à A$ voisins un dommage analogue à celui qu'il leur causerait^ s'il mêlait à leurs'alimens ou h Peau néces- ^re à leur breuvage, des matières insalubres ou empoisonnées.

Aussi ^ ce qui distingue un pays policé d'un pays qui ne Fèst pas y c'est surtout le soin qu'on met à empêcher qu'une personne, en jouissant d'une chose commune , ne nuise à la jouissance des autres. Une nation qui souf&e que chacun de ses membres altère ou dégrade les choses qui sont nécessaires à l'existence ou au bien-être de tous, n'est pas encore sortie complètement de la barbarie; elle ne sait pas garantir tous les genres de propriété. Il ne su£6it pas à un peuple, pour assurer à chacun la libre jonissance des choses communes, de défendre de les altérer ou d'en abuser ; il faut qu'il laisse de plus à toute personne lésée dans sa jouissance, la fscnltë de poursuivre la réparation des dommages qui hii sont causés. Les propriétés individuelles ne seraient pas garanties, ou le seraient mal, si les propriétaires n'avaient pas la faculté de traduire en jnstice les hommes qui y portent atteinte ; com*ment serait-il donc possible de croire à la garantie des propriétés communes, là oii les personnes lésées dans la jouissance de ces propriétés, n'auraient

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aucune action contre les auteurs de la lésion qu'elles auraient éprouvée ? '

Les mers tiennent , parmi les choses conunnnes à tous les peuples , une place fort considérable; elles leur sont utiles comme moyens de tran^ port y et comme renfermant des matières alimentaires. Considérées sous le premier point de vne^ Futilité dont elles sont pour les nations^ n'est l'ouvrage d'aucune d'elles; et l'usage que chacune en &it, quelque étendu qu'on le suppose, ne peut diminuer en rien la jouissance des autres. Ce sont des routes naturelles assez larges pour ne pas être sujettes à encombrement, et assez bien constroites pour n'avoir jamais besoin de réparations. Gonmié il n'est au pouvoir de personne , ni de les dégrader, ni de les rendre meilleures , et qu'elles ne doivent rien à l'industrie humaine , nul ne "peut prétœdre à un droit qui n'appartiendrait pas à tous.

Si l'on considère les mers comme de vastes magasins de subsistances, elles sont assez spadeoses pour que chacun puisse s'y livrer à la pèche aans gêner personne. Les poissons qu'elles renferment ne sont pas le produit d'un travail humain ; per^ sonne ne peut donc les réclamer comme étant des résultats de son industrie. Un'y a pas d'autres moyens de se les approprier que de les prendre , et celui qui s'en empare le premier, a un titre auquel an* cun autre ne peut être opposé.

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Il est cependant des peuples qui ont eu la prétention d'être propriétaires ^de certaines mers : les Portugais^ par exemple, se disaient jadis propriétaires des mers de Guinée et des Indes-Orientales ; mais ces prétentions, combattues par Grotius, n'ont jamais été admises par les autres nations.

On conçoit , au reste , que l'usage des mers doit être réglé par les traités de nation à nation , et par les principes du droit international ; mais qu'il ne pourrait l'être par les lois d'aucun peuple en particulier , à moins que ce peuple ne fût le souverain de tous les autres ; je n'ai donc pas à m'en occuper ici d'une manière spéciale.

On verra cependant plus loin que tous les peuples maritimes modernes considèrent comme une partie de leur domaine national les eaux de la mer qui baignent leur territoire. En parlant de ce genre de propriété, j'indiquerai quelle est l'étendue que l'usage lui a donnée.

68 DD TBMOTOISB rKOFKB ▲ CBAQUB KATIOR.