‹ Traité de la propriétéChapitre 14 sur 61 · DU TB&&ITOIEB P&OPAB ▲ CHAQUE HATION · texte numérisé non relu

DU TB&&ITOIEB P&OPAB ▲ CHAQUE HATION

contrées dans les pays les plus arides^ tels qae FÂnstralasie et la Terre de Fea y étaient composées au moins de quatre ou cinq familles.

Les hordes qui sont réduites à vivre des produits de la pèche ^ de la chasse^ ou du laitage de leurs troupeaux^ ne se permettent pas de parcourir tous les pays dans lesquels elles pourraient trouver des pâturages ^ du poisson ou du gibier. Chacune d'elles a, comme on vient de le voir, ses forêts^ ses lacs , ses rivières ; chacune d'elles est circon*^ scrite dans un espace qu'elle considère conmie sa propriété ^ et d'où elle sait qu'elle ne peut sortir impunément. Les pays qui semblent le moins susceptibles d'appropriation , tels que les déserts du centre de l'Asie et de l'Arabie y sont cependant appropriés. Us sont divisés entre diverses hordes de pasteurs , chacune desquelles parcourt successivement la partie que la nature semble lui avoir assignée (i).

Les violations de territoire produisent chez les sauvages et chez les peuples barbares^ des guerres bien plus violentes que celles qui sont produites par la même cause chez les nations policées. Chacun d'eux se montre d'autant plus jaloux de jEaire

(x) Lahontan^ Fox* ^^^ l' Amérique sepLjU a, p. 175. — Byron, t. z, chap. la, p* 167.— 'Cook, troisième voyage ^ t S, liy.rVy chap. z , p. 6S, 67 et 66. —* Niébolir^ Voyage en Arabie,

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respecter le sol qui l'a tu naître et qui le fiait vivre ^ que y quelle que soit retendue de ses possessions , il est toujours assiégé par la misère. Violer le territoire d'une horde de sauvages ou . de pasteurs pour y prendre du poisson ou du gibier^ ou pour y £aire paître des troupeaux , ce n'est pas seulement lui fisiire injure , c'est attaquer ses moyens d'enstence , c'est préparer sa destruction (^).

Les guerres fréquentes qu'amènent chez les peuples barbares les violations de territoire , se terminent par des traités , comme les guerres des na« lions policées; par ces traités , les limites de chaque territoire sont déterminées^ reconnues. Une horde de sauvages vend une partie des terres qu'elle oc-

(i) « La propriété territoriale, dit un voyageur y n'existe point dans les particuliers sauvages, parce que ne cultivant pas la terre, on y jetant tout au plus passagèrement quelques grains de maïs, n'ayant pour demeure que de misérables cabanes qu'ils sont toujours prêts à abandonner , cette propriété per* sonnelle doit leur être indifférente, et leur serait même à cbarge; mais la propriété nationale , celle qui détermine où. chaque nation, chaque tribu a le droit de faire ses excursions de chasse, cette propriété existe dans tonte son énergie parmi CQx. Cest pour la défendre qu'ils se font des guerres terribles, ou le plus fort extermine le plus niible, égorge femmes et enfans, tant que la nation ennemie existe, jusqu'à ce que ces malheureux débris aient été s'incorporer, se fondre dans d'autres nations. » (Robin, ^o^r.d^iu la Zoiiti., t. a,chap.Si, p. 3o7-3o8. — Lahontan, F'ojr, dans F Amer. sept. ^ tom. a, p. 175.)

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cupe y comme nous vendons les choses qui nous appartiennent ; et quand la vente en est faite et le prix payé, elle n'y prétend plus rien (i).

Si donc nous considérons, sous un point de vue général, l'aspect sous lequel se présente le genre humain , nous voyons que , depuis les tempd les plus reculés, toutes les parties de la terre qui peuvent fournir aux hommes des moyens d'existence, sont occupées par des nations plus ou moins policées , ou par des hordes plus ou moins barbares ; qu'à tous les degrés de civilisation ou de barbarie , les individus dont le genre humain se compose, sont réunis en familles ; que les jEamilles se groupent les unes près des autres, pour for* mer des hordes ou des peuplades ; que chaque nation , ou chaque peuplade , est renfermée dans un espace limité de toutes parts, et qu'elle considère comme sa propriété le territoire dans lequel elle est renfermée.

Nous devons remarquer que plus une nation se

(i) Lea Anglo-Amëricains qui achètent des terret des vagesy ne sont jamais en gruerre avec eux; ceux qai lesusazpoil sont toujours exposés à des hostilités. L'état de Pens^^yanit A jamais éprouvé d'agression de leur part; mais aussi , «rant de se nciettre en possession de ce pays , on en paja la Taleor à- la peuplade dont il était la propriété. ( Weld y Vày. au Caàaia^ t, 3 , chap. 35 y p. 102.— Lewis y Foy.dans f Océan pacifique^ p. xyj de la préface. — Wright, lett- la, p. aoS-aoQ.

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développe par la multiplication des individus dont eDe se compose , par les lumières et les richesses qu'elle acquiert^ plus le territoire qu'elle occupe devient pour elle une propriété incontestable et incontestée. On a pu disputer à des hordes sauvages une partie du territoire qu'elles occupaient ^ parce qu'on ne voyait pas clairement comment efles s*étaient formées au moyen de ce territoire. On ne contesterait pas à une nation civilisée les teires sur lesquelles elle s'est développée , et des* quelles elle tire ses moyens d'existence : on prendrait pour un fou^ celui qui prétendrait que le ter* ritoire de la Grande-Bretagne^ appartient à un peuple autre que celui qui le possède. Contester à une nation le territoire sur lequel elle s'est formée^ c'est en réalité lui contester la vie^ par la raison qu'on ne saurait l'en expulser sans la détruire presque entièrement.

Quand on considère le possesseur d'un vaste domaine^ relativement à d'autres personnes de la mèmd nation^ on peut bien prétendre qu'il a usurpé sur eux les terres qu'il possède; mais il n'arrive jamais qu'on le considère comme un usurpateur relativement à des étrangers. Ainsi y les anc^ tresdes lords anglais^ ceuxdes grands possesseurs de terres d'Irlande y peuvent être accusés d'usurpation relativement aux habitans de ces pays^ qui n'ont aucune propriété. Personne ne s'aviserait de dire

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^a'ils furent des usurpateurs relativement aux paysans français^ aux ser& de la Pologne ou de la Russie. La raison en est qu'un peuple ne conteste jamais à un autre la propriété de son territoire , à moins qu'il n'ait pris la résolution de l'exterminer.

Les partisans les plus outrés de l'égalité^ ceux qui auraient voulu que toutes les fortunes fussent égales^ et qui ont tenté d'introduire la communauté de travaux et de biens en divers pays ^ n'ont jamais réclamé l'égalité qu'entre les membres de la même nation ou de la même société. Us n'ont pas revendiqué leur part des biens qu'ils voyaient chez d'autres peuples, et dont ils étaient eux-mêmes privés; ils n'ont pas appelé à prendre part à leurs richesses , les personnes même les plus pauvres qu'ils ont vues en dehors de leurs sociétés. Cependant , quand on croit qu'il est juste que tous les membres d'une nation aient une part égale dans la répartition des biens et des maux ^ il est difficile de voir pourquoi l'égalité ne régnerait pas entre les peuples comme entre les membres d'une nation ; pourquoi certains peuples jouiraient éternellement d'un sol fertile et d'un climat heureux^ tandis que d'autres seraient éternellement relégués sous un ciel âpre^ ou sur un sol ingrat. Ne faudrait-il pas, pour établir l'égalité entre les nations y comme on veut l'établir entre les individus^ que chacune d'elles eût alternative-

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ment la jouissance d^un bon et d'un mauvais territoire ? Qu'ont fiait les habitans de Tltalie pour être mieux traités par la nature y que les habitans de la Norwège ? Comment la justice peut-elle tolérer l'inégalité de partage qui existe entre les uns et les autres ?

Il est des gens qui trouvent contraire aux lois de notre nature^ qu'un fils recueille la succession de son pare ; ils voudraient que les terres et même les propriétés mobilières fussent transmises à l'Etat , qm, en confierait l'exploitation aux plus'capables ; à leurs yeux^ la transmission héréditaire des biens du père à ses*en£Euis, est un privilège exorbitant que rien ne saurait justifier. L'on voit bien encore ici que la propriété n'est pas reconnue^ quand on compare une famille à une autre famille de la même nation ; mais elle l'est complètement quand on compare un peuple à un autre peuple. Dans le système qui tend à répartir les fortunes en raison de la capacité de chacun , ce ne seront pas les fils qui succéderont à leurs pères; mais une génération succédera toujours à l'autre^ dans la même nation; ce seront des Anglais qui succéderont toujours à des Anglais , des Français à des Français. Cependant ^ si l'on n'admettait aucune propriété y si les terres^ qu'on appelle des instrumens de travail^ devaient toujours passer aux mains des plus capables de les faire valoir^ pourquoi ne ferait - on pas

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raccéder une génération d'Ângtaisà une génération de Russes?

Les hommes qui forment les systèmes les plus bizarres y ceux qui n'admettent pas Pexistenoe de la propriété privée ; ceux qui s'imaginent qu'il est au pouvoir des hommes de répartir d'une manière égale^ entre les membres de la même communauté^ les biens et les maux que la nature nous a réservés; ceux enfin qui se flattent de répartir ces biens et ces maux entre les personnes dont une nation se compose^ de manière que chacune soit traitée en raison de son mérite^ ne peuvent donc contester ni la séparation que la nafure a mise entre les peuples , ni la propriété du territoire que chacun d'eux possède exclusivement.

En disant que chaque peuple a un territoire qui lui est propre , je n'entends pas dire que cette propriété^ à laquelle nous donnons le nom de nationale^ n'a jamais été violée. Rien n'est plus commun, au contraire, que de voir, soit dans l'histoire ancienne , soit dans l'histoire moderne , des nations qui ont détruit ou asservi d'autres nations pour s'emparer de leur territoire. Les Romains ne s'agrandirent que par des usurpations de cette nature ; et la plupart des colonies que les modernes ont établies en Amérique ou en d'autres pays, n'ont été fondées que sur la ruine des populations dont elles ont pris la place. Les* attentats de ce genre, qui

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deviennent de jour en jour plus rares y ne prouvent rien contre l'existence du phénomène que nous venons d'observer. Tous les jours les magistrats pnt à punir des atteintes portées aux propriétés privées ; ces atteintes ne sont pas une preuve ^e la propriété n'existe pas ou qu'elle n'est pas reconoue ; la seule conséquence qu'on puisse en tirer, p'est qu'il.est impossible d'empêcher toute espèce de désordre^ même dans les sociétés les mieux policées. Jl eft rare qu'une nation qui envalnt le territoire d'une autre, l'en dépouille complètement, i moins qu'elle ne prenne le parti de la détruire. Eq général , les conquérans s'emparent des meil leures terres , et les font cultiver par les vaincus, qui leur en livrent les fruits. C'est ainsi que les Romains se rendirent maîtres d'une partie de l'Europe, et qu'ils furent ensuite remplacer par des Barbares venus du Nord; c'est également ainsi que les Tartares se sont établis en Chine. Mdi, tôt ou tard la force des choses rend la puissaidJF& la population vaincue, et fait disparaître la race des vainqueurs. Que sont devenus, parmi nous, les descendans des ("rancs qui envahirent les Gaules au cinquième siècle? On trouverait à peine deux ou trois fimûlles dont l'origine plébéienne ne soit pas (lémontp^ée. Le nombre des familles qui sont descendues des conquérans romains n'est peut-être pas beaucoup plus considérable.

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De notre temps^ il se £sdt encore des invasions; mais ce ne sont pas des peuples qui en dépouillent d'autres^ comme au temps de la république romaine^ ou au temps des invasions des Barbares; ce sont des nus qui^ par le moyen de leurs armées^ étendent leur domination et augmentent le nombre de leurs sujets^ c'est-à-dire de leurs tributaires; telle était la domination des Turcs sur Ifs Grecs ^ et telle est encore la domination de FAutriche sur une partie de l'Italie^ de la Russie sur la Pologne. Les attentats de ce genre deviendront de plus en plus rares ; les peuples qui jouissent de leur indépendance et de leur liberté^ finiront par comprendre que ce sont des crimes qu'ils ne peuvent laisser consommer impunément^ sans compromettre leur propre existence.

Ayant'^ établi comme un &it incontestable^ reconnu par l'universalité des hommes^ que chaque peuple ^ponsidéré en masse ^ a un territoire qu'il possède exclusivement^ et qui forme sa propriété; ayant démontré que ce fiait n'est pas seulement reconnu^ mais qu'il est généralem^t indestructible, puisqu'à l'exception de quelques pauvres sauvages , il est impossible de dépouiller une na-» tion de son territoire , diverses questions se présentent à résoudre: on peut demander quels sont k fondement et la garantie de cette propriété > (]|uelles en sont les limites naturelles^ quelle est la

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flianière d'en jouir , et comment se forment au sûlieu d'elle les autres espèces de propriété. Je répondrai en peu de mots à la première de ces questions ; les autres seront examinées dans les chapitres suivans.

Quelques écrivains ont attribué ^ sans, beaucoup de raison^ l'origine des propriétés privées aux lois civiles^ c'est-à-dire aux actes des gouvernemens. On ne peut pas y avec quelque apparence de raison^ donner la même origine aux propriétés des diverses nations. H n'est pas de gouvernement qui ait distribué la surface de la terre aux peuples qui la possèdent^ et qui garantisse à chacun la part dont il est en possession. Il serait difficile de dire pourquoi les uns possèdent un territoire fer* tile^ placé sous un beau climat, tandis que d'autres sont relégués sur des terres arides et sous un ciel rigoureux.

Mais^ s'il est impossible de rendre raison de la distribution des peuples sur la surface du globe ^ rien n'est plus aisé que de voir la force qui les re • tient dans les lieux oii ils sont placés : c'est la nécessité. Celui gui voudrait abandonner son propre territoire pour s'en approprier un meilleur, rencontrerait des obstacles qu'il ne parviendrait jamais à vaincre. S'il était nombreux , il lui serait impossible de se déplacer en masse; s'il ne l'é^ tait pas , il s'exposerait à être exterminé. Il n'au-

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nit pM jenlement i Tsimaie et à dëcmire h mk tioD dont il Tondrait usurper Sa place : il aanit à fiiocre^ en même temps^ letnationsqiupiqidnicpt ta defieose. Une tentatÎTe de cette nature aérait si menaçante pour tons les peaples, qoe odni qui k formerait les aurait tons poor ennemis.

Chaque peuple trouve donc la garantie de soa territoire^ non dans un gouvemement chaigë de &ire régner la justice entre les nations^ mais dans la nécessité de le défendre pour se conserver; dam les mers ou les montagnes qui le protègent contre les invasions; dans l'appui des peuples qui ont m intérêt semUaUe au sien ; enfin^ dans les obstedci de toute nature qu*il faïudrait vaincre pour l'en ds* pouiller : ce sont toutes ces forces réunies qu'on appelé la loi des nations.

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