CHAPITRE XI

Des obstacles que présente l'appropriation indiTÎdudle des

fonds de terre.

Yers la fin du quinzième siècle^ un monde nouveau s'ouvrit tout à coup aux yeux des peuples d'Europe^ par une suite naturelle des progrès de la navigation. Ces peuples ne reconnaissaient des droits qu'aux chrétiens ; ils considéraient les liommes qui se trouvaient en dehors du christianisme^ comme des ennemis de leur culte^ dévoués à la destruction ou à la servitude. Ceux d'entre eux qui étaient les plus habiles dans les arts de la navigation et de la guerre y se précipitèrent donc sur les nations les plus opulentes qui n'étaient pas chrétiennes, pour les asservir, et les dépouiller de leurs richesses. Les autres s'emparèrent du territoire de quelques peuplades qui commençaient à peine à sortir de l'état sauvage, et qui vivaient, en grande partie , des animaux qu'ils prenaient dans les forêts.

Je n'ai pas à m'occuper ici des richesses ou des propriétés acquises à cette époque par l'asservissement et la spoliation de peuples qui, par leur industrie , étaient déjà parvenus à un certain de-

l'appeopkiatiof des fokm de tekee. i63

gré de prospérité ; ce fut un immeitôe déplacement de richesses^ et non une formation nouvelle de propriétés. Les terres occupées par des peuplades de sauvages étaient sans doute aussi leurs propriétés^ puisque ce n'est que par elles que les hommes auxquels elles fournissaient des moyens d'existence s'étaient formés et pouvaient continuer de vivre ; mais ces propriétés qui formaient leur territoire national, n'avaient reçu de l'industrie humaine aacan accroissement de valeur. Elles peuvent donc nous donner le moyen d'apprécier le genre de services que la terre rend à l'homme y dans les contrées ou l'industrie humaine ne lui a point donné d'utilité , et les obstacles qu'il faut vaincre pour la mettre en culture.

Lorsque l'Amérique eut été découverte, les navigateors de toutes les nations se dirigèrent vers cette partie du monde , et y trouvèrent des territoires d^rae immense étendue , qui leur parurent entièrement inoccupés. La terre était à leurs yeux une chose aussi commune que l'eau de la mer ; chacun pouvait, à 9^ risques et sans nuire à autrui, aller en cultiver autant que 9it% besoins en demandaient. Personne cependant ne se hâta d'aller foire sa fortune en établissant de vastes domaines dans des pays où la civilisation n'avait jamais pénétré. n semble que tout le monde prévoyait que des

contrées désertes ne pouvaient être mises en état

l64 I>KS OBSTACLES QUE PEÉSEUTK

de culture par des efforts individuels^ et sans le secours d'immenses richesses.

En i 665 y le-gouvernement français , séduit par retendue et la fertilité de ces terres^ prît la résolution d'établir dans la Guiane une { puissante colonie. H fit préparer des vaisseaux; il les remplit de provisions , de semences de toute espèce , d'iustrumens d'agriculture y et de tentes pour abriter les travailleurs. Douze mille hommes vigoureux ^ habitués à la fatigue et à la sobriété , furent embarqués^ et^ après une navigation heureuse, arrivèrent au lieu de leur destination.

Placés en présence d'un territoire immense que personne ne leur disputait^ pourvus de vivres et d'instrumens d'agriculture , ils n'avaient qu'à se partager la terre pour se former de vastes domaines. Cependant qu'arriva-t-il ? En peu de temps, la pluie, la fatigue, et surtout l'insalubrité de l'air, eurent fait périr dix miUe hommes dans les horreurs du désespoir. Les deux mille qui restaient, découragés par les travaux excessifs auxquels il fallait se livrer pour donner à la terre quelque valeur, s'estimèrent heureux d'être ramenés en France. Ds pensèrent qu'il était plus avantageux pour eux de faire le métier de manœuvre au sein d'une nation civilisée, que de s'approprier une grande étendue de terre dans une contrée sauvage.

On sacrifia, dans cette expédition, en vivres, en

l'appkopkiatiou bes fonds ds teebb. i6â

semences^ en instrumens d'agriculttire, une somme de vingt-^ix millions de livres tournois^ qui représente une valeur de plus de cinquante millions de firancs au temps où nous vivons ; dix mille honmies y perdirent la vie^ et , après ces énormes sacrifices, il ne resta pas, en fonds de terre, une valeur suffisante pour tenter des hommes qui n'avaient que leurs bras pour toute fortune (i ).

Les Anglais avaient déjà fait, à cette époque, des expériences analogues. Ayant découvert, en i^SA^ cette partie de FÀmérique qui compose aujourd'hui rétat de Virginie, ils voulurent y former un éta- Uissement. Plusieurs personnes puissantes par leur crédit et par leurs richesses , y envoyèrent , sous la direction de Ralegh , sept petits navires et cent quatre-vingts hommes, pour cultiver la terre dont ils allaient prendre possession. Après un séjour de neuf mois, tous allaient être emportés par la famine, lorsqu'un navire arriva d'Angleterre, et leur porta des vivres. Ils forent ramenés dans leur pays natal: parmi eux, il ne se trouva pas un homme qui fût séduit par l'espérance de devenir propriétaire d'un riche domaine.

Quelques afinées plus tard, le même projet fut repris. On expédia trois navires avec une colonie

(i) Rayoal, Histoire philosophique et politique des ^/abUssemens des Européens dans les Indes.

l66 DBS OBSTACLES QUE PB1Ê8B1ITB

plus forte que la première. Les colonB fiorent pourvus d'armes^ de vivres^ de semences^ d'instrumeiK d'agriculture y enfin de tous les objets nécessaires à leur établissement. Lorsqu'ils virent les travaux auxquels ils avaient à se livrer pour arracher \ la terre des produits propres à leur servir d'alimensi ils craignirent de manquer de vivres , et ils supplièrent leur commandant de retourner en Angleterre pour leur en apporter. U partit ; mais avant son retour ^ la JBajnine^ les maladies et les sauvages les avaient tous détruits.

\ingt années s'écoulèrent sans qu'il se rencon* trat personne qui voulût former une tentative nouvelle. En 4607^ une troisième expédition fut envoyée sur la même terre \ et comme les précédentes^ elle se pourvut de tout ce qu'elle jugea nécessaire à l'établissement d'une colonie. Arrivés sur le continent américain , les colons se mirent à l'ouvrage; mais^ avant que la terre eut rien produit^ les vivres commencèrent à devenir rares. Les exhalaisons d'une terre nouvellement cultivée j la chaleur et l'humidité du climat y et le défaïut de sub* sistances^ amenèrent des maladies. Avant le commencement de septembre ^ la moitié de la colonie avait péri; l'autre moitié n'avait plus ni force ni courage.

Le chef des colons , nommé Smith , parvint cependant à leur rendre l'espérance ; mais ayant

L^PPAOPKIATIOU DES F09DA DB TBE&B. . 167

àé prô par les sauvages y h colonie fut presque efttièrconeat ruinée pendant son absence. A soa retour , elle ne consistait plus qu'en trente <^ huit personnes qui voulaient retpumer en An^eterre. Cependant , par 9e» prières ^ 9e» caresses y ses menaces y il parvint à les retenir jusqu'à l'arrivée d'un vaisseau qui leur apporta des provisions , et leur aniena un rçnfort de nouveaux colons.

L'espérance revint avec les forces : on se remit «U travail. Les colons ayant £ait la paix avec les sauvages^ les déterminèrent à leur vendre une partie de leur^ subsistances ; car les sauvages se livraient à la culture avant l'arrivée des Européens. La dés-» union ^ mit de nouveau entre les indigènes et les odons : eeux-ci cessèrent de recevoir des seeours des premiers, et la Êunine ne tarda pas à se mani* fester. Les colons tuèrent d'abord les animaux qu'ib avaient amenés dans le dessein de lesmultiplier : cette ressource épuisée , ils se nourrirent de racines nauséabondes. Enfin, ils furent réduits à manger les cadavres des Indiens qu'ils parvenaient à tuer y et ceux même de leurs compatriotes que la &mioc ou les usaladies avaient emportés* La colonie y qui était de cinq cents personnes , fut en peu de temps réduite à soixante , qui n'avaient plus que quelques joiuns à vivre , lorsque de nouveaux secours a rri vêlant d'Europe. Les navigateurs qui les leur apportaient, et qui croyaient trouver une colonie floris-

l68 DES OBSTACLES QUB PEÉSBNTB

santé y en voyant le teint livide y les eorps déchai^ nés de ce petit nombre d'individas, les prirent pour des spectres ou des cadavres ambulans. Cependant, depuis la prise de possession^ deux animées s'étaient écoylées.

Enfin ^ les colons parvinrent à tirer du sol les alimens qui leur étaient rigoureusement nécessaires pour vivre j mais ce ne fut qu'en i6i2, c'est-à-dire cinq années après leur établissement. Jusque-là, ce fut la mère-patrie qui leur fournit des moyens d'existence. Pour mettre la terre en état de culture ils ne commencèrent point par se la partager; chacun d'eux ne cultiva point un champ en particulier. Bs mirent leurs forces et leur intelligence en commun^ et les produits de la terre furent enfermés dan» un grenier public. S'ils is'étaient divisé la terre y et si chacun avait voulu ne travailler que pour lui^ jamais ib ne seraient parvenus à rendre le sol fertile.

La compagnie qui fonda cet établissement y dépensa^ dans un espace de seize années y une somme de cent cinquante mille Kvres sterling , et y envoya neuf mille personnes. Au bout de ce temps y en 4 62Ay la colonie n'était composée que de deux mille individus ; et^ après avoir prélevé sa subsistance, elle n'exportait que pour vingt mille livres sterling de ses produits. Àinsi^ pour obtenir les alimens nécessaires à deux mille personnes , et la valeur de

l'appropeiatiob des vokm db tsekb. 169

vingt mille livres sterling d'exportation , il avait frllu Mcrifier un capital énorme^ et la vie de sept miUe hommes.

Si maintenant l'on veut connaître la valeur primitive de la terre dont les premiers colons s'emparèrent^ il fiant mettre d^un côté le capital employé à la culture ^ les intérêts de ce capital , et le prix de la main<-d'œuvre des travailleurs; il fiant mettre de l'autre côté la valeur des subsistances consommées et celle des exportations, ou pour mieux dire, un capital dont les intérêts seraient égaux aux valeurs exportées ; il fiaut voir ensuite de combien la

seconde somme excède la*première. Si ce calcul

était fiait avec soin , on trouverait que la valeur de la terre était excessivement petite (i ).

Les persécutions religieuses dont l'Angleterre fut le théâtre , poussèrent dans la partie septentrionalederAmérique, un grand;nombred'hommes énergiques et industrieux, qui possédaient tous quelques richesses , et dont quelques-uns avaient

même de grandes fortunes. La force qu'il trouvèrent dans l'enthousiasme religieux, et les nombreuses ressources qu'ils emportèrent de leur pays natal, furent pour eux des moyens puissans de vaincre les obstacles que leur présentait la nature.

(y) F'c^ezleê livres ix et s de V Histoire éF Amérique de Robeptson.

170 »ES OBSTACIiES QDB PB^SKimS.

Cependant^ les difficultés qu'ils trouvèrent à mettre le sol «n état de culture ^ furent si grandes , que beaucoup d'entre eux succombèrent sam les avoir vaincus. Dans le premier hiver, la moitié des colons qui avaient passé dans la Nouvelle-Angleterre^ périrent de fatigue , de misère, ou par suite dés rigueurs du dimat (i ) .

Quand le gouvernement anglai» voulut, en 4 788, Sonder une colonie dans cette partie du monde qu'on appelait alors la Nouvelle* Hollande, et qu'on nomme aujourd'hui l'Australe- Asie , il fournit en aboodanoe aux colons des instrumens d'ar griculture , des semences , des subsistances et dei animaux domestiques de toute espèce. La première année , les colons furent nourris aux frais de b métropole; ils reçurent ensuite une demi-ration pendant dix-huit mois; enfin, ce ne fut que It septième année après leur établissement, qulls pu^ rent pourvoir par eux-mêmes à leurs besoins Le« hommes que le gouvernement avait envoyés La première année dans eétte contrée, étaient, pour b plupart, des gens endurcis au travail et habitués aux privations. Néanmoins, quoique le climat fût très*

(i) Aux ÉtoU-Un», les fmillf0:qaî habitent: dei terve^ noa- Tellement mises en culture , éprouvent toutes les maladies qne produit l'insalubrité de l'air. La Rochefoucault , Voyage aux J^Mfir- linhy t. 1 , p. 'ft4l, »79 et 180 ; tom. a , p. 3«S. — M. Wright, lett. la et i3, p 2o3, 204 , 23i et 232.

l'aPPROPEIATIOR DEg VOHBS DE TB&EE. I7I

doux , ils furent obligés de se livrer à des travaui^ excessif»^ pour donner à la terre quelque valeur (i ). Les Hollandais ne parvinrent à fonder une colonie au cap de Bonne-Espérance qu'en faisant des sacrifices immenses. Non^ulement ils offrirent gratuitement de la terre aux hommes qui vou* draient aller s'y fixer , ils donnèrent à ceux qui acceptèrent leurs offres ^ des instrumens d'agricul^ ture , des semences , des subsistances pendant un certain temps. Comme leurs propositions ne pouvaient être acceptées que par des hommes qui n'avaient aucun moyen d'existence, ils leur donné*

(1) On peut juger des difficultés que présenta d'abord la enltnre par le rapport qu'en ont foit les officiers qui oonmandâîent la première expédition.

« J'avais lieu de craindre que la récolte ne f&t point ASâes abondante, car on ne peut se faire une juste idée de la diffi" culte qu'éproavèrent ceux d'entre eux qui étaient chargés du défrichement des terres. Croirait-on que j'ai vu douze hommes occupés durant cinq jours à arracher un arbre jusqu'aux racines? Qu'on joigne à ce travail excessif la faiblesse detf travaillenrs souvent épuisés par les maladies , la rareté des outiii^ iear Itciiîté k s'émousser k raison de la dureté du hûi$9 ceux enfin qu'on perdait dans la forêt parmi les herbes , on jugera sans peine que le sort qui nous attendait n'était rien moms qu'agréable.» Voyage h New-Sud Wales^ p. i4a. — Arthur Philipp, Voyage à Botany-Bay. — -L. 'Ett^ÔMei^Foyage aux terres australes , tome u, ch. ix, p. a^S. *-< PeroQ;, t. %t ^^* V, ch. 40, p. 893-395.

173 DÏS OBSTACLES QUB PRiSBIlTB

rent pour contpagae» des £emmes tirées des maisons de travail. Enfin , ils prirent envers eux l'engagement de les ramener dans leur patrie , si , au bout de trois ans^ ils jugeaient à propos d'y retourner ; et^ dans ce cas^ chacun devait avoir la Cacultë de disposer de la propriété qu'il aurait formée. U est prouvé^ dit un historien, que, pour fonder cette colonie, quarante-six millions furent dépensés dans l'espace de vingt ans (^1).

Une compagnie française, ayant obtenu du gouvernement la concession de la Guadeloupe, de Mari-Galante et de Sainte-Lucie], forma quelques établissemens dans ces îles. Elle ne tarda pas à s'apercevoir que la possession lui en était plus onéreuse que profitable. En i 6^49, elle les vendit à un nommé Boissent pour la somme de 75,000 livres. L'année suivante, la Martinique, Sainte-Lucie et la Grenade forent vendues à Duparquet pour la somme de 60,000 livres. Les îles de Saint-Christophe, Saint-Martin, Saint-Bar thélemi , Sainte- Croix et la Tortue forent vendues , en i 6ôi , pour le prix de i 20,000 livres. Les acquéreurs de ces tles devaient y jouir de l'autorité la plus étendue; non-seulement ils a valent la disposition du terrain, mais ils en avaient la souveraineté. Ils nommaient

(i) Raynaly Histoire politique et philosophique y Ht. 2* Suivant cet historien , chaque colon reçut gratuitement une lieue carrée de terrain.

l'appropriation DBS POND* BB TIRRB. X^S

l tous les emplois civils et militaires ; ils pouvaient iaire grâce à ceux que leurs délégués avaient con* damnés à mort (i ).

Pour se £aire des idées exactes de la valeur que les terres avaient dans ces îles , vers le milieu du dix-septième siècle , une simple opération suffit : il ne fiant que comparer l'étendue des terres vendues au prix pour lequel elles furent livrées. Les trois îles de la Martinique , de Sainte-Lucie et de la Grenade^ furent données pour 60^000 livres. L'étendue de la première est de 4 27^285 hectares suivant Malte-Brun. En comptant pour rien la Grenade^ et Sainte-Lucie qui a cependant près de cinquante lieues carrées , on donnait un hectare de terre pour quelques sous.

Le gouvernement portugais a toujours été fort libéral de terres dans le Brésil; les colons qui ont voulu en obtenir^ n'ont pas eu d'autres frais à fiaire que de les demander; jamais on ne les leur a vendues (2). Le gouvernement français a tenu la même conduite au Canada , aussi long-temps que cette contrée est restée sous sa domination. La seule condition qu'il ait mise aux concessions qu'il a &ites ^ a été d'exiger que les terres concédées fussent mises en état de culture dans un temps donné;

(i) Haynal, Hist. philosoph. ^ Uy« i3.

(a) De Homboldt, Essai politique sur la NomfeUe''Espagney suppL y p. i4a et ilfi.

1^4 ^^ OBSTACLES QUE PEÉSElfTE

mais jamais il n'a tenu à l'accomplissement de cette condition (1).

Cependant le gouvernement des Etats-Unis vend les terres que les indigènes lui ont cédées. Ces terres ne sont quelquefois vendues qu'à raison d'an centième de dollar par acre (un peu plus d'uff sou (S). Quelquefois aussi elles sont vendues np peu plu^ ou un peu moins d'un dollar l'acre, sdon qu'elles sont plus ou moins éloignées des pays cultivés. Cette valeur est, en grande partie, le résultat des travaux exécutés sur les terres voisines. On a déjà vu , dans le chapitre précédent, en effet, que les terres incultes augmentent de valeur à mesure que des populations civilisées s'étendent vers elles. La raison en est que la culture en devient moins difficile , et qu'on trouve plus aisément à échanger les produits qu'on en retire ^ contre d'autres produits.

Toutes ces terres^ qui n'avaient presque point de valeur , quand elles n'étaient parcourues que par des tribus sauvages , sont devenues des propriétés précieuses, à mesure qqe l'industrie hunlaine les a fertilisées. La Martinique, vendue en d650 pour une somme de trente ou quarante mille francs, exportait en i 775 pour près de dix-neuf millions de ses produits Des terres , qui n'auraient coûté

(i) Raynàl, Histoire philosophique , vol. 7,liv. i3, p. 27. (s) LaiochefoncsLvltf f^oyage aux États-Unis, t. 5, p. 192.

L'APPBOPalATION I^ES POMBt DE TtRAE. l^S

^œ quelques centimes il y a un ûède et demi ,

oa qui même n'auraient pas trouvé d'acqué^

renrs^parce qu^on jugeait qu'elles n'avaient au-

CQne valeur^ vaudraient aujourd'hui plusieurs

mittions. Ce phénomène^ que des hommes qui vi^

rmt encore ont observé sur une grande partie

de rAmérique et dans quelques autres parties du

monde , s'est manifesté de la même manière chee

tous les peuples civilisés. Il s'est développé un peu

moitié rapidement .dans ^es états européens , et les

progrès en ont été moins bien observés^ paria

raison qu'on est toujours moins frappé de ce quf

se passe autour de soi , que de ce qui arrive ati

Ma ; mais, dans tous les pays y l'espèce humaine a

suivi les mêmes lois dans son développement. Le

loi sur lequel Paris repose et tes divers matériaux

dont cette ville est construite, furent, dans un

temps, des objets aussi dépourvus de valeur que

réfaîent, il y a.deuxsièdes, la terre sur laquelle

repose Philadelphie , et les matières qui composent

ses riehesses.

Qtnmd les Européens se sont tranaportés en Amérique , en Afrique ou dans l'Australe-Asie , et qu'ils se sont emparés^ par la force^ de terres occu<pees par des sauvages , ils ont évidemment usurpé des proprnHéa; ^ qpM dépouîëë ks poasesde«irsd«^ leurs moyens d'existence. Il faut cependant prendre garde de s'exagérer l'importance de ces usur*

1^6 BBS OBSTACLES gUB PBiSBNTB

pations : on doit les apprécier par le nombre d'bommes que faisaient vivre les terres usurpées et par les moyens qu'elles leur fournissaient. On commettrait une erreur grave^ si on les jugeait par la valeur que ces terres ont acquise depuis qu'elles ont été mises en état de culture. Il est évident, par exemple, que^ si l'étendue de terre qui vaut aujourd'hui miUe francs, ne. valait que cinq centimes quand elle fut usurpée , il n'y a réellemepit eu que la valeur de cinq centimes de ravie. Une lieue carrée de terre suffisait à peinfe pour faire vivre un sauvage dans la détre^sse; elle assure aujourd'hui des moyens d'existence à mille personne. Il y a neuf cent quatre-vingt-dix-neuf parties qui sont la propriété légitime des possesseurs; il n'y a eu d'usurpation que pour un millième de la valeur; le surplus a été créé par l'industrie {i )•

On vient de voir comment , à l'aide de capitaux cumulés^ des Européens sont parvenus à former des propriétés en fonds de terre , sur des territoires dont ils s'étaient emparés par la force^ ou dont ils avaient obtenu la concession des

•îi}:*;'-^.-. yi

(z) Quelques hommes s'imaginent que^ lorsqfuW psy» est surchargé de population , le gouTemement peut mettre un terme à la misère qui pèse sur certaines classes en fermant des colonies. M. Malthus a par&itement démontré Ifarfficacité de ce prétendu remède* jin Essay on tke prine^ of population, hk. 36» ch. 4.

LAPPROPRIikTlOï DE» lOSW Dl TIRAK. 1"

Id <e présente on proUeme diffidle k rétovidre.

Comment des hommes ont-ils pa pasKr de h ne

sauvage à la vie agricole? Conmient ont-îls pn transformer des fractions de leur lerritoire national en propriétés individaelles? Si les Eoropeens , avec tous les moyens que rindnstrie leur fbnnut , et ayec d'immenses capitaux^ ont eu tant de peine à convertir des terres incultes en pro(n*iétë8 individuelles^ comment des hommes dépourvus de tout sont-ils arrivés au même résultat? Si des capitaux sont nécessaires pour mettre des terres en cultore, et si tous les capitaux viennent primitivement de la terre, par quels moyens les premiers cultivateurs sont-ik parvenus à rendre la terre fertile ?

En toutes choses , les di£EcuItà les plus grandes qui se présentent y sont dans les commencemens. Une montre, une machine à vapeur, sont des inventions merveilleuses 3 mais, pour les exécuter, il a iàllo moins de temps, de patience, et peut^-étro. de génie, qu'il n'en fallut jadis pour £Bbriquer le premier marteau et la première enclume. Les premières difficultés vaincues, les premiers instrum«[is des arts étant produits , il était plus aisé de se livrer à des travaux de tout gemre.

Nous pouvons dire, pour la culture de la terre ce que nous disons pour les autres arts : les pyo- *iïts du premier arpent cultivé donnent lesmoyens de cultiver celui qui suit, et plus la culture avance.

Ij8 DES OBSTACLES QUE PRÉSENTE

moins elle devient difficile. Gela nous explique les rapides progrès qu'ont hits les Etats-Unis^ malgré les obstacles sans nombre qu'il a £allu vaincre quand les premiers colons ont commencé à mettre la terre en état de culture.

Mais ici plusieurs questions se présentent. Est-il bon que toutes les parties d'un vaste territoire soient mises en état de culture? Toutes peuvent-elles être converties en propriétés privées, ou convient-il que quelques-unes continuent d'appartenir en commun à la masse de la population? Les fleuves et les rivières, par exemple, qui sont, pour une nation civilisée, d'une si grande utilité, peuvent-ik tomber dans le domaine des particuliers? Si, par leur nature, ils appartiennent au domaine public, comment comment convient-il d'en régler l'usage, dans l'intérêt des propriétaires riverains et de la masse de la population ?

Il est, dans tous les pays, des terres qui ne êont jamais cultivées, soit parce qu'elles ne sont pas susceptibles de culture, soit pour d'autres. Guues que j'exposerai plus loin; dans tous , on n'a pu adopté les mêmes principes relativement à la propriété des rivières; on verra .cependant qoA h force des choses a fini par introduire presque fprtout les mêmes pratiques.

La terre n'est pas utile aux houunet aenbnièat jpar les végétaux qu'elle nourrit ; elle leur fonmit

de plus une grande "^ arîf wr i-r niLU-r-^p 71 -.r recèle dans son sein. En â^^sihz.z le-rr^rf-'Zhr^ -^ la superficie, c'est-à-dire âeii z»fcj^r '-t-^iiu* •*' de la matière qui la SDp»f on*, ^z, li : -iLm- a ttl rr'— i la propriété de louis* ie* rjiiirs^*^ ji ^^r -^rsferme dans son kem .eiiit rivrzisbit.îL >^^.r!L-* il n'a point contnbur : ht iciC'rr. .t iv >-îi«-jr -nporte-t-elle la projir.T'.T £. :---... ^ " irn. aussi loin qu'il eït i»jb,il^. it i-r-.tr^':.'- Lz... te-t-elle de plus là j:-r:pr.-^t it .'-<«. - n. -rsitué au-deé*uî. au^Mi Ls.: n . --?* :• —1— > lever? Quelles s^.n: •^i£i:1'=î -^-*- li*. ..-- -. r l;propriété t^erriMrlîl-:^. !•:.: -ji :r..«iiv.r en élévation '

Les lois frai^çi ir» . m'ircîTiit^. -•> • 'a'sG*'r* à celles des a^iir-i» ik^zit.:* >!t.:ar'-:i: -a que la prc»priet-r i. f-:i -m-i.»^.- a . dessus et do des*»:-*, rnt Jt zt^.r.rrz^r-' y^rs si au-dessus ici^tt:^ jt:* nrvi:.ùz.i.tz>. -r v.-:..!.- .:.. qu'il jogeà prozca. SLi-f 1^ •r:»i>r>i:r--u -t-^r..-.-: latîvcment ETii Krrrruiefe in ^^r^..-:: r.v-»»r2 qn'îl prat fure 2r>-^*!i!tf:iiii iiiur:: ^ r«i3iiffiir#s;i et foniDes qu" J ;^*^ i inuiTJt. ^ ut-t toutes les proàjjÊSirjiMt m: 'iî#& ifrsx^'^sm^ mmtÊÊm ^ md les vKjài&SBMJim vsgmsjot ti» ntm ^ '^^'* mens rdaiifh tsusL mmt» ^-ft» mm-^ ^^^itroAjnJt de polioe (1 ).

(i) Code éunl, ar. Soft. ^

Ai - •

l8o BK8 OB8TAGLB8 QUB PBiSBntS , etC.

Les loU et réglemens de police qui limitent la propriété n'ont généralement pour objet que d'empêcher qu'on n'en abuse pour nuire à autrui; mais les lois et réglemens relatifs aux mines reconnaissent une espèce de propriété distincte de la propriété du sol; et c'est de celles-là dont il conviendra d'examiner la nature et l'étendue.

Paris aTait admis, avant le Code civil, que la propriété da soi emporte la propriété du dessus et da dessous.

BE LA PKOFKIÉTÉ DES FLEUVES ST SES KITliBBS. l&l