CHAPITRE XIX

De la propriété et de l'usage des rivages de la mer.

Les jurisconsultes romains avaient établi 'y relativement à la mer et à ^es rivages y des principes analogues à ceux qu'ils avaient adoptés relativement aux rivières et aux terres qui en formaient les bords. lis admettaient que toutes les rivières étaient publiques, et que chacun avait le droit d'en faire usage pour la pêche et la navigation : de là ils tiraient la conséquence^ que chacun pouvait faire usage des bords pour charger ou décharger ses bateaux , ou pour les attacher aux arbres qui s'y trouvaient placés. En admettant que l'usage des rives était public comme les rivières elles-mêmes , ils reconnaissaient que la propriété de ces mêmes rives appartenait aux propriétaires des héritages riverains.

Ils reconnaissaient de même que y par la nature des choses , les mers appartenaient à toutes les nations y et que toute personne avait le droit d'y naviguer et de s'y livrer à la pêche {\ ). Ils concluaient

( i) InstiL Ub. II, tii. I, S I.— />^. Ub.ly tit. VIII, Ug. a, S i, leg, 4 ( De dmsione rerum ).