S VI

Les preuves développées dans les deux précédons paragrapl**, ,o„t fortifiées , par h caractère de ceux qui firent adopter la spoliation, par la nature des causes qui la déterminèrent , par les circonstances où elle fut consommée et par ses résultats

Quels furent les auteurs de la spoliation l Nous ne parlons pas de ceux qui furent trompés : parmi ceux-ci, il y avoit, nous n'en doutons pas, des cœurs droits et honnêtes. Il s'ait

git de ceux qui poussèrent à la confiscation, qui la firent réussir par leurs intrigues, leurs violenceset leurs talens. Or ces hommes étoient les plus ardens, les plus inquiets, les plus audacieux, les plus corrompus d'esprit et de cœur que possédât la France à cette première époque de sa fermentation et de son délire.

Et quel étoit leur manière de procéder ? Hélas ! ces prédicans de tolérantîsme avoient une hache à la main, dont ils frappoient à coups redoublés, non pas seulement des abus, ai l'on veut assez nombreux , mais encore tout ce que le christianisme, le progrès des lumières, l'expérience des siècles, le caractère généreux d'une nation spirituelle, aimante, pleine d'ardeur,avoient mis de beau, de fort, de religieux, de saint, d'éminemment social et de parfait dans la constitution de l'ancienne France.

Quels étoient-its encore ? Des hommes jaloux , dont on avoit deviné et piqué l'amourpropre, et chez lesquels on excitoit, par mille moyens, le sentiment le plus inflammable, tout en trompant ce qui leur restoit de bonne foi par la promesse d'un bien-être qui devoit disparoître devant le premier souffle révolutionnaire.

Quels étoient-its enfin? Des philosophes,

ou niais, croyant à la perfectibilité indéfinie de l'espèce humaine, ou bouffis d'orgueil, et pensant qu'avec des théories fondées sur une mauvaise métaphysique, ils pouvoient détruire le corps vivant de la monarchie, et faire de ses membres pal pi tans un nouvel être politique plus puissant et plus robuste que celui qui, pendant quatorze siècles, avoit bravé tant d'orages. Au-dessus de tous ces hommes planaient un Mirabeau, un évèque apostat, les deux, instigateurs de la spoliation, ses deux auteurs réels, puisque l'un la proposa , et l'autre la fit adopter par son talent. Deux hommes que nous n'avons pas besoin déjuger, l'un perdu de mœurs et de dettes, jeté par un orgueilleux dépit dans un camp qu'il auroit combattu, si on ne l'eût forcé imprudemment ou avec justice, n'importe, d'entrer dans le camp opposé; se faisant des principes avec le besoin qu'il avoit d'argent, de plaisirs grossier», de désordre, de bouleversemens politiques : l'autre, ayant contracté de» engagemens sacrés qu'il n'avoit jamais eu la pensée de respecter, qu'il étoit impatient de fouler aux pieds, appelant de ses vœux et hâtant par ses actes une société nonvetle, où l'on pût spéculer sur le .scandale,

Je multiplier, pour accroître sa fortune, en faire trophée, et échapper ainsi à un mépris trop justement acquis. La spoliation se recommande fort mal , en premier lieu , par ses auteurs. Les causes qui la déterminèrent ne forment pas un préjugé moins défavorable.

Si le désir de ne pas grever les contribuables avoit déterminé la vente des biens ecclésiastiques, cette mesure seroit loin d'être justifiée. L'Etat avoit une dette ; en vertu de quel droit, de quel principe, le clergé devoit-il la supporter à lui seul ? Pourquoi ne pas la répartir équitablement entre tous les propriétaires, entre tous les corps existans dans le royaume 1

Mais s'il avoit fallu la payer toute entière, le clergé y auroit consenti; il pouvoit le faire avec une partie de ses biens. Il n'y avoit aucune raison de les confisquer tous à la fois. Voilà cependant la cause la moins odieuse, et on voit que par le fait elle n'étoït qu'un vain prétexte.

Les autres sont honteuses, très-humiliantes. J'y remarque, 1° l'agiotage. Des spéculateurs avoient accaparé les assignats, dont l'émission fut la source de tant de catastrophes et d'attentats contre l'honneur et la pro-

bitë. Il falloit donner une valeur à ces i m t rumens de ruine. On leur donna les biens ecclésiastiques pour hypothèque.

2 U Une autre cause fut la haine du clergé.

On vouloit l'immoler; on commença par le dépouiller, afin que la victime succombât plus facilement. Cette haine se révèle en mille manières; et l'on est venu tout récemment encore la proclamer au sein de la chambre des députés. Etoit-elle juste? Mais peut-il y avoir de haine juste, sinon contre l'erreur et contre le vice? et peut-il y avoir de justice dans des hommes tels que ceux que nous venons de dépeindre? car il n'est pas douteux qu'elle n'exisloit que dans leurs cœurs et dans celui des novateurs qui partageoient leurs doctrines anti-sociales, leurs intérêts révolutionnaires.

3° Ces intérêts furent une cause non moins décisive de la spoliation. Mirabeau disoit r Si on ne peut les vendre, il faut les donner. Que vouloit-il ? Faire des amis à une destruction violente d'une société toute entière. Ce moyen coupable réussit, et devoit réussir infailliblement. Les artisans des révolutions ont un instinct admirable pour établir sur-le-champ des intelligences avec les plus âpres et les plus

ardentes passions. Une fois que la France seroit couverte d'acquéreurs de biens nationaux, rien de plus facile que de les enflammer à soutenir le pouvoir usurpé par ceux qui leur avoient livré une si belle proie. Les ames religieuses et honnêtes (car il s'en trouva parmi les acquéreurs) étoient peu éloignées, en pareil cas , de faire de bénignes accommodement avec la conscience, de convertir en raison suffisantece qui n'étoitpas même un prétexte, de jeter un voile sur les saintes images de la religion, pour ne pas rencontrer on regard réprobateur, et sur la statue de la liberté(i),

(1) Les acquéreurs honnêtes cherchèrent à calmer ainsi leur conscience.

L'injustice, disoient-ils, est déjà consommée par la mise en vente, et par la certitude que cette vente aura lieu. La foule se presse autour des enchères. En me présentant, je donne au* biens plus de valeur, et s'il y a un jour indemnité, je contribue à la rendre plus forte. D'ailleurs, je suis nanti d'une créance dont je ne puis obtenir le paiement que par ce moyen.

Cette apologie étoit mauvaise; elle fut condamnée par les évèques et par tous les casuistes, Les acquéreurs, avant le concordat, ne furent admis aux sacremens que sur la promesse de se soumettre aux obligations qui leur seroient imposées par l'Eglise , ou par l'Eglise et l'Etat, lorsque ces deux pouvoirs se seroient rapprochés:

pour ne point voir les crimes, entendre les blasphèmes , et n'avoir pas à rougir des dons de Tinfàme déesse (1).

Ce n'étoit pas assez de l'attrait naturel qui porte l'homme à s'enrichir; le législateur usera de ruse pour enchaîner de plus nombreux partisans à sa cause. L'Etat avoit pour créanciers tous les membres de la magistrature , et tous ceux qui lui avoient acheté des offices ou fourni des cautionnemens. Il leur donne des parcelles du patrimoine ecclésiastique, afin que l'intérêt leur arrache l'approbation d'une mesure que leur conscience réprouve.

Les circonstances de la spoliation réclament avec non moins de force. Elle fut résolue sous l'impression de la terreur; et malgré ce moyen puissant, elle ne put être décidée que par des engagemens aussitôt violés que contractés; elle ne put être décrétée qu'en employant des termes équivoques, et consommée qu'en présence de la terreur-.

en attendant ils devoient contribuer au* frais dit Mille en proportion du produit des biens acquis.

(1) Nous sommes grands amis delà liberté; nous n'appelons infâme que la liberté des voleurs et des assassins.

Telles furent/on ne sauroit trop le remarquer les balteries que la révolution la plus impudente fit jouer, pour emporter d'assaut la spoliation. Outrages, menaces, voies de fait, pendant et avant la discussion, rien ne fut négligé pour abattre le courage des défenseurs du bon droit. Une milice de brigands et d'assassins étoit toujours assidue à son poste et vociférait assez haut les cris, à In lanterne, pour gagnerlasoldequeluipayoient d'autres brigands un peu moins hideux, mais beaucoup plus pervers.

Ce mode d'action n'étoit pas le seul; pendant que l'impiété tenoit pour la première fois se» assises solennelles dans le royaume de saint Louis, elle avoit mille organes qui publient sur les toits et faisoient retentir jus^ quW extrémités de la France des doctrines qu'elle n'avoit encore osé dire qu'à l'oreille, ou colporter sous le manteau. Timide «silencieuse, elle avoit pris tout à coup le front hardi de la prostituée (t) ; elle avoit toutes les séductions de son langage, aussi bien que la licence qui en inspire le dégoût.

Malgré tous ces moyens honteux et iniques,

(f) .lùélnir, Jî, 3,

le projet de loi qui déclaroit ta nation propriétaire des biens du clergé fut retiré, parce que ses auteurs et ses partisans acquirent la certitude qu'il seroit rejeté. On y substitua celui qui prévalut : les biens ecclésiastiques sont mis à la disposition de la nation; et cette disposition elle-même n'auroit jamais été votée, si le législateur ne l'avoit fait suivre immédiatement de l'engagement depayer les frais du culte, de secourir les pauvres, et de la fixation d'un traitement pour les titulaires, dont le minimum étoit de douze cents francs. Nous n'avons pas à recbercher la différence qui distingue du projet abandonné, la loi du 2 novembre 1789(1). Que voulaient les auteurs de celle-ci? Tout ce que vous voudrez; mais ils n'ont pas dit, ils n'ont pas osédire que la nation lut propriétaire. Sans doute qu'ils prétendoien t qu'il y avoit lieu à frapper les biens ecclésiastiques d'hypothèques, pour garantir les assignats, à percevoir une partie plus ou moins considérable des revenus, à aliéner les immeu" bles inutiles; mais d'abord ils n'ont pas eu l'impudeur d'aller plus loin. C'est à mesure qu'ils

(1) Le décret ainsi rédigé fut adopté à la majorité de 568 voix contre 346. ( Voy. le Moniteur, t. 1 , p. 335;

avançaient d'un pas rapide dans la démoralisation de la France, qu'ils consommèrent par divers décrets plusieurs spoliations partielles, sans oser encore porter la main sur les églises, les presbytères, les séminaires. Nous avons vu que pour consommer ce dernier vol, il avoit fallu des hommes plus audacieux que ne l'étaient les membres de l'assemblée constituante.

Les résultats de la spoliation sont aussi propres à la flétrir, que le caractère de ses auteurs, ses causes et les circonstances qui l'accompagnèrent. Ces résultats furent ou immédiats ou éloignés, matériels ou moraux.

Commençons par les moins importans, par ceux qui ne firent qu'ébranler la fortune publique et les fortunes privées; quelque graves qu'ils soient, ils ne doivent pas être mis en parallèle avec la corruption des principes.

Au moment de la vente , les papiers publics étoient chargés d'une liste de cinq ou six mille terres à vendre. Lorsque les biens ecclésiastiques entrèrent tout à coup dans le commerce, et furent offerts à tous les spéculateurs, cette énorme concurrence causa aux propriétaires contraints de vendre, un inappréciable dommage. Ces aliénations dévoient réciproquement faire baisser le prix des biens du clergé,

déjà si dépréciés par l'injustice de [a vente, par l'impossibilité de trouver le numéraire suffisant pour les acquérir, par la crainte qu'une vente condamnée par toutes les lois ne fût un jour annulée. Une ruine appela une autre ruine.

Nous ne parlons pas de ces cent mille prêtres et d'autant de religieux et de religieuses réduits à l'indigence, pesant sur toutes les familles du royaume, puisqu'il n'y en avoit presque pas qui n'eût quelqu'un de ses membres dans le clergé ou dans les monastères.

Nous ne parlons point des frais immenses qu'amena le séquestre national. Lorsque les créanciers des jésuites firent séquestrer leurs biens, ils virent une grande partie du prix s'écouler en frais de justice. Il y en eut moins, proportion gardée, dans la vente des biens du clergé. Cependant, les ventes faites, les recettes perçues par des hommes peu délicats, la multitude d'agens qu'il fallut solder, entraînèrent des pertes énormes. Voilà des conséquences immédiates de la spoliation. En voici de non moins évidentes. Réunissez le surcroît des dépenses que l'éducation coûte aux familles ce que l'instruction des pauvres

coûte aux villes , les frais des bureaux de bienfaisance, les secours plus étendus que toutes les classes sont obligées de donner aux malheureux, les frais du culte et les traitemens à la charge de l'Etat et des communes, le grand nombre d'édifices que le vandalisme révolutionnaire a obligé de reconstruire, les hôpitaux, les monts-de-piété et tant d'autres œuvres que supportoit l'Eglise de France; et jugez ensuite si, sous le simple rapport fiscal, la mesure fut avantageuse.

11 est impossible d'hésiter, quand on la compare surtout à ce que proposoit le clergé. Il pensoit qu'on pou voit acquitter les dettes de l'Etat par l'égalité de l'impôt étendu à toutes les propriétés, par la conversion de la dîme en une contribution moins vexatoire, par une perception plus économique des taxes, par la suppression des autres dépenses abusives, et enfin par un secours extraordinaire fourni sur les biens du clergé; secours qui, librement consenti, auroitfait éviter uneinjustice criante, laquelle, outre toutes ses conséquences immorales, en eut une matérielle bien terrible , en portant un coup funeste au crédit public.

Le crédit ne se compose pas seulement d'espèces d'or et d'argent, ni d'autres valeurs

quel qu'en soit le prix. Il faut y ajouter la confiance, qui ne se donne jamais à un gouvernement injuste. Quand il est assez éhonté pour être ravisseur, il ne peut. reculer devant une banqueroute. Voilà ce que tout le monde comprend, et ce que l'expérience ne manque jamais de vérifier. Aussi la plus banqueroutière de toutes les révolutions a été la plus voleuse.

Cependant l'absence de crédit fit crouler une multitude de fortunes. Les richesses mobilières se décuplent, en effet, par la circulation; elles réagissent sur les immeubles dont elles haussent le prix, sur les arts qu'elles donnent le moyen d'encourager, sur le commerce, sur tout ce qui aide à développer la prospérité matérielle d'une nation. L'absence decrédit, en arrêtant la circulation, est donc la source d'un appauvrissement réel et trèsfuneste.

Le dépérissement ou la destruction des monumens fut encore une perte énorme pour la France. Ceux qui étoient le plus faits pour flatter l'orgueil national furent, les uns démolis, les autres vendus, les autres enfin livrés à l'intempérie des saisons. Parmi ceux qui échappèrent au vandalisme de ces insen-

ses, i) n'en fut aucun qui ne subit des mutilations plus ou moins grandes. L'on vit alors si les arts avoient à se féliciter du deuil de la religion et du triomphe d'une philosophie impie. Depuis que l'Etat s'est chargé de l'entretien de nos cathédrales, on a pu comparer aussi, sans penser pourtant à y remédier, ce que coûtaient des réparations faites toujours à temps , et dirigées avec autant d'intelligence que d'économie, à ce qu'elles coûtent aujourd'hui, que l'on prend plaisir à attendre que l'action du temps les ait décuplées.

Passons aux conséquences morales.

Un philosophe Voltairien, Gibbon, n ? a pas craint de dire, en parlant de la spoliation du clergé de France, « qu'elle a ébranlé la so- » ciété dans ses fondemens , et menacé les so- » ciétés d'une dissolution générale (1). w Et en effet, les biens du clergé étoieilt à peine envahis, qu'on dépouilla, sous les plus vains prétextes, souvent, et presque toujours contra toute justice, une multitude de propriétaires. La fidélité fut érigée en trahison, la barbarie en patriotisme, et le secret de cet abominable abus de langage éloit tou-

(1) Mémoires, t. 2, p. 418.

jour» d'enrichir le crime plusfortque la vertu. On auroit épargné la vie des victimes , si elles avoient pu approuver la spoliation.

Aux actes iniques se joignit la subversion du principe le plus nécessaire au repos des sociétés. Tandis que quelques envahisseurs se hàloient d'inscrire sur l'objet de leur rapine , toutes les propriétés sont inviolables, et de prononcer ainsi eux-mêmes leur condamnation , d'autres jugeoient plus à propos d'ébranler toutes les propriétés , en attaquant la légitimité de leur transmission civile ou naturelle, en proclamant la nécessité de niveler toutes les fortunes. Tout cela étoit logique. Si des députés sans mandat ou contre leur mandatavoientpuprendredeux milliards de biens, pourquoi pas les propriétés de tous les établissemens publics? Si les titulaires n'ont pu succéder aux titulaires lorsque cette succession garantissoit un service nécessaire, pourquoi les pauvres aux pauvres? donc plus de biens pour les hôpitaux; pourquoi les professeurs aux professeurs?donc plus de biens pour les collèges. Ces conséquences étoient légitimes; elles furent rigoureusement déduites , et pendant plusieurs années réalisées. Quelques misérables, l'humanité sur les lèvres, et à la

main des lois dérisoires qui dévoient fairé disparoître tous les infortunés de la nouvelle terre de France, leur arrachèrent le morceau de pain et le vêtement qu'ils avoient reçus de la religion. Des maîtres sobres, dévoués, pleins d'abnégation perdirent aussi la modeste existence que leur avoient créée de généreux fondateurs. La nation s'étoit chargée de créer de nouvelles écoles. Elle ne put, avec toute sa puissance, former une bonne école de village! Mais le sophisme ne s'arrêta point là. D'autres novateurs attaquèrent le droit des pères, de transmettre les biens à leurs enfans, et à plus forte raison le droit de tester. La conséquence étoit encore assez bien déduite.

Si dans les établissemens publics les biens ne peuvent être transmis pour soulager le pauvre, pour instruire la jeunesse, pour l'entretien des temples chrétiens, n'est-il pas plus certain qu'un êlre qui ne fait que passer sur la terre n'a pas le droit de faire fructifier après lui le sol, l'argent, l'industrie, et cela au profit de qui il lui plaît? Quoi, des èlres dont les volontés sont mobiles auroient une volonté impérissable! des êtres qui ne sont plus pourroient davantage que ceux qui existent? ils au-

roientune volonté que la loi ne pourroit annuler! C'est un droit contre nature. Il faut dépouiller ceux sur la tête desquels un préjugé gothique a accumulé un inutile superflu. Cette absurdedoctrine n'a point été réalisée. Cependant elle n'est point aussi oubliée qu'on le pense; et clans tous les cas il est certain (|ue depuis les innovations de l'assemblée constituante, des idées hostiles à la propriété, qui, jusque-là, éloïent inconnues, ont trouvé des apologistes.

Tels Turent les beaux résultats de la spoliation. On- a remarqué que jamais ces actes iniques n'avoient profilé à la nation. Au seizième siècle ils appauvrirent le peuple pour enrichirles grands; au dix-huitième, ils bou leversèrent toutes les fortunes, celle de l'Etat comme celle des particuliers. Ils créèrent des alarmes politiques que les factieux n'ont cessé d'exploiter, tantôt pour maintenir la révolution, tantôt pour empêcher d'en fermer l'abîme, tantôt pour !e rouvrir. Ils sont encore une séduction puissante et un danger formidable pour tous les grands propriétaires. En présence des fortunes créées par la spolia-r tion de l'Eglise, ceux qui en sont les lémoins, surtout à une époque où la religion, affaiblie par les calomnies de ceux qui l'ont

dépouillée, n'oppose plus un frein assez puissant à la cupidité, se disent, sans doute :

Pourquoi nous aussi, n'aurions - nous pas quelque part à de nouvelles dépouilles opimes? Une fois le partage fait, nous aurons des lois pour entourer notre conquête, de plus de garanties que n'en possèdent les autres bien». Et c'est ici un nouveau fléau produit par la spoliation du cèergé. Elle a corrompu nos lois en y déposant un principe dé&organisateur. Ce n ? est pas comme l'effet d'une nécessité fâcheuse, comme un moyen de rendre la paixà la natioa; c'est comme une chose toute simple, fort légitime, sacrée même, que ^propriété des acq«éreirs:est garantie. Or c'est là, selon nous, une plaie incurable faîte aux idées d'ordre et ide justice.

Concluons. N'est-il pas démontré par «e quiprécède; 1° qiw l'Egïiae étok propriétaire* que ses titres à la propriété forment, parleur authenticité, leur ancienneté, leur multitude, la preuve la plus accablante de son droit; 2° que ses titresâoat, plus oiairs et plus uecisifc encore en faveur .de certains établisaeœens , ceux-là précisément que (a législation actuelle a reconnus ; 3" n'est-il pas certain, en droit, qu'un ^propriétaire ne peut être dépouillé sans

motif; que la perte de ses biens ne peut provenir ou que de l'utilité publique, à charge pourtant de recevoir une indemnité égale à la valeur des biens aliénés , ou que d'une peine justement infligée? N'est-il pas démontré, en fait, qu'il n'y avoit pas utilité à prendre tous les biens du clergé', et qu'il n'y avoit pas lieu à punir ce corps par cette énorme confiscation?

Si d'une part la confiscation est nulle quand il n'y a pas de motif, si de l'autre il est évident quélé motif n'existoit pas, et que mille motifs an contraire sfopposoient à ce qu'elle fût consommée, je conclus que la loi de 1789 est nulle; qu'il a fallu pour valider ses effets d'autres motifs et une autre législation. Nous allons examiner quels sont ces motifs, quelle est cette législation et l'extension qu'il est possible de hii donner .