‹ Traité de la quotité disponible; ou, Traité des diverses restrictions apportées dans l'intérêt de la famille du disponsant au principe de la libre disposition des biensChapitre 14 sur 15 · Première partie. — Droit Romain · texte numérisé non relu

Première partie. — Droit Romain

CHAP. I. De la néoasaité pou le paUrfamiUM d'ixuititnflr ou d'ezlié^

réder ses héritien tiens. 11

SacT. I. Des héritien siens existants au moment de la confection du

testament. 14

Skt. II. Des posthumes et quasi-posthames. 87

Sbct. m. De la théorie prétorienne sur la nécessité d'instituer ou d*ezhé-

réder les descendants. 61

SscT. IV. Des innovations de Justinien. 78

Sbct. V. Des effets produits jwe prœtorio par les testaments nuls jure

civili. 81

CHAP. n. De la querela tettammti inofficiosi. 91

Sbct. I. De l'origine et de la nature de cette action. — Des règles éb compétence et de procédure qui lui étaient applicables. ibid.

Sbct. II. Quels testaments pouvaient être attaqués par la fnwtla testamenti inoffieiùêi ? — A qui appartenait*eUe et contre qui devait- elle être intentée? 102

Sbct. III. Quelles étaient les conditions requises pour l'admissibilité de la quêrela teetamenti inofjiciùsi, — De la quarte légitime et de sa détermination. 118

Sbct. IY. Des effets d'une sentence annulant en tout ou en partie un

testament pour cause d'inoffidosité. 143

Sbct. V. Quels étaient les modes d'extinction de la qutrela teêtamtnti inofficion ? — Des peines encourues par le demandeur qui succombait dans cette action. 158

Sbct. VI. De la <iuêrela teetemmUi tno/ySctost dans le droit des Ne-

velles. 16B

SeiuJèllie partie. — Droit Français. 177

CHAP. I. Dreit antérieur à la révolution de 1789. Ibid.

Sbct. I. Des réserves coutumiëres. 179

Sect. II. De la légitime. 183

§ 1". De l'origine de la légitime. — - Etait-elle reçue partout f Ibid.

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