CHAPITRE XIV

DBS UPÔTS SUR LES CONSOMXATIONS A L'iirrftRIBUR DD PATB.

Caractère des impôts sur les consommations. — Est-il vrai qu'ils soient tous des impôts de capitation ? — On peut taxer soit la totalité des objets produits dans le pays, soii une partie seulement de ces objets. — La taxation de la totalité des produits du p3y«i a été essayée en Espagne par Valcavala et la bolla. — Énormes inconvénients •!•" ce système. — Tentative analogue faite aux États-Unis pendant la guerre de sécession : taxes sur tous les objets manufacturés. — Caractère original et inextricable de celte taxation américaine. — Les effets de ce régime d'après M. David Wells. — Grand nombre d'articles taxés en Angleterre à la fin du dernier siècle et au commencement

TABLE DBS MATIÈRES. 883

de celui-ci. — La fabrication des produits imposés souffre considérablement de ce régime fiscal. — Aveu de l'administration anglaise relatif aux entraves que les droits sur les articles fabriqués mettent aux progrès industriels. — Les droits sur le papier, sur le verre et sur les glaces, sur le savon, sur les briques, sur le cuir, sur les chandelles, les bougies, les allumettes, etc. — Fausseté du système qui consiste à taxer un très grand nombre de produits. — Réforme opérée dans Vexcise en Angleterre. — Avantages du système qui ne fait porter les taxes que sur un très petit nombre d'articles d'une consommation générale 700

Les raisons qui font taxer certains produits de préférence aux autres. — Des quatre procédés pour imposer un produit national : Vexercice des fabricants ; l'abonnement ; la taxe spéciale du sol qui est cultivé en certaines denrées ; le monopole de la fabrication ou de la vente. — Inconvénients et avantages respectifs de ces différents procédés. — Des droits spéciaux sur certaines catégories de fabricants et de commerçants. — Les principaux impôts indirects. — L'impôt sur le sel. — Les défauts de l'impôt sur le sel sont grands, mais souvent la passion politiqne ou le préjugé les exagère. — De l'ancienne gabelle en France : énonnité du taux de la taxe, inégalité de la répartition, iniquité de la perception, rigueur excessive de la répression. — Des vicissitudes de l'impôt sur le sel en France au dix-neuvième siècle. — Quantités de sel consommées à différentes époques : faible influence de l'abaissement des droits sur la consommation. — L'impôt sur le sel empêche l'emploi de celte denrée dans l'agriculture et l'élevage du bétail : c'est le seul inconvénient sérieux de cette taxe. — Du droit sur le sel en Angleterre. — 11 y était infiniment plus élevé que dans la France actnelle : la contrebande était considérable. — De l'augnaen talion notable de la consommation par suite de la suppression absolue du droit. — L'impôt sur le sel dans les autres pays d'Europe. — Résumé des avantages et des inconvénients de cette taxe 7 1 4

Les droits sur les boissons. — Ils fournissent les deux cinquièmes des recettes du budget anglais et plus du cinquième des recettes du budget français. — Pourquoi l'impôt sur les boissons est plus productif et plus facile à percevoir dans les contrées du Nord que dans celles du Midi. — L'impôt sur les boissons, quoique plus lourd, est moins vexatoire en Angleterre qu'en France. — De l'organisation de l'impôt sur les boissons en France. — Grandes difficultés éprouvées pour asseoir équitablement cet impôt. — Modifications qu'il a subies. — Le régime des vins, cidres et poirés : le droit de circulation, le droit de détail et le droit d'entrée. — Formalités qu'exige la perception de l'impôt. — Le droit de circulation est relativement modéré. — Le droit de détail est exorbitant. — Des abonnements collectifs et individuels. — Suppression et remplacement du droit de détail dans les villes au-dessus de 10,000 âmes depuis 1875. — Régime des alcools, des eaux-de-vie et des liqueurs.

— Le droit unique de consommation. — Les bouilleurs de cru : difficulté de les soumettre à l'exercice. — Le régime fiscal de la bière 731

Assiette défectueuse des droits sur les boissons en France. Le propriétaire récoltant ne paie aucune taxe sur sa consommation. — Le contribuable riche dans les campagnes ou les petites villes ne paie que le droit modéré de circulation. — L'ouvrier, qui est obligé de s'approvisionner au détail, paie un droit infiniment plus élevé. — Les projets de monopole de l'alcool en France. Fonctionnement de ce monopole en Suisse. — De l'augmentation des droits depuis la guerre. — Énorme accroissement de l'impôt sur l'alcool depuis 1850. — Par quelles raisons la consommation de cette denrée s'est développée, quoique le droit ait été quadruplé dans un espace de vingt-cinq ans. — Grands inconvénients de l'impôt sur l'alcool pour beaucoup d'industries. — Production des boissons en France et montant des droits perçus a différentes époques. — Chiffres qui prouvent l'iniquité du droit de détail. — Remède partiel apporté par la loi de 1875 dans les villes au-dessus de 10,000 âmes. ... 744

L'impôt sur le sucre. — C'est l'un des impôts de consommation les moins pernicieux.

— Pourquoi les Anglais ont supprimé l'impôt sur le sucre et pourquoi cet impôt, mérite d'être conservé en France. — Des raisons qui ont presque partout fait taxer le sucre. — Des vicissitudes de l'impôt sur le sucre en France. — Comment cet impôt, qui peut être perçu avec beaucoup de facilité, a été l'objet de discussions incx-

tricables. — Le sucre indigène et le sucre colonial. — Les fabricants de socre et les raffineun. — Le régime des types. — L'impôt sur la betterave. — Les dray}backt et l'admission temporaire. — Les primes indirectes à rerportation. ~ Produit des droits sur le sucre en France à différentc^s époques. — YariatioDs et abolition

d«ûnitive des droits sur le sucre en Angleterre T66

L'impôt sur le tabac. — Pourquoi le tabac est une excellente matit^re imposable. — L'impôt sur le tabac est le plus facile à justifier de tous les impôts de consommation. — Variations de l'impôt sur le tabac en France. — Le régime des lones : inconvénients de ce régime. — Le monopole de la fabrication et de la vente. —

— Pourquoi, malgré ses incontestables inconvénients, ce monopole peut élre conservé.

— Consommation du tabac en France et montant des droits à différentes époques.

— L'impôt sur le tabac en Angleterre et dans les principaux pays d*£urope. — De la consonmiation moyenne du tabac par tète dans les différentes contrées 769

Résumé des avantages et des inconvénients des principaux impôts de consommation 777