SI

iSSÏ 86,244,193 376,484,000 .

De 1830 à 1869 la consommation a presque triplé, le produit bral presque quadruplé : après 1870-71 la consommation a é\é un moment réduite par l'élévation des droits, ou plulôt les quanlilés taxées se sont restreintes par la contrebande; en 1875 elles onl regagné le niveau de 18G9, si l'on tient compte de la perte de l'Alsace-

(1) Dans le produit do 1896 figurent 2,526,39:i fr. de recettes de diverse natur* 1' la Régie; il est probable qu'une somme analogue devra s'ajouter aux comnles dénnitu- (que nous ne possédons pas) de 1897.

Lorraine. L'ensemble des frais monte à 72,600,000 Ir. en 1896; en moyenne Timpôt dépasse donc cinq lois le prix de la substance elle-même. Sur les 37 millions de kilogrammes vendus en 1897, les tabacs à fumer ordinaires, du prix de 11 fr. 50 le kilogramme, entrent pour 17 millions de kilogr. ; les tabacs à prix réduits vendus soit dans les zones privilégiées, soit aux armées de terre et de mer, soit aux établissements hospitaliers, s'élèvent à 91/2 millions de kilogr.; les poudres à priser ordinaires atteignent 4,800,000 kilogr. ; le tabac à mâcher et les carottes 1,100,000 kilog. ; lescigarettes 1,400,000 kilogr. ; le reste figure les cigares et tabacs de luxe.

En Angleterre l'impôt sur le tabac est aussi à, un taux très élevé : il est perçu par une méthode non moins rigoureuse que la nôtre, quoique différente. La culture du tabac est absolument défendue dans les Iles Britanniques, de sorte que ce produit n'est frappé qu'à la douane. En 1893-96 cet impôt y a produit 270 millions de francs en chiffres ronds. (10,748,5221. st.); c'est là un produit net, tandis que les chiffres donné? dans les publications françaises ne représentent d'ordinaire qu'un produit brut. Cet impôt rapporte net à l'Angleterre les cinq sixièmes de ce qu'il produit à la France. En 1864, l'impôt sur le tabac ne donnait en> Angleterre que 150 millions de fr. (5,984,0001. st.) : le produit s'est, accru en moyenne de 4 millions de fr. par an. Le droit est de 3 shellings2: à 5 shellings (3 fr. 95 à 6 fr. 23) par livre anglaise de 453 grammes..

Les pays du continent de l'Europe qui ont eu le courage d'établir le monopole du tabac en tirent de gros revenus et n'ont aucune envie de renoncer à ce système. En Italie, le monopole fut longtemps affermé à une compagnie payant une redevance à l'État, proportionnelle aux quantités vendues, puis, en outre, une part dans les bénéfices. En 1868y première année de ce système, l'État a perçu 68 mil* lions et demi, dont 66,894,000 fr. à titre de redevance et 1,652,000 fr.. à titre de participation aux bénéfices. En 1876 l'État a retiré de ce même impôt 87 millions, dont 79 millions et demi à titre de redevance, 5 millions à titre de participation et 2 millions et demi pour des surtaxes. Depuis 1883, l'État exerce directement le monopole, et en tire 191 millionsbruts (budget de 1890-97). Le monopole du tabac exislo en Autriche depuis 1670, souslaformede l'affermage. Aujourd'hui ile<;t exploité directement par TEtaty et ila été introduit enHongrieen 1851. La monarchie austro-hongroise est de tous les pays celui où la production agricole et manufacturière du tabac atteint le chiffre le plu» élevé. L'exploitation du monopole comprend la culture indigène, qui est soumise à une autorisation préalable, les achats de feuilles indigènes et exotiques et la vente des produits fabriqués. C'est à peu près le système français, sauf que, en Hongrie du moins, la régie

lotervient directement dans la culture pour l'améliorer. Il y a une régie particulière pour la Cîsleithanie et une autre pour la Hongrie. En i85l, les recettes brutes du monopole pour tout l'empire étaleut de 75 millions et demi de francs, dont 36 millions et demi seulement de revenu net. En 1874, les produits bruts réunis du monopole cisieilhaa et du monopole hongrois étaient de 215 millions de francs, dont 120 millions de revenu net. Les dépenses n*avaient augmenté que de i30 p. 100 depuis 1851 et le produit net avait plus que triplé. Au budget de 1896 le produit brut du monopole est porté pour 90 millions 1, ide Qorins (190 millions de fr. environ) en Cîsleithanie. Les frais de perception Rgurant pour 32,214,700 florins, le produit net ressort à 58 millions i/A de florins, efi'ectivement 122 millions de fr. Dans la même année 1896 le produit brut du monopole est inscrit pour 53 1/2 mîilioL^ de florins bruts, environ 112 millions de Francs en Transleilhanie, soit pour l'ensemble de la monarchie 300 millions de francs bruts.

Nous conseillons à tous les pays qui ont le monopole du tabac ù le conserver. En fait de droits sur cette denrée, les plus élevés soot les meilleurs, à la seule condition qu'ils soient les plus productifs pour le Trésor. Tant que nous aurons une grande armée et ane grosse dette, nous devrons maintenir le monopole du tabac (I).

La France est à tout prendre un des pays» où Ton fume te moins. La consommation moyenne du tabac n'est dans notre pays que de 97 kilogrammes par cent individus (moins de un kilogramme par tête); en Belgique elle est de 250 kilogrammes par 100 habitants ; en Hollande, de 200 kilogrammes ; en Allemagne, de 150; en Autriche, de 124; eo Norvège, de 102; en Danemark, de 100; en Hongrie, de 94 ; toutes ces contrées, sauf de la dernière, nous précèdent. On dira peut-être que Timpôt y est moins élevé que chez nous, cela est vrai ; cependant rimpôt sur le tabac est assez élevé en Autriche et en Hongrie. £u Russie, la consommation du tabac est de 83 kilogrammes par 100 individus, c'est à peu près la même moyenne qu*en France. La moyenne est au contraire plus basse en Angleterre (62 kilogrammei par 100 individus); en Italie (57 kilogrammes), en Espagne (49 kilogrammes). Il semble que la question de race ne soit pas étrangère à la consommation du tabac. En France c'est dans les villes et les départements industriels que l'on fume le plus, dans les départements montagneux que l'on fume le moins. La consommation du tabac

(1) L'asftiette de rimpôt but le Ubac dans les divers pays a été Tobjet de toute «m série de monographies dans le Bulletin de stalistique et de législation comparée ds ministère des finances. Voir les livraisons de février, mars, Juin et juillet 1877, frrrter mars et avril 1878. Les livraisons de mars, avril et mai 1882 donnent l'exposé det motifs dn projet de loi allemand pour rétablissement da monopole. En £spagD«, Turquie et Portugal le monopole du tabac e&t affermé à des sociétés*

était, vers 1875, dans le Pas-de-Calais, de 247 kilogrammes par 100 individus; dans le Nord, de 212; dans la Seine, de 175; dans les Bouches-du-Rh6ne, de 158; dans le Yar, de 134 : elle tombait à 33 kilogrammes par 100 habitants dans la Dordogne, à 31 kilogrammes dans la Haute-Savoie, à 30 dans rAveyron, à 28 dans la Lozère. Â mesure donc que la population urbaine s*accroît, le goût du tabac se répand. Il n'est pas impossible, non plus, que Taugmentation du contingent militaire annuel soit une des causes qui aient propagé Tusage du tabac depuis vingt ans. La caserne est une école où Ton apprend à fumer.

Nous avons étudié les principaux impôts indirects : il en est, sans doute, que nous avons passés sous silence, car la sottise humaine et Tinfatuation des législateurs peuvent les porter à taxer les objets qui se prêtent le moins à un impôt. Les impôts de consommation ne peuvent être tous supprimés dans nos grands États militaires et obérés. Leur abolition absolue aurait, d'ailleurs, pour f&cheux effet de dégrever presque entièrement la population ouvrière, qui, ayant le droit électoral, doit participer aux dépenses de l'État. Le principe dont l'expérience a prouvé la justesse, c'est qu'il ne faut faire peser de taxes que sur un très petit nombre d'articles ; c'est en outre qu'il ne faut point imposer les objets manufacturés, non plus que les produits qui servent de matière première à l'industrie, sinon on empécte les progrès industriels. Si nous avions à classer par ordre de mérite ou d'innocuité les impôts sur les consommations, nous dirions que le plus recommandable est l'impôt sur le tabac; puis l'impôt sur l'alcool; vient ensuite l'impôt sur le café; puis l'impôt sur le sucre; en cinquième lieu, l'impôt sur le sel seulement; en sixième' lieu les ' impôts sur la bière, le vin, le cidre. Ces derniers sont difficiles à percevoir équitablement (1). Quant à des taxes sur les tissus, sur le papier, le savon, etc., un pays avisé n'en doit pas établir.

(1) En Janvier Î888, M. Tirard, ministre des finances, proposait de supprimer l'exercice et le droit de détail sur les vins et les cidres, de le remplacer par le droit de circulation qui, prâco à rur^iflcation des zones actuellement existantes, serait porto au uux unique de 3 francs. Les licences des débiUnts eussent été uniformisées et relevée». Pour Talcool, le ministre conservait le droit général de consommation et en lixait le Uux à 160 francs, avec un droit d'entrée de 10 francs pour les villes de 4 00(» à 10.000 Ames, de 20 francs pour celles dune populntlon supérieure, sauf Paris ot U serait de 25 francs. Le privilège des bouilleurs de cru eût été aboli. Voir plus fiaut

^'^r^ f»ol* ?*^^ '*^^ *® ^"^j^' présenté en 1891 par M. llouvier. (Note de la 5« édition.) Ln 1897, la Chambre des députés a voté une loi qui réduit à une taxe unique de arcidation de 1 fr 50 par hectolitre le droit sur les vins, supprimant les droits de déUil et d entrée dans les villes et réduisant également ceux sur les cidres et la biere. Les droits sur l'alcool seraient fort accrus et le privilège des bouiUeurs de cru supprime. Cette réforme serait utile. Le Sénat ne l'a pas encore ratifiée; mais elle ne peut être longtemps ajournée, maintenant que l'État- (voir plus loin p. 833) a imposé aux locahlés le dégrèvement des droits d'octroi sur ces denrées. (Note de la e« édition.)