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De 1830 à 1869 la consommation a presque triplé, le produit brui

presque quadruplé : après 1870-71 la consommation a été un

moment réduite par Télévation des droits, ou plutôt les quantités

taxées se sont restreintes par la contrebande; en 1875 elles ont

regagné le niv eau de 1809, si Ton tient compte de la perte de l'Alsace-

(1) Dans le produit de 1896 figarent 2,526,395 fr. de recettes de diverse nature de la llc^çic; il est. probable qu'une somme analogue devra s'ajouter aux comptes définitifs (que nous ne possédons pas) de 1807.

DES IMPOTS SUR LES CONSOMMATIONS. ^Êk

Loiiaine. L'ensemble des frais monte à 72,600,000 fr en i vn moyenne l'impôt dépasse donc cinq fois le prix de la substance .'lle-mème. Sur les 37 millions de kilogrammes vendus en 1897 les tabacs à fumer ordinaires, du prix de ii fr. 50 le kilogramme, entrent l)Our 17 millions de kilogr. ; les tabacs à prix réduits vendus soit dans les zones privilégiées, soit aux armées de terre et de mer, soit aux établissements hospitaliers, s'élèvent à 91/2 millions de kilogr.; les poudres à priser ordinaires atteignent 4,800,000 kilogr. ; le tabac à' mâcher et les carottes 1,100,000 kilog. ; les cigarettes 1,400,000 kilogr. ; le reste figure les cigares et tabacs de luxe.

Kn Angleterre l'impôt sur le tabac est aussi à un taux très élevé : il est perçu par une méthode non moins rigoureuse que la nôtre, quoique difTérente. La culture du tabac est absolument défendue dans les Iles Bi ilanniques, de sorte que ce produit n'est frappé qu'à la douane. En 189.">-9t> cet impôt y a produit 270 millions de francs en chiffres ronds (10,748,522 1. st.); c'est là un produit net, tandis que les chiffres donnéi dans les publications françaises ne représentent d'ordinaire qu'un produit brut. Cet impôt rapporte net à l'Angleterre les cinq sixièmes de ce qu'il produit à la France. En 1864, l'impôt sur le tabac ne donnait en Angleterre que 150 millions de fr. (5,984,000 1. st.) : le produit s'est accru en moyenne de 4 millions de fr. par an. Le droit est de 3 shellings2 à 5 shellings (3 fr. 95 à 6 fr. 25) par livre anglaise de 453 grammes.

Les pays du contment de l'Europe qui ont eu le courage d'établir le monopole du tabac en tirent de gros revenus et n'ont aucune envie de renoncer à ce système. En Italie, le monopole fut longtemps^ affermé à une compagnie payant une redevance à l'État, proportionnelle aux quantités vendues, puis, en outre, une part dans les bénéfices. En 1868, première année de ce système, l'Etat a perçu 68 millions et demi, dont 66,894,000 fr. à titre de redevance et 1 ,652,000 fr. à titre de participation aux bénéfices. En 1876 l'Etat a retiré de ce même impôt 87 millions, dont 79 millions et demi à titre de redevance, 5 millions à titre de participation et 2 miUions et demi pour des surtaxes. Depuis 1883, l'État exerce directement le monopole, et en tire 191 millions bruts (budget de 1896-97). Le monopole du tabac existe en Autrichedepuisl670,souslaformede l'affermage. Aujourdhu..l..t

exploité directement par l'Etat, et il a été introduit en Hongrie en 1 Soi . La monarchieaustro-hongroise estdetousles paysceiui o^^^^^

lion agricole et manufacturière du tabac atteint le chiffre le plus non agricole ei luauuia. la nnltnre ind e^ène. aui

près le systèi

■I TRAITÉ DE LA SGIEiNGE DES FINANCES,

ervient directement dans la culture pour Taméliorer. Il y a une régie particulière pour la Gisleithanie et une autre pour la Hongrie. En 1831, les recettes brutes du monopole pour tout l'empire étaient de 73 millions et demi de francs, dont 36 millions et demi seulement do revenu net. En 1874, les produits bruts réunis du monopole cisleithan et du monopole hongrois étaient de 215 millions de francs, dont 120 millions de revenu net. Les dépenses n'avaient augmenté que de 130 p. 100 depuis 1831 et le produit net avait plus que triplé. Au budget de 189G le produit brut du monopole est porté pour 90 millions 1/i de florins (190 millions de fr. environ) en Gisleithanie. Les frais de per-| ception figurant pour 32,214, 700 florins, le produit net ressort à 38 mil-] lions 1/4 de florins, effectivement 122 millions de fr. Dans la même année 1896 le produit brut du monopole est inscrit pour 33 1/2 millions de florins bruts, environ 112 millions de francs en Transleithanie, soit pour l'ensemble de la monarchie 300 millions de francs bruts.

Nous conseillons à tous les pays qui ont le monopole du taLac da le conserver. En fait de droits sur cetle denrée, les plus élevés sont les meilleurs, à la seule condition qu'ils soient les plus productifs pour le Trésor. Tant (}ue nous aurons une grande armée et une grosse dette, nous devrons maintenir le monopole du tabac (1).

La France est à tout prendre un des pays où Ton fume le moins. La consommation moyenne du tabac n'est dans notre pays que de 97 kilogrammes par cent individus (moins de un kilogramme par tête) ; en Belgique elle est de 250 kilogrammes par 100 habitants ; en Hollande, de 200 kilogrammes ; en Allemagne, de 150; en Autriche, de 124; en Norvège, de 102; en Danemark, de lUO; T3n Hongrie, de 94; toutes ces contrées, sauf de la dernière, nous précèdent. On dira peut-être que rimpôt y est moins élevé que chez nous, cela est vrai; cependant l'impôt sur le tabac est assez élevé en Autriche et en Hongrie. Eu Russie, la consommation du tabac est de 83 kilogrammes par 100 individus, c'est à peu près la même moyenne qu'en France. La moyenne est au contraire plus basse en Angleterre (62 kilogrammes par 100 individus); en Italie (57 kilogrammes), en Espagne (49 kilogrammes), n semble que la question de race ne soit pas étrangère à la consommation du tabac. En France c'est dans les villes et les départements industriels que Ton fume le plus, dans les départements montagneux que l'on fume le moins. La consommation du tabac

(1) L'assiette de Timpôt sur le tabac dans les divers pays a été l'objet de toute une série de monographies dans le Bulletin de statistique et de législation comparée du ministère des finances. Voir les livraisons de février, mars, juin et juillet 1877, février mars et avril 1878. Les livraisons de mars, avril et mai 1882 donnent l'exposé des motifs du projet de loi allemand pour l'établissement du monopole. En Espagne, Turquie et PorUîgal le monopole du tabac est affermé à des sociétés.

DES IMPOTS SUR LES CONSOMMATIONS. J^^fe était, vers 1875, dans le Pas-de-Calais, de 247 kilogrammes pa^Bi individus; dans le Nord, de 212; dans la Seine, de 175; dans les Bouches-dii-Rhône, de 158; dans le Var, de 134 : elle tombait à 33 kilogrammes par 100 habitants dans la Dordogne, à 31 kilogrammes dans la Haute-Savoie, à 30 dans l'Aveyron, à 28 dans la Lozère. A mesure donc que la population urbaine s'accroît, le goût du tabac se répand. Il n'est pas impossible, non plus, que l'augmentation du contingent militaire annuel soit une des causes qui aient propage l'usage du tabac depuis vingt ans. La caserne est une école oti l'on apprend à fumer.

Nous avons étudié les principaux impôts indirects : il en est, sans doute, que nous avons passés sous silence, car la sottise humaine et rinfatuation des législateurs peuvent les porter à taxer les objets qui se prêtent le moins à un impôt. Les impôts de consommation ne peuvent être tous supprimés dans nos grands États militaires et obérés* Leur abolition absolue aurait, d'ailleurs, pour fâcheux effet de dégrever presque entièrement la population ouvrière, qui, ayant le droit électoral, doit participer aux dépenses de l'État. Le principe dont l'expérience a prouvé la justesse, c'est qu'il ne faut faire peser de taxes que sur un très petit nombre d'articles; c'est en outre qu'il ne faut point imposer les objets manufacturés, non plus que les produits qui servent de matière première à l'industrie, sinon on empêche les progrès industriels. Si nous avions à classer par ordre de mérite ou d'innocuité les impôts sur les consommations, nous dirions que le plus recommandable est l'impôt sur le tabac; puis l'impôt sur l'alcool; vient ensuite l'impôt sur le café; puis l'impôt sur le sucre; en cinquième lieu, l'impôt sur le sel seulement; en sixième lieu les impôts sur la bière, le vin, le cidre. Ces derniers sont difficiles à percevoir équitablement (1). Quant à des taxes sur les tissus, sur le papier, le savon, etc., un pays avisé n'en doit pas établir.

(1) En janvier 1888, M. Tirard, ministre des finances, proposait de supprimer l'exercice et le droit de détail sur les vins et les cidres, de le remplacer par le droit de circulation qui, prâco à Tunification des zones actuellement existantes, serait porté au taux unique de 3 francs. Les licences des débitants eussent été uniformisées et relevées. Pour l'alcool, le ministre conservait le droit général de consommation et en fixait le taux à 160 francs, avec un droit d'entrée de 10 francs pour les villes de 4,000 à 10,000 âmes, de 20 francs pour celles d'une popuI/Jt on supérieure, sauf Paris où il serait de 25 francs. Le privilège des bouilleurs de cru eût été aboli. Voir plus liaut (note de la page 746) le projet présenté en 18D1 par M. llouvier. (Note de la 5^- édition.)

En 1897, la Chambre des députés a voté une loi qui réduit à une taxe unique de circulation de 1 fr. 50 par hectolitre le droit sur les vins, supprimant les droits de détail et d'entrée dans les villes et réduisant également ceux sur les cidres et la bière. Les droits sur Talcool seraient fort accrus et le privilège des bouilleurs de cru supprimé. Cette réforme serait utile. Le Sénat ne Ta pas encore ratifiée; mais elle ne peut être longtemps ajournée, maintenant que l'État (voir plus loin p. 833) a imposé aux localités le dégrèvement des droits d'octroi sur ces denrées. (Note de la 6^ édition.)