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Totaux et moyennes

Si Ton compare ce tableau relatant le produit des octrois après la réforme de 1897-1902 avec celui de la page 912 qui concerne ces mêmes produits avant cette réforme, on voit que la situation s'est considérablement améliorée : la taxe moyenne par tête n'est plus à Paris que de 40 fr. 22 en 1902 au lieu de 65 fr. 24 en 1896 ; le changement est beaucoup moindre pour la province où la généralité des communes s'est contentée de réduire aux nouveaux taux légaux les droits sur les boissons hygiéniques (vins, cidres et bières) au lieu de les supprimer complètement comme à Paris (voir plus haut, page 912); néanmoins la taxe moyenne s'est abaissée pour le bloc de ces autres communes de 16 fr. 21 à 14 fr. 55

(1) Arriéré recouvré, sans dout^.

Le changement est encore plus considérable au fond qu'en apparence. Les droits sur lesvins, cidres et bières étaient en effet, de toutes les taxes d'octroi, celles qui étaient les plus improportionnelles et qui se rapprochaient le plus, sans toutefois avoir complètement ce caractère, d'une taxe de capitalion. Il en est tout différemment des autres taxes d'octroi : elles ont un rapport plus ou moins étroit avec les revenus ; cela est de toute évidence pour le combustible, d'après l'ampleur des appartements, pour les matériaux, suivant celle des constructions, pour les fourrages, selon la possession ou l'usage que j'on fait de voitures; il en est ainsi, quoique dans une moindre mesure, des comestibles eux-mêmes, le blé, la farine, les légumes secs, les poissons secs et nombre d'autres denrées populaires jouissant de rimmunité, la taxe sur la viande se répartissant suivant la valeur des morceaux et les denrées délicates, gibier, pâtés, fruits de table, truffes etc., étant l'objet de taxations élevées. En 1909, les droits d'octroi produisent brut 114 millions pour Paris et 296 1/2 millions pour toute la France, et les proportions de rendement, pour les divers articles taxés, restent approximativement les mêmes qu'en 1902.

De cet examen, surtout quand on se rappelle que, dans la généra* lité des villes, les petits loyers sont exempts de toute taxe directe (voir plus haut, page 478), il ressort que les droits d'octroi ne sont pas aussi iniques qu'on le prétend. Ils le sont d'autant moins qu'une forte partie des dépenses des villes modernes a pour objet la gratuité de l'éducation, les hôpitaux et l'assistance publique, sous des formes variées. Notons que Tune des branches principales des droits d'octroi, qui à Paris rapporte près de 20 p. 100 de la recette brute, le droit sur l'alcool, frappe un vice antisocial très onéreux à la société. Le droit d'octroi à Paris sur l'alcool est de 165 fr. l'hectolitre et, se joignant à 250 fr. de taxe d'État, porte à 415 fr. le droit total sur cette denrée à Paris.

Il y a, toutefois, une poussée démocratique pour la suppression de» droits d'octroi ; l'abolition même de ces droits sur les boissons hygiéniques, qui, au point de vue de l'équité, était considérée comme les consolidant, risque de les exposer davantage aux attaques par l'affaiblissement de leur produit et par la hausse des frais de perception.

Il faut donc se préoccuper de l'éventualité de la suppression de ces droits d'octroi et des moyens auxquels il conviendrait de recourir pour Teffectuer. On ne doit pas compter sur les économies que les municipalités pourraient retirer soit de l'expiration de leurs emprunts, Boit de celle des concessions d'industries diverses qu'elles auraient accordées. Ces ressources, dont nous parlions dans les précédentes éditions de cet ouvrage, ont été ou sont en train d'être absorbées par les entraînemenls et le gaspillage des municipalités depuis 1890. D'un