CHAPITRE V

DES IMPÔTS DIRECTS. LES IMPÔTS DIRECTS SUR LES PERSONNES OU CAPITATIONS.

L'impôt direct peut être établi tantôt sur les personnes, tantôt sur les choses (capitaux ou revenus). — De l'impôt direct sur les personnes ou capitation. — La capitation est un impôt très usité et dont les caractères sont très divers. — La capitation peut être égale pour tous les citoyens, et le payement de cette taxe peut être une condition de l'exercice du droit de suffrage. — Exemple du Massachusetts. — La capitation autrefois en Russie. — Tendance de la capitation à prendre le caractère d'un impôt approximatif sur le revenu 3^7

TABLE DES MATIÈRES

Les capitations graduées ou impôts de classes forment généralement le premier échelon de rimpôt sur le revenu. — Exemples des anciens États italiens, de la Prusse et de plusieurs cantons suisses. — De l'organisation de la Classensteuer en Prusse. — Les réformes considérables dont elle a été l'objet de 1833 à 1891. — Vices des capitations graduées. — La contribution personnelle en France. — Différents caractères qu'elle a affectés successivement. — L'impôt personnel devrait être distinct de l'impôt mobilier. — Les tarifs de cette contribution devraient être notablement relevés. — Le payement de la taxe pourrait, comme au Massachusetts, et dans certains cantons suisses, être une condition de l'exercice du droit de suffrage SU

Appendice de la sixième édition ; la capitation sur les indigènes en Algérie et en Tunisie... 386