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rîoiiane en or n'a pas sur la balance du commerce TefFet qu'on lui suppose .

Ce qui prouve que la dépréciation du papier-monnaie ne vient pas de la rareté des métaux précieux, c'est que les pays qui ont souffert le plus du régime du cours forcé sont ceux qui possèdent les plus abondantes mines d'or ou d'argent, la Russie et les États-Unis.

Pour supprimer le cours forcé, il n'y a pas d'autres moyens que l'équilibre budgétaire et la réduction des dépenses extraordinaires: car un budget peut ôtre en équilibre comme l'a souvent été depuis vingt ans celui de la Russie, et les dépenses extraordinaires peuventy être exorbitantes parce qu'elles s'alimentent h des emprunts incessants. Malheureusement tous les pays à cours forcé, sauf la France, ont mieu^i aimé accroître leurs dépenses, spécialement celles pour les travaux publics, que de se mettre pendant quatre ou cinq ans à la portion congrue pour diminuer leur circulation de papier et éteindre cette dette sans intérêt, qui est la plus périlleuse de toutes. La Russie^ Tau triche, TUalie, les États-Unis ont tous commis cette faute financière; le Brésil, la Plata, l'Uruguay, le Pérou, le Chili, ont été encore plus imprévoyants (1); la France seule a vu quel était le mal avec lequel il était le plus dangereux de vivre, aussi ce mal n'a-t-il pas pris chez elle, après le guerre do 1871, de grandes proportions.

Les méthodes pour la reprise des paiements en espèces : V Autriche Hongrie. — Nous devons passer à Texamen des méthodes suivies par les divers gouvernements, ceux de FAutriche-Hongrie, de la Russie, de r Italie, do diverses contrées américaines, pour sortir du cours forcé-.

On a vu plus haut (page 730) combien le papier monnaie a sévi en Aulricïie : c'était un mal chronique, quasi séculaire. A son honneur, le gouvernement austro-hongrois a voulu s'en dégager. Les trente et quelques années de pai:s écoulées depuis 1866 lui ont fourni une période favorable pour préparer et réaliser cette réforme. Nous avons dit plus haut (pages 728 à 730) qu'au moment des quatrième et ciaquième éditions de cet ouvrage (1888 et 1891) on s'était déjà assez rapproché du but et qu'il y avait des chances de Tatteindre. On fit un pas décisif par les lois et ordonnances des 2 et 8 août 1892.

(1) Les États de rAniérique du Sud, notamment la République Argentine, sont les pays nui semblent le plus considérer le papier monnaie comme une situation définitive. Cest de leur part une grande erreur et la cause d'embarras périodiques. La République Argentine, avec son énorme territoire, son immigration de plus en plus considérable, pourrait s'acheminer à une situation financière se rapprochant graduellement de celle des États-Unis. Mais il faudrait que, pendant quelques années, eUe modérât ses dépenses et s'appliquât à relever le cours de ses billets. Dans le courant de Tannée 1887 ra^^io sur l'or à Buenos-Ayres est monté à 50, ce qui veut dire que, pour avoir 100 piastre's en or, il fallait donner 150 piastres en papier. Au Brésil, au contraire, la situation s'était notablement améliorée, et Vor ne faisait plus dans ce pays qu'une prime de 15 à 20 p. 100. (Note de la 4^ édition 1888.) Voir plus loin.

Préalablement, des commissions d'enquête avaient été nommées à Vienne et à Budapest, qui se livrèrent à des études approfondies (1). L'adoption de l'étalon d'or fut décidée avec grande raison, au lieu de l'étalon d'argent, qui était le régime traditionnel officiel de la monarchie, quoique ce dernier lui-même eût été peu en usage à cause du papier-monnaie habituellement régnant. On renonça au florin comme unité monétaire et on adopta à sa place la couronne, divisée en 100 hellers. Un kilogramme d'or à 900 millièmes, unité de poids du nouveau système monétaire, représente 2^952 couronnes, et un kilogramme d'or fin 3,280 couronnes. Il n'est plus frappé de pièces ni d'or ni d'argent en florins. Les pièces d'or de 20 et de 10 couronnes doivent remplacer les pièces de 8 et de 4 florins. La couronne devait équivaloir en principe à Lin demi-florin ; mais au lieu de prendre pour type la valeur nominale du florin^ qui correspondait à environ 2 fr. 50 de notre monnaie (exactement 2 fr. 4691), on prit la moyenne approximative de la valeur du florin papier depLiis un certain nombre d'années, soit environ 2 fr. 10. Ainsi l'opération connue sous le nom de régularisation de la valuta consolide à i\\ p. 100 environ la perte de la monnaie légale autrichienne. Cette mesure suscita, à Fétranger surtout, notamment en Belgique et en Allemagne, où les porteurs de titres autrichiens étaient nombreux, de très vives critiques (2). On accusa l'Autriche de faire une nouvelle banqueroute et de frustrer ses créanciers de 15 p. 100. L'Autriche répondit qu'elle n'était tenue de payer qu'en argent, puisque l'argent était, avant cette loi de 1892, son étalon national, et que, si elle payait en argent, les créanciers perdraient infiniment plus, puisque Pargent avait perdu alors plus d'un tiers de sa valeur nominale. On lui répliquait que le papier-monnaie autrichien avait valu encore 2 fr. 25 le florin quelques mois avant que la réforme monétaire fixât à environ 2 fr. 10 en or la valeur de celui-ci. Nous étudierons plus loin, èt propos de la Russie, cette grave et très délicate 'luestion de la fixation de l'unité monétaire à la reprise des paie- .uenls en espèces après une dépréciation très prolongée do la monnaie nationale.

L'Autriche-Hongrie, depuis cette loi de 1892 fixant la valida^ continua d'acheter de l'or et de frapper des pièces sur les types nou-

(1) Eu dehors des documents originaux, voir les analyses de ces travaux et les textes lëi/islatifs dans le BuLUdin de statistique et de législation comparée^ tomeP^ de 189:2, page 414, et tome 11 de 180-:?, page 319.

{•!) Les litres de la dette autrichienne stipulés payables en monnaie nationale furent seuls a supporter cette situation; car les titres placés à l'étranger avec la mention que le paiement s'eft'ectuerait en or ne subirent aucune modification c\ans leur intérêt ou leur amortissemeut.

veaux; au 31 juillet 1895 elle en avait frappé ainsi pour 385 millions et demi de florins, dontplus de 288 millions de monnaie d'or (1). Toutefois, pendant longtemps ces monnaies furent retenues par la Banque, qui craignait, en les mettant en circulation, qu'elles fussent exportées. Après une période laborieuse qui se prolongea près d'une demi-douzaine d'années depuis la loi de 1892, la reprise des paiements en espèces est aujourd'hui effectuée dans la monarchie austro-hongroise. Les 200 couronnes correspondant à 100 anciens florins, qui forment l'unité de change pour le papier austro-hongrois coté à la place de Paris, s'y tenaient fin février 1899 à 206 ou 207, ce qui ne s'écarte pas du pair, frais de transport des espèces métalliques déduits. 11 en était de même en juillet 1905. En décembre 1898, la Banque d'Autriche-Hongrie détenait pour 1,014,900,000 francs d'encaisse métallique, dont 7n4, 700,000 francs en or et 200,200,000 en argent, contre une circulation de billets de 1,548,700,000 francs; l'encaisse d'or représentait ainsi approximativement 49 p. 100 de la circulation de la Banque. En mars 1905, la Banque d'Autriche-Hongrie avait une encaisse de 1,531 millions de francs, dont 1,202 millions de francs d'or et 328 millions 1/2 d'argent; la circulation de la Banque montait à 1,671,7 millions de francs ; la proportion de l'encaisse d'or à la circulation était donc de 72 p. 100 en chiffres ronds.

La reprise des paiements en espèces en Russie. — Question du cours à pi^endre pour hase de V unité monétaire à la reprise des paiements en espèces après une dépréciation prolongée. — Cette reprise s'est effectuée, après une très longue préparation, en 1897 (oukaze des 3-15 janvier). Elle a donné lieu, dans le pays et à l'étranger, à des appréciations très diverses, les unes enthousiastes, les autres défavorables. On s'était acheminé à cette grande opération, qui s'est assez facilement effectuée, par toute une série de mesures. Profitant de la meilleure situation des budgets russes et de rexcellente tenue des fonds de TEmpire sur les places étrangères, notamment sur celle de Paris, on avait procédé à des séries de conversions d'emprunts ancLens et d'émissions d'emprunts nouveaux, qui permettaient, sans augmenter sensiblement les charges du trésor, d'accumuler de grandes quantités d'or à la Banque Impériale. F^.ralKelement, le ministre des finances, M. Witte, dont l'habileté et ringeniosité ne peuvent être contestées, s'appliquait à déjouer 1g« manœuvres des spéculateurs de Berlin sur le change russe et à maintenir ce change à un taux quasi fixe. Gomme il ne cherchait pas à pousser ce taux et qu'il se résignait, au contraire, à ce que

(1) Bulletin de statistique et de législation comparée, tome II de 1895, page 662-

le rouble papier ne revînt pas à sa valeur d'autrefois, il réussit à obtenir cette quasî-fîxité. Au commencement de 1897, cette fixité de la valeur du rouble papier, dit rouble crédit, par rapport à l'or» existant depuis plusieurs années, et la Banque Impériale de Russie étant très amplement approvisionnée d'or (elle détenait alors pour 2,401 millions de francs de ce métal), on se décida à reprendre les paiements en espèces sur la base de l'étalon d'or. Seulement, au lieu d'adopter comme unité l'ancien rouble métallique qui correspondait à 4 francs de notre monnaie, on réduisit la valeur du rouble d'un tiers, en la fixant à 2 fr. 666 de notre monnaie. Les anciennes pièces impériales d'or de 10 roubles et demi-impériales d'or de 5 roubles furent déclarées valoir 15 roubles et 7 roubles 1/2. On décidait : c< sans apporter aucune modification ni à la quantité de fin, ni au titre, ni au poids, ni aux dimensions des monnaies d'or, tels qu'ils sont déterminés par la loi (loi monétaire du 17 décembre 1885, art 8, 9, 12, 17, 19 et 21), de faire frapper des impériales et demiimpériales portant comme indication de prix : les premières, 15 roubles, les secondes 7 roubles 50. »

Ainsi la reprise des paiements en espèces consolidait à un tiers la dépréciation définitive du rouble. C'était une mesure analogue à celle qu'on a vu avoir été prise en Autriche-Hongrie, mais plus accentuée encore, et sans intervention d'une dénomination monétaire nouvelle, comme celle de la couronne substituée au florin dans la monarchie austro-hongroise.

Celte méthode a été vivement critiquée en Russie par un certain nombre d'hommes qui pensaient que, avec le temps, on aurait pu rétablir le rouble papier à son ancienne valeur de 4. francs. Il faut dire, cependant, que le gouvernement pouvait tirer argument de ce que le rouble ancien, base traditionnelle du système monétaire de la Russie, était un étalon d'argent, et que, l'argent ayant perdu la moitié de sa valeur relativement a l'or, en fixant le rouble à 2 fr. 666 en or, on le relevait plutôt qu'on ne le dégradait.

Il n'en est pas moins vrai que cette valeur nouvelle du rouble est inférieure au cours qu'avait cette monnaie, relativement à l'or, pendant toute la période de 1840 à 1876 et même pendant nombre d'années de la période qui a suivi la seconde guerre d'Orient, de 4877 à 1897. Dans la première période, de 1840 à 1877, comme le démontrent les relevés statistiques, le rouble eut pendant quelques années une valeur effective de 4 francs en or, par exemple en 1840, en 1841, en 1853; pendant treize années, il ne tomba jamais plus bas comme moyenne annuelle que 3,80. De 1854, époque de la guerre de Grimée, à 1873, il se tint en général enire 3,70 et 3,97. no fléchis-

THAITÉ DE LA SCIENCE DliS FINANCES.

sant que passagèrement à 3,64 en 1859, à 3,48 en 1861 et à 3,60 en 1862. A partir de 1864 jusqu'en 1876 il fut plus déprécié; mais il se tenait en général entre 3,20 et 3,40 et ne tomba jamais au-dessous de 3,04. Depuis la seconde guerre d'Orienl (1877) il fut beaucoup plus faible, oscillant en général entre 2,50 et 2,69; il tomba même un instant, en 1888, aux environs de 2 francs, avec même une fraction infinitésimale au-dessous ; mais cela ne dura pas, il reprit en 1890 au-dessus de 3 francs et ne retomba plus que très passagèrement à 2,40 ou 2.35.

Si la réforme monétaire de 1897 a donc donné au rouble la valeur moyenne approximative de la période 1877-1896, elle a consolidé un cours qui était au-dessous de celui que Ton eût pu espérer atteindre normalement, sans Faction déprimante volontairement exercée parle gouvernement depuis 1892 sur le change. Nous-même, dans les précédentes éditions de cetouvrage (voir plus haut, page 742, disions que, lors du retour que nous supposions prochain au\ paiements en espèces, la Russie « pourrait prendre pour base le cours de 3 fr. 50, que le rouble n'a atteint que très fugitivement depuis vingt-cinq ans, soit depuis 1865 »• Le cours de 2 fr. 66, adopté pour la réforme de 1897, peut donc paraître bas ; le ministre des finances s'en excuse d'un côté par la crainte qu'il avait de bouleverser les prix et de rendre la situation de la propriété foncière, qui était déjà délicate, plus mauvaise en renchérissant son prix de revient et relevant sa charge de dette, d'un autre côté par l'intérêt politique et économique général qu'il attribuait, dans Tétat des relations internationales, à la très prompte reprise des paiements en espèces sur la base de l'or. Si Ton eût voulu conférer au rouble une valeur plus élevée, il eût fallu attendre quelques années pour que les hauts cours eussent eu le temps de se i^roduire, et l'on craignait que ce relard fût préjudiciable à la situation politique de la Russie (1).

La reprise des paiements en espèces en Russie, malgré les réserves qui précèdent, a eu les plus excellents résultats pour la situation financière de l'Empire. On s'en est aperçu au cours de la guerre d'Extrême-Orient (1904-1905). La Russie était aussi bien préparée à cette guerre financièrement qu'elle Tétait mal militairement. Elle possédait un stock d'or énorme. La Banque impériale de Russie et le Trésor russe détenaient 1,058 millions de roubles (2,815 millions de francs) en or ou en traites sur l'étranger à la fin de 1903, et près des deux tiers de celte somme pouvaient être considérés comme disponibles au delà de ce qui était nécessaire pour pourvoir aux rembour-

(1) On peut comparer le retour aux paiements en espèces effectué en 1897 avec le projet qu'élaborait, près de quarante ans auparavant, M. Lamanski (voir plus haut, page 735).

sements courants des billets en circulation (voir plus haut, pages 222 et suivantes). En août 1905, au moment où fut conclue la paix, après dix-huit mois de guerre désastreuse, les paiements en espèces fonctionnaient toujours. Le 16/29 août 1905, la Banque de Russie avait 995,886,000 roubles (2,649 millions de francs) de billets en circulation et elle détenait 916,237,000 roubles d^or et 221,413,000 roubles de soldes créditeurs à rétranger et de papier sur l'étranger, ensemble 1,137 1/2 millions de roubles (3,025,750,000 francs). L^encaisso d or et les crédits en or à l'étranger, après cette guerre désastreuse de dix-huit mois, excédaient de plus de 200 millions de francs l'encaisse et les crédits en or à l'étranger avant la guerre, et, d'autre part, ils dépassaient do 376 millions de francs les billets en circulation ; c'était un excellent résultat financier obtenu dans une épreuve aussi terril>le et aussi prolongée.

Nécessité cV une table de correspondance entre la valeur du jjapier^ monnaie dépréciée au moment originel des transactions et celle de la monnaie métallique au moment des paiements. — Quand on revient ainsi aux paiements en espèces, qu'on change ou non la valeur de la monnaie, il est une mesure que Téquité impose : c'est, conformément à ce que nous avons dit plus haut, de dresser une table de correspondance, d'après les moyennes annuelles ou plutôt mensuelles, entre la valeur détinitive attribuée à la monnaie depuis la reprise des' paiements, et la valeur qu'avait la monnaie nationale eu cours, c'est-à-dire le papier-monnaie, au moment où chaque engagemeal a été pris. Cette échelle de correspondance est indispensable poui ne pas troubler absolument les relations économiques et les situations respectives de créancier et de débiteur. Si un emprunteur, pa| exemple, au Brésil ou dans la République Argentine, avait contracté une dette au moment où le papier-monnaie ne valait que le quarl de sa valeur nominale, il y aurait une manifeste iniquité à prétendre la lui faire payer en or, sans aucune réduction, après la reprise de? paiements en espèces, si celle-ci s'effectuait en reprenant simplement l'ancien type monétaire.

Dans ces conditions, il serait, sans doute, préférable au moment de la reprise des paiements en espèces, quelle qu'ait été la dépréciation du papier-monnaie, de revenir simplement à l'unité monétaire antérieurement en usage. Grâce à l'échelle de correspondance susdite, on pourrait toujours ramener les engagements contractés pendant la période de suspension, à leur valeur en or correspondant à leur valeur en papier au moment du contrat. Quant aux salaires, aux taux courants des loyers, etc., en dehors de contrats de longue durée, ils s'adapteraient d'eux-mêmes aux circonstances moné-

taires. Évidemment celte adaptation ne serait pas sans quelque difficulté; mais c'est un des maux essentiels du papier-monnaie, que, quand il a longtemps sévi, il ne peut être supprimé sans certaines secousses et certaines souffrances ; néanmoins, il vaut mieux supporter ces souffrances, en cherchant à les adoucir par le procédé qui précède, que de prolonger indéfiniment un état de choses aussi anormal et aussi dangereux.

Quant à reprendre les paiements en espèces sur une nouvelle bnse monétaire métallique que Ton déprécie pour la mettre au niveau de la valeur de la monnaie de papier du moment, ou même de la valeur moyenne de cette monnaie de papier pendant les dernières années, cela offre de très grands inconvénients. C'est, agrandie, la question qui s'est posée à la fin du xvii^ siècle en Angleterre, lors d'une refonte générale des monnaies qui, par suite du long usage, avaient perdu de leur poids. Nombre de membres du Parlement voulaient que l'on abaissât l'étalon au niveau de la valeur des pièces dépréciées; deux esprits de premier ordre, Locke et Isaac Newton, s'y opposèrent et obtinrent que Ton reprît l'ancien étalon dans toute sa pureté (1).

Si Ton agissait autrement, si, à la reprise des paiements en espèces, on consolidait en quelque sorte la dépréciation effectuée dans la monnaie de papier, en réduisant l'unité monétaire métallique, la monnaie serait exposée à se détériorer sans cesse. Chaque période de cours forcé la réduirait et jamais elle ne pourrait se relever. Ce n'est pas un système que l'on puisse admettre.

Une méthode qui pourrait faciliter la reprise des paiements en espèces^et surtout éviter les inconvénients qui accompagnent parfois cette mesure, d'ailleurs salutaire, ce serait de permettre, même sous le régime du papier-monnaie, les engagements sur la base de l'or. Le gouvernement russe, par un oukase du 8 mai 1895, autorisa toutes personnes à libeller des engagements en roubles or. Mais cette autorisation intervint quand depuis un demi-siècle la Russie était déjà au régime du papier-monnaie ; elle était donc bien tardive. Il faudrait que les gouvernements eussent la sagesse, dès le début du régime du papier-monnaie, d'autoriser les contrats en or; malheureusement^ en général, dans leur aveuglement, ils les interdiseot, sous le prétexte que cela déprécierait les billets, ce qui n'est pas assuré.

La rei^rise définitive des paiements en espèces en LrALiE. — On a vu plus haut (page 754) que l'Italie, après avoir repris prématurément les paiements en espèces en 1881, était retombée rapidement

(1) Voir notre Traité théorique et pratique d'économie politique, tome III, pagea 248 et 249.

dans le cours forcé et que son papier était arrivé de nouveau à subir une perte de 8 ou 10 p. 100 vers 1888. Les folies de la mégalomanie politique crispîenne furent la cause dominante, et la dualité des billets d'État et des billets des banques, ainsi que la mauvaise administration de certaines de celles-ci, la cause technique de cette rechute qui dura près d'un quart de siècle.

Quand l'Italie eut rejeté son fatal homme d'État Grispi et rompu avec sa politique épuisante, quand elle s'appliqua à rétablir sa situation financière, elle prit aussi des mesures techniques pour remédier à la mauvaise situation des banques et assainir graduellement sa^ monnaie.

Les exercices budgétaires de 1887-88 à 1893-94 avaient laissé un ensemble de déficits de 310 millions de francs, soit un déficit moyen de 45 millions de francs, somme considérable relativement à un budget de 1500 à 1 550 millions. Les quatre exercices 1894-95 à 1897-98 se soldèrent presque exactement en équilibre ; c'était déjà un premier pnogrès. Un autre beaucoup plus grand fut réalisé dans la période suivante : les sept exercices 1898-99 à 1904-05 se soldèrent tous en excédent, pour une somme totale de 216 millions de francs, soit une moyenne de 31 millions en chiffres ronds (l). La première condition, la plus habituelle, pour la cessation du cours forcé était donc réalisée.

Des lois de 1893 avaient prévu un délai Ae quinze ans pour le complet assainissement de la circulation monétaire, et d'autres de 1897 et 1898 offraient des primes aux banques d'émission pour les encourager à hâter la date de la liquidation des engagements excessifs et des immobilisations qui entravaient leur marche, ce que Ton appelait faciliter « leur libération ». L'amélioration générale des conditions politiques et économiques de Tltalie permit que ce délai de quinze ans, expirant en 1908, ne fût pas épuisé totalement.

Dans son Exposé financier, présenté à la Chambre des députés le 9 décembre 1903, le ministre du trésor, M. Luzzati, constatait que les immobilisations de capitaux des banques d'émission étaient tombées de 6:^6 millions en 1898 à 276. Les billets des Instituts (banques) d'émission en circulation avaient baissé de 1,054 millions en 1898 à 940 au 61 octobre 1903. Parallèlement, les réserves métalliques garantissant les billets et les dettes à vue avaient monté de 58:2 millions à 807. Le change était revenu au pair d'une façon stable.

Néanmoins, le cours forcé, dissimulé sous l'appellation anodine de cours légal, continuait ; il restait des mesures à prendre pour établir la monnaie intérieure sur une base vraiment normale.

(1) Bulletin de Statistique et de Législation comparée, juin 1905, page 625.

En plus de la circulation des billets des banques, dont il a été question ci-dessus, il existait une circulation de billets d'État. Dans son Exposé financier précité, M. Luzzati déclarait qu'il négociait des « accords avec les banques d'émission, aux termes desquels ces banques reprendraient les billets d'État dont le retrait ne pourrait ê:re effectué au imoyen des réserves métalliques du trésor et des crédits régulièrement inscrits pour cet objet au budget ». Il ajoutait que la circulation étant ainsi libérée de Vélément perturbateur qu'est le papier d'État, le gouvernement s'efforcera de libérer les banques de leurs immobilisations dans un délai plus court que celui de 1897 et de ramener les Instituts d'émission au régime de la circvilation fiduciaire régulière et du change libre des billets de banque ».

Il est caractéristique de voir M, Luzzati qualifier les billets d'État élément p)erturbateur \ cela rappelle la fameuse formule du président Cleveland aux États-Unis, qu' « il faut séparer la Banque de rÉtat ».

A la fin de Tannée 1903, ces billets d'État, « abstraction faite des émissions faites pour le compte de la banque de Naples, lesquelles sont entièrement couvertes en or », atteignaient 411,250,000 lires en vue desquelles on avait réuni une réserve de 143 millions, dont 103 millions d'or et 40 millions d'écus. Cette réserve était insuffisante et, d'ailleurs, aux termes de l'Exposé ci-dessus de M. Luzzati, ces billets étaient destinés à disparaître.

Au moment où nous revoyons ces lignes (octobre 1905 , le cours forcé en Italie peut être considéré comme ayant effectivement disparu, quoiqu'il en subsiste encore, à titre de précaution temporaire, des traces légales.

On peut espérer qu'il n'y aura pas de nouvelle rechute, quoique rilalie se lance dans une expérience périlleuse, sinon même dans une aventure, avec le rachat et l'exploitation des chemins de fer par l'État.

Jamais, d'ailleurs, la quantité des billets émis n'avait, en Italie, atteint, proportionnellement à la population et aux affaires, la proportion démesurée que Ton retrouvera en Espagne (voir plus loin, pages 784 et 785).

Voici quelles ont été, en Italie, dans les années les plus caractéristiques, la circulation des billets tant d'État que des banques et la proportion par habitant :