‹ Traite de legislation, ou Exposition des lois generalesChapitre 44 sur 69 · UC · texte numérisé non relu

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être qui soit leur esprit^ leur pensée^ et que nous puissions interroger comme les Grecs interrogeaient leurs oracles? Si cet être mystérieux qu'on appelle leur pensée ^ existe quelque part ; s'il s'est conservé entier et invariable depuis deux mille ans, qui nous a £adt un devoir de le consulter et de nous modeler sur lui?

Mais quelles que soient les opinions des gonvernemens y des législateurs , des philosophes et des nations elles-mêmes, sur la flexibilité, ou, si je puis m'^Kprimer ainsi, sur la ductilité du genre humain , il ne faut pas croire qu'on transporte les lois d'un peuple chez un autre, ou qu'on ressuscite des lois qui ont péri avec les peuples aux-* quels elles appartenaient, aussi facilement qu'on peut en transporter ou en refaire la description. Un gouvernement, persuadé qu'il est en sa puissance de changer la nature, peut tenter, soit de faire revivre des lois éteintes, soit de transplanter la législation d'un peuple chez un autre , comme on transplante des arbres, soit de créer -des lois, pour réaliser un peaj^e imaginaire qui s'est formé dans son esprit ; il peut décrire , avec exactitude^ les dispositions des Icds qu'il se propose de trimsplanter, de ressusciter oude crear ; ilpeutiensuite appliquer la puissance qu'il a dans ies mains, à donner de la réalité à ses descriptions et à modi-* fier, par la violence, la population qui lui est soumise; ses efforts ne servent guère qu'à produire quelques mots nouveaux, des actes de violence plus ou moins multipfiés, de la fausseté

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ou de ^hypocrisie avec le jargQu qui en. est ia- > ^parable; mais le fond des choses r^^è le méme^ ou ne tarde pas à se rétablir^ si, en eff^t^ il a été altéré. Pojiir donner à un: peuple dés lo»s qui ne conviennent ni à ses mœurs, ni h ses idées, ni à l'état de civilisation auquel il est par^ venu, il faut détruire ses mo&urs, ses idées, sa civilisation, et même les ouvrages qui mi scmt^u l'expression ou la causé; il faut se rendre naaita^ de lui par la conquête , asservir le^:générations d^à formées, et s'emparer des. ^néttitions nais-* santés , pour les façonneif k^ s/mi gré ; ai pn laisse exister entré elles qu(^^u€^;€pinm»nic8tiqnî,:los idées et les ipmurs.paj^ero(Stt.diune.]g;|^î^^ l'autre par traditictia^ les aotiodris ivesteront les mêmes , et le goul^eritôinent ^ui. aura cm changer une partie do* genre humain, finira j^r étne renversé, s'il ne xesmt^%: ft>ses violences .

Il existé, ainsi qu-pn; l'ft vu^récédeminent, ti^ois genres de desorifitîàiis; h^ premiàres ont pour objet <k fair^rconn^ftiro lids^dâuipos^tioasdes lois depiius lon^rtemjis établies >;et'd'en. faciliter ainsi l'exéculiîon, t^esrântQdiesqui' reniement l'exposé des lois coutumîiorpa ; lès aecoi^de» :iHit pour objet defùre coiniûaStre |as:dispQsitioDs dès lois qui s'étabhssentactubll^iteat^ œ'sonli oelks dont se chargent ôrdinairemaskt les goûven^smeus ; leS'troi»ièi»es ont pour càqet le pérfectionnement des lois existantes ^ : eesônt ceUes dont s'oecupeni; kssavans.Tioutês «es-descriptions sont susceptiblèsdes mèaaes vioes'^ifotttespeuvefat être

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obscures^ iaiîomplèteS; faussée. J'ai Bai tvoir^ dans le livre précédent, quelles sont les conséquences dés descriptions .foi tes par les savans^ et des vices tjuï ^Y î^ûcontrent. On a vu ^ dans ce chapitre^ queâes'sont les conséquenees générales des autres genres dé de^ci'iptions. Il ne me reste que deux -refluions à faire sur les descriptions que donnent les gouvememens lorsqu'ils établissent ou préte^deat établir de nouvelles lois.

Il n'est pas rare que l'autorité publique s'imagine foire des lois nouvelles , lorsqu'elle ne fait quedécrire les dispositions ées loisdéjà existantes^ ou reproduire d'anciennes descriptions. Le code ktiqtiei Napoléon avait imposé ^n nom y et auquel on ârendu le ïiora primitif de Code cml, ne renferme la description de presque aucune disposition de loi nouvelle. Non - seulement la plupart des dispositions dont il renferme la description existaient y mais presque toutes avaient été décrites. Ce qui a foit la popularité de ce code, c'est enîpremier lieu , parce qu'il n'a presque rien établi ide nouveau, et qu'il a respecté les moeurs ou les babitudes nationales ; c'est , en second lieu, parée que les descriptions qu'il a données^ ont été conçues dans un ^langage plus simple, plus concis , plus intelUgible que le langage de celles qui existaient dqà ; c'est, enfin, parce qu'il a présenté, dans un espace peu étendu et avec méthode , des descriptions éparses dans une multitude de volumes. Mais si l'on excepte un très-petit nombre de descriptions de lois nouvelles et quel-

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