‹ Traite de legislation, ou Exposition des lois generalesChapitre 55 sur 69 · LIVRE II, CnAPlTEE X · texte numérisé non relu

LIVRE II, CnAPlTEE X

rans les plus féroces ont été des bommes adoimés aux plaisirs des sens; et leur cruauté a suivi ^ dans son accroissement, la même [progression que lei» sensualité. S'ilsavaient &it une théorie de moBalè, ils auraient renversé la dci£trine des stoïciens : ils auraient préféré leur nation au genre humain, leur £amille à leur nation , et leur individu à tout le reste. Les seuk empereurs dont Rome ait pu s'honorer, Marc-Aurèle, Antonin, Julien^ ont été de^ hommes austères. Les mêmes causes qui concourent à déyélopper la passiœi des jouissances phy»ques , coocourent donc à restreindre les affections bienveillantes, et à étendre où à fortifier les pasaiôna contraires. D'oii il suit que plus un peuple donne à ceux qui dominent sur lui, le moyen de se procurer, sans travail^ des jouissances physiques, plus il peut être assuré qu'ils seront pour lui «ans pitié.

Soit que les bommes qui gouvernent, aient été élus par la msjorité d'un peuf^y soit qu'ils tiennent leur pouvoir de leurs prédécesseurs^ «n trouve dans les dispositions des lois dont ik £ont la principale force , l'expresÂon de la plupart de leurs affections morales« S'ils sont géoiéreux, cou* fians, tes dispositions des lois portent l'empreÎBAe de leur confiance et de leur générosité t dileB>kis^ sent à chacun la liberté de 9é$ opinions et de ses actions, en tout ce qui ne nuit point à mi|rui ^ et n'infligent de peines cfn'aïutaat qu'elle» sont né* cessaires pour réprimer ée» actions malfiaisantes. S'ils 9ont timides , stdivpçonneiix ^ vindicatif» , on

4l6 TEAITÉ DB LÉGISLATIOH.

trouve^ dans les dispositions des lois^ l'expression de leurs craintes , de leurs soupçons ^ de leur vengeance : elles prëviennent ou réprinïeut la manifestation des pensées y étouffent la publicité^ tiennent les citoyens dans un état d'isolement ^ assurent aux hommes du pouvoir le moyen d'atteindre et de frapper ceux qu'ils supposent leurs ennemis. Enfin^ s'ils sont crédules^ superstitieux, on trouve, dans les dispontions des lois , l'expression de leur superstition et de leur crédulité.

Il n'est, en un mot , aucune passion qui , lorsqu'elle domine chez les hommes investis de l'autorité publique, ne finisse par se manifester dans les dispositions de lois : l'ambition ou la passion des conquêtes se manifeste dans les lois sur le service militaire , et sur l'organisation sociale ; l'orgueil, dans les lois sur les titres et la distinction des rangs ; la vanité , dans les lois sur les livrées des valets de toutes les classes. Ces diverses passions peuvent se rencontrer, et elles se rencontrent même souvent , dans les hommes sortis des classes les plus humbles , aussi-bien que dans les hommes qui sont nés au faîte du pouvoir. Il ne faut ni s'étonner ni se plaindre de ce que les choses sont ainsi 5 les honmies ne peuvent agir autrement qu'ils ne sentent, et ils seraient destitués de tout principe d'action , s'ils n'en trouvaient pas un dans leurs besoins , dans leurs affections ou dans leurs jugemens.

J'jsi dté des paasions malfaisantes, comme étant au nombre des élémens de force dont une

loi'8e Qompose; mais ce cas^ qoi n'eMpaaràve,: n'e^t cepwdant pas le plus oomioun chez les peuples civilisfés. Il est une luoiltitede de lois qui tîreat leur principale force d'affections bienfai* santés .: teilles ,sont cçUes qui déterminent lés rap-. pqrts eautre les membres des ftimilles , qui règlent la transmission des biens y qui assurent Texécu-. tjio^ des contrats ;, qui ^rantis^entles propriétés, qui maintiennent la tranquillité publique^ etnn grand nombre d'autre. r

. La plupart 4^ affections nrK)rales étant au nombM des Qlém^na de forée, dont les lois se composent, il ne faut pas être surpris si les lois varient ayec les passions. Il fut un temps, pat" exemple, où 1;^ population se divisait , en France,* en deux fractions également fanatiques : la pas-» sion dominante des plus forts était la Jpi, et cette loi commandait la proscription des. plus faibles. tiC refroidissement du fanatisme a pro^duit la Hberté des cultes , mais si la même passion reprenait spn ancienne énergie, et si dUie était également répandue , elle se converfirâit en loi^ et amènerait les mêi^Eies résultats. ,. «

L'impuis^nce de satis|i^)re.\ine paosiqn, quelle qu'en soit la nature, est Une péinie; la satisfao^ lion d'une passion , quieUe qu'-elle soit , est une JQuissance. C^est donc comme ipeines et conune plaisirs, qi^e les passions sont au nombre dedéiéi^ens dont 9e fonne Içt puisfsance .de$ lois. Ge(( plaisirs et ce^ peincjs ^.e.Jiont pas tpujours suivis des mêmes résultats. I/{iomm^ qui satisfait la 2. 27

4l8 TEAItÉ DB ïAQmLA910n^

pasflioB de te pitië;^Di^decoarani un nmUieiireux^ se dosiiie un ptei^it* y c^hii qui se vêngede son ennemi > Veik dôânë un- aula'e; mais \tà é&OK actions ont de» ccrusé^cAceé immëdi^tëê 6li éloignées fort dàXéve^sm; ëoît pour l'individu qn^les exécute, soit poar ceux qin en scwt Fôbjet. l^exposerai pins loin enxjuoi €6^ CK^nâéq^élidels diffîarènt; et coinirieitr cilles inlhient^dur le- jugement que mmà portoiis^ d$ k^ câui^ ^i lé^ pi'Mtrit :

Si j'avais à exposer ici quelle cisr lô pôrtiolî de force que donne à ehaqu<e'M , chacune (fes passions que rhomme' peut 'éprouver , il fendrait écrire un du^rage-^ài aijràit uft^^and nombre defolupies; Il nèlaiidrait pas iin buvrâjg^e moiiid considëbâMe 9 « fbn Voulait txpôser cotomént certaines ioia vàtleât^âvecles pàsJrï^6às<lés hommes <^i^bnt investie AëViL\xt6tïié puMljfcre. Pôiir être eotif a[i«lèif^qtjeî les pà^ibns» ûe9 hommes qui gouvernent^ «seilt «1 dés pt4ïidpatix^léitieûé dont se composent i^itàlne^léis> il suffit de comparer ks ohakïgémefifr quî^^bp'è^eïit dstas éés hommes àiceuxqta4^^pèr«nt daâ)si1es4bk Dièpmâ lé commencement deW iriévdtttîibiïfrtlifçiisé jûsqû-à ce jttiir;:n^Uiiav«drîVU> p^ë^^^ ÏMo^vbît dfeiiis des bomiiK^ Imités 'p^r'^^ès p^Bssiôilà diverses et Souvent opptosëes j' iiqtië it^ciftsr vu sudceèsivement L'assemblée' eomfifuunttd 5 Fëé^mMeë té^Iative^ le'uliifeGtoipe, Peftlpire; la rostàiitàtion. GhacuÀe ^é êd ép'oqMft^ a; été liiarqîiêé par des lois particulière , et i|oUâfpôUï*ridns trouver danô la filUpdril/dec0$loisi^ led afïeetionsditeï*ses qui ont

agité les hommes dont l'influence était la {dus étendue.

Eë8"p»iB;rôns"'dSTibîffmes"dans lesquels reéîaè l'autorité , sont quelquefois contrariées par les passions d'une p^tiç.^e I^ population. Alors ^ les premières se manifestent avec plus ou moins d'énergie y elles passent plus ou moins dans les dîspôsîtSônï deçllbîs, selon que lei èéîiôndèk opposent plus ou moins'de résistance. Il est des hommes qui font consister tout le talent de gouvemef^^ dans l'art de yaiaore' oettÇ'réii^tailce^ soif )W divisaMiès ciloyetts^éoit.Bndeui; ra^visr sant Télf oiioi^deîtôus letirs xoagistvats^ soittœileà pmantdela faonltéde maàifester leui*»opînt€msv Lofrsque^ les- afifectâons* ou les. sehtîsnens 'pcqpuf imrof fi6nt âùiii iodividiiati^^ le», .^ffecdon^ dçs Jionmesquigiduverééatvet'defiéiiii qui leur aer»^ yii^ïxtd'ixMMmeMy. ifÊS&oménii fiusshôt le caràbtère ds'lois^.eiiarègnëntsanSidbatadé. :. • f . ' i . Lqrsque^'éxpof eraîi l'fâat deà p^f]^: à ktivers 4icgrés ,de jcèvilifaiioii^ ion.ivttivaioogament' leurs loifi vaxHbDâ a veckxorspassîoisi? il me suffît d^a^inr JBst^oIwerver ici qùe^< quel que- soh Frétai âuqiibl «u» jieuplp eat.anrivé^lesafiEaçtions morakè qu'il ^prouVe^ Iqd^ellds soient' ag!rëa}>les ,011 douiou^ reoses^^ fbrment un^ des priûcîfpaux ibémmà de piin9sance.âe.ses>ioi8 , et .que ractjum; éx|erc»e;sur Jmpar songciuvfriiement: peu/l' l'attei»dqe,ilaBS ses affections, aussibien que'dâéa ae)s organes

-iqo r^'.! '.' iV.r/M.v-', -' î. .' 'H^'j: vil', ■■'■.. f'M j- ^»

430 TAAiVé BB LÉaiSLATlOV.

CHAPITKE Xï.

Des idées desdiverses classes de la pofi^aâoiivCOQ^id^pfées ûomam élémeos de la puissance des lois.

AtANT exposé comment les affections pliysi* ques et morales des diverses chsses de la popQ^ lation sont au nombre àes élément dés puissances auxquelles nous donnons les noms de lois y peut*4tre quelques personnes trouverpntHelles qu'il n'était pas nécesisaire de pàrlar de la puissance des opinions ou dds idées». Il est possible y en effet, que nos opinions n'agîssexitisuc noQs ^ 4st ne nous déterminent à agir sur les antres^ qu'en réveillant quelqu'une de 'nos passiops y cm nous inspirant des •craintes /ou des espérances^ en excitant des sentimens de sympathie ou df antipa^ thie; Ceux qui croiraient que less Iiommes ne«péavent être mus que par leurs affections physiques ou morales, et qu'il est impossible de les affecter «n bien ou en mal, autrement que dans leurs organes physiques ou dans leurs sentimens niof^ux, pëuTent considérer ce chapitre comme une «uite des précédent. .. \ '

Les jurisconsultes et les écrivains politiques sont, en général, disposés à considérer les opi-

jaions ou les pemées d^ iM^aimes qui goutvernent;, comme hv( de^ pFkicip4|ix élémeos des lois^ et presijue comme lie-seul ; quand ils ont exposé ce qu'ils appellent la pensée du législateur ^ ils croient n'avoir plus rien à dire. Les hommes ^^i sçnt investis de l'autorité pid)lique^ ne trouvent pas mauvais que l'on considère les lois comme régression de leur pensée ou de celle de leurs prédécesseurs. ïls sont flattés, au contraii:e/de cette manière de jug^r, parce qu'elle est une preuve de leur puissance. !E^8t-il une plus belle prérogative que celle d'imprimer aux naiioEbs telle direction que l'on veut, par la, seule force de sa pensée ? Les nations elles-mêmes se pUi^ sent à croire qu'elles n'obéissent qu'à une puissance intellectuelle et invisible : cette manière de considérer la puissance, leur donne un air de liberté, qui peut tenir lieu de la réalité. J'ai donc peu à craindre d'être contredit, si je dis que le^ opinions ou les pensées,, soit des hommes qui gouvernent, soit des autres classes de la population, sont un des élémensdont les. lois se composent.

Pourquoi les philosophes, les peuples et les gouvernemens se plaisent-ils à considérer les dispositions des lois conlme l'expression de la pensée de tels ou tels hommes, plutôt que comme l'expression de leurs besoins physiques, oîi de leurs affections morales? Si Ton dit que telle disposition de la loi a été l'expression de la peaisée de tel prince, de Claude ou de ISécon par exem^

4^^ THàlVt Ofe- I^GOLATtOir*

fie, nolne troQvera cette manière êe s'exprimep imrjiMftê oti bfifemante. SK ron disait qu'elle a éiéVe%preÈtionde sa sensualité^ de son appétit, dé son lue/ de son orgudl^ de ses craintes oq'de son mépris ponr le genre humain^- on blesserail; une multitade de yanités et de préjugés. Une pensée parait une autorité neutre et en quelque sorte impartiale; un besoin est une puissance active et partiale^ qui porte tocgours ai^ec^e des idées de [Saisir ou de peine.

Un peiipie pourra ne pas s'être offensé qu'on lui fesse voir qu'une partie des dispositions de ses lois^ celles qui tiennent à l'organisation politique, par exemple^ ont été conçues par des esprits £inx; mais on blessera singulièrement son amour-propre/ si on lui prouve que les principaux âémens de force dont ces lois se composent, se trouvent dans les passions dé la classe d'hommes qui domine sur toutes les autres ; si on lui démontre que les élémens de telle puissance, à laquelle il donne le nom de loi, se trouvent dans la gourmandise, la luxure, la paresse, le luxe, la vanité, l'orgueil, la haine, la crainte des hommes qui le gouvernent. Ces hommes, qui n^auraimt pas trouvé mauvais qu'on présentât les lois comme l'expression de leurs pensées, seraient fâchés, à leur tour, qu'on y vît l'expression »de leurs besoins j les hommes mêmes les plus sensuels veul^it passer pour platouistes, aussitôt qu^ils' sont en possession du pouviDir; ils veulent qu^on s'imagine' qu'ils ne

sont gouvertiés et jie gouverneiit que p^r leurs idées, %t par cdtes de leurs ag^n^» V .,

Soumettant & 1 esprit la partie animale , Dont Tappétit grossier aux bétes nous rayale.

L4ÇS peuples qui ont sur leurs lois politiques la j)lu8 granjlQ infinence^ ne se laissent pas moins diriger par leurs besoins physiques et par leurs passions^ que les gouyeriiemeiis les plus impopulaires. La principale différence qui existe entre les uns et les autres^ c'est que , dajpis un ciis, les besoins physiques et les affections de tous deviennent un des principaux élén^ens des lois y tandis que, dans Tartre ^ ce fi^i^t les besoins et les passions d'un petit aomfaare. Les peuples^ ce^^ pendant^ ne tiennent pas naoins que les gcHives*nemens absolus^ à ne. voir^ dans les dispositions de leurs lois^ que l'expression de leurs pensées. Ne pouvant se dissimuler qu'ils ont des besoins et des passions^ il pemble qu'ils voudraient se dissimuler du moins que ces besoins et ces pâs^ sions sont de;;, puissances auxqueUes Us obéissent.

. En expçs^ifitce phé^of^jsney c'est, un fyât que je fai^ observer^ et non une critique à laquelle je me livre; c;e fsiit.e^ dans la ff^ture de fhomme^ et par cop^Ujent il est indestructible. En disant d'ailleurs q|ie le§ |>eBoins phy mques et les affections de telle ou telle classe 4^ 1^ pop^atton sont au nombre des élémen^ 4e puisage dont certaines lois se composent^ je ne. [»rétea4$ pas

4^4 -tAAITtil BB LtetBLATlOH.

dire que ces affectiona ou ces besoins sont malfaisans par leur propre nature.' Il est deè affections bienveillantes, comme il en est de malveillantes^ et les premières ont quelquefois plus d'énergie que les secondes. U ne peut donc pas être questiqn d^empêcher que tes unes et le» autres forment un des élëmens de la puissance des lois; tout ce qu'on peut se proposer/ c'est de -feire que les unes dominent à l'esclusion des autres.

Mais commait ïes idées ou les opinions forment-elles une partie de la puissance des lois ? par l'influence qu'elles exercent sur la nature et la force des stffections^ sur l'étendue des besoins, et sur les moyens de les satisfaire. J'ai feit voir précédemment comment, en soumettant à Tob- 'ser%^ation, la nature, les causes et les conséquences des habitudes humaines, on pwvient à les modifier ; et il est évident que cette modification fie s'opère que par ceUe qui a lieu dans les opinions et les jugemens.

Lorsqu'une loi s'établît, les élémens de force dont elle se compose se trouvent dans les idées, lès besoins, les affections de la partie de la population qui est alors la plus influente. Il semble donc qu'elle devrait s'aÉaiblîr et s'éteindre à mesure que les hommes qui ont eu ces idées , ces -besoins ou ces affections, disparaissent. C'est en «effet ce qui arrivei^it, si ces hommes n'étaient pas remj^acés par d'autres ayant exactement les mêmes besoins, les mêmes sentimens, les mêmes

Lnrw 1I9 fin^tiaw^* 4^5

idée» : 1^ élémens dont les lois 6e QQii)|iK><ent n'ont une foirce jçéelle qu'autâi^t qu^âé ;^oiît vr9ïtns* -. -

On a dit , quelquefois qu^l ne faut* voir que les institutions^ et ne lenir auQ^aor compta desp^sonnes ; on aurait pu dire ayec«autau]t de yérite^ qu'il ne faut tenir compte que .'des pe]^nBès> et ne pas regardeir aux institutions.. Tout ce <{u'on peut attendre des institutions le^ plus sages, c'est /l'amener à la tète d'un gouverneMi|eat telle classe d'hommes, de préférenee à telle autre ; mais, en définitive, ce sont toujours les passions, les besoins, les idées de telle ou telle classe qui dominent , et qui forment une partie des lois ; il n'est pas de combinaison au monde qui put faire sortir des magistrats intègres et éclairé , du sein d'une population ignorante et barbare.

On peut considérer les idées et les opinions qui existent chez un peuple, dans les hommes les plus influens de la société, et dans les individus qui sont soumis au gouvernement. Lorsqu'on les considère chez les premiers, elles sont une des parties de la loi et forment un des élémens de puissance dont elle est composée ; lorsqu'on les considère chez les seconds, elles sont souvent un des produits de cette puissance. Si donc il arrive que, par suite de quelque révolution , . les hommes des derniers rang^ se trouvent portés au premier^ ce sont en grande partie les mêmes idées qui régnent et qui sont un des élémens des lois.

426 tHàlM Bt t^GlSLAlTOlf.

^'^'ftrai'voir aill^iirs q[0elles sont les circonstance» dtVei*^€[iiiont iormé les idées^es hommes que la naissance on les hasards delà fortune ou de la gifdrre ont rendus maitrès des nations . Il nm sufîît d^avoir fait observer ici^ d'une manière g^nécale^ que les idées des diverses classes de la ppp'uktic^ sont "un des principaux âéuiens dont les lois se composent. On peut juger de la force de cet ëlém^it en observant quelle est l'iiiiuence des hxef systèmes^ et des Téritës qcie l'analyse a mis<« en évidence.

hmu n ^ •eaA»traa kit; 427

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