AI.IÉNI'S. G

eux aucune n'^action générale, sans pouvoir s'affranchir de leur idée fixe ; ils en sont cependant maîtres, ils la reconnaissent comme telle, l'avouent en riant même, souvent enlin, ce qui est de la plus haute importance pour le diagnostic, ils consentent à ce que l'on combatte leur idée fixe. Ceux-là, évideunnent, sont responsahles môme des actions commises en vertu de leur idée fixe. Mais, lorsque l'idée lixe a pris dans l'esprit de profondes racines; que, cessant d'élrr un jeu hahituel de l'imagination, elle pousse le malade sur la pente dangereuse d'une passion violente, telle que Tamour-propre, la colère, la jalousie, et l'entraîne à commettre une action coupahle, alors on peut admettre qu'il n'y a plus de liherté morale, et le malade est à considérer connue un maniaque général'. »

Kvidemmcnl, le médecin légiste prussien se trompe quant aux consé(piences de l'acte commis sous l'empire de l'idée fixe, et je déplore d'autant plus une son erreur que la grande autorité scientifique dont il a joui a nécessairement dû inlluenccr parfois d'une manière fâcheuse les décisions delà justice. Mais, à l'exemple de Brierre de Doismont^ je partage presque complètement l'opinion de Casper pour ce (pii regarde les délits ou les crimes commis tout à fait en dehors de la conception délirante.

Les lois en vigueur dans la Crande-Bretagne admettent la responsahilité tout au moins partielle du monomane. Elles reconnaissent, en outre, la ca[)acité civile de ce malade et je veux en citer une preuve assez extraordinaire. Un Anglais qui, pendant toute sa vie, s'était, dit-on, montré complètement sain d'esprit, laissa par testament une grande |)artie de sa fortune à son propiiétaire, à la condition (pie ce dernier ferait, avec ses intestins, des cordes à violon, et avec le reste de son corps « cristallisé, des verres opti(pies » ; il ajoutait : « Je sais que l'on me traitera d'excentri(pie, mais j'ai ini grand dégoût pour les appareils funèhres et je veux (pie mon cor[)s serve à (piehpie chose d'utile. » Le testament fut atta(pié [)ar les héritiers naturels, maiscnv(M'lu de l'iiilei'prétation du (Iode anglais, il lut déclaré valahle.

En face d'un individu dont riiilelligence n'est seuliiuent (ju'entamée, devons-nous afiirmer, en thèse géiUMale, (ju'il n'a pu opposer une résistance eflicacc et suflisante à ses suggestions délirantes et (pie

- Tvditc pratique de mcdcchie Ii'(jalr, l. I". p. "M. AinidliS d'/ti/yicnc cl de mcdcciiic li^yalc, oclobrc 180:2, p. AbO.

les immunités pénales lui sont nécessairement acquises? Je ne le pense pas, car le malade qui se trouve dans de semblables conditions n'est point absorbé en entier par la folie et un certain nombre de ses actions portent le sceau de la raison.

Delasiauve se trouva un jour, pendant une lieure, à table, dans une maison de santé, à côté d'une dame atteinte de monomanie. Delasiauve avait été préalablement prévenu, et cependant il ne put qu'admirer « les lueurs d'une vive intelligence et le témoignage d'une éducation distinguée. » En rapportant sa mésaventure, l'honorable médecin émet cette opinion, qui est d'un grand poids : « On peut divaguer sur un point, garder un raisonnement correct sur d'autres, s'abandonner, dans la sphère délirante, à des actes bizarres, sans, pour le reste, transgresser les convenances sociales ^ »

Notre intervention dans les affaires criminelles a surtout pour mobile d'analyser les actions qui demeurent imputables et de déterminer, autant que possible, la somme d'intelligence qui restait au pouvoir du prévenu, au moment de l'accomplissement du délit ou de la perpétration du crime : Non credituv testibus de furore deponentibiis, nïsi causamreddant scientix^.

Le médecin légiste doit donc discuter le degré d'enchaînement de la liberté morale, mesurer la nature plus ou moins insolite et extraordinaire de l'acte commis et opérer avec art la dissection des facultés de l'intelligence. Ces qualités doivent se refléter dans sa réponse aux questions que lui pose le magistrat et qui sont habituellement conçues dans des termes analogues à ceux-ci : Au moment où il a agi, X... avait-il la connaissance du bien et du mal? — Jouissait-il de sa liberté morale? — Ces deux facultés, quoique existant en lui, n'ontelles pas été l'une ou l'autre amoindries dans l'exercice qu'il a pu en faire? — N'y avait-il pas quelque affaiblissement ou quelque désordre dans les autres parties de son intelligence, ou bien dans sa sensibilité? — Quelles étaient alors la nature et l'étendue de ces affaiblissements? etc., etc.

Sait-on ce qui se passa à Augsbourg, de 1817 à 1820? Eh bien! quinze filles furent blessées dans des attaques nocturnes. Charles Bentle, âgé de trente-sept ans, avoua les avoir blessées toutes et s'être donné toutes les peines possibles afin de ne pas les blesser dangereu-

* Journal de médecine mentale, 1861, p. 360. ^ Boerius, Dec. 23, n° 44.

somcnt. Il s'excusa on disant qu'il nvait i>.U\ poussé par un a instinct irrésistible ». On trouva chez lui sept poignards. La Cour le déclara couj)able et il l'ut condamné à quatre années d'emprisonnement. Voilà évideuunent une peine sensiblement réduite: l'arrêt a été intelli^'cnt, et cependant il n'a pas toutes mes sympathies.

Peut-on assimiler les passions à la lolie? Évidemment non. Les passions violentes impressionnent le jugement, déteignent même sur lui d'une manière lâcheuse, mais elles ne le détruisent pas ; elles emportent parfois l'esprit jusqu'à des résolutions extrêmes, mais elles n'im])riment pas sur le cerveau une tache j)athologique. Que dans des circonstances données, elles fassent fléchir la volonté, je l'accorde, mais la responsabilité morale n'est qu'affaiblie et non pas éteinte. La peine est seulement atténuée : à une échclb' de culpabilité corres[)ond une échelle de pénalité.

Comment ne point admettre, en effet, de différences entre un meurtre prémédité, préparé, accompli de sang-froid, dû à la haine, à la vengeance ou à la cupidité, et l'assassinat consonuné brusquement et sous l'empire d'une jalousie sans frein ou d'une provocation outrageante?

Par l'effet des circonstances atténuantes et d'après les nuances infinies que réfléchissent les passions humaines, les motifs d'excuse se puisent dans la cause et selon les combats de l'agent avec lui-même. La loi a été prévoyante et libérale, mais il fallait une limite à sa libéralité et je ne pense pas qu'il y ait lieu de la reculer.

Je m'étonne (jue (piebpies esprits distingués aient pu considérer la responsabilité proportionnelle connue une inq)ossil)ilité. « Oue deviendrions-nous, s'écrie Belloc, nous autres, (|ui dirigeons les aliénés, si les doctrines d'irresponsabilité absolue venaient à prévaloir (piehpies instants dans un asile? Est-ce que toute notre influence, toute notre action n'y sont pas basées sur la capacité de laliéné à com[)rendre les conseils (pi'oii lui (loinic, l(!s réprimandes (pi'on lui adresse, et à se iliriger en conséquence? Cluupu^ j'*"''' ajoute-t-il , dans lasilc (pic je dirige, je loue, je récompense, je blâme, j'iin|)ose, je contrains, je menace, je punis... Et devant ces faits, i[iw devient la doctrine de l iirespoiisabililé absolue «puî nous soutenons ensuite devant les tribunaux? .le !U' m'expli(pie celte contradiclicui flagrante i\nv par le spectre de la «guillotine (jue le ministère public ne se lasse pas d'agiter devant nos yeu\. En présence de ce supiviue danger tpie court l'un

de nos malades, il nous a semblé que nous ne pouvions trop faire, et nous avons, sans nous en apercevoir, dépassé les limites de la raison et de la justice ^ » Je suis en parfaite conformité d'opinions avec le médecin d'Alençon. Oui, dans une circonstance donnée, la raison peut partiellement abdiquer, mais la compromission morbide est isolée ; le clavier psychique possède une note fausse.

Puisque nous reconnaissons chez certains de nos malades une part variable, mais non douteuse, d'intelligence et de liberté, de quelque façon que ces attributs partiels se gouvernent, à quelque chose qu'ils s'appliquent, dans quelques circonstances qu'ils s'exercent, ne nous est-il donc pas possible d'analyser ces sortes d'états mixtes, de séparer les contrastes, d'expliquer les détails? On va m'objecter que, si des idées justes sillonnent un esprit malade, l'homme n'en est pas moins une vivante et harmonique unité ; qu'on ne peut pas morceler l'ame; que dans notre organisation psychique il n'y a rien de partiel, rien de fragmentaire, et qu'entre les diverses facultés, il existe un principe de succession et de connexité qui ne permet pas de les isoler; qu'il est impossible de compter les degrés par lesquels la raison tombe dans le précipice, etc., etc. Je pressens ces arguments, mais je ne crois pas à la solidarité des facultés, et je reste convaincu qu'il peut y avoir absence de raison, absence de la connaissance du bien et du mal, relativement à certains objets, sans que, vis-à-vis des autres, il y ait altération évidente de l'entendement. Je crois de plus que le délire est quelquefois tellement exclusif, tellement circonscrit, et que l'intelligence est tellement libre sous tous les autres rapports, que le malade paraît sain d'esprit, tant que l'on ne dirige pas son attention vers le point sur lequel il extravague.

Ne nous épuisons donc plus en efforts superflus pour soutenir invariablement que X... est coupable ou innocent, qu'il est aliéné ou sain d'esprit. Il existe très-fréquemment, en effet, une situation intermédiaire qui permet, après mûr examen, de décider qu'une partie des facultés de l'entendement a résisté au choc. Ayons la franchise de l'avouer ; sachons dire à l'occasion jusqu'à quel point un délire partiel peut rester étranger à la perpétration d'un crime ; discutons avec une haute impartialité les circonstances aggravantes ou atténuantes relatives à l'acte commis, et nous commencerons, magistrats et mé-

* Annales méchco-psyclwlocjiqueSj 18G1, p. 422.

dccins, à parler le même langage, au grand avantage de la science et de l'humanité. Notre témoignage ne sera plus, d'autre part, accepté avec déliancCjCt la science aura lentement et sagement préparé les conclusions équitables d'une affaire. Lorsqu'on voit des juges, dès qu'il y a lieu de vérifier la sincérité d'une écriture, ne point se lier à leurs lumières et en appeler à des experts, on doit comprendre combien ils sont désireux d'être édifiés par nous sur les symptômes obscurs ou complexes d'une raison qui s'égare. Leur répugnance à admettre les appréciations médicales a déjà presque conq)létement cessé à Paris depuis une douzaine d'années.

Arrivé à ce point de la discussion, je me hâte d'aborder la question de la pénalité, car toute l'argumentation qui précède n'a point fait soupçonner encore les mesures qu'il me reste à proposer. Si j'admets que certains aliénés soient susceptibles de répondre, dans une mesure évidemment restreinte, de la moralité de leurs actes, ce n'est point à la condition qu'après avoir encouru une peine plus ou moins légère, ces malades s'en aillent traîner en prison une vie misérable. Le système cellulaire, que l'on a eu le grand tort de trop répandre en France, et qui entre peut-être pour une certaine part dans l'ctiologie de la folie, aurait bien vite achevé la ruine de ces fragiles intelligences. Non, je ne suis pas partisan, en matière de folie partielle, du bénéllce des circonstances atténuantes : l'abaissement })énal diminue la criminalité, mais il laisse sul)sistcr l'infamie, et la famille de l'inculpé est destinée dans ce cas à j)orter les indélébiles stigmates delà llétrissure judiciaire. Or l'aliénation mentale, même partielle, doit toujours rester une maladie. En face de la démence, la poursuite s'arrête : il n'y a point de faute à expier, mais une infortune à constater. Le châtiment serait une injustice inutile pour la société, car le cbàtiment n'est inlligé ([ue pour l'exemple ; or, rt*.\emj)le étant nul, le châtiment deviendrait une barbarie. La bastonnade iniligéc publiijuenicnt à un liévreux ne guérirait persoime dv la lirMc. S'il s'agit maintenant d'un cercle restreint d'action morbide, je pense (|u'un moyen mixte de. répression doit intervenii', et (pi'un article additionnel [)ourrait conq)léter fructueusement la loi du ."Ojuin 1 (S ocS, en ordonnant la créai/on d'un établissement central unicpiement consacré aux malades poursuivis pai- la justice, ou tout au moins l'ouverture, dans les (juatre principaux asiles publics d'aliénés, d'un quartier spécial. Une condanniation n'aurait point préalablement

frappé ces individus et le crime ne laisserait par conséquent aucune trace judiciaire. On tranquilliserait ainsi les consciences, on donnerait à la sécurité publique toutes les garanties désirables, et un internement de cette nature mettrait de plus les familles à l'abri du déshonneur.

Nous ne cesserons d'appeler l'attention des législateurs et la sollicitude du gouvernement sur toutes les imperfections qui existent encore dans le fonctionnement judiciaire et administratif relativement aux aliénés dangereux et réputés criminels. Il y a là quelque chose à faire, et c'est afin que l'État y songe sérieusement que nous avions cru devoir adresser, le 22 février 1865, la pétition suivante au Sénat :

(( Usant du droit que la Coiislitution accorde à tout citoyen français, j'ai l honneur de signaler respectueusement au Sénat, par voie de pétition, une lacune exlrêmement regrettable dans notre législation.

(( En vertu do rarlicle 04 du Code pénal, toute jioursuite judiciaire s'arrête en face de la démence. 11 n'y a point de faute à exjjier, mais une infortune à constater. La crainte du châtiment n'a rien retenu, la peine guériraitelle de l'erreur ?

(( A côté des aliénés proprement dits, certains individus, en proie à quelque idée fixe, à un délire léger, limité et très-ucltemcnt circonscrit, à une névrose couvulsive ou à des mouvements passionnels voisins de la folie, commettent fréquemment des actes dont ils ont à rendre compte à la justice du pays. La mesure de leur liberté morale ayant été restreinte, au temps de l'action, les motifs d'excuse se puisent dans la cause et d'après les combats de l'agent avec lui-même ; le bénéfice des circonstances atténuantes est invoqué, et la répression est adoucie dans de justes proportions. Ces demi-malades vont en prison : jetés parmi les malfaiteurs, ils souffrent ou se pervertissent; heureux si, dans ce triste milieu, ils ne voient pas s'évanouir ks lueures dernières de leur intelligence !

« D'autre part, si l'abaissement pénal diminue la criminalité, il laisse subsister la honte, et les familles sont condamnées à subir le déshonneur de h flétrissure judiciaire !

« Il y a là une lacune digne d'éveiller la sollicitude du premier corps de l'État. Aussi, je demande qu'un article additionnel vienne compléter la loi du 50 juin 1858, et ordonne la création d'un établissement central uniquement consacré aux individus atteints ou soupçonnés de quelque trouble psychique, et frappés de condamnations, ou tout au moins l'ouverture dans les principaux asiles publics d'aliénés d'un quartier spécial.

« Il serait à désirer que les malades réputés partiellement responsables de leurs actions fussent à l'avenir directement conduits, après information judiciaire et enquête médicale, — mais sans jugements ni arrêts afflictifs ou infamantes préalables, — dans la maison destinée à servir de refuge à l'état

mixte de rintelligcnce. L'autorité, en fixant le temps de la sé(|uestratioii, poiirniit pn-nflre pour base la durée de l;i poine encourue.

(' L'eiisf'Miljlc de ces mesures tiynipiilli>(;rait les consciences, donnerait à la sécurité publique toutes les garanties désirables, et mettrait à l'abi i la réputation des familles.

(' lia France ne doit rieu avoir à envier aux peuples voisins : l'An^lelerre, il faut bien l'avouer, l'a sur ce point devancce^

Les malades atteints de délire partiel et ayant commis des actes justiciables des tribunaux, seraient donc, après information judiciaire et enquête médico-légale, conduits dans rétablissement central ou dans les quartiers spéciaux des asiles désignés, et L'aulorilé, en fixant le temps de la séquestration, |)ourrait prendre pour base la durée de la peine encourue. Ne serait-ce pas là un grand progrès?

11 s'offre enlin à mon examen un point d'interprétation légale. La question de la démence peut-elle être posée au jury? La (lour de cassation s'est toujours prononcée négativement. Il est évident cependant que le texte de la loi ne s'y oppose pas. Pour quel motif, d ailleurs, si les doutes sont émis tardivement et à l'audience sur la comj)lcte intégrité des facultés intellectuelles du prévenu, passerait-on sous silence une circonstance si susceptible de modifier la responsabilité de l'agent? Si la question n'est pas posée, les jurés ne soupçonneront pas qu'ils puissent avoir à s'en occuper. Or une difficulté très-grave sera créée. Si les jurés, au contraire, convaincus de la folie, rendent un verdict d'innocence, l'autorité n'a-t elle point des mesures à prendre?

Ma dernière appréciation générale sur l'ensemble de la (jueslion est celle-ci : Nous sommes en droit de demander (jue notre intervention dans les procès où une question de |)sycbologie morbide doit être débattue ne reste plus, à l'avenir, à la disposition facultative du juge et ne dépende j)lus du pouvoir discrétionnaire d'un président d'assises. Notre compétence et notre immixion dans les affaires civilesou criminelles de cette nature devraient être inscrites dans nos codes comme la [)lus iiulispensable des formalités de la procédure. La société n'aurait plus à redouter ces regrettables sentences (pii ne Inent ni uc pardonnent, mais (jui lialiissciil jtar un ((tnipromis les décliii'.inles alternatives d'une conscience (pii a donlé.

' l)i\ aiiik'cs so ^(•Ill icuuKrs tlopiiis renvoi ;iu Si'iial ilo la [tclilion que l'on viiiil île lire. Soii que noire appel ail clé eiileiidii, soil qu'il s*a}i;isse ti'unc simple coïnciilonce, toujours esl-il que ratliniuislial ion supérieure s'oeeiipo Irès-arliveuienl en ee inoniMil de la l'unilalion d'un é(al>lu'>seuicnl ."péiial pour les aliéué> dangereux ou (.riniiuc':>.

En revanche, le moment est venu pour nous d'abandonner, relati venient au délire partiel, les doctrines trop absolues de l'irresponsabilité quand même^ de faire valoir avec plus d'autorité les motifs qui peuvent désarmer le juge, atténuer sensiblement sa sévérité ou lui faire prendre des mesures spéciales, et de conquérir enfin devant les tribunaux une influence prépondérante. Que notre concours ne soit donc plus indirect et précaire, mais qu'il rallie tous les suffrages en éclairant toutes les convictions.