‹ Traité de médecine légale et de jurisprudence médicaleChapitre 173 sur 218 · IX. — DES EXHUMATIONS · texte numérisé non relu

IX. — DES EXHUMATIONS

Les exhumations ne peuvent être faites qu'en vertu d'une ordonnance du procureur de la République ou d'un juge d'instruction. Cependant l'autorité administrative a le droit {arrêt du 3 octobre 1862) dans un intérêt de salubrité, d'ordonner soit des exhumations <^énérales lorsqu'il s'agit de supprimer un cimetière, soit des exhumations partielles. Elle peut aussi, sur la demande des familles, autoriser une exhumation à la charge de procéder immédiatement à une nouvelle inhumation, ce qui constitue une opération fréquente à Paris, opération réglée par une ordonnance de police du l^"* février 1817. L'exhumation sans autorisation constitue le délit de violation de sépulture puni de l'art. 360 du Code pénal.

Les exhumations juridiques proprement dites, n'ont lieu que dans les cas où la justice est appelée à faire une enquête sur un décès.

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Quelle que soit la date de rinliuiiiatioii, on peut toujours espérer que l'examen du cadavre l'ourniia encore des lensei^Mienicnls utiles, si la mort a été le résultat de violence ou d'empoisonnement. Un cadavre môme dans un état de putréfaction avancée peut encore conserver quelques portions, quehjues traces des organes sur lesquels doivent porter surtout les principales recherches. C'est ainsi que dans V Abeille médicale du 20 avril 18G8, le docteur Ileuilliard d'Arcy (de Clamecy), a rapporté l'observation d'une petite fille sur le squelette de laquelle on retrouva les causes (jui avaient occasionné la mort, après cinq ans d'inhumation. Bien d'autres exemples semhlahles existent dans la science. Aussi ne pourrait-on ajq)ort('r trop de soins dans la constatation de l'identité des sépultures. L'homme de l'art, commis par un magistrat de police judiciaire pour pralicpier une exhumation, ne doit rien craindre des exhalaisons cadavéïiqurs, il lui suflira de prendre quelques précautions : par exemple, si l'exhumation a lieu dans l'été, il faut la faire de grand malin en raison du dégagement des gaz; il faut répandre autour de la bière du chlorure de chaux en dissolution ; faire enlever rapidement le cercueil de la fosse par des hommes se relayant souvent et procéder à Touverlure du corps aussitôt après sa sortie du cercueil. Ortila conseillait dans les translations de cimetières, d'employer un grand nond)re d'ouvriers robustes pour (ju'ils puissent se relayer fré(iuenmient. 11 ne faut [)as que ces honuncs soient affaiblis ni en état d'ivresse et on leur fera changer chacjue jour leurs vêtements. L'auteur que je viens de citer conseille aussi, outre l'observation des précautions précédentes dans les cas d'exhumation de caveaux de famille, d'établir une très-forte ventilation au moyen d'un fourneau dis|>osé à l'ouverture de la t ave et de réserver des courants d'air. — Avant de laisser descendre les ouvriers, on s'assurera, connue à l'ouverture d'une fosse d'aisances, qu'une bougie allumée plongée jusiju'au fond continue à brûler dans le caveau et on suspendra les ouvriers à une corde passant sous les aisselles. La dissolution de chlorure de chaux servira à arroser fréquennnent le sol (Orlila, Traite dcscxli.^ p. "JC)). (luérard conseille de renouveler l'air de ces caveaux à l'aide d'une piunpe aspiranlc avant d'y faire descendre les ouvriers (Ann. dlnjtj. et de med. leij., 1840, p. loi), il a été cité un cas dans leipiel deux fossoyeurs furent asphyxiés par les v;q)eurs mcpliili(pu»s.

Dans le chapitre (pii traite de Vidcutite nou> avons fait l'étude des

indices qui permettraient de reconnaître après plusieurs années le sexe, l'âge, la taille d'un individu dont on ne retrouve que le squelette. Nous ne pouvons qu'y renvoyer le lecteur.

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