IL — DE LA VIABILITÉ
§ 1. — L'enfant est-il viable?
Il peut se faire qu'un enfant naisse dans un état de développement trop peu avancé pour qu'il puisse vivre, ou qu'il présente dans sa conformation une anomalie incompatible avec la vie. La viabilité, comme le dit OUivier (d'Angers), est l'aptitude de la vie extra-utérine. Civilement, cette question a une grande importance, et nous savons déjà qu'elle doit préoccuper l'expert appelé à donner son avis dans une accusation d'infanticide. Mais si, au point de vue civil, la nonviabilité est étudiée seulement à deux points de vue : le développement imparfait, et l'existence d'une ou plusieurs monstruosités ; il n'en est plus de même en matière criminelle. Dans le premier cas, l'enfant qui apporte en naissant le germe d'une maladie mortelle postérieurement à la naissance, n'en doit pas moins être déclaré viable s'il est d'ailleurs né vivant, non monstrueux, et suffisamment
* Toulmouche. Op. citât, p. 396.
INFANTICIDE. ZOZ
développe pour vivre, si cette maladie n'existait pas. En nialière civile, les affections mortelles non monstrueuses dont le nouveau-né est porteur ne doivent donc pas être prises en considération au point de vue de la viabilité ; c'est l'avis de Collard (de Martigny) , partagé par Briand et Chaude. Mais en est-il de même lorscpi'on se trouve en présence d'une accusation d'infanticide? Évidemment non, puisqu'alors la démonstration par l'autopsie d'une affection mortelle peut faire reconnaître l'innocence d'une accusée.
Aussi cet article sur la viabilité comprendra-t-il trois paragraphes. Dans le premier, il sera question de la non-viabilité par développement incomplet; le second aura rapport à la tératologie; et dans le troisième je dirai quelles sont les affections, soit venant de la mère, soit spéciales au fœtus, que celui-ci peut apporter en naissant et qui sont capables do déterminer la mort à une époque plus ou moins rapprochée de celle de la naissance. ^
§ 2. — De la non-viabilité pnr défaut de déveloitpeiiiciiL
Si l'enfant naît mort, ou bien dans un état qui ne lui permet pas de vivre, il est réputé n'avoir jamais existé et ne peut conséquemment recevoir ni succession, ni donation, ni legs. iMais si rien dans son organisation ne s'oppose à ce qu'il vive indépendamment de sa mère^ il exerce ses droits lors même que sa vie serait de courte durée.
Si l'enfant n'est pas à terme, son développement peut n'être pas encore assez avancé pour lui permettre de vivre. La loi a déclaré (Code civil, art. 514) : « L'enfant né avant le cent qnatre'Vlnfjtième jour du mariage ne pourra être désavoué j)ar le mari dans les cas suivants :
i° S'il a eu connaissance de la grossesse avant le mariage;
2° S'il a assisté à l'acte de naissance, et si cet acte est signé de lui ou contient sa déclaration (ju'il ne sait signer;
5° Si l'enfant n'est pas déclaré viable ^ »
La loi, en déclarant que la viabilité commence avec le septième niois, a choisi la limite la plus comnaine ; car ou a mi dans des cas, très-rares il est vrai, (piel([ues enlanls nés avant celte épocjue vivre
' Au point de vue de la jurispiudcncc, celle question nclc examinée aux pages 77. 78 cl 79 de ce livre.
30 i TRAITE DE MEDECINE LEGALE
indépendamment de leur mère ; mais cette décision de la loi prévient ainsi tous débats contradictoires.
Au fond, la viabilité de l'enfant n'est-elle pas déterminée physiologiquement par le degré de perfection et de maturité des organes bien plus que par l'époque de la grossesse?
Or, dans la question d'infanticide, la détermination de viabilité est fort importante, puisqu'elle n'est pas fixée par une époque, comme dans la loi civile; il appartient donc au médecin expert de statuer sur l'aptitude de l'enfant à la vie extra-utérine. Nous devons rappeler toutefois que la viabilité n'est pas une condition de l'infanticide.
Le médecin considérera comme viable tout enfant assez développé pour agiter ses membres, crier et respirer librement; il verra s'il saisit le mamelon ou le doigt introduit dans sa bouche ; il considérera si la tête est couverte ou commence à se couvrir de cheveux; si la peau n'est plus transparente, se couvre d'un duvet et d'un enduit graisseux à la surface ; il constatera si les os du crâne se touchent par un grand nombre de points ; si les sutures et les fontanelles sont rétrécies; si les ongles et les cheveux sont déjà développés ; il verra si l'enfant rend son méconium et ses urines. Il auscultera le thorax, pour voir si l'air pénètre les poumons bien et pleinement partout, si les bruits cardiaques sont nets, réguliers; il mesurera, il pèsera le nouveau-né, et verra si sa longueur atteint au moins 32 à 54 centimètres, et son poids, 2 kilog. 50 grammes. L'absence de ces caractères établirait de grandes présomptions pour la non-viabilité, de même que si l'ombilic était encore très-près du pubis. On devra aussi avoir égard à l'état du pouls, qui chez un nouveau-né donne de 140 à 160 pulsations par minute, à sa force et à sa dureté plus ou moins grande.
Dans le cas où l'expert est appelé à constater la viabilité d'un enfant mort depuis sa naissance, l'autopsie fera reconnaître à quelle époque de la vie intra-utérine il est né ; si les viscères ont atteint le degré de développement ou de maturité nécessaires pour la vie indépendante ; on verra si les os du crâne ne sont pas mous, peu solides, si le cerveau n'est pas également mou et sa surface lisse, si la vésicule du fiel n'est pas presque vide, si le méconium n'est encore que dans l'intestin grêle ou vers la valvule de Bauhin, si les valvules conniventes ou les bosselures de l'intestin ne sont pas absentes ou formées
INKANTICll/K r,\U
iiicoin[)l«Herrjent, si la [néticiico de l'aii- tlaus (juclques |j<iinl.> rares du poumon n'indique pas une respiration laborieuse, diflicile.
S'il arrivait (ju'un enfant cliélif vivant déjà depuis plusieurs semaines, fût lobjet d'un rap()ort médico-légal, Thomme de l'art ne se j)rononcerait sur sa viabilité qu'avec réserve, lors même qu'il aurait pu constater la plupait des caractères de la viabilité : il devrait suspendre son jugement et demander à faire un second rapport plus tard.
En terminant, nous ferons observer (pie si la solution des questions relatives à la viabilité des fœtus doit être fondée sur l'état plus ou moins [)arfjil de leurs organes, il importe aussi d'avoir égard à d'autres caractères qu'Orfda appelait secondaires. C'est ainsi que, toutes choses égales d'ailleurs, on sera d'autant plus disposé à admettre la possibilité de vivre, que la mère de l'enlant aura joui d'une meilleure santé pendant la grossesse, que l'accoucbement n'aura pas été provoqué, qu'il se sera terminé avec facilité, que le placenta ne présentera ni atrophie des villosités choriales, ni aucune trace dhémorrhagic partielle, ni dégénérescence quelconque, etc.
TH. — De la tkpatologie humaine au point de vue de la viabilité.
La tératologie humaine a son importance en médecine légale. Sans doute, le médecin légiste n'a pas à s'occu()er de ces hautes questioiLs scicntilicjues qui concernent la nature intime, Tétiologie, le processus palhogénique des monstruosités humaines. Mais pour êlre plus modtîste, son rôle n'en est pas moins utile. C'est à lui (pi'il apparlienl d'après les données de l'observation de décider non-senhinent, si telle ou telle malformation congénitale est ou non compatible avec la vie, mais encore jusqu'à (|uel point, jusqu'à (piel degré elle permet 1 ét.d)lissement et la j)ersistance de la vie intra-utérine; à partir de ([uel degré, elle la compromet nécessairement, fatalement; cpiestion trop souvent plus que délicate, dans ce que l'on peut appeler la cliiiicpie médico-légale. Aussi est-ce au point de vue de leur intluencn sur l'aptitude ou la non-aplitude à la vie extra-utérine et unicjuement à ce point de vue que nous envisagerons les monstiuosités. Il en e>l parmi elles cpii sont nécessairement et fatalement incompatibles avec la vie; nous les rangerons dans une première classe: il en est d'autres qui. tout en étant incom[)alibles avec la vie lorsipi'elles sont portées à un ccrlaiii degré, peuvent, à un dogié nioiii ire, pi'iinellie à l'indiNidii
qui en est atteint de vivre jusque dans un âge plus ou moins avancé ; elles formeront notre seconde classe ; enfin il en est d'autres qui n'ont que peu ou point d'influence sur la vie ou sur la santé, nous mentionnerons brièvement les principales, c'est-à-dire celles qui par leur nature seraient le plus propres à jeter le doute dans l'esprit. Nous adoptons, on le voit, pour notre classification les mêmes bases que Billard et Ollivier (d'Angers,) dans l'article Monstruosité du Dictionnaire de médecine en 30 volumes. Toutefois, si l'on veut comparer le tableau de ces deux auteurs et celui que nous allons donner on trouvera plus d'une divergence dont nous aurons soin de faire ressortir la raison d'être en temps et lieu.
1'^ Classe. — MoNSTiiuosrrÉs nécessairemeint iincompatibles avec la vie.
1" Du côté du système nerveux :
L'acéphalie,
L'anencéphalie etlesectopies du cerveau, l'encéphalocèle avec ulcération de la tumeur.
Le spina bifida avec ulcération de la tumeur.
2"" Du côté de la circulation:
Le cœur unique ou composé d'une oreillette et d'un ventricule.
La division complète du cœur en deux parties pas une scission complète.
L'ectopie du cœur soit à travers une fissure de stermun, soit céplialique.
L'origine de l'aorte au ventricule droit et de Lartère pulmonaire au ventricule gauche.
5° Du côté du système digestif :
L'aprosopie ou absence de la face.
L'astomie ou absence de la bouche.
L'oblitération, la scission, la duplicité? de l'œsophage, de l'estomac et des parties supérieures ou moyennes du tube digestif. Nous ne saurions admettre avec Breschet, reproduit par Devergie, l'incompatibilité avec la vie des autres malformations de la partie inférieure du tube digestif. Nous en dirons la raison plus bas à propos de l'impcrforation de l'anus.
L'évcntration et l'exomphalie avec hernie considérable des organes abdominaux et quelquefois des organes thoraciques.
4" Du côté (Je la res[)ii'ation :
L'oblitération des fosses nasales.
L'absence des poumons (Devcrgiej.
5* Ilétérogénésie :
Fœtus intra-utérin.
2* Classe. — Monstuuosités qui, selon leur uegré, sont tantôt compatibles tantot incompatibles avec la vit.
C'est dans cette seconde classe (jue se trouvent compris les cas les plus difliciles de la praticpie médico-légale; les questions de defjré sont en effet des plus difliciles à apprécier. Aussi ne saurait-on trop recommander au médecin légiste d'apporter le plus grand soin p dans l'examen des questions délicates qui peuvent se présenter à lui et de se tenir, le cas échéant, dans une réserve prudente. Ces rései-ves faites, nous distribuerons les monstruositées de cette deuxième catégorie dans le même ordre que celles de la première. Ce sont :
1" Du côté du système nerveux :
L'hydrocéphalie. — C'est à tort que certains auteurs ont refusé la viabilité aux hydrocéphales. Il suffira, pour démontrer leur erreur, d'indiquer Tàge auquel sont parvenus (juehpies-uns de ces sujets: 45 ans (l^kmark), 55 ans ((iall), 70 ans (cabinet de Dupont). Le correctif employé par Billard et Ollivier (d'Angers) , hijdrocépfialie avec déformation considérable du crâne, ne corrige rien, [)uisque, dans le cas de Mouro, le sujet âgé de neuf ans avait un crâne qui mesurait trente-deux pouces de circonférence. Une distinction plus utile se trouve établie par M. Devergie dans son article Monstruosité du Dictionnaire en \^ vol . ; cet auteur distingue trois variétés d'hydrocéphalie congénitale, i" celle des ventricules du cerveau avec absence de quelques-unes de ses parties et dans lesijuelles la mort survient avant ou après la naissance; 2" celles des ventricules, avec développement coiiq)let de Torgane et dans laipielle la vie durerait pendant un temps plus ou moins long; 5" enliii l'hydrocéphalie sous-arachnoïdiemie, dans la(|uelle reniant est déclaré viable. Kn d'autres termes, pour Al. Devergie l'hydrocéphalie avec anencéphalie partielle est seule iiiconq)atible avec la vie ; les deux autres variétés n'excluent pas la viabilité. C'est la seule opinion qui puisse être adoptée, dans l'état actuel de la science.
308 THAITK 1)15 MÉUKUlNli KÈGALK.
L'ciicéphalocèle et la iiiéuingo-encéphalocèle. Très-volumineuscs ou ulcérées, elles compromettent fatalement l'existence ; de moyen ou de petit volume, elles ne peuvent qu'exposer à une nouvelle espèce de danger la vie de l'individu.
La suture prématurée des os du crâne.
Le spina-bifida non ulcéré. Il faut toutefois établir ::nc différence entre le spina-bifida de la région cervicale dont la gravité est extrême et celui des régions dorsale et lombaire ou lombo-sacrée dont Texistence surtout celle du dernier est parfaitement compatible avec la vie, et même susceptible de guérison.
2** Du côté de la circulation :
Les malformations cardio-artérielles qui permettent le mélange du sang artériel et du sang veineux et produisent les accidents connus sous le nom de cyanose; per>istance du trou de Botal, communication de l'artère pulmonaire avec l'aorte, communication du ventricule droit avec le ventricule gauche, etc.
3° Du côté du système digestif:
L'imperforation anale, avec ou sans absence de la partie inférieure du tube digestif, avec ou sans communication du rectum avec la vessie ou le vagin. C'est à tort que l'imperforation anale a été classée par certains auteurs de médecine légale parmi les monstruosités incompatibles avec la vie. Sans doute, il en serait ainsi, dans le cas oii ces malformations seraient abandonnées à elles-mêmes: il n'est même que trop vrai (|u'elles résistent souvent aux efforts de l'art. Mais devant les nombreux exemjiles d'enfants impet forés, qui, ayant été opérés, ont atteint jusqu'à l'âge de 48 ans, toute discussion devient intempestive. Enfin, même sans les secours de l'art, l'alré-ie recto-vaginale peut permettre à Tenfant porteur de cette malformation d'atteindre l'âge adulte. Sur 21 cas, collationnés par Giraldès dans sont Art. A7ius du Nouveau Diclicnnaire de médecins et de chirurgie pratique, on trouve 1 0 sujets au-dessus de dix ans, 5 audessus de '20 ; la femme observée par Mackintosh était âgée de 29 ans ; celle de M. Gibert 48 ans !
L'éventration et l'exomphalie avec déplacement peu considérable des organes abdominaux ,
La longueur énorme de la langue, les rétrécissements du pharynx, de l'œsophage et des intestins.
4° Du côté de la respiration :
INFANTICinK 300
Déformation des fosses nasales.
Vices de conformation du larynx, de la traciiée et des hronches porlant obstacle au passage de l'air.
5" Les na'vi-materni très-développés.
3' Classe. Monstruosités qui ne s'opposent nullement a la viabilité.
1" Du côté du système nerveux :
L'atrophie cérébrale avec ou sans hydrocéphalie pou prononcée.
Le spina l)ifida non ulcéré.
2" Du côté de la circulation :
La transposition et les affections valvulaires du cœur, ainsi qiu' la persistance des ouvertures fœtales après la naissance.
5*^ Du côté de la respiration :
Les déformations thoraci(jues.
4" Du côté du système digestif :
Le bec-de-lièvre simple ou double, ou compliqué, la déviation de l'estomac et la transposition des viscères.
5" L'absence partielle de la peau :
L'extrophie de la vessie avec ou sans épispadias.
L'hypospadias.
Les malformations des mcnbres.
Les adhérences des deux fœtus.