X. — DEPUIS COMBIEN DE TEMPS l'eNFANT EST-IL MORT

Il faut faire remarquer, à propos de la détermination de l'époque à laquelle remonte la mort de l'enfant victime d'un infanticide, que c'est là une recherche difficile pour laquelle on trouvera peu d'indices permettant de conclure à une certitude. On mettra à profit autant que possible les signes qui seront indiqués plus loin à propos de la détermination de l'époque de la mort dans les affaires d'assassinat, suicide, etc, — Mais pour ce (jui est relatif à la marche de la putréfac-

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tion, il faut savoir qu'elle est plus active chez le nouveau-né que chez l'adulte : qu'elle s'accomplit heaucoup plus vite à l'air qu'autre part, et dans le l'umicr qu'au milieu des autres matières dans lesquelles le corps peut avoir été enloui. Nous avons déjà dit conihicii la [)utréfaction est lente dans les fosses d'aisance.,. Si le cadavre a été retiré de l'eau la marche de la putréfaction peut devenir très-active pendant le temps (24 heures) qui précède nécessairement l'autopsie et qui est consacré aux formalités judiciaires. Il est hon de savoir aussi que les poumons, à part cette circonstance du séjour du cadavre sous l'eau, ne se putréhent que très-lentement, et que, par conséquent, si on les trouvait en voie do décomposition la mort devrait être regardée comme remontant à une époque déjà éloignée.

Dans quelques cas spéciaux la présence de larves, d'insectes pourra fournir des indices précieux pour l'expert. C'est ainsi que dans un cas cité par Tardieu, l'on put constater que deux générations d'insectes s'étaient succédé sur un cadavre d'enfant à terme, découvert dans une cheminée en 1850 ; et l'on put conclure par là que sa mort remontait à deux années, et par suite quels locataires occupaient Tappartement à cette époque.

Les circonstances particulières de chaque cas, de chaque esj)èce, doivent donclètre notées avec soin. On en rencontre souvent d'ohscures, et il importe de ne négliger aucun détail pour arriver à la découverte de la vérité.

Différentes questions peuvent être posées à l'expert, dans une affaire d'infanticide, suhsidiairement, et comme venant corrohorer les autres constalalions dont nous venons de nous occuper. Nous serons donc bref à leur sujet.

La première est relative à la constatation du fait et de la date de l'accouchement; il faut en effet que la femme accusée puisse être regardée connue pouvant être la mère de l'enfant. Nous avons étudié celle (piestion à propos de l'accouchement.

On demandera aussi à l'expert : La fennne a-t-elle pu igiu)rcr sa grossesse? ou a-l-clle pu accoucher sans le savoir? Ces deux points ont également été traités, tjilin on aura aussi à dire si la femme jouissait ou non de sa liberté morale.

RÉSUMÉ

Le nombre des cas d'infanticide va progressant d'année en année, chez tous les peuples civilisés. Il résulte des recherches de Tardieu que de 1825 à 1865, la progression en France a été du simple au double — 102 cas dans la période quinquennale de 182G à 1850; 200 de 1861 à 1865. Le nombre des accusés dépasse d'un septième environ celui des accusations ; les accusés célibataires figurent pour l'énorme proportion de 79 à 85 pour 100.

L'infanticide, distingué par la loi française de l'homicide, est dit par commission ou par omission, suivant qu'on met à mort le nouveauné ou qu'on le laisse mourir faute de soins.

Pour constater l'infanticide, la présence du corps du délit est indispensable. On ne doit se préoccuper qu'accessoirement de la question de viabilité ; mais il suffit, pour que le crime existe, que l'enfant ait vécu.

g I. — 1" Un enfant est nouveau-né, tant que le cordon ombilical n'est pas encore détaché ; or, ce cordon tombe du quatrième au huitième jour (Ollivier d'Angers). D'un autre côté, un arrêt du 24 juillet 1855, déclare qu'il y a infanticide, tant que la vie de l'enfant nest pas entourée des garanties communes et que le crime peut effacer jusquaux traces de la naissance.

2" Les caractères de l'enfant né à terme se trouvent résumés dans le tableau de Tardieu que nous avons reproduit page 500.

g n. — La question de viabilité est importante, tant au point de vue civil qu'au point de vue criminel.

La viabilité peut être rendue impossible par trois ordres de causes :

1° Par défaut de développement. Au point de vue civil, tout enfant né avant le 180^ jour et déclaré non viable. Pareille détermination n'existe pas au point de vue criminel.

Il faut déclarer viable tout enfant assez développé pour crier, s'agiter et respirer librement, capable de saisir le mamelon, dont la longueur atteint au moins 52 à 54 centimètres et le poids 2 kil. 50 gr. (Pour les autres caractères, voir le Tableau, p. 500). Ne pas oublier que le travail de l'accouchement peut, dans certains cas, être cause de mort et de non-viabilité. Les caractères appelés secondaires par Oviïh,

bonne grossesse, accouclicment lacile, placenta nornial doivent «Hre aussi pris en considération.

^"11 y a des monstruosités nécessairement mortelles, ce sont : \';icéphalie, l'anencéplialie, réré|)lialocèle ulcéré, le spina Ijifida ulcéré, le cœur unicpie, la scission du cœur, l'ectopic cardiaque, soit anlétlioracique, soit céplialirpie, la transposition de l'aorte et de l'arlèie pulmonaire à leur origine, l'aprosopie, rim})erniéabilité du tube digestil", la portion inl'érieure non comprise, réventration et l'exonq)lialie avec liernie considérable des viscères abdominaux, l'absence des poumons et l'imperméabilité des voies aériennes, la grossesse extra-utérine.

B. Compatibles ou incompatibles avec la vie, selon le degré. — L'Iiydrocépbalie simple, le spina bifida simple, le mélange du sang artériel et du sang veineux par suite de malformations cardiaques ou cardio-vasculaires, les malformations des voies respiratoires peu prononcées, l'imperforation anale, ano-vésicale, ano-urétbrale ou anovaginale, le rétrécissement de raj)parcil digestif, l'evenlration et rexom[)lialie avec Iicrnie peu considérable, les nœvi matenii trèsdéveloppés.