NULLITÉ DE MAI'.IAGE

eu jusqu'ici ni règles, Jii douleurs iombaiies et abdoiuiiiiiles périodiques;

« Ordoruie que ladite demoiselle sera assistée du docteur Faljn.', d'Alais, chargé si)é(;ia]enioiit d(; se concerter préalaljh.'iueiit avec elle sur la manière dont ladite vérification devra être faite, de recueillir ensuite Iiii-niémc dans un appartement séparé de celui oii il y sera procédé, le résultat deTexamen et des constatations dudit expert, et de rapporter à son tour, eu égard à ce même résultat, si, d'après sa propie 0|)iniûn ladite [)artie défenderesse est ou n'est pas j'écllement privée matériellement de tous lesdits organes naturels, constitutifs du sexe féminin;

« Dit qu'au cas de refus ou d'empêchement de leur ])art, lesdits experts seront remi)lacés par le président du siège par simj)le ordonnance à pied de requête ;

« Ordonne qu'ils prêteront ])réalablcment serment devant ce magistrat;

« Admet, en outre, Darbousse à prouver, tant par titres que par témoins, en la forme des enquêtes ordinaires et devant M. Bès de Dei'c, juge du siège, à ces lins commis, soit les divers faits soumis aux investigations de ladite sage-fenmie en chef, soit les suivants : 1° qu'une sage-fennne d'Alais, par qui la partie défenderesse s'est déjà volontairement fait visiter, a constaté et raconté à plusieurs persomics qu'elle était réellement privée de tous les organes distinctifs delà femme ; et 2° que cette dernière a elle-même reconnu par écrit le fait de cette absence complète chez elle de ces susdits organes ;

<( Admet ladite partie défenderesse à la preuve des faits contraires en la même forme et devant le même juge-commissaiie ;

« Pour, sur le rapport desdits experts, qui pourra être dressé séparément ou en connnun, et lesdites enquêtes et contre-enquête faites, ou faute de l'être, être ensuite requis par les parties et statué j)ar le Tribunal ce qu'il appartiendra;

« Dépens réservés. »

Justine Jumas refusa cncrgiqucrncni de se soumettre à l'expertise ordonnée par le Tribunal et fit appel de cette décision devant la Cour de Ninics.

Darbousse produisit alors les deux o[)ini(Uis suivantes :

l"* Consultation de M. Valette.

« Il est évident que la différence des sexes est une coinlilion essentielle delà validité du mariage, car le mariage n'est autie chose que l'union légitime d'un homme et d'une feunne.

« Dans l'espèce surhKjuelle a été rendu le jugement interlocutoire du tribunal civil d'Alais, le '21) avril derniiM', la (juestion débattue ;ui hnul est celle de savoir si la partie défenderesse doit ou \uh\, à raison de sa coidbrmation [)hysique, cire vcijanh'c comme appartc-

Ig TRAITÉ DE MÉDECINE LÉGALE.

nant au sexe fémimn. A cet égard, si les faits articulés par le demaiuleur étaient établis par l'expertise et par l'enquête, la négative se irouverait constatée; dès lors il faudrait bien reconnaître la nullité complète et absolue du prétendu mariage dont il s'agit, mdUté qu aucune ratification expresse ou tacite n'a pu ni ne pourra

jamais couvrir. - . - i

En conséquence, le soussigné estime que le jugement i)recite du tribunal d'Alais, ordonnant une expertise et une enquête sur les faits en question, a été bien rendu, et doit être confirmé sur

appel. »

t>" Consultation de M. Legrand du Saulle.

(( Consulté sur la question de savoir à quel sexe appartient une personne âgée de vingt-neuf ans, qui ne posséderait ni seins, m va<vin, ni matrice, ni ovaires, dont le bassin est anatomiquement conformé plutôt comme celui d'un homme que comme celui d'une femme, qui n'a jamais éprouvé de malaises lombaires ou abdominaux périodiques et qui n'a point été soumise au flux menstruel.

« Après avoir pris connaissance :

« 1° De tous les faits analogues renfermés dans les arcbives de la science sous les titres de Monstres ou de Monstruosités ;

« 2° De la consultation juridique de M' Albert Tliiéblin,

« o" Du jugement du tribunal civil d'Alais (Gard) en date du 20 avril 1869 ;

« J'ai reconnu qu'au point de vue médico-légal la question ne pouvait se résoudre que de la manière suivante :

« A. — La personne désignée est-elle une femme?

« B. — Est-elle un homme?

« C. — N'est-elle d'aucun sexe?

l'iiEMiEu roiKT. — (( Tous Ics attributs du sexe féminin font défaut, et la grande fonction qui domine toute la physiologie et toute la pathologie de la femme ne s'est jamais révélée. Cette absence de tout écoulement périodique a, au point de vue scientitique, une valeur des plus significatives. S'il n'existait, en effet, que quelques incorrections bizarres des organes génitaux externes, la nature féminine trouverait néanmoins le moyen d'exhaler par un orifice quelcoii(|ue l'excrétion sanguine périodique, ce qui n'a pas lieu ; donc, il n'y a pas d'organes génitaux internes.

NULMTÉ iJi; MAl'.IAGt;. 1*

« A une fcmnfK! dépoiirviK; de seins, d'orgnncs génitanx externes et d'organes génitaux internes, il ne reste al)soIunient aucun signe de son sexe. Cette femme n'a jamais été une femme.

DELXFÈMK POINT. — « Le 18 janvier 1 TGo, un arrêt du j)ai'lenient a déclaré nul le mariage d(; la (ille Grand-Jean, [)arce que u l'organe distinctii'du sexe lëniinin élail mêlé avec plusieurs siimes Irmiipcurs de, la virilité. »

« Est-ce le cas de prétendre ici que la personne désignée est un lionnne? Non, assurément, mais si le l'ail n'existe pas, — ce que j'ignore — il ne serait pas impossible. On a vu, en dTet, coexister et une iente vulvaire et un appendice viiil tout à tait à l'état rudimentaire et imperforé, avec ou sans petits testicules apparents ou cachés. Dans ces cas, ce qui a (pielquelbis conduit à une rectilication de l'extrait de naissance, c'est la i)rivati(m de seins, et Tal)sencc des règles.

TROISIÈME POINT. — (( D'après tous les éléments de la cause, il est probable que l'être dont il s'agit ne possède aucun sexe. Élevé comme une fille^ il en a pris et conservé la vaine apparence, la timidité, la douceur, la pieté et le caractère. L'habitude ne devientelle pas presque une seconde nature? Etre disgracié, jelé capricieusement hors des voies normales, voué à l'isolement d'un célil)at latal, il vient prendre place dans la classe des Monstres; viclimc imméritée d'un oubli de la nature et épouse par erreur, cet élre ne saurait condamner son conjoint à riiorreur iudé(iiiie d'un lien cruellement injuste?

« En résumé :

« 1" La personne désignée n'est pas une femme ;

(( '2" Elle n'est vraisemblableuK^nt i)oint un homme;

(( 5" Elle ne possède très-probablement aucun sexe. »

De son coté, sur cet appel, Justine Jumas produisit un cerlilical d'un 'médecin, M. Carcassonne, de Mmes, |)ar le(juel elle avait consenti à se laisser visiter. Voici ce cerlilicat à la date du 5 novembre 1(S()9.

« Madame Jnsliiic .liuiias a loutcs los ai)i>art'nci's d'iino personne du scve li'miiiin, lcspailit>s(!\l('rii('sdelagéiH'ia(i(Ui,iii()iil dcVéïuis, grandes et ptlilcs lèvres, clitoris et ouvim hue diiiiu'al iiiiiiaiic. Tout est conloriné connue clir/ la léiuiiie, mais il n'y a pas de vagin, ou, du moins, ce conduit s'il cxisle, est impci'l'oré. Il sui( de là (pic l'acte de la copidaliuii est inipossiblc, cl. par

c,(j TRAITÉ DE MÉDECINE LÉGALE.

suUc, larccondaluHK Les seins sout peu développés, le l^'^^^^^M^eu large ;

mais rien, du reste, ne rappelle le sexe mascuhn m aucun de ses attri-

^t; Cour de Nhnes, par son arrêt en date du 29 novembre 18G9, « Considérant (entre autres niotils), que la preuve offerte par Darbousse n établirait ponit que Justine Jumas n'.pi)artient pas au sexe feminm, mais denioutrerait tout au plus une conformation vicieuse des organes de la uénération mu la rendrait impropre à en accompbr les ionctions ; ^ u Considérant que les documents versés au procès et spécialement le certitlcat du docteur Carcassonne, ne permettent point de douter que 1 appelante ne soit réellement une femme ;

(( Déboute le sieur Darbousse de sa demande. »

Déféré à la Cour suprême, cet arrêt de la Cour de Nîmes fut cassé, le 15 janvier 1872, mais par des moyens de forme entièrement étrangers à la question de nullité du mariage au fond.

Devant la Cour d'appel de Montpellier, saisie par le renvoi de la Cour de cassation , deux consultations médico-légales furent produites en faveur de M. Darbousse : l'une de M. Tardieu, en date du 17 février 1870; l'autre de M. Courty, (de Montpellier), datée du 2 mai 1872.

1° Conclusions de M. Tardieu.

.( En résumé de l'exposé des faits et de la discussion qui précède, je n'iiésite pas à conclure, contrairement aux énonciations sur lesquelles est fondé l'arrêt de la Cour impériale de Nîmes du 29 novembre 1869, que :

« 1° L'expertise médico-légale et l'enquête ordonnée par les premiers juges aui-aient pu démontrer cbez Justine Jumas. devenue épouseDarbousse, autre cboss qu'une conformation vicieuse des organes de la génération qui la rendrait impropre à en accomplir la fonction ;

« 2" Les déclarations personnelles verbales ou écrites du sieur Darbousse ne peuvent avoir une valeur décisive au point de vue de l'état organique de la personne à laquelle il a été uni par le mariage ; cet état ne pouvant être déterminé que par un bomme de l'art pourvu des connaissances anatoiniques et physiologiques nécessaires et par des constatations matérielles auxquelles il était et ne pouvait pas ne pas être étranger ;

« o" Les documents versés au procès, et spécialement le certificat du docteur Carcassonne n'autorisent en aucune façon à penser que ladite dame Darliousse soit réellement une femme ;

« A" Tout, au contraire, dans ces documents aussi bien que dans le certificat précité, concourt à démontrer que cette personne n'est pas une femme affectée d'un vice de conformation quelconque des organes sexuels, mais que, par sa constitution générale aussi bien que par la déviation spéciale (lésa conformation sexuelle elle appartient en réalité au sexe masculin ;

Nri.MTK DK MARIAGE. 21

« 5" Enfin, entra ollo, ci M. Darbonssr-, il (.'xiste non pas s< iilcnionl impossibilité d(! r;ij)i)ioclienicnt, mais identitt' do sc\o. »

2" Conclusions de M. Courtij.

(( 1'^ Madamo Jumas nn ]ios5(;dc qn'nnr- partie des a|)paroncos oxtf'rionrrs de la sexnalité Irmininc;

(( 2° Plusieuis de ees apparences extérienres lui manquent absolumenl, et parmi elles, la plus c.aractéi-isti(pied(; toutes, la largeur du bassin ;

(( 5" On ne peut pas dire qu'elle est s(îulemeiit impuissante, e'est-à-dire (jue, par suite de l'absenee de l'ouvertiii-e xa^^iuab; dûment eonstat('e, elle est incapable d'accomplir le coït ou de permettre à la semence d'anivci- à la rencontre de l'œuf pour le (econder;

« 4" Elle est bien plus qu'impuissante, elle est inqjroduetive. Aucun l'ait n'autorise à présumer qu'il |)uisse exister dans l'iulérieui' de son corps un seul des orf^^anes essentiels de la reproduction, c'est-à-dire un seul des organes constitutifs de la sexualité féminine ;

« ri" On peut supposer légitimement que cbez cette persoîuie, malirrédes apparences extérieures incomplètes de sexualité lémiuine, il existe à l'intérieur des organes masculins plus ou moins rudiinentaires ;

(( 0" On peut affirmer pour le moins que cbez elle les organes constitutifs du sexe féminin, dont l'existence est indispensable pour caractériser la femme, font entièrement défaut ou sont à ])eine rudimenlaires et ne peuvent accomplir aucune fonction ;

« 7" La personne en question doit donc être rangée dans la catégorie de ces sujets tératologitjues (jni n'ont, à proprement parler, })as de sexe etipii ne peuvent, par conséciuent, être unis par le mariage à aucun individu normalement organisé, quel que soit le sexe de ce dernier. »

Lu Cour, sur les conclusions conformes de M. le premier avocat général Maxime nr: Labaume, a rendu l'arrêt dont voici la teneur.

(( Sur l(;s conclusions principales :

« Adoptant les motifs des premiers juges, et attendu que la question du litige n'est point dans un vice de coidormation, mais dans l'abseuce com- ]>lèt(! des organes cpii caraciérisent le sexe de la lénune ;

« Attendu «pu; ronjet de la véi'ilication et de l'enquête ordoum'i» par Its premiers juges, ])orte en effet siu- les points de savoii' si Amie-Iusiine .liimas a des seins, des «)\air(S, un vagin et ii(»tanuiieiit l'oi-gane essentiel à la fennne : la mati'ice ;

« Attendji «pie le mariage élaul l'iniiou de l'Iiomme el «le la leinnie, il lu» saurait être valable s'il élait démoiiiii' (pie la personne ««insidéii't» comme l'enuiH' au moment de sa célébiation ne rt'lail point;

(( Sur l«'s «oiu'luçions subsidiaires :

« Attendu «pie la véi ili«'iili«>ii orduinu'e par les |»remiers Jiilii's pré-Miili^

toutes les garaïUies désirables et qu'il u'y a pas lieu de la confier à des experts autres que ceux qu'ils ont désignés ;

« Attendu que la Cour ne saurait non plus prévoir une violation manifeste de la loi et une désobéissance calculée cà l'autorité de ses arrêts;

« Attendu que la Cour doit d'autant moins la prévoir que déjà Justine .lumas s'est soumise volontairement à la visite du docteur Carcassonne, dont elle invo(pu^ le certificat ;

« Attendu que les dépens suivent le sort du principal;

« La Cour, jugeant en audience Folennelle, chambres réunies en l'état de renvoi de la Cour de cassât 'on, donne acte à Etienne Darbousse de sa renonciation à l'an et de défaut intervenu le 16 août 18G9, et statuant sur l'appel interjeté par Anne-Justme Jumas, du jugement rendu parle Tribunal d'Alais, le 29 avril 1869 et sur l'appel incident de Darbousse contre la môme décision, déclare, sans s'arrêter aux conclusions subsidiaires des parties, les deux appels par elle interjetés mal fondés ; les en démet et ordonne que la sentence attaquée sortira son plein et entier effet; dépens réservés pour y être statué en même temps que sur ceux des autres instances, lors du jugement à rendre sur le fond du litige. »

L'affaire revint enfin à nouveau devant le tribunal civil d'Alais, et voici quel fut le dispositif du jugement prononcé le 28 janvier 187o :

Attendu que sur la demande en nullité de mariage formée par Darbousse contre Justine Jumas par exploit du 8 mars 1869, le tribunal de céans après avoir repoussé par son jugement interlocutoire du S9 avril suivant, confirmé sur renvoi de la cour de cassation, par arrêt de la cour de Montpellier du 8 mai dernier , l'exception préjudicielle proposée par la partie défenderesse et tirée des dispositions non applicable à l'espèce, des articles 180 dernier paragraphe et 180 du code civil a posé nettement un principe que le mariage est essentiellement vicié dans son origine, et dès lors radicalement nul, lorsque les conjoints apparents, sont du même sexe, ou que l'un d'eux manque absolument des organes naturels constitutifs du sexe même différent de celui de V ardre auquel il prétend appartenir et ordonné une mesure préalable d'instruction et une enquête pour rechercher si par sa conformation et sa constitution générale, ladite partie défenderesse se trouvait dans l'un ou dans l'autre cas, que lesdits jugements et arrêt confirmatif ont acquis l'autorité de la cbose jugée, que ce qu'ils ont ainsi souverainement décidé ne saurait donc plus être remis en question, et que, dès lors, la même fin de non-recevoir reproduite par cette dernière dans ses nouvelles conclusions doit être simplement écarté ;

Attendu qu'il y a encore lieu de rejeter des pièces du procès comme étant nul (-t de nul effet, l'acte de séparation de corps volontaire du 1 2 décembre 1 868, produit par celle-ci à l'appui de ses moyens de défense ;

Attendu que Justine Jumas a formellement refusé de se soumettre à lavisite ])ersouuelle par l'expert qui formait l'objet de ladite mesure d'instruction, ainsi que cela est constaté dans le rapport dressé le 18 novembre der-

NULLITE DE MAIUAfiE. 20

iiior (\uci le tribunfil aura à cxaniliuîr ({iir-lhi iiiniieiicc ro refus dans les conditions dans lesquelles il s'est jiroduit peut lé|^itinicment exercer dans la cause ;

Attendu qu'il a été procédé à ladite enquête le 50 dudit mois de novenhrc que Darbonsse avait été nduiis à élablir sous réserve de la preuve contraire que ladite })artie di'lenderesse était matériellement j)rivée de tous les or^^anes naturels constitutifs du sexe féminin; qu'elle n'avait ni seins, ni ovaires, ni matrice, ni vagin; que son bassin était conformé ))lutôt comme celui d'iui liomme qu(; conune celui d'une femme; (pi'(.'lle n'avait jamais eu ni régies ni douleurs lond)aires et alxiominales |)ériodi(pies et qu'une sage-fenmie d'Alais par qui elle s'était déjà volontaiiement fait visiter avait elle-même constaté et reconnu par écrit cette absence complète cliez elle de ces divers organes et avait fait part de ce fait à plusieurs peisonues ;

Attendu que Justine Jumas ayant produit un ceitilicat ofliciijux à elle dt'livré j)ar le doeteui' Carciissonne le 5 novembre 18G9, et Daibousse (pii l'a accepté comme pièce du procès au cours des débats (juiont précédé' ledit arrêt confirmatif, se piévalaiit de ses constatations à ra[)pui de cette articulation de faits, il va lieu de recliereber si la preuve de ces mêmes faits est suflisannnent établie par ces deux documents ;

Attendu qu'il résulte dudit certificat, que la partie défenderesse a des seins peu développés et de la déposition du docteur Dumas, quatrième témoin de l'enquête qui a déclaré tenir ce fait d'Antoine! te Monet, sagefennne à Tomaiis, premier témoin, que de celle de la couturière Eugénie Daudet, neuvième témoin, qu'elle n'en a absolument pas ;

Qu'il résulte encore duilit certificat, que son bassin est peu large et de ladite déposition du docteur Dumas, à qui encore ladite Monet l'avait raconté, (pi'il est extiêmement étroit;

Que le fait giave qu'elle n'a pas de vagin se trouve suffisamment jusiifié par le même document et les dépositions dudit docteur Dumas, du docteur Fabre, deuxième témoin, d'Emilie Cbantagrel, cinquième témoin et de Lucie Deaume sixième témoin, à tous lesquels ladite Monet l'avait révélé;

Qu'il est certain qu'elle n'a jamais eu ses règles; <jue ce fait égaUMUont inipoilant n'a j.unais été dénié par elle et se trouve d'ailleurs établi par la déposition dudit premier témoin;

Attendu que s'il n'est pas résulté dudit certificat et de ladite onqu'^te qu'elle n'a jamais ressenti dos douleurs loiubaires et al)dominales périodidicpies, la ])r(Mive de ce fait doit néanmoins s'induire aviu- (ertilu(l(> de celui i'ens('ign(' par la science et constaté |)ar les douleuis ne peuvent coexister avec une saiilé lonjoui's également bomie, coiimik^ l'a éu' celle de ladite pai'tie défenderesse, cbez une fennne surtout (pii comme elle ciieore a déjà dépassé l'âge de 7)1 ans et n'a jamais eu ses règles ; des donleui's de cette nature (piaiid il ne s(» produit ])en(laiit de longues années aucun affiux de sang, occasionnant toujours nécessairement une altération j)rolonde à la sauté générale ;

Attendu cpie vainement ladite .MoiU't, (b'elare dans sa di-positions qui' la

partie défenderesse après lui avoir avoué lorsqu'elle l'avait visitée en 1868 et 1809 qu'elle n'avait jamais été réglée, lui avait cependant ajoute quelle éprouvait chaque mois des douleurs dont elle ne lui définit pas le caractère et quelle ne cherche pas elle-même à reconnaître, que les prétendues douleurs, ainsi non délinies par Justine Jumas et non appréciées quant à leur caractère par cette sage-femme, ne sauraient évidemment par les motifs qui précèdent être de la nature de celles dont il s'agit, que l'on est d'ailleurs naturellement frappé de ce que ladite partie défenderesse n'a produit ellenîème dans l'enquête aucun témoin, ni versé au procès aucun document pour essayer d'établir qu'elle avait réellement ressenti ces douleurs et que par leur iiature, elle* affectaient véritablement les caractères de lombaii-es et abdominales qu'elle voudrait aujourd'hui leur faire attribuer ; que le docteur Carcassonne n'a pas dii manquer, quand il l'a visitée de s'éclairer sur ce point capital de ses investigations et que son certiticat est absolument muet quant à ce ; que ce foit cependant est des plus graves dans la cause et que celui de la part de la partie la plus intéressée à en rapporter la preuve, de l'avoir laissée complètement dans l'ombre, ajoute encore un nouveau degré de certitude à la conclusion négative de son existence déduite des susdits motifs ;

Attendu que vainement aussi ladite Monet a dans sa déposition eml)arrassée et son prétendu bouleversement d'être mêlée à une pareille affaire parce qu'elle sentait sans doute, qu'elle avait essentiellement manqué à ses devoirs pi-ofessionnels en divulguant des faits qu'elle aurait du tenir secrets, fait des déclarations contraires à celles du docteur Dumas et Fabre, Emilie Chantagrel, et Lucie Beaume, que la position sociale et la parfaite honorabilité de ces deux premiers témoins ne peuvent laisser aucun doute sur l'entière sincérité de leurs dépositions et que la vérité du fait unique révélé par ces deux derniers peut d'autant moins être suspectée qu'il a été aussi affirmé par les autres et se trouve de plus constaté par ledit certificat ; qu'on ne peut d'ailleurs, raisonnablement admettre que ces quatres personnes de conditions pour la plupart différentes et habitant des lieux divers aient pu se concerter ensemble pour ainsi faussement témoigner devant la justice d'un ou de plusieurs faits que ladite Monet ne leur aurait pas réellement racontés ;

Attendu que ledit certificat de ladite enquête n'ayant aussi, non plus, rien révélé sur l'absence articulée par ledit Darbousse chez Justine Jumas, des ovaires et de la matrice, il y a encore lieu de rechercher avec lesdites données de la science si ces deux organes essentiels féminins, lui font également défaut ;

Attendu que l'art médical paraît posséder aujourd'hui des moyens de diagnostic assez précis pour reconnaître principalement dans le bassin d'une femme maigre comme l'est ladite partie, les ovaires et surtout la matrice, et si ces organes f^.xistent chez elle dans leur développement naturel.

Attendu que ce moyen d'appréciation manquant par la faute de cette dernière à canso de son refus de se laisser visiter par l'expert commis, on se

NUrUTÉ DE MAniAGE. 25

tronvf! réduit à cii pouvoir d(;(luirft l'absonce probable dans la personne dv ces deux oiganes, ainsi ({iie des présomptions tirées des faits déjà acquis;

Attendu que suivant un bomnie de la science des plus expérimentés en cette matière, la plus importante des fonctions de la femme qui manifeste chez elle l'existence de mêmes organes, est la menstruation et les douleurs lombaires et abdominales qui se produisent périodi([uement, ordinairement chaque mois et donnent lieu eiitreautres accidents àdes sensations biefi distinctes, à un gonllement des seins et à un retentissement physique et moral fortement accentué ;

Attendu (pic ladite partie défenderesse n'ayant jnmais été réglée, n'ayant jamais ressenti de douleurs prémonitoires, n'ayant pas de seins ou les ayant eu toujours dans tous les cas très-peu développés à toutes les épocpies et n'ayant pu par conséquent jamais é|)rouver non plus avec une semblable constitution aucun de ces retentiss(;ments et de ces sensations, l'on est amené à conclure que cette dernière se trouve encore privée de ces deux nouveaux organes, ou que du moins, si leurs rudiments existent chez elle, de même que ceux de ses autres organes essentiels, ils sont tous restés, ainsi qu(; le dit cet habile praticien dans sa consultation médico-légale du ^ mai 1872, disculée par toutes les parties dans leurs conclusions respectives, ce qiiih étaient au dé but delà vie fœtale y des bourgeons impei'ceptibles et inertes qui réduisent à néant son état sexuel ;

Attendu que toutes ces déductions tirées des divers motifs ci-dessus développés doivent puiser une nouvelle force dans la désobéissance formelle aux prescriptions de la justice par ladite partie défenderesse en refusant de se laisser visiter, qu'il est à remarquer que le tribunal en ordonnant cette importante mesure d'instruction avait eu soin do prendre toutes les précautions nécessaires pour sauvegarder sa pudeur, que c'était une sage-fennne qui devait faire celte visite, et que le mandat qui était donné au docteur qui lui était adjoint, consistait uniquement à se concerter préalablement avec elle dans im a))partemeut sépaié de celui où devait avoir lieu, sur la manière d'y })rocéder et de recueillir ensuite, toujours hors la présence de Justine Jumas, le résultat de rexamen et des constatations de ladite sage-femme et que le fait de ces précautions aussi largement i)rises, sullit pour ne pouvoir permettre di; pi'iMidre au sérieux les motiis dudit relus allégué par ladite partie délènderesse tiié dim [)iétendu sentiment de pudeur de sa part, alors surtout qu'elle n'avait pas craint déjà, le ^novembie IStiO, poin* les besoins supposés de sa cause, d'aller se faire volontairement \isit(M' j)ar nu homme (le docteiii' Cai'cassonne), a[)rès l'avoii' été encore piécédennnciil par la sagefennne de Tamaiis ;

Que le second motif par elle aussi prétendu, d'une atteinte chimérique (pii aurait pu être portée à sa santé, n'(îst pas plus pressant (pie le premier, sa- (îhaiit mieux que tout autre, par une ilonlile l'xpérienee, (pie ladite mesure piesciite \w. pouvait millement l'altérer;

One dans de j)areilles conditions, vm refus send)l( n'avoir ('lé eahnli' de sa part (pi'alin d'éviter de l'ouinir de nouvelles aimes à i^i^ adxersaire, alors

nuVllo avait pu apprécier tout le profit cpie celui-ci avait déjà tiré des constatations précieuses révélées par le certificat Garcassouue, maigre toutes ses

en<;uite lorsciu'elle penserait qu'elle peut lui nuire; que si Ion ne saurait induire iuridiquemeiit dudit refus un aveu direct ou indirect par ladite partie défenderesse, de la vérité des faits articulés par Darbousse, il doit, toutefois, corroborer dans une juste mesure, la preuve qu'il a été possible à ce dernier d'en rapporter et les diverses appréciations auxquelles le tribunal s'est livré ci- dessus ;

Attendu qu'il ne faut pas d'ailleurs oublier que la question de savoir si ladite partie défenderesse est réellement privée de tous les organes essentiels féminins, ne doit être examinée qu'au point de vue du mariage et de la demande en nullité dont le tribunal est saisi: que ce contrat (jui participe du droit civil qui en règle les conditions, et du droit naturel par l'union des sexes, et a toujours été consacré par la religion de tous les peuples, a un but social et un but moral tout à la fois; le premier, de perpétuer la famille, base de toute société par la procréation des enfants, et le second, de donner un aliment modérateur aux instincts de la nature, de prévenir ainsi les écarts des passions, assurer les joies et la prospérité du foyer domestique, et que ce double but serait évidemment manqué s'il pouvait se faire qu'un l^areil contrat dut être maintenu lorsqu'un vice général organique sexuel de l'un des époux présenterait entre eux comme dans l'espèce, ainsi que le constate suffisamment le certificat, un obstacle perpétuel invincible de rapprocbement ;

Attendu enfin, que le tribunal n'a pas à recbercbersi ladite partie défenderesse à cause de sa conformation et de sa constitution générale, appartient au sexe masculin ou au sexe neutre, s'il en existe, qu'il lui suffit d'avoir acquis, ainsi qu'il l'a fait, avec les divers éléments d'appréciation de la cause, la conviction de ce seul fait que, toujours au point de vue du ma? riage, elle manque réellement, ainsi qu'il l'avait posé en principe dans son jugement interlocutoire, des organes naturels essentiels constitutifs du sexe, même différent de celui de Darbousse, auquel elle prétend appartenir, pour qu'il puisse et doive accueillir la demande de ce dernier et prononcer par suite la nullité radicale du mariage intervenu entre les parties;

Attendu que toute partie qui succombe doit être condamnée aux dépens, Parées motifs.

Le ti'iljunal ouï, M. Toulon, substitut du Procureur de la République, en ses coiudusions, jugeant en matière ordinaire et en premier ressort, vidant l'interlocutoire ordonné par son jugement du 29 avril 1869 et élisant à la demande, sans s'arrêter à ladite fin de non-recevoir et tous autres moyens et exceptions proposés par la partie défenderesse et les rejetant comme irrecevables, et, dans tous les cas, comme mal fondés, déclare radicalement nul et

NULLITE DE MARIAGE. 07

inexislant ol annule lo mariag(î iiisciit siii- les regislics de l'i'IaL (.ivil d," la commune d'Alais le 20 décembre ISOGd'Anloine-KlienneD.nljoiisseet Aime- Jiistinc Jumas, cl par \oic de suite le contrat anténuplial ({ui a régie lescou' veiitions civiles des parties.

Ordonne que menlion du présent juLçement sera l'aile en inar^ic de l'acte de céléliration dudit mariage ainsi annulé, par rolïieier de l'état civil de ladite commune d'Alais, aussitôt qu'une expédition dudit ju},'ement lui aura été remise, et condanuK.' ladite partie délendercsse aux entiers dépens réservés et non réservés.

Le jugement qu'on vient de lire a une si^^nification considérable et crée un précédent juridique bien digne d'être médité. Scra-t-il fait appel? cela paraît jusqu'à présent |)cu probable.

Dans tous les cas, M" Albert Tbiéblin, avocat du barreau de Paris, a ])laidé à Alais, à Nîmes et à Montpcdlicr, avec autant do conviction que de talent, la cause de Darbousse. C'est à sa perspicace entente des affaires qu'a été dû le succès.

. § 2. — Erreurs sur le sexe et Hermaphrodisme.

Les auteurs ne nous ont légué que quelques rares observations d'individus dont l'état civil ait été suspecté, puis rectifié. Marc ' et Orfila- ont rapporté, par exemple, l'bistoire de Marie-Marguerite, qui, à la veille de se marier, fut visitée par un cbirurgien, à l'occasion de Fabscnce absolue de toute menstruation, et à laquelle, quelques mois plus tard, le tribunal de Dreux enjoignit de prendre des liabits d'Iîonnne. Briand et Cliaudé parlent aussi, d'après M. le docleur Schweickliard, de cet individu qui, baptisé et élevé comme fille, demanda un jour à épouser une femme dont l'état de grossesse était du à ses œuvres.

Ilion que ces erreurs de la nature ne constituent qu'une exception extrêmement peu commune, il n'en est pas moins intéressant, surtout en présence d'un fait nouveau, de recberclier quels sont les préceptes à suivre lorsqu'on est appelé à se prononcer sur \o sexe. El d'abord il n'existe point, à proprenuîut i)arler, pas plus dans l'espèce humaine (jue daris les premières fainilles du règne animal, d'êtres aptes à renq»lir racle actif et passif de la reproiluclioii. C'est un mythe qu'un hermai)bro(lite. Oue \\n\ :iit constaté de tem|)s à

' flIcfloDiiairr des sciences ntcilieaJex. - Medeeine léyale.

autre des sujets présentant à la Cois les apparences de l'un et de l'autre sexe, cela n'est point douteux, mais les appareils sont alors invariablement frappés de vices organiques et fonctionnels, et ils ont subi, dans leur période d'évolution, un arrêt de développement qui les place à jamais dans la catégorie des monstruosités.

Un cas de ce genre s'est présenté à la sagace observation de M. le docteur Cbesnet, de la Rochelle, et nous ne saurions mieux faire que de le rapporter à cette place :

Un enfant, né des époux B..., àSaint-Jean-d'Angély, le 8 novembre 1858, fut déclaré à l'état civil comme une fille, et quoique inscrite sous les noms d'Adélaïde-llerculine, ses parents prirent l'habitude de l'appeler Alexina, nom qu'elle a continué à porter jusqu'à ce moment.

Placée dans les écoles de jeunes filles, et plus tard à l'Ecole normale du département de la Charente-Inférieure, Alexina a obtenu, il y a deux ans,uu brevet d'institutrice, et en exerce les fonctions dans un pensionnat.

S'étant plainte de douleurs vives qu'elle éprouvait dans l'aine gauche, on se décida à la soumettre à la visite d'un médecin, qui ne put retenir, à la vue des organes génitaux, l'expression de sa surprise. 11 fit part de ses observations à la maîtresse du pensionnat, qui chercha à tranquilliser Alexina en lui disant que ce qu'elle éprouvait tenait à son organisation, et qu'il n'y avait point à s'en inquiéter.

Alexina, toutefois préoccupée d'une sorte de mystère dont elle entrevoyait qu'elle était l'objet, et de quelques paroles échappées au médecin pendant sa visite, commença à porter sur elle-même plus d'attention qu'elle ne l'avait encore fait. En rapport tous les jours avec des jeunes filles de quinze à seize ans, elle éprouvait des émotions dont elle avait peine à se défendre. Plus d'une fois, la nuit, ses rêves étaient accompagnés de sensations indéfinissables ; elle se sentait mouillée, et trouvait le matin sur son linge des taches grisâtres et comme empesées.

Surprise autant qu'alarmée, Alexina confia l'état si nouveau de son âme à un ecclésiastique, qui, non moins étonné sans doute, l'engagea à profiter d'un voyage qu'elle devait faire à la Rochelle , oiî demeure sa mère, pour consulter Monseigneur. Elle se présenta, eu effet, à l'évôché, et à la suite de cette visite je fus chargé, dit M. Chesnet, d'examiner avec soin Alexina et de donner mon avis sur son véritable sexe. De cet examen résultent les faits suivants :

Alexina, qui est dans sa vingt-deuxième année, est brune ; sa taille est de i luètre 50 centimètres. Les traits du visage n'ont rien de bien caractérisé et restent indécis entre ceux de l'homme et ceux de la femme. La voix est habituellement celle d'une femme ; mais parfois, dans la conversation ou dans la toux, il s'y môle des tons graves et masculins. Un léger duvet recouvre la lèvre supérieure; quelques poils de barbe se remarquent sur les joues, surtout à gauche. La poitrine est celle d'un homme; elle est plate et sans

NULLITÉ DE MAKIAGE. 29

apparence de maineiies. Les refiles n'ont jamais paru, au ^laiid désespoir de sa mère et d'un médecin (pi'elle a consulté, et (|ui a vu toute son liabiletc rester impuissante à faire apparaître cet écoulement périodicjue. Les mcîmbres suj)érieins n'ont l'ien des formes airoiidies (pii caractérisent ceux des femmes bien faites ; ils sont très-bruns et léj^fèrement velus. Le bassin, les bancbes, sont ceux d'un bonime.

La région sus-pubienne est gai^nie d'un poil noir des ])lus abondants. Si l'on écarte les cuisses, on aperçoit un(; fenle longitudinale s'étendant de l'éminence sus-pubienn(! aux environs de l'aïuis. A la partie suj)érieurc se trouve; un corps |)éiiifornu; long de 4 à U centimètn^s de son point d'insertion à son extrémité libre, lacpielle a la forme d'un gland recouvert d'un prépuce légèrement aplati au-dessous et imperforé. Le petit membre, aussi éloigné j)ar ses dimensions du clitoris cpie de la verge dans l'état normal, peut, au dire d'Alexina, se gonller, se durcir et s'allonger. Toutel'ois l'érection proprement dite doit être fort limitée, cette verge imparfaite se trouvant retenue inférieurement i)ar une sorte de bride qui ne laisse libre que le gland.

Les grandes lèvres ap[)arentes que Ton remarque de cba([ue coté de la fente sont trcï-saillanles, surtout à droite, et recouvertes de poils ; elles ne sont en réalité que les deux moitiés d'un scrotum resté divisé. On y sent manifestement, en effet, en les))alpaiit, un corps ovoïde suspendu au cordon des vaisseaux spermatiques. Ce corps, un peu moins développé (pic cbez riionnue adulte, ne paraît pas pouvoir être autre chose que le testicule. A droite, il est tout à fait descendu ; à gauche, il est resté plus haut, mais il est mobile et descend ])lus ou moins quand on le presse. Ces deux corps globuleux sont très-sensibles à la pression quand elle est un peu forte. C'est, selon toute a})parence, le passage tardif du testicule gauche à travers l'anneau inguinal qui a causé les vives douleurs dont se plaignait Alcxina, et rendu nécessaire la visite d'un médecm, qui, appiiMiant (pi'Alexina n'avait jamais eu ses règles, s'écria : « Je le crois hien^ elle ne les aura jamais, n

A un centimètre au-dessous de la verge se trouve l'ouverture d'un nrèthre tout féminin. J'y ai introduit une sonde et laissé couler une petite (pianlité d'urine. La sonde retirée, j'ai engagé Alexina à uriner en ma jtréscncc, ce (pi'clle a fait d'un jet \igoureux dii'igé horizontalement à la sortie du canal. H est bien jirobable (|ue le s[)eruie doit rire également lancé à distance.

Plus bas (|ue l'urèthre, et à 2 centimètres environ au devant de l'anus, se trouve l'orilice |d'un canal très-étroit, où j'aurais pu peut-être laire pénétrer l'exlrémitéde mon petit doigt si Alexina ne se fût retiré(> et n'eut [»aru en éj)rouver de la douleiu". .l'y introduisis une sonde de fiunnie, et reconiHis cpie ce canal avait à peu près fi centimètres de long et s(> teiiniiiait en cul-de-sac. Mon doigt indicateui" introduit dans l'anus a senti le bec tie la sonde à ti'avers des ])arois (pi'on peut appi'ler recto-vaginales. Ce canal est donc une sorte d'ébauche du vagin, au fond duipiel on ne trouve aucun vestige du col utérin. Mon doigt jiorté très-haut dans le rectum n'a [)\\, à

travers les parois de l'intestin, rencontrer la matrice. Les fesses et les cuisses, à leur partie postérieure, sont lecouvertes d une abondance de poils noirs comme chez l'homme le plus velu K

Quel est donc le sexe d'Alexina? s'est demandé M. le docteur Clieneslt. Est-ce une femme? Elle a une vulve, des grandes lèvres, un urèthre féminin indépendant d'une sorte de pénis imperforé, et un vagin, quoique ce dernier organe soit très-court et fort étroit. Ce sont là des attributs assez caractéristiques. Oui; mais Alexina n'a point de mamelles, n'est point soumise au flux périodique ; l'extérieur de son corps est celui d'un homme, et toutes les investigations n'ont pu faire trouver l'utérus. Ses goûts, ses penchants l'attirent vers les femmes. La nuit, des sensations voluptueuses sont suivies d'écoulement particulier : son linge en est taché et empesé. Enfin, on rencontre au loucher, dans un scrotum divisé, des corps ovoïdes et un cordon de vaisseaux spermatiques. Ne sont-ce pas là les irrécusables témoins du sexe qui prédomine?

Alexina est donc un homme.

A ce titre, il est sans doute permis de demander la rectification de son acte de naissance. Mais une autre question se présente : Alexina peut-il se marier? Aux termes de la loi, l'aptitude à la génération ne peut être mise en doute que lorsqu'il exige des preuves certaines d'impuissance. Or, malgré un appareil màlc aussi disgracié, il ne serait pas absolument impossible qu'Alexina puisse, à la grande rigueur, accomplir l'acte copulatif; mais comme la liqueur séminale ne peut se faire jour qu'à travers un orifice situé un centimètre audessous de l'appendice péniforme, la fécondation étant physiquement irréalisable, il demeure évident qu'Alexina est un être déclassé, impropre à la reproduction et voué à un célibat éternel.

Lorsqu'un médecin est appelé à se prononcer sur le sexe d'un individu, il doit suivre de point en point la ligne de conduite qu'a si soigneusement tracée Marc, et que Briand et Chaude n'ont pas manqué de rappeler, c'est-à-dire :

1" Observer longtemps, et à plusieurs reprises, les goûts et les habitudes de cet individu^ en ayant soin toutefois de ne pas confondre les habitudes qui peuvent résulter de la position sociale avec les propensions innées ou résultant de la constitution organique ;

* In An». (Vkij(j. jntbl. cl de m\}d. liUj., 18G0, l. XIV, p. '200.

NULLITE DE MMUAfiE. ."1

^" Constater, d'après l'inspection de toute la surface du corps, quel est le sexe dont les caractères paraissent prédoniiiier;

o" Examiner avec le plus grand soin les parties extérieures de la génération, et sonder autant que possible, sans exciter une trop vive douleur, toutes les ouvertures qui s'y présenteront, afin d'en connaître l'étendue et la direction, et de reclierclier les vices de conformation qui cachent le véritable sexe.

Lorsque le cas est équivoque, l'expert doit s'assurer s'il s'établit par un point quelconque de l'appareil sexuel une exhalation de sang cataménial, car celte circonstance suffit à elle seule pour dévoiler la prédominance des attributs de la femme.

Iiien ne conduit plus facilement à l'erreur que de prétendre, dans tous les cas, déterminer presque aussitôt après la naissance le sexe d'enfants dont les parties génitales manquent de régularité. Si la conformation d'un individu embarrasse trop l'expert, pourquoi se prononcer aussi vite sur l'état civil? Ne serait-il pas plus convenable de prévenir l'autorité et de surveiller pendant un tenqis plus ou moins long le développement progressif de l'appareil sexuel suspecté? On n'aurait plus alors le désagrément d'avoir à revenir sur un jugement prématuré et (|ue vient infirmer ensuite l'apparition des phénomènes révélateurs. JJriand et Chaude citent un cas sur lequel fut consulté le garde des sceaux en 1816. Il s'agissait de rectifier l'acte de naissance d'un jeune individu déclaré comme étant du sexe féminin et qui en })ortait les habits, bien qu'il semblât appartenir au sexe masculin. Le garde des sceaux répondit que Vantorité, dans la iiersonne de rofliciev de Vêlai civil^ devail laisser aux pareuls une cerlahie luùtude pour le choix du sexe de V enfant. Eh bien, celte latitude ne saurait-elle aller jusqu'à l'ajournement de toute déclaration avant un temps indéterminé?

Au point de vue tératologiijue, Isidore Geoffroy Saint-IIilaire, a distingué trois catégories dans riiermaphrodisme. La première se compose des androgynies positives exactes et elle renferme des individus véritablement mâles, et d'autres véritablement femelles, mais d'une conformation viciée au point de rendre la déleriuiiialion de leur sexe parfois impossible.

La seconde est formée des androgynies positives approximatives. L'appareil sexuel n'est plus ni mâle ni femelle : c'est un composé (pii lient des deux^ dans des proporlions inégales, à telles enseignes ()ue

l'un prédomine sur l'autre, tout en n'étant pas encore lui-même complet, pouvant toutefois, dans certains cas, en remplir les fonctions (androgynie semilatérale, latérale et bisexuelle).

La troisième catégorie renferme les hermaphrodismes négatifs, neutres. Le sexe est indéterminable; arrêté dans son développement, il ne trouve son analogue que dans l'embryon, ou bien il y a mélange égal des deux appareils. Placée entre les deux sexes, cette anomalie n'appartient pas à l'un plutôt qu'à l'autre (hermaphrodisme mixte par superposition, par juxtaposition latérale de deux demiappareils égaux et de sexes contraires; enfin les bisexuels offrant deux appareils également rudimentaires).

Le médecin légiste ne peut se conformer scrupuleusement à cette classification. Il n'y a pour lui que deux genres : celui à sexe reconnaissable et celui où il ne peut se définir.

Le mariage de tout hermaphrodite d'un sexe plus ou moins douteux est mil, non pour erreur dans la personne, mais pour identité de sexe entre les deux époux. •

La condition sine qua non d'être d'un sexe différent, ne pouvant se prouver d'une manière incontestable pour les deux époux, il y a nullité. La loi et le juge demandent, non des probabilités, mais des certitudes; il n'est plus question d'impuissance possible ou probable, mais d'identité de sexe. Le doute, sur cette duplicité sexuelle, s'il existe, ne saurait troubler la conviction des juges ; il doit servir au profit de la victime de l'erreur et faire déclarer nul ce simulacre de

mariage.

Les incapacités génitales qui, en dehors des faits qui viennent d'être résumés, peuvent donner lieu à une demande en nullité de mariage, sont en somme assez peu nombreuses, mais nous ne pouvons nous dispenser de les passer rapidement en revue.

§ 5. — Incapacités génitales naturelles.

L'impuissance par défaut d'excitabilité de l'organe est occulte; [)our ce motif, elle est hors de cause. Il ne peut être question que des conditions physiques nécessaires à la copulation régulière et naturelle ; celles qui se rapportent aux impuissances matérielles et sujettes à examen rigoureux sont :

Chez l'homme : 1° Uabsence des testicules. Elle ne peut se con-

NULLITÉ DE MATUAGE. 33

statcr, puisque ces glandes restent péuTois dans l'abdomen. L'examen donnant un résultat nul, on ne peut voir là une impuissance.

2" Absence (Piirèthre, pénis imperforé. Les liypospades dont l'onvorturc est trop en arrière pour que le sj)erme puisse se dé[)oser au moins dans la vulve, sont positivement impuissants.

3" Absence naturelle de verge. Si l'organe copulateurest trop court pour déposer le sperme, au moins dans les parties externes de la femme, il doit encore y avoir inipuissance. Vaura seminalis de quelques physiologistes ne saurait modifier nolie opinion à cet égard. Je ne sais davantage ce que peut signifier l'érétliisme que le coït doit déterminer chez la femme, pour qu'il y ait pouvoir fécondant; je rappellerai à cette occasion (ju'une femme pouvant devenir enceinte à son insu, il n'est guère besoin alors d'éréthisme.

4" Bifurcation de la verge. Elle ne saurait mettre obstacle à son introduction dans un vagin large, ni faire douter de la validité du

mariage.

5" U exiguïté, la grosseur excessive , la longueur démesurée de la verge, le rétrécissement du canal de Vurèthre, ne méritent pas un examen détaillé et ne peuvent pas donner lieu à un procès valable. L'exiguïté n'empêche point de porter le sperme profondément dans le vagin. La grosseur excessive est relative à la largeur du vagin, (jui Unit toujours par s'élargir sous les efforts répétés et prolongés.

Chez la femme : 1° V absence de vulve.

2° Absence du vagin.

5" Absence de r utérus. Elle peut se constater dans plusieurs cas. Le vagin est alors borné ou se termine à une autre partie. C'est là encore une impuissance tangible.

4" La longueur du clitoris et des nymphes^ r oblitération du vagin, par des adhérences, des brides, par l'hgmen ou par quelque autre tumeur, ne méritent pas grande attention. L'art peut y porter remède.

5° L'ouverture de rextrémité vaginale supérieure daiis la vessie, et du rectum dans le vagin, constituent encore deux impuissances. Le coït fécondant est impossible là où une repoussante infirmité éloigne même tout essai.

()" Kxtroversion vésicule. Cette anomalie sur laquelle les auteurs insistent tant, n'est pas [)ar elle-même une cause d'inij)uissance : ce sont les anomalies des organes sexuels (pii l'accompagnenl, (pii doivent faire juger la chose.

§ -i. — Incapacités génitales accidentelles et pathologiques.

Chez l'homme : 1° Absence de verge, suite cVime opération. Si l'accident ou ropération n'ont laissé de la verge qu'un bout trop court pour s'introduire au moins dans les parties externes, la fécondation est impossible.

t2° Absence de testicules, la castration laissant deux cicatrices. La faculté de féconder un certain laps de temps après l'opération, fùtelle prouvée, ne peut détruire l'impuissance ; en effet, qu'y a-t-il de commun entre cette fécondation unique et hypothétique et la position présente de cet eunuque?

3" Le phjmosis et le paraphymosis, l'hydrocèle, sont inadmissibles. L'obstacle est temporaire.

4" La hernie scrotale, ancienne, irréductible et grande à entourer la verge au point de rendre son introduction impossible, même dans l'ouverture vaginale externe, est une impuissance manifeste et sans remède.

5° Le sarcocèle des deux testicules. S'il est possible d'établir que le cancer a détruit complètement les deux glandes, il y a impuissance; si non, non.

Beaucoup de causes intérieures (engorgement de la prostate, induration du verumontanum, oblitération des canaux éjaculateurs), sont des causes internes cachées à l'observateur et qui échappent à l'exatnen ; donc elles ne peuvent figurer parmi les nullités de mariage.

Notre conclusion est identique à celle deDambre (de Courtrai) et de Ëriand et Chaude : « une impuissance accidentelle ou naturelle, manifeste, antérieure au mariage, est une cause de nullité si elle est bien constatée. »

lïL — DE LA SÉPARATION DE CORPS. § 1. — Excès, sévices et injures graves.

L'article 251 du code civil est ainsi conçu : « Les époux pourront réciproquement demander la séparation pour excès, sévices et injures graves de l'un d'eux envers l'autre. » C'est évidemment avec intention que les motifs possibles de la séparation n'ont point été définis avec plus de précision. Tout doit dépendre de l'appréciation des circonstances qui accompagnent le fait : tel procédé et tel acte peuvent passer

iiKipcrçus dans un certain milieu social, et ne donner lieu à aucune plainte, alors que ce même procédé et. ce même acte peuvent avoir, dans d'autres conditions, une signification agressive, Laineuse et irréconciliable. Le législateur a donc bien l'ait de s'en rapporter au discernement des magistrats et de leur laisser une grande latitude d'interprétation.

La séparation de corps ne brise pas le lien du mariage : elle en modifie les devoirs. Ce seul cliangement apporté dans les babitudes de deux existences désormais désunies est un l'ait assez grave pour que le nœud conjugal ne soit pas relàcbé avec trop de facilité. La latitude d'interprétation ne va pas jusqu'à alTrancbir les époux d'une partie de leurs obligations respectives, sans de puissantes raisons, et ce serait évidemment méconnaître l'esprit de la loi que de regarder l'impuissance comme un motif de séparation et d'admettre la femme à se prévaloir de ce moyen, ou de considérer les infirmités les plus répugnantes ou les maladies les plus borribles comme des causes fatales de mésintelligence et de désunion. C'est, au contraire, dans les plus cruelles épreuves de la vie, que l'époux est appelé à remplir vis-à-vis de son conjoint mallieureux, la plus noble des obligations du mariage, l'assistance.

Quelle est l'acception la })lus générale des excès, sévices et injures graves? On considère comme excès les actes de violence (|ui passent toute mesure et qui font courir des risques à la vie de l'époux, et l'on taxe de sévices les mauvais traitements et les actes de cruauté qui ne sont point susceptibles de compromettre l'existence. Quant aux injures (jraves^ elles résultent de paroles, d'écrits (ui de faits outrageants. Si l'un des époux a attenté de la sorte à Lbonneur et à la considération de l'autre, ou s'il a publiquement témoigné pour lui des sentiments de liaine, d'aversion ou de mépris, il peut y avoir là de très-sérieuses et de très-suffisantes raisons à faire valoir, v^i nous voulions en croire Merlin, lescliagrins, les peines et les travaux pounaienl et devraient jusqu'à un certain point être mis sur la même ligne que les mauvais traitements. « Qu'inq)orte, en effet, ajoule réiiiiuent jurisconsulte, qu'une fennne périsse victime des eff(>ls leiils, mais irrésistibles de la douleur que lui causent les outrages continuels d'un maii (pli la liait, ou (pi'elle expire sous l'effort meurtrier des cou[>s dont il l'accable? » Merlin est allé lr(»|) loin. 11 a voulu atteindre un but cl il l'a dépassé.

La plupart dos procès en séparation de corps se fondent sur des niotils ([ui sont de la compétence des juges et sur la valeur desquels le médecin n'a aucunement à se prononcer. Il en est d'autres, au contraire, qui reposent sur des accidents, des vices ou des maladies que des médecins n'ont pas craint d'attester avec trop de complaisance, ou même de divulguer, malgré les peines sévères édictées contre ceux qui violent un secret professionnel. Passons en revue les allégations qui se produisent dans les enquêtes et à l'audience; quelques-unes sont admissibles et admises, mais toutes les autres ne supportent pas l'examen.

§ 2. — Grossesse antérieure au mariage.

Deux époux viennent d'être unis et, le mariage une fois célébré, le mari s'aperçoit que sa femme est enceinte! Peut-il, dans ce cas, demander sa séparation? Un doute s'est élevé et l'on a prétendu que les devoirs des époux ne commençaient qu'à partir du mariage, que l'on ne pouvait pas donner à leurs obligations un effet rétroactif, qu'il était impossible de leur demander compte d'actes antérieurs au lien conjugal et que l'on ne serait pas fondé à voir une injure grave dans un fait qui date de la vie libre et qui échappe à tout contrôle. Cette argumentation manque de solidité et elle tend à consacrer une iniquité.

Bien que la grossesse ait précédé le mariage, les magistrats, aux termes de l'article 23 i et en vertu de l'appréciation souveraine qui leur est laissée, peuvent voir une injure grave dans le fait même de cette grossesse; ils doivent même la voir. L'injure, en effet, a accompagné la célébration du mariage et elle s'est prolongée depuis. L'injure ne consiste pas dans le commerce sexuel que la femme a pu avoir, alors qu'elle pouvait librement disposer d'elle-même, mais l'injure est la contemporaine du mariage, puisque la dissimulation est concomitante et consécutive.

Au moment où se forme le lien qui doit unir des époux jusqu'à la mort, la loyauté est obligatoire et elle doit être la base du contrat. Celui qui a la perfidie de taire en un pareil instant l'existence d'un fait qui, s'il était connu, rendrait le mariage impossible, trompe cruellement son conjoint et en compromet le bonheur et l'avenir. L'outrage commis est une injure grave.

Le mari, en désavouant l'enfant à naître, doit pouvoir demander

non-seulement sa séparation, mais l'ùloi^^ncment immédiat de la femme du domicile conjugal. Lorsqu'une; cause aussi dé[)loral)le de discorde vient à exister, n'y aurait-il |)as imprudence et danger à laisser les époux attendre, au milieu des habitudes de la vie commune, l'événement honteux qui doit à jamais les diviser? Si, au j)oint de vue scientifique, la grossesse n'est pas certaine, l;i demande du mari pourra encore être accueillie, mais une décision piovisoire interviendra et le jugement ne devra être rendu que lorsque les doutes ne seront plus permis.

La loi n'ayant point assigné de limites à l'indulgence, le pardon peut elTacer la l'aute. La réconciliation l'ait alors disparaître riiijnr<\

§ 3. — Droit marital.

L'exercice du droit marital peut-il, dans quelques circonstances, être assimilé à des excès ou sévices et devenir ainsi une cause de séparation? Lorsqu'il n'existe pas chez la femme de traces de souffrance physique, de violences ou d'actes contre nature, la justice montie peu d'enq)ressement à accueillir des plaintes fonnulées souvent d'une manière assez équivoque; mais si réellement, par le fait d'une conformation un peu disproportionnée de la part du mari, la femme ne trouve dans l'œuvre du mariage que souffrance et danger, rien ne s'oppose, dans le cas où l'époux persiste à vouloir user de ses droits, à ce que la séparation soit instanmient demandée. La loi a pu exiger de la femme l'obéissance, mais elle n'a évidennnent pas voulu la vouer au martyre.

Le procès s'engage et se plaide. La demanderesse et le défendeur produisent des consultations et des certificats émanant de leurs médecins, mais voici que les plus fines et les plus amères plaisanteries des avocats s'abattent aussitôt sur ces documents! Le médecin a été convaincu de ce qu'il a attesté; il a voulu faire uiu> boum» action et n'a pas osé refuser un service; eh bien, c'est lui qui est pris violemnuMit à partie, et si tout à l'heure <juelqu'un sort de l'audience amoindri, bafoué, meurtii, ce sera encore lui. Dans maintes occasions, le médecin ordinaire doit savoir s'abstenir et rester nniet. Le médecin leipiis par la justice, au coîitraire, entre dans le débat de la manièiv la pins désintéressée et la plus inq)artiale; il apprécie les faits (piil a vu mission d'examiner et il conclut, sans se préoccuper de la cpieslion de savoir si son rap[)ort doit être interprété en faveui du mari ou en

faveur de la femme. Le médecin expert ne s'.arrête à aucune considération d'intérêt privé : il n'a pas de client à défendre, il n'a qu'à faire jaillir la vérité, d'où qu'elle vienne.

^ 4, __ Sodomie conjugale.

Depuis vingt ou vingt-cinq ans, la sodomie prend à Paris des proportions de plus en plus inquiétantes. Les rapports contre nature n'ont pas seulement de l'attrait pour les gens avinés et tarés qui ont perdu le goût du travail et qui ne trouvent un refuge que dans la fan»e des «randes villes, mais elles étendent leurs tristes séductions jusque dans les rangs élevés de la société. Des hommes que rien ne protège contre la plus crapuleuse débauche, ni leur éducation distinouée, ni leur éminente position, ni l'éclat de leur nom, ni le chiffre de leur fortune, ne craignent pas de fréquenter certains lieux attitrés et de se commettre avec les plus abjects représentants du vagabondage, du vice ou du crime!

Qu'un mari fasse subir à sa femme les caprices de son imagination, déré'jlée, qu'il abuse de ses droits et se livre sur elle à des actes contre nature, et nous arrivons ta nous demander si la loi peut flétrir une exigence aussi coupable et si elle peut protéger la victime de pareils désordres.

Lorsque les juges ont aujourd'hui à se prononcer sur des procès de ce genre, ils relisent volontiers le dispositif d'un arrêt rendu par la cour de Toulouse, et dont voici, en quelques mots, l'esprit et la portée : La justice humaine ne peut, ni sans peine ni sans danger, s'immiscer dans le secret des intimités conjugales ; elle peut difficilement mesurer l'étendue des droits du mari, limiter l'expansion de sa tendresse et même le délire de ses sens, elle peut plus difficilement encore tracer une ligne fixe et immuable en deçà de laquelle tout serait permis, légitime et honnête, et au delà de laquelle tout serait défendu, coupable ou criminel; toutefois si elle est dans l'impossibilité de remplir un tel rôle qui n'appartient qu'à la justice divine, elle doit se demander si, dans le cours des épanchements matrimoniaux, la femme se prête sans répugnance à des complaisances excessives, si les actes qu'elle subit ne s'accompagnent pas de véritables violences, et si enfin elle est dominée par la force, intimidée par la menace, asservie par la terreur.

Poser la question, c'est la résoudre. Si la femme s'avilit jusqu'à

SÉPARATION DE CORPS. Zj

satisfaire volontairement les goûts méprisables de son mari, la justice n'a point à s'occuper de ces indignes époux ; mais si la femme ne cède qu'à la violence et si son corps vient à porter des traces de sévices, l'article 251 estappli(pié et la séparation est prononcée. Il y a plus, la cour de cassation a consacré dans plusieurs arrêts ce [)rincipe bien digne de fixer l'attention, à savoir que le crime d'attentat à la pudeur peut exister de la part du mari sur sa femme, lorsque l'acte sodomique a été accompli avec violence. Cette doctrine a prévalu, en 1854, dans l'affaire d'une femme L..., chez laquelle on avait constaté des traces de très-graves désordres du côté de l'anus. Pourquoi, en effet, ne pourrait-on pas mettre un frein, même en état de légitime mariage, à une sensualité blasée, à une débauche odieuse et surtout à une brutalité criminelle?

§ 5. — Syphilis commiiniquce.

La question du mal vénérien communiqué par le mari à la femme ou par la femme au mari, soulève tout un groupe de difficultés : c'est une question grosse d'orages. La science, il faut bien l'avouer, n'a pas encore dit son dernier mot sur la syphilis, et si l'on vient à méditer les travaux modernes les plus autorisés, ce n'est pas sans quelque découragement que l'on rencontre tant de vagues théories ou de futiles discussions, tant de rêveuses abstractions ou de discordantes controverses. En abordant la simple et modeste pratique de chaque jour, nous ne voyons ni diminuer l'incertitude, ni disparaître le doute; de mystérieuses obscurités nous enveloppent, et nous sonnncs loin de pouvoir toujours rattacher l'effet à la cause. Qu'un conflit entre époux s'élève, et le médecin peut manquer de données positives sur l'origine exacte et sur l'ordre de succession des phénomènes constatés.

L'embarras est donc sérieux.

Deux époux sont unis et au bout de quehpies mois la jeune femme perd sa fraîcheur, devient languissante, éprouve dans sa santé des troubles mal définis, et la voici qui interroge sa famille sur les causes possibles de sa tristesse et de sa soidIVance. Pour les gens du monde, les débuts du mariage explicpieiit bien des choses : h^ cliangemenl de condition, de milieu et (rhabitiules, aussi bien (jik* renq)i*essem(Mit du mari, seud)lent justifier un état que l'on alliii)ue à de la fatigue, et l'on renvoie la jeune femme dans son foyer avec de consolantes,

mais vaines exhortations. Si des accidents primitifs éclatent, et si le nom de la redoutable maladie vient à être révélé, la demande en séparation de corps est souvent formulée sans retard pour injure grave; mais ce ne sont pas là habituellement les manifestations spécifiques qui amènent la mésintelligence conjugale. Le plus souvent, un an, deux ans, trois ans se passent, sans que le bonheur ait été rencontré ; la jeune femme a éprouvé des accidents multiples et inexpliqués; elle a dépéri et est prématurément fanée et enlaidie; elle a avorté à plusieurs reprises, ou si elle a pu conduire ses grossesses à terme, elle a perdu ses enfants en très-bas âge! Après tant d'épreuves si tristement significatives, les parents des époux s'alarment enfin, et, en proie à d'inquiètes et soupçonneuses appréhensions, ils veulent à tout prix être éclairés et tranquillisés. S'ils savent que la jeune femme est contaminée, ils s'efforcent de l'éloigner de son mari et lui font introduire une instance en séparation de corps.

11 est assez rare que, dans ces conditions, un médecin-expert soit désigné et envoyé auprès de la malade, car en vertu de quel droit la justice pourrait-elle imposer une constatation corporelle? En matière civile comme en matière criminelle, le respect est dû aux personnes.

Le procès s'engage et c'est sur le témoignage écrit du médecin traitant que la plaignante base ses griefs et fonde son espoir. Mais ce certificat qui atteste l'infection vénérienne, sur quoi repose-t-il? uniquement sur l'examen de la femme; eh bien, cela ne suffit pas et cette attestation n'inspirera qu'une confiance médiocre, et sera nécessairement taxée de légèreté et d'insuffisance. Si le médecin a été consulté à la fois et par le mari et par la femme, on admettra sans peine qu'il doit, quoi qu'il arrive, garder le silence le plus absolu.

Comme question de principe, le médecin ne doit pas délivrer de certificat établissant que tel malade a la vérole. Sait-on, en effet, l'usage excessif qui sera peut-être fait de ce certificat? Nous voulons bien admettre qu'en droit le médecin ne commet pas une violation du secret professionnel en signant cette pièce, mais ce sera toutefois à la condition formelle qu'il se la fera demander par le malade luimême,* jiar écrit, et dans un but sérieux et bien défini.

Nous avons voulu avoir sur ce point si délicat l'opinion de Ricord, et l'éminent syphiliographe nous a fait cette déclaration : « Je refuse à peu près toujours de certifier que M. X... est atteint d'accidents sy-

philitiqucs. Si j'ai soij,mc le malade, je me contente de lui dire qu'il fasse de mes ordonnances tel nsaj^e qu'il croira hon. Lorsqu'un magistrat m'interroge dans une encjuète civile, je ne réponds que loisque j'y suis autorisé j)ar l'individu qui m'a consulté. Quand il s'agit d'un procès en séparation de corps, je fais tous mes efforts pour (jue l'instance s'appuie sur un tout autre motif que sur la maladie vénérienne ; d'abord, parce que ce motif n'est, pas toujours admis et ensuite parce qu'il est à peu près impossible d'établir auquel des époux doit être imputée la priorité de l'infection. » Au point de vue médico-légal, Ricord est évidemment dans une excellente voie.

A l'appui de cette thèse, nous pouvons invoquer encore l'autorité de Tardieu : a II existe, dit-il, des cas singulièrement difliciles et embarrassants, où la bonne foi du médecin peut être surprise, s'il ne s'est pas fait par avance une règle absolue de se refuser toujours à ces déclarations vagues, à ces certificats plus ou moins entachés de complaisance, dont il est si facile d'abuser. La question, en effet, n'est pas de reconnaître l'existence de la syphilis chez l'un des époux ; c'est, est-il besoin de le dire, d'en déterminer l'origine et de les rattacher l'un à l'autre par le triste lien de la contagion. S'il nous arrive trop souvent dans la pratique de notre art de surprendre de pareils exemples qui ne peuvent malheureusement nous laisser aucun doute, combien i)lus difficilement et plus rarement nous pouvons appliquer à ces faits toute la rigueur d'une démonstration médico-légale. Aussi, je ne crains pas de formuler en thèse générale le précepte de l'abslenti(m, sous la réserve, bien entendu, de ces exceptions que saura toujours démêler la conscience de chacune » Que les médecins enfin se mettent soigneusement en garde contre tous les pièges qui peuvent être tendus à leur bonne foi, dans le cours de ces procès si passionnés qui ont pour mobile la séj)aration de corps! Le docteur l)iday, de Lyon, n'a-t-il pas ra[)porté l'observation de cette prétendue sy[)lnlide qu'une nuu'e entretenait, à l'aide de cautérisations très-fré- (pientes, sur la peau de son enfant, alin de prouver par là les habitudes (1(^ débauche de son mari?

Le mal véiUM-ien doit-il être considéré <'onnne une injure grave, dans le sens de l'article 231 du code Napoléon? Deux opinions sont en présence. La première résout affirmativement la (jueslion, et elle

* Annales (i/iygidnc publitjiif, janvier ISOi.

s'appuie sur le très-remarquable plaidoyer que prononça Linguet, en 1771, dans l'affaire d'une dameN... « Quoi ! s'écrie cet éminent orateur, pour des emportements que le repentir a peut-être suivis, une femme peut se soustraire à l'empire de son mari, et elle ne le pourrait pas après un attentat qui fait circuler dans ses veines un poison dont les remèdes les plus vantés ne peuvent pas toujours détruire tous les effets ! Des épithètes injurieuses prononcées par la colère ont quelquefois suffi pour priver un mari d'une épouse qu'il respectait peutêtre au fond du cœur, et l'on ménagerait celui qui, sans égard pour l'innocence de sa femme, l'expose à devenir la fable et le rebut delà société ! Le mariage est une communauté de biens et de maux, je le veux bien ; mais cette communauté n'est pas celle des maux dont la source est dans le libertinage. La syphilis est le fruit et la punition de la débauche. Ici la contagion est cachée sous le voile de la tendresse. Ce serait un crime à la femme de repousser sans motifs les caresses de son époux, et ce n'en serait pas un à l'époux d'abuser du plus sacré des liens ! Lorsqu'une confusion impénétrable cache la source de l'infection, la justice doit être arrêtée, non par l'insuffisance du moyen, mais par celle de la preuve. Lorsque, au contraire, la preuve est acquise, que des faits convaincants ont manifesté la vérité, la séparation est légitime et nécessaire. »

La seconde opinion s'inspire en quelque sorte du vieil axiome trèsconnu en droit : Quod tacuit noluit. Elle consiste à dire qu'il faut strictement se renfermer dans le cercle tracé par la loi, le restreindre même plutôt que l'étendre, et que, le mal vénérien n'ayant point été rangé au nombre des causes de la séparation de corps, il n'y a par conséquent pas lieu de le considérer comme un motif valable.

Si l'on parcourt les recueils de jugements et d'arrêts, on voit que la jurisprudence a beaucoup varié ; que telle cour, par exemple, ne considère pas la syphilis comme un mauvais traitement dans le sens des mots excès et sévices ; que telle autre cour partage la même ma^ nière de voir, en se fondant sur ce que « ce mal n'est plus aujourd'hui réputé mcurable; » que telle autre cour admet qu'il y a injure grave, de nature à entraîner la séparation de corps, lorsque le mari impute à sa femme d'être atteinte de la maladie honteuse ; que la cour suprême ne pense pas que la communication du virus syphilitique soit essentieUement une cause de séparation, mais qu'elle peut cependant

In devenir, « lorsqu'il y a eu sévices et injures graves,» etc., etc. On ne doit pas être surpris de ces appréciations, en apparence si contradictoires, car diaquc arrêt a toujours tenu un grand compte de la question de fait.

Il existe entre le fait absolu et le fait individuel une multitude de imances , et notre code eût été très-défectueux s'il n'avait pas laissé aux magistrats une certaine latitude pour interpréter ces nuances.

Notre opinion sur l'état de la question peut se résumer dans les propositions suivantes :

1" Si, avant son mariage, l'époux a contracté une affection sypliiliti(jue; s'il a tout employé pour obtenir sa guérison complète; s'il s'est cru très-sincèrement guéri et s'il a cependant contaminé sa femme, il n'y a pas injure grave.

2** Si, depuis son mariage, le mari est devenu malade, par suite de débauches, et s'il a communiqué à sa femme une maladie dont il ne se savait pas atteint, il n'y a pas non plus injure grave ;

5" Si le mari se sait infecté ; s'il est acquis qu'il n'a pas pu ignorer son état et s'il a eu néanmoins l'infamie de souiller sa femme, il y a injure grave ;

4" S'il est démontré que le mal vénérien soit apporté par la femme dans la couche conjugale, connue il est presque impossible de ne pas voir là une preuve d'adultère et un sanglant outrage au mari, il y a nécessairement injure grave.

Arrivons aux constatations des accidents syphilitiques. Et d'abord, il faut dire que les époux s'accusent généralement l'un l'autre, (jue leur témoignage est souvent très-équivoque, (ju'ils essayent d'ordinaire d'induire le médecin en erreur et qu'il inq)orte de n'accorder à |)eu près aucune créance à toutes leurs récriminations intéressées, fausses ou haineuses. On procède à l'examen, et de ce (pi'on l'on trouve un chancre chez les deux époux, se croira-l-on en (hoit de conclure à l'iid'ection de la femme par le mari ou du mari par la fennn(^?En aucune façon, et alors même que le chancre j);traîlrail ancien chez l'un des deux époux et lécent chez l'autre, on ne pouria conclure qu'à ï identité dus (huix maladies. 11 faut laisser à l'encpièle et aux débats le soin d'établir la priorité, se tenir sur la réserve et imiter la circonspection de Uicord, (pii, malgré sa haute (ompétence, déclare (ju'il est à [)eu près inq)ossible de déterminer auquel

des époux doit être attribuée la priorité, chacun d'eux ayant pu con^ tracter isolément la vérole.

S'agit-il d'un écoulement? Ici l'embarras n'est pas moins sérieux, car de quelle nature est cet écoulement et quelle en est l'origine? Selon la doctrine que l'on aura adoptée, cet écoulement sera ou ne sera pas de nature vénérienne ; or il faudra tracer une ligne de démarcation, établir des nuances, et l'on s'exposera à être incompris et obscur. Et puis, en dehors de toute cause spécilique, le mari ne peutil pas être affecté d'écoulement par l'urèthre? La femme ne peut-elle pas, de son côté, avoir un écoulement non syphilitique?

Lorsque les médecins n'apportent à la justice qu'un tribut de con-. naissances indécises ou imparfaites, qu'ils fassent toujours le loyal aveu de leur faiblesse ou de leur insuffisance. Personne ne songera à leur garder rancune de cette prudente réserve et chacun honorera leur probité.

§ 6. — Maladies diverses.

Plus l'un des époux est affligé et plus il doit trouver chez son conjoint de sollicitude et d'assistance. C'est là le vœu de la loi et c'est là aussi le cri de la conscience. L'homme qui abandonne sa femme parce qu'elle est défigurée par une horrible brûlure, atteinte d'un cancer du sein ou de l'utérus, ou affectée des plus repoussants désordres physiques, n'est en somme qu'un misérable; et s'il prélève sur le produit de son travail la somme nécessaire à l'entretien matériel de l'existence de sa compagne, il se soustrait à l'action pénale, cela est vrai, mais l'opinion publique est impitoyable, et elle lui reprochera sans cesse sa lâcheté. On ne heurte pas impunément les convenances sociales, et il faut bien que l'égoisme reçoive son châtiment.

Les plus grandes des infortunes humaines n'ont pas trouvé grâce devant le législateur. L'épilepsie et la folie ne sont généralement point admises comme des motifs suffisants de séparation de corps, ainsi que nous allons le voir, mais discutons auparavant la question si émouvante de l'hystérie.

§ 7. — Hystérie.

Si les préjugés jouissent de l'inexplicable privilège de prendre droit de cité un peu partout, nous devons avouer qu'ils ne circulent nulle

part ailleurs avec autant d'effronterie que parmi les notions usuelles (le l'art de guérir. Les événements, les hommes et les choses disparaissent dans le tourbillon du monde, mais la tradition reste et les préjugés survivent. Combattre un préjugé, c'est choquer l'esprit public. Les médecins ont eu, à leurs dépens, la courageuse insistance de déclarer la guerre aux plus vulgaires croyances qui se perpétuaient d'âge en âge, et ils ont remporté d'éclatantes victoires, mais nos devanciers n'ont pas tout fait et ils nous ont légué plus d'un ingrat labeur. L'hystérie, par exemple, dont l'ancienneté se confond avec celle de l'humanité, nous offre la preuve la plus affligeante des erreurs qu'a pu propager la routine. Entrons, à ce sujet, dans quelques développements.

Dans les procès criminels, on range au nombre des moyens de défense Valibi^ la démence au temps de l'action et un certain groupe de circonstances propres à détruire l'imputabilité ou à atténuer la responsabilité. Selon les conditions du débat, l'avocat plaide la circonstance atténuante ou l'acquittement. Depuis quelques années, un nouveau moyen a été imaginé dans quelques causes assez mauvaises et l'on a eu parfois l'idée de plaider l'hystérie. Un succès éclatant dans une affaire très-retentissante a servi de prime d'encouragement. Le moyen a fait son chemin et il a été conservé, en cas de besoin, dans le répertoire du barreau.

Dans les poursuites en adultère, l'avocat qui défend les intérêts de la femme compromise ou déshonorée ne se contente plus de nier ou d'avouer les aventures galantes qui sont incriminées et de faire un chaleureux appel à la clémence et au pardon, il plaide volontiers riiystérie et l'hystérie telle qu'il croit la comprendre. Donnant à son imagination le plus fantasticpie essor, il énumère les symptômes les plus romanes(jues de la névrose, cite quehjues observations apocryphes et arrive invariablement à aflirmer (pie sa cliente, dévorée })ar la llammc de la sensualité et dominée par une force irrésistible, a été fatalement entraînée à la recherche de satisfactions qu'elle était h)in de trouver auprès d'un époux iiulifférent, tiède ou froid. Soutenir cette oj)inion, c'est confondre la perversité avec la perversion.

Vienne un débat civil à propos d'une demande en séparation de corps, et les échos de la salle d'audience rediront encore le même refrain. Et cependant, les plaidoiries ne roulent que sur de honteux [)r(''jugés et elles ne reposent (jue sur des erreurs dont je suis prêt à

faire justice. Oui, ainsi que je vais le démontrer, c'est l'état mental habituellement méconnu des hystériques que l'on retrouve le plus souvent dans les procès en séparation de corps, mais ce n'est point la prétendue ardeur sexuelle. Dans telle affaire, on parle d'instincts dégradants, de fureur génitale, et l'on place le libertinage sous la protection d'une maladie inventée à plaisir; dans telle autre, on parle du caractère hizarre, querelleur, mobile et jaloux de la femme, et l'on plaide VincompatibUité cVhumeur^ sans savoir et sans dire que cette incompatibilité est précisément un phénomène hystérique. Les avocats cherchent partout l'hystérie, et lorsqu'ils la rencontrent, ils passent à côté. Du reste, cette maladie ne serait point un motif valable.

Sait-on à quoi tiennent ces confusions et ces hérésies? A ce que la médecine légale n'est point enseignée dans les facultés de droit !

Puisqu'il est si fréquemment question de l'hystérie devant les tribunaux, puisque la magistrature et le barreau sont si peu familiarisés avec la connaissance exacte de cette maladie, et puisque l'état mental des hystériques peut donner lieu aux surprises les plus inattendues, notamment dans les demandes en séparation de corps, je dois dire que l'étiologie supposée de l'hystérie est une fable, que l'immoralité n'est point une résultante obligée de la névrose, que les écarts des femmes libertines ne sont point dus au manque d'assouvissement du sens génésique et que la continence est si peu la mère de l'hystérie que la moitié des filles publiques de Paris sont hystériques. J'en appelle plutôt aux travaux de Besançon, Goupil, de la Morlière, Boys de Loury et Bossignol! Il est du devoir de tout médecin honnête et convaincu de réagir contre le préjugé traditionnel qui, à tous les degrés de l'échelle sociale, est accepté comme la plus immuable des vérités et qui laisse planer sur la femme de honteux soupçons. Laissons à Platon la responsabilité de cette opinion malheureuse : « La matrice est un animal qui veut à toute force concevoir et qui entre en fureur s'il ne conçoit pas, » et ne voyons dans l'hystérie que l'expression d'une susceptibilité spéciale du système nerveux*

Pas plus que les autres femmes, les veuves ne sont exposées à l'hystérie; et quand nous rencontrons dans la pratique médicale des jeunes filles de 15 à 14 ans, non pubères encore, qui éprouvent url sentiment de suffocation, de plénitude vers l'estomac, un agacement nerveux indénnissablc, qui accusent l'existence d'une boule qui leur

monterait à la gorge, puis (jui soudain se roulent à terre dans tous les sens, poussent des cris, cassant et brisant les objets qui leur tombent sous la main, et s'abandoimant aux mouvements les plus désordonnés, est-ce que nous avons l'audace d'attribuer à l'abstinence des plaisirs de l'amour tout ce cortège de symptômes? Mais si l'on admettait ce dogme des dangers de la continence, il nous faudrait donc inscrire le libertinage au nombre des formules de la thérapeutique? Non, il n'est pas vrai que les organes génitaux, une fois arrivés à leur comj)let développement, aient fatalement besoin d'entrer en exercice sous peine d'hystérie.

Les passions et les affections morales tristes, telles que l'ennui de la servitude ou d'un travail inaccoutumé, les préoccupations d'une existence précaire, les tracasseries provenant de liaisons illicites, les incpiiétudes, les contrariétés, les revers de fortune, les attachements déçus, la nostalgie et surtout la jalousie, font d'ordinaire tous les frais de la provocation hystérique et relèguent au dernier plan la suprématie étiologi([ue, trop souvent mise en cause, de l'appétit génésique.

Les médecins, fréquemment consultés par des familles sur la question de savoir si le mariage mettra lin à des crises convulsives d'hystérie, ne manquent à peu près jamais de faire concevoir de trèsgrandes espérances, ou même d'afiirmer en pareil cas la complète dis])arition de tous les accidents sous riniluence des rapports conjugaux. C'est là un grand tort, car le mariage ne guérit pas plus riiystérie que l'établissement de la menstruation ne remédie aux attaques d'épilepsic chez la jeune fille atteinte depuis son enfance du mal d'Hercule. Une femme hystérique avant son mariage, reste exposée aux mêmes manifestations nerveuses, alors que cependant elle vient à recevoir d'un mari jeune et plein de santé les marques de tendresse les plus susceptibles de donner une ample satisfaction à ses sens. Hue cette même femme soit rendue une ou plusieurs fois mère, et sa névrose ne cédera })as davantage : c'est aux progrès de l'àgc que sera dû le retour à la santé.

Les fennnes affectées d'hystérie sont, en général, remarcpiables par la vivacité de leur esprit, la fougue de leur imagination et l'exaltation de leurs sentiments. Mobiles, impressionnables et très-susceptibles, elles s'incpiiètent sans motifs, soupçonnent tous ceux (pii les entourent ou entrevoient mille éventualités chiméri(|ues; impatientes, irascibles, injustes et violentes ^ elles récriminent avec aigreur^

ricanent d'une voix saccadée et rauquc, se livrent à la plus exubérante loquacité, font du bruit, pleurent, sanglottent, ouvrent les fenêtres, appellent les voisins, accusent leurs proches à outrance et implorent avec éclat la pitié publique. Cette disposition morale les conduit aux actes les plus bizarres, les plus audacieux et quelquefois les plus criminels : elles ne reculent devant rien pour satisfaire la passion qui les domine, que ce soit l'amour ou la haine, la jalousie ou l'orgueil, l'avarice, ou simplement le désir de se poser en victimes et d'attirer sur elles l'attention, l'intérêt et la commisération. Rien n'égale la versatilité de leurs conceptions psychiques, l'exagération de leurs récits, l'extravagance de leurs reproches, le ridicule de leur attitude devant les personnes étrangères à leur foyer.

Avec un pareil état mental, avec une aptitude aussi surprenante à inventer les plus romanesques histoires, comment veut- on que l'épouse hystérique ne calomnie pas le mari pacifique, fidèle et bon? Et si le mari n'est ni pacifique, ni fidèle, ni bon, comment ne sera-t-il pas malheureux, injurié, outragé?

Des difficultés sans nombre surviennent ; les familles s'interposeni, et la paix est signée. Mais que l'atmosphère se charge d'électricité et l'orage n'éclatera pas seulement au dehors ! A de nouveaux démêlés, à de nouveaux conflits, succéderont encore de fragiles armistices et dévalues promesses. On tente tout, d'abord un éloignement passager, puis une séparation à l'amiable, et comme de graves intérêts ne tardent pas à être en souffrance, on songe à une mesure plus radicale, et chacun des époux va constituer son avoué.

La demande en séparation de corps est formée, et la femme déploie aussitôt au service de sa cause ses plus dangereux artifices et ses plus impudents mensonges. En face d'une mise en scène aussi habile, aussi perfide et aussi accablante, le mari arrive désarmé à l'audience et il s'entend attaquer par la partie adverse avec un acharnement tel qu'il se prend volontiers à douter de lui-même et qu'il s'interroge, afin de savoir s'il n'a pas effectivement rendu sa femme aussi malheureuse qu'on le prétend ! Dans la majorité des cas, l'issue du procès est favorable à la femme.

Si j'avais à exposer à cette place l'histoire médico-légale de l'hystérie, au point de vue des actes criminels, je montrerais comment les malades savent semer çà et là de redoutables calomnies, jeter la discorde dans les familles les plus unies et allumer d'implacables haines

dans les couvents, dans les petites villes; comment elles s'y prennent pour dénoncer les autres et quelquefois s'accuser elles-mêmes; commentelles parviennent à mettre en défautla perspicacité des médecins, à tromper tout le monde et à en imposer à la justice, mais je ne veux pas sortir de la question si exceptionnellement grave qui nous occupe.

L'époux d'une hystérique est la victime de tous les contrastes que présente l'état mental de sa femme : tantôt il est flatté, cajolé, adulé par elle; tantôt il est soupçonné, calomnié, bafoué. Insensiblement il arrive lui-même à être impatieut, irritable et quinteux. S'il est doux et débonnaire, il obéit et ne dit mot. S'il est ferme et digne, il résiste et s'emporte. S'il a un caractère entier, il se sépare. De toute manière, le calme et la félicité du foyer sont en raison directe des versatilités intellectuelles de la femme.

Une hystérique de seize ans avait passé par toutes les phases névropathiques habituelles. Des médecins conseillèrent le mariage, et bientôt la malade présenta simultanémnt des accidents utérins, gastral-

giques, entéralgiques et hypochondriaques. Madame X , soignée

par Morel, écrivait à son mari : « Mon ami, aujourd'iuii dimanche, je suis allée à l'église : c'est encore un sacrilège que j'ai commis. Depuis mon retour des bains, je les ai comptés par mille, ainsi que les mensonges et les fausses promesses. Ecoute, voici ma vie. J'ai cru que j'étais bonne fille, bonne épouse, bonne sœur; eh bien î je n'étais rien de tout cela, je n'étais qu'un monstre sorti de l'enfer, je n'étais qu'une hypocrite ; je n'ai jamais aimé personne que moi-même, je n'ai jamais eu de courage, je n'ai jamais aimé le travail. Si un assassin, un voleur allait se mettre entre les mains de la justice, en comptant ses crimes, en disant qu'il mérite la mort, on la lui donnerait. Eh bien ! ta femme mérite la mort, tu peux être son juge ; les lois humaines permettent de donner la mort à (|ui la donne. Prends le chemin de fer ; à ton arrivée, j'aurai l'air guérie, nous achèterons chez le pharmacien (juelque chose qui me fasse mourir dans mon lit; (mi sept ou huit jours, notre honneur sera sauvé. Tu peux me croire, quand je te dis que je mérite la mort ; je suis la créature la plus ignoble qui existe sur terre.... Alexandre, lu ne connnetlras point de crime en me donnant la mort ; tu sais que je connais le bien et le mal. Si l'on ne te donne rien chez le pharmacien, nous reconnnencerons ce que j'ai déjà fait une fois ; seulement on n'ira point chercher

le médecin, je serai morte dans une crise nerveuse. Accours, peutêtre dans quinze jours je ne pourrais plus. » J'ai tenu à rapporter ce spécimen Irès-curieux de la correspondance exagérée, exaltée, insensée, d'une hystérique, pour qui la mort s'était momentanément dépouillée de son aspect terrible.

Le suicide n'est pas très-commun dans l'hystérie, mais, en revanche, les femmes menacent à chaque instant de se faire du mal, de se jeter par la fenêtre et de s'ôter la vie ; elles n'en font rien, et ces menaces font seulement partie de la mise en scène qui est habituellement déployée par ces malades. Plus d'un mari, au contraire, en proie au plus sombre désespoir, demande à la mort volontaire un remède à la douleur d'avoir épousé une hystérique ! Un lambeau de papier, expression dernière d'une lente agonie, atteste un parti bien arrêté et une volonté libre. Cet écrit jouit des honneurs d'une sépulture officielle dans les cartons administratifs, et le dossier du suicidé porte l'étiquette: Chagrins domestiques.

Il y a dix ans, une riche Espagnole, âgée de quarante ans, fille d'un père apoplectique et d'une mère mélancolique, donna lieu à une série de procès très-regrettables. En proie à des attaques convulsives d'bystérie, cette dame était capricieuse, mobile, indifférente, loquace; elle tenait des conversations déplacées, racontait des histoires absurdes, se dispulait avec ses domestiques, commettait des excentricités, avalait parfois des allumettes chimiques et se livrait dans sa correspondance à de véritables divagations. Transférée dans une maison de santé, à Barcelone, elle porta contre son mari, ses deux beaux-frères et trois médecins éminents les plus criminelles accusations. Ces six hommes furent poursuivis, renfermés dans les cachots de Valence et condamnés, les uns à dix-huit et les autres à vingt années de prison. La peine fut commuée plus tard en celle de l'exil ! Un cri de détresse poussé par l'une des victimes de cette grave erreur judiciaire se fit entendre jusqu'à Paris, et la Société médico-psychologique, sous la présidence deDelasiauve, résolut d'intervenir et nomma une commission composée de Gh. Loiseau, Legranddu Saulle et Brierrede Boismont. Nous étudiâmes pendant plusieurs mois, mes collègues et moi, un dossier de huit cents pages in-folio, ne contenant que des pièces légalisées par M. le chancelier du consulat de France à Valence; nous eûmes ensemble de nombreuses conférences et nous rédigeâmes enfin un rapport très-net et extrêmement considérable concluant à l'état de

SEPARATION DK CORPS. M

folie liystcri(juo de la dame espagnole et à riiinoceiicc absolue des condamnés. Ces hommes sont aujourd'hui graciés, réintégrés, réiiabilités. L'un des médecins a même été investi depuis de très-hautes fonctions officielles.

Nous nous sommes consacrés avec un désintéressement ciievaleresque, mes collègues et moi, au triomphe de la vérité par delà les Pyrénées, et nous avons démontré la loute-[)uissance d'un bon diagnostic médico-légal.

Dans tous les pays, les hystériques créent des diflicultés sans nombre. Une de ces femmes, très-connue en Prusse sous le nom de la Glaser, a pu tromper, pendant plus de dix ans, les magistrats les plus expérimentés, induire en erreur un grand nombre de médecins, mystifier sans cesse l'autorité, donner lieu aux aventures les plus inattendues et passer alternativement de la maison d'arrêt à l'hôpital d'aliénés, de l'hôpital d'aliénés à la prison, et de la prison à la maison de force. Sa vie n'a été qu'un long enchaînement de péripéties extraordinaires, d'épisodes dramatiques et de simulations aussi variées qu'habiles. Tour à tour, selon les besoins de sa cause, calme ou furieuse, folle, muette, hallucinée, possédée du diable, faible d'esprit ou rhumatisante, menteuse, faux témoin ou voleuse, la (ilaser a fait preuve de l'énergie la plus rare, de l'elTronterie la plus inouïe et de l'intelligence la plus souple! En dernier lieu, Gasper l'a déclarée responsable.

L'hystérie trouble le libre exercice des facultés affectives, et l'on sait qu'aux facultés affectives se rattachent les phénomènes qui expriment un amour, une propension pour certaines choses, ou une haine» une répulsion pour certaines autres. Se livrer à ses facultés affectives, lors(pi'on est d'ailleurs sain d'esprit, c'est déférer à l'impulsion passionnelle ; c'est subordonner de son plein gré, et en connaissance de cause, les actes de la vie à la satisfaction de ses désirs.

Ce voile jeté sur les facultés affectives nous donne l'explication des dissensions si graves qui surviennent entre époux. La mésintelligence conjugale paraît d'autant plus inexplicable que l'apanage des facultés intellectuelles reste d'ordinaire intact chez la fennne bysléricjue. La raison assiste à la ruine du ((vur, mais elle lui survit.

On le voit, l'époux d'une hystérique est bien mal partagé. S'il est demandeur, dans un procès en séparation de corps, il ne peut pas nrguei' de la maladie de sa femme. S'il est défendeur, il i'st ealonmié

et triomphe (lifiicilemcnt de la lutte engagée ! On a dit que le temps était un o-rand maître ; cela est vrai, dans l'espèce, et, comme l'hystérie cède aux progrès de l'âge, le mari patient est agréablement surpris en remarquant un beau jour que le bonheur habite son foyer. Mais hélas! que d'hommes manquent de patience...

§ 8. — Épilepsie.

Le caractère propre à chaque individu est une résultante morale de son organisation. La relation la plus directe existe, en effet, entre les dispositions du corps et celles de l'esprit. La santé laisse librement s'épanouir les facultés de l'àme; la maladie les contriste et les dénature. L'excitabilité morose est l'inévitable suite des affections chroniques, mais l'état moral a des signes symptomatologiques qui traduisent presque à coup sûr la nature habituelle de la souffrance. Qui est-ce qui confond par exemple la misanthropie de Thomme qui porte une lésion des voies urinaires ou l'irascibilité bourrue du goutteux, avec la triste préoccupation du gastralgique, avec l'inconstante mobilité du phthisique ou avec les idées de suicide du spermatorrhéique?

L'épilepsie, de son côté, modifie à ce point les tendances antérieures et les qualités intellectuelles et affectives des malades, qu'elle Unit par les ramener à une expression générale et qu'elle leur imprime un cachet commun et des plus reconnaissables. Avant d'exposer toute l'inanité des demandes en séparation de corps dont l'épilepsie est le prétexte, je dois signaler les étranges anomalies de caractère qui s'observent chez les épileptiques et qui leur constituent réellement des mœurs à part.

En dehors de toute crise convulsive, les épileptiques sont égoïstes, méfiants, ombrageux, irritables et emportés. Il suffit quelquefois d'un geste ou d'un regard pour leur causer l'impression la plus fâcheuse et enflammer leur colère. Soupçonneux, querelleurs, difficiles à vivre et n'aimant personne, ils se plaignent à tort, se disputent et se font haïr. Leurs mouvements impétueux n'excluent ni la pusillanimité, ni la poltronnerie : chez eux, tout est contradiction. Ces mêmes hommes dont l'humeur acariâtre, méchante et rebelle, a tout à l'heure fixé votre attention, les voici maintenant soumis, prévenants, polis, flatteurs, obséquieux et rampants; ils vous entourent, vous prennent

les mains, se mettent entièrement à votre discrétion et vous font mille protestations.

La mobilité des manifestations psychicjues dans l'épilepsic est telle qu'à midi un malade affable, f,^ai, démonstratif, enthousiaste, se sera applaudi de ses actions, aura vanté les ressources de son esprit et de son cœur, aura fait le loquace et exubérant éloge de sa femme, de ses enfants et de ses amis, aura complaisammcnt énuméré uue foule de projets, et qu'à trois ou quatre heures vous retrouverez peut-être ce môme homme en proie à la tristesse la plus sombre, au désespoir le plus navrant. Vous vous approchez de lui, vous lui témoignez de l'intérêt, et après avoir jeté sur vous un regard voilé par les larmes, il . vous parle des terribles conséquences de sa névrose, de l'éloignement dans lequel ilcst obligé de vivre et de l'amertume dont son existence est abreuvée !

Le vertige épileptique est peut-être la variété la plus commune de la maladie : c'est en même temps celle que les médecins méconnaissent le plus fréquemment. Malgré sa durée éphémère, sa presque instantanéité, le vertige conduit tout aussi rapidement que l'attaque classique à des manifestations psychiques anormales. Après une série d'accidents, le vertigineux peut brusquement parcourir tous les tons de la gamme délirante, depuis l'irascibilité capricieuse, l'excitation turbulente, jusqu'à l'incohérence et la fureur. Le vertigineux est peut-être plus mauvais mari encore que l'épileptique à grandes attaques. On ne soupçonne pas la gravité de son état et on l'excuse d'autant moins.

Ainsi que je l'ai dit déjà, à propos de l'hystérie, les plus grossiers préjugés sont acceptés par des gens sérieux avec la plus impardonnable légèreté. Des parents ne s'inquiètent que médiocrement, par exemple, d'accès épileptiques survenant chez la jeune lille impubère, rétablissement régulier de la menstruation devant, dans leur opinion, avoir pour résultat forcé de les faire disparaître. Le médecin de la famille ne combat point ou encourage trop souvent ces trompeuses espérances. L'époque si désirée arrive et les accidents continuent. Le mariage se présente alors comme un port assuré contre la névrose, et voici que la grande institution (pii, d'après nos lois, domine la morale tout entière, devient une arme de la thérapeutique! 1/hyinen est célébré, la jeune fennne s(» livre avec abandon à la tendiesse maritale, et néanmoins les crises sont plus fortes et plus rapprochées.

5i TRAITÉ DE MÉDECINE LÉGALE.

Le cœur ne se ferme pas encore h l'espoir, et le premier enfant issu de ces tristes amours apparaît comme l'ancre dernière du salut. L'illusion n'est pas de longue durée, la mère accouche quelquefois dans des crises qui ne la tuent pas, cela est vrai, mais qui sont loin de clore la scène convulsive.

Le mari d'une épilcptique doit se condamner à rester chez lui, à dire adieu aux plaisirs, à fuir ses amis. A peine ses affaires pourrontelles le retenir quelques heures au dehors sans qu'une sinistre pensée lui traverse l'esprit et qu'il songe que sa femme a pu tomber, se blesser à la face ou à la tête, se brûler peut-être et mettre le feu à l'appartement. Les réceptions lui sont également interdites, car un accident ne peut-il pas se produire en plehie table ou au milieu du salon? Il ne pourrait pas donner le change et il ne voudrait pas être plaint. 11 sent, en effet, que son amour-propre se cabrerait en face d'une sotte protestation d'intérêt et de prétendue sympathie. Il vivra donc de la vie d'intérieur, exposé aux humiliations, aux querelles, aux menaces et aux violences.

Si l'épilepsie a été introduite dans le foyer par le fait du mari, que l'on songe aux poignantes émotions qui attendent l'épouse. Avec quelle répulsion cette femme ne partagera-t-elle pas la couche d'un homme qu'elle apprend tous les jours à craindre ; et de quelle frayeur ne sera-t-elle point saisie quand une contraction et des secousses la réveilleront brutalement au milieu de la nuit? Le regret, la douleur et la honte auront bientôt ravi totalement au mari le cœur de sa femme.

D'autre part, quel affligeant spectacle à donner à des enfants que celui d'un père dont la dégradation morbide ne laisse plus par instants que des organes en souffrance et qu'un moral en ruines!

On le voit, si la femme doit renoncer au bonheur conjugal et aux joies maternelles, l'homme doit également fuir les liens d'une union incompatible et rester sans descendants.

Un évêque de Spire édicta, en 1757, des peines sévères contre tous ceux qui favoriseraient le mariage des épileptiques. Cette mesure pouvait être une flagrante violation de la liberté individuelle, mais il faut convenir qu'elle témoignait d'un profond respect pour l'humanité et la morale publique, si fréquemment outragées par de monstrueuses alliances. Il existe actuellement à l'étranger des lois qui admettent l'épilepsie comme une cause de rupture du mariage, et les textes

législatifs danois, par exemple, considèrent comme rescindable pour fraude et pour dol l'iiymen conclu dans de telles conditions : il y a erreur sur la personne. Kn France, nos codes sont muets, et l'indissolubilité du lien conjugal ressort tellement de tous les articles de la législation en vigueur, qu'aucune demande en imllitc de mariage basée sur l'épilepsie ne saurait élre introduite. Cette omission est évidemment intentionnelle. Plusieurs auteurs, et Calmeil entre autres, pensent qu'il existe des infirmités dont la loi devrait entraver la propagation par voie générative, et ils déplorent que l'autorité n'intervienne pas, afin de couper court à des projets de mariage dont l'accomplissement est appelé à des résultats si fàclicusement aléatoires. Mais ce n'est là (ju'une opinion.

Après plusieurs mois, après une ou plusieurs années d'une union très-malheureuse, on vous rend le confident de toutes les scènes du foyer et l'on vous demande un conseil ; mais vous déguisez mal votre embarras et vous ne pouvez (juc compatir à toutes les tristesses dont on vous a entretenu. Que conseillcriez-vous, en effet? Une demande en séparation de corps? Mais nous avons vu que cela n'était pas possible. 11 y a plus : non-seulement on ne peut pas remédier à une situation aussi tendue, mais on doit craindre qu'elle ne devienne chaque jour de plus en plus critique. Tout est possible dans une maison qu'habite l'épilepsie; et, lorsque j'ai étudié cette terrible névrose au point de vue des actes criminels commis par les malades*, j'ai insisté sur le caractère extrêmement dangereux des inq)ulsions, du délire et de la fureur des épilepticjues. Or, parmi les observations que je possède, il en est neuf qui mentionnent des tentatives de meurtre ou des meurtres de la part de maris épileptiqucs sur leurs femmes. Les crimes dont la férocité confond la raison humaine ont souvent des épileptiqucs pour auteurs, et, il y a n\n[ ans, deux de ces malades ont encore assassiné deux infirmiers de Marseille.

Je ne veux pas que l'on m'accuse d'exagération, et je me hàtc d'ajouter que tout épilepli(pie n'est point un aliéné. SeulenuMit, chez un grand nombre d'iiidixidus atteints de la maladie que Celse aj)pelait morbus sacer, riiannonie des sentiments moraux se ronq»t, le caractère des affections se pervertit et l'ordre des sensations se tronbh\ La folie est pressentie, mais elle n'est point nécessairement aicpiise.

* Lagraml du Saulle, la Folie devant les Iribunaur, p. 3ô7-tOO.

Des hommes extrêmement distingués, en effet, malgré les accidents caractéristiques qui ont chagriné leur existence, n'ont jamais commis aucun acte pouvant faire soupçonner qu'ils ne jouissaient pas de leur libre arbitre. Jules César, Pétrarque, Newton, Mahomet, Pierre le Grand et Molière ont été épileptiques, nous dit l'histoire, et cependant Ton sait jusqu'à quel degré d'élévation, de génie et de gloire ils sont parvenus.

En résumé, l'épilepsie est une névrose écrasante : les rapports sexuels l'aggravent sérieusement, et, à tous les points de vue, elle est incompatible avec le mariage. Si le mariage est célébré, la maladie ne peut pas servir de prétexte à une demande en séparation de corps, et Ton ne peut qu'avoir les plus graves appréhensions sur les résultats d'une union contractée dans des conditions aussi regrettables.

§ 9. — Folie.

L'aliénation mentale n'est généralement point admise comme un motif suffisant de séparation de corps. Je dis généralement, dans la crainte que l'on ne m'oppose l'observation qui va suivre, bien qu'à la rigueur elle ne fasse pas exception à la règle commune.

Un sieur B... avait été interdit comme aliéné, et, aux termes de la loi, pourvu d'un tuteur. Bien que la dame B... fût demeurée complètement étrangère à la mesure, elle eut à subir de la part de son mari des excès, sévices et injures graves. Elle s'adressa alors au tribunal de la Seine qui, le 16 mai 1827, rendit ce jugement : « Attendu qu'il est constant que, le 28 février 1826, le sieur B... s'est livré envers sa femme à des sévices d'une nature telle, que les jours de celle-ci ont été en danger; que les sévices ont eu pour cause la passion de la jalousie dont le sieur B... est dominé; qu'on en trouve la preuve dans la déclaration par lui faite qu'il voulait défigurer sa femme pour qu'on ne la lui enlevât point; attendu que sans être obligé d'approfondir si avant et depuis ces sévices, ou au moment même qu'ils ont été exercés, la raison du sieur B... était é^^arée, le tribunal ne peut s'empêcher de reconnaître que la nature et la cause de ces sévices doivent repousser toute idée de sécurité suffisante pour la dame B... dans la vie commune avec son mari, et rendent par conséquent sa cohabitation impossible avec celui-ci : — Ordonne que la dame B... sera et demeurera séparée de corps et d'habitation avec

SÉPAMATION [)E COIU'S. 57

son mari, etc. » La cour, par un arrêt en date du 20 lévrier 18!28, a confirmé la décision des premiers juges.

L'étal mental du mari a été ici mis hors de cause, et, en vertu de la latitude d'interprétation qui lui est laissée, la justice a volontairement écarté cet élément du procès, afin de pouvoir sauvegarder la vie de la femme, qui avait été exposée à de graves périls. On ne peut qu'applaudir à coup sûr à la mesure prise ; c'était la seule possible alors. Depuis la promulgation de la loi du 50 juin 1858, l'aliéné dangereux est interné dans un asile, et des garanties sérieuses sont données à l'ordre public et à la sûreté des personnes. Mais, en revanche, la séparation de corps, pour cause de folie, est devenue plus impossible (jue jamais.

Le 14 mars 1865, le tribunal civil de Lure a rejeté une demande en séparation de corps et condamné aux dépens une femme victime, depuis trois ans, de l'état d'aliénation mentale de son mari qui se livrait fréquemment sur elle à des violences graves, en la terrassant, en la foulant aux pieds, en la frappant de coups de bâton jusqu'à effusion du sang.

Les considérants du jugement, dans l'espèce, sont ainsi formulés:

« Attendu que l'article 212 du Gode Napoléon impose aux époux le devoir de se prêter secours et assistance ; que ce devoir devient plus étroit, lorsque l'un des conjoints est atteint des infirmités qui peuvent affecter l'esprit aussi bien que le corps, a simplement rendu l'époux recevable à provoquer l'interdiction de son conjoint, lorscjue celui-ci est dans un état habituel d'ind)écillité, de démence et de fureur; et que loin de faire de l'aliénation mentale une cause de séparation, il suppose que l'époux pourra ne pas vouloir provocjuer l'interdiction, et dans ce cas en inq)ose le devoir au ministère public ; qu'il faut donc reconnaître, ainsi que le dit Pothier, dans son Traité du contrat de mariaije, que la perte (jue le mari a faite de sa raison, quoiqu'il soit dans le cas d'être enfermé, n'est pas une cause de demande en séparation d'habitation ; (|ue la fennne peut seulement, en ce cas, poursuivre l'interdiction du mari; |)ar ces motifs, etc.. »

Le tribunal de Lun\ on le voit, a été obligé, par respect j)our la jurisprudence, de condamner aux dépens une fennne digne des plus grands égards et qui était frappée à outrance; mais, dans le jugement ipi'il a rendu, il donne bien clairement à entendre cpie le mari est

« dans le cas d'être enfermé, » et que si la femme ne veut pas poursuivre l'interdiction, le ministère public est prêt à le faire. Toutes les mesures possibles de protection légale sont promises ou accordées n l'épouse qui est victime de violences échappées au délire, mais la séparation que sollicite cette épouse est considérée comme un modo immoral d'affranchissement conjugal et le tribunal la rejette. Or, quel argument opposerait-on à une logique aussi inflexible?

Un cas très-embarrassant vient de se présenter : une dame P. , d'une conduite irréprochable, mariée depuis six ans, aimant beaucoup son mari et son petit garçon, accouche récemment et donne le jour à une fille. Frappée six jours après, d'un accès de délire puerpéral, elle déclare en présence de son mari, de son père, de son frère et du curé de la commune, que l'enfant qui vient de naître n'appartient pas à M. P., mais qu'il est l'œuvre de tel individu qui a abusé d'elle par surprise et l'a violée. Le mari désespéré et irrité de cette révélation que la malade reproduit les jours suivants, à peu près dans les mêmes termes et devant d'autres témoins, s'adresse au tribunal civil d'Auxerre et base sa demande en séparation de corps sur le fait avoué de l'adultère de sa femme. La dame P. entre en convalescence, rétracte ses paroles, guérit et proteste énergiquement de son innocence.

La procédure continue néanmoins, et le tribunal considérant que la défenderesse a fait un aveu « dans un moment de malaise et de faiblesse résultant de son récent accouchement, mais sans y être contrainte ou excitée ; » qu'elle a dû céder au cri de sa conscience, et que c( malgré le sentiment de honte qu'elle devait en éprouver, elle a réitéré cet aveu en présence de plusieurs personnes et à divers intervalles, notamment huit ou dix jours après son accouchement, et alors qu'elle avait une plus entière disposition d'elle-même ; » que la rétractation a pu être conseillée par des parents « intéressés à pallier une faute que révélaient des déclarations, suivant eux, inopportunes et inconsidérées; » — ordonne que les époux P. demeureront séparés de corps. — En appel, la Cour impériale de Paris a infirmé la décision des juges d'Auxerre et elle a débouté le mari de sa demande en séparation de corps. Or, à mon avis, la Cour a trèsbien jugé.

Il n'est pas extrêmement rare que des paroles très-compromettantes soient prononcées dans des moments d'éclipsé passagère des facultés intellectuelles ou dans des affections aiguës qui n'ont aucun

SÉPARATION DE COIU'S. 51)

lien avec la pathologie mentale et qui s'accompagnent fréquemment (le délire. Ces témoignages, involontairement écliappés à la maladie, manquent de valeur, et doivent être considérés comme non avenus. Ce serait s'engager dans une fausse voie que de vouloir, suivant les cas, leur accorder une signification quelconque. L'exercice régulier de la pensée est fâcheusement entravé, et il n'est véritablement pas admissible que l'on puisse interpréter pour ou contre le malade des déclarations verbales, des gestes ou des actes qui émanent d'un cerveau compromis.

Si, après avoir exposé l'état actuel de la jurisprudence française, nous jetons un coup d'œil rétrospectif sur la législation ancienne, nous voyons que dans les dernières années de la républi(pie romaine la dissolution des mœurs atteignit les familles; (jue les titres de vir et iVuxor })erdirent leur prestige, et que la durée ordinaire d'un mariage ne dépassa pas celle d'un consulat. Les lois d'Auguste, Julia et Z^^/j^iV/ Poj)])e«, commencèrent à mettre un frein à ces abus, et, dans la suite, des constitutions impériales réglementèrent le divorce et en déterminèrent les causes possibles. La folie n'entraînait pas la dissolution du mariage, mais le conjoint, sain d'esprit, pouvait demander et faire prononcer le divorce. Le consentement mutuel n'était })as obligatoire pour que le divorce eût lieu. Théodose et Yalentinien, en effet, s'étaient contentés d'exiger la libre volonté d'un seul des époux. Justinien voulut toutefois que l'époux sain d'esprit fut condamné aux peines du divorce, c'est-tà-dire à la perte de certains droits pécuniaires, lorsque la folie de son conjoint n'était ni dangereuse ni incurable.

En terminant tout ce (pii a rapport à la séparation de corps, je veux faire rcmarcjuer que le mariage a été institué pour la propagation de l'espèce; qu'il est une véritable association, basé sur la lidélité et l'assistance récipro(|ues ; qu'il est accepté et ivspectc par tous les j)euples civilisés, et qu'il jouit partout de la pHis large |)rotection légale. Relâcher ti'op facilement les liens du nœud conjugal, et introduire dans le Code civil de nond)reux motifs de séparation de corps ou de nullité matrimoniale, ce serait léser les plus graves intérêts privés et saper les fondements de toute notie organisation sociale, be mariag(* fomh^ l(>s familles, et ce sont les familles (jui ((Hi^titueiit l'Klat.